Chap 96

C96/1
CHAPITRE 96
OUVRAGES DIVERS
Notes :
1.Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33) ;
b) les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple) ;
c) la bijouterie de fantaisie (n° 7117) ;
d) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en
métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre
39) ;
e) les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec
manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches
et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02 ;
f) les articles du chapitre 90 [montures de lunettes (n° 90.03), tire-lignes (n° 90.17),
articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans
l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par exemple] ;
g) les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou
d’appareils d’horlogerie, par exemple) ;
h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (chapitre 92) ;
ij) les articles du chapitre 93 (armes et parties d’armes) ;
k) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d’éclairage, par exemple) ;
l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple) ;
m) les articles du chapitre 97 (objets d’art, de collection ou d’antiquité).
2.Par «matières végétales ou minérales à tailler », au sens du n° 96.02, on entend :
a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de
corozo ou de palmier doum, par exemple), à tailler ;
C96/2
b) l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les
matières minérales analogues au jais.
3.On considère comme «têtes préparées », au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres
végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour
la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un
complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le meulage des extrémités.
4.Les articles du présent chapitre, autres que ceux des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15, entièrement
ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres
gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de
culture, restent compris dans ce chapitre. Restent toutefois compris dans ce chapitre les
articles des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de
minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en
perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
Note complémentaire nationale :
1.Pour l’application du n° 96.01, on considère «ivoire » les matières définies à la note 3 du
chapitre 5.
C96/3
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire
sition
FODEC
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
1
18(M)
10
10
10
1
1
1
18(M)
10
10
1
1
18(M)
10
1
18(M)
10
1
18(M)
10
1
18(M)
10
1
18(M)
960200 0 0 1
- Ouvrages en cire :
960200 0 0 1 0 1 Ouvrages en cire*............................................…
10
1
18(M)
10
960200 0 0 2
- Ambre et écume de mer :
960200 0 0 2 0 3 Ambre et écume de mer, moulés ou taillés*.....................................
10
1
18(M)
10
960200
960200
960200
960200
10
10
10
1
1
1
18(M)
10
10
10
Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux,
corail, nacre et autres matières animales à tailler,
travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les
ouvrages obtenus par moulage) :
960110 0 0 9
-- Autres :
960110 0 0 9 1 7 Buscs pour corsets, pour vêtements et accessoires du vêtement
et similaires, en ivoire*..........................................................................
960110 0 0 9 2 8 Ivoire autrement travaillé *......................................................................
960110 0 0 9 8 4 Autres ouvrages en ivoire *....................................................................
960190 0 0
960190 0 0 1
18(M)
18(M)
- Autres :
-- Corail naturel ou reconstitué, travaillé, et ouvrages en
ces matières :
TC10/11
960190 0 0 1 1 9 Corail naturel ou reconstitué, travaillé*………………………...…….
960190 0 0 1 9 7 Ouvrages en corail naturel ou reconstitué*……………………….….
TC10/11
-- autres :
960190 0 0 2
--- Plaques, feuilles, baguettes et tubes :
960190 0 0 2 0 0 Plaques, feuilles, baguettes et tubes, en écaille, nacre, os ou en
autres matières animales à tailler*..*.............................................
18(M)
960190 0 0 9
---- Autrement travaillées ou ouvrées :
960190 0 0 9 1 5 Buscs pour corsets, pour vêtements et accessoires du vêtement
TC10/11
960190
TC10/11
960190
96.02
D.C
AD.VA
taux
960110 0 0
- Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire :
960110 0 0 1
-- Plaques, feuilles, baguettes, tubes :
960110 0 0 1 0 0 Plaques, feuilles, baguettes, tubes, en ivoire*..................................
TC10/11
D.D
Impo-
96.01
TC10/11
Imposition
Q tité
et similaires, en écaille, nacre, os ou en autres matières animales à tailler*.............................................................................................
0 0 9 2 6 Ecaille, nacre, os ou autres matières animales à tailler, autrement travaillé*............................................................................................
0 0 9 9 3 Autres ouvrages en écaille, nacre, os ou en autres matières animales à tailler*.....…………………………………………………........
960200 0 0
0
0
0
0
0
0
0
0
Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées,
et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou
résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris
ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle
du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie :
9
- Autres :
9 4 1 Autres matières végétales ou minérales, travaillées*……………..
9 5 2 Ouvrages en matières végétales ou minérales*…………………
9 6 3 Colophane moulé ou taillé*..................................................................
18(M)
18(M)
C96/4
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
960200 0 0 9 7 4 Autres ouvrages moulés ou taillés non dénommés ni compris
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
ailleurs*.................................................................................................…
10
1
18(M)
10
ouvrages en gélatine non durcie*.......................................................
10
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
960321 0 0 0
960321 0 0 0 0 3 Brosses à dents y compris les brosses à dentiers*..........................
30
1
18(M)
10
960329
-- Autres :
960329 3 0 0
--- Brosses à cheveux :
960329 3 0 0 0 5 Brosses à cheveux*.................................…
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
960330 1 0 0
-- Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire :
960330 1 0 0 0 8 Pinceaux et brosses pour artistes et pinceaux à écrire*......…
30
1
18(M)
960330 9 0 0
-- Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques :
960330 9 0 0 0 0 Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques*..................
30
1
18(M)
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
960200 0 0 9 9 6 Gélatine non durcie travaillée, autres que celle du n° 35.03 et
96.03
Balais et brosses, même constituant des parties de
machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur,
pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles
de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes
en caoutchouc ou en matières souples analogues :
960310 0 0 0
- Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non :
960310 0 0 0 0 2 Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières
végétales en bottes liées, emmanchés ou non*..............................
- Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe,à cheveux,
à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des
personnes, y compris ceux constituant des parties
d'appareils :
-- Brosses à dents y compris les brosses à dentiers :
960329 8 0 0
--- autres :
960329 8 0 0 0 5 Brosses et pinceaux à barbe, à cils ou à ongles et autres brosses
pour la toillettes des personnes, y compris ceux constituant des
parties d'appareils*..............................................…
960330
960340
960340 1 0 0
- Pinceaux et brosses pour artistes,pinceaux à écrire et
pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques :
- Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou
similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre :
-- Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir
ou similaires :
960340 1 0 0 0 4 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou
similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30)*......................
960340 9 0 0
-- Tampons et rouleaux à peindre :
960340 9 0 0 0 6 Tampons et rouleaux à peindre*.........................…
C96/5
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
1
18(M)
15
1
18(M)
15
1
18(M)
15
1
18(M)
15
15
15
1
1
1
18(M)
00
1
18(M)
27
1
18(M)
960610 0 0
- Boutons-pression et leurs parties :
960610 0 0 1
-- Boutons-pression :
960610 0 0 1 0 5 Boutons-pression*.........................................…
10
1
18(M)
960610 0 0 9
-- Parties :
960610 0 0 9 0 1 Parties de boutons-pression*...............................................................
10
1
18
960350 0 0 0
- Autres brosses constituant des parties de machines,
d'appareils ou de véhicules :
960350 0 0 0 0 6 Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils
ou de véhicules*.................................................…
960390
960390 1 0 0
- Autres :
-- Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à
moteur :
960390 1 0 0 0 4 Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur*...
960390 9 1 0
-- autres :
--- Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces
ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements
ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette
des animaux :
960390 9 1 0 0 9 Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour
le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures;
articles de brosserie pour la toilette des animaux*..........................
--- autres :
960390 9 9 1
---- Têtes préparées pour articles de brosses :
960390 9 9 1 0 5 Têtes préparées pour articles de brosserie*.....................................
960390 9 9 9
---- Autres :
960390 9 9 9 1 2 Raclettes en caouthchouc ou en autres matières souples analogues*.........................................................…
960390 9 9 9 2 3 Plumeaux*.............................................…
960390 9 9 9 9 0 Autres balais et autres articles de brosseries*.................................
96.04
960400 0 0 0
960500 0 0 0
10
10
Assortiments de voyage pour la toilette des personnes,
la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements :
960500 0 0 0 0 0 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la cou-
ture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements*...............
96.06
18(M)
Tamis et cribles, à main :
960400 0 0 0 0 3 Tamis et cribles, à main*......................................................................
96.05
18(M)
10
Boutons et boutons-pression; formes pour boutons
et autres parties de boutons ou de boutons-pression;
ébauches de boutons :
10
C96/6
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
1
18(M)
10
1
18(M)
verts de matières textiles*....................................................................
10
1
18(M)
textiles*..........................................................…
10
1
18(M)
10
1
18
960711 0 0 0
-- Avec agrafes en métaux communs :
960711 0 0 0 0 5 Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs*..........
10
1
18(M)
960719 0 0 0
-- Autres :
960719 0 0 0 0 5 Fermetures à glissière avec agrafes en autres matières*..............
10
1
18(M)
10
1
18
10
1
18
10
1
18
10
1
18
960621 0 0 0
- Boutons :
-- En matières plastiques,non recouverts de matières
textiles :
960621 0 0 0 0 4 Boutons en matières plastiques,non recouverts de matières
textiles*........................................................…
960622 0 0 0
-- En métaux communs,non recouverts de matières
textiles :
960622 0 0 0 0 9 Boutons en métaux communs,non recouverts de matières
textiles*....................................................…
960629 0 0 0
-- Autres :
960629 0 0 0 1 5 Boutons en autres matières, non dénommés ailleurs,non recou960629 0 0 0 9 3 Autres boutons recouverts, même partiellement, de matières
960630 0 0 0
- Formes pour boutons et autres parties de boutons;
ébauches de boutons :
960630 0 0 0 0 5 Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches
de boutons*..............................................…
96.07
Fermetures à glissière et leurs parties :
- Fermetures à glissière :
960720
- Parties :
-- en métaux communs (y compris les rubans munis
d'agrafes en métaux communs) :
--- Curseurs,boîtiers,arrêtoirs :
960720 1 0 1
960720 1 0 1 0 2 Curseurs,boîtiers,arrêtoirs, de fermetures à glissière, en métaux
communs*.................................................…
960720 1 0 9
--- Autres :
960720 1 0 9 0 8 Autres parties de fermetures à glissière, en métaux communs
(y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs)*....
-- Autres :
960720 9 0 1
--- Curseurs, boîtiers, arrêtoirs :
960720 9 0 1 0 4 Curseurs,boîtiers,arrêtoirs, de fermetures à glissière, en autres
matières*......................................................…
960720 9 0 9
--- Autres :
960720 9 0 9 0 0 Autres parties de fermetures à glissière, en autres matières*......
C96/7
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
96.08
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire
960810 1 0 1
sition
FODEC
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
90
1
18(M)
cieux*...................................................................................................................
96
30
90
1
18(M)
de métaux précieux*...........................................................................................
96
30
90
1
18(M)
1
18(M)
1
18(M)
- Stylos et crayons à bille :
-- à encre liquide :
--- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux
précieux :
TC10/11
960810 1 0 1 9 2 Stylos et crayons à bille,à encre liquide,en en plaqués ou doublés
96
960810 1 0 9
--- en autres matières :
960810 1 0 9 0 9 Stylos et crayons à bille, à encre liquide, en autres matières*.......
960810 9 2 1
30
-- autres :
--- avec cartouche remplaçable :
---- avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en
plaqués ou doublés de métaux précieux :
TC10/11
960810 9 2 1 1 2 Autres stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable et
TC10/11
960810 9 2 1 2 3 Autres stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable et
TC10/11
960810 9 2 1 9 0 Autres stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable et
avec corps ou capuchon en or*...................................................................................
96
30 90
avec corps ou capuchon en autres métaux précieux*...................................................................................
96
30 90
1 18(M)
avec corps ou capuchon en plaqués ou doublés de métaux précieux*......................................................................................................... 96
1
18(M)
1
18(M)
960810.92, avec corps ou capuchon en or*...................................................................................
96
30 90
1
18(M)
960810 9 2 9
---- autres :
960810 9 2 9 0 7 Autres stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable et
avec corps ou capuchon en autres matières*...................................
960810 9 9 1
A.I.R
LOREM
960810 1 0 1 1 4 Stylos et crayons à bille, à encre liquide, en or*…………………….....
960810 1 0 1 2 5 Stylos et crayons à bille, à encre liquide, en autres métaux pré-
30
90
30
--- autres :
---- avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en
plaqués ou doublés de métaux précieux :
TC10/11
960810 9 9 1 1 3 Stylos et crayons à bille, autres que ceux des n°s 960810.10 et
TC10/11
960810 9 9 1 2 4 Stylos et crayons à bille, autres que ceux des n°s 960810.10 et
TC10/11
960810 9 9 1 9 1 Stylos et crayons à bille, autres que ceux des n°s 960810.10 et
960810.92, avec corps ou capuchon en autres métaux précieux*...................................................................................
96
30 90
1 18(M)
960810.92, avec corps ou capuchon en plaqués ou doublés de
métaux précieux*....................................................................................... 96
TC10/11
D.C
AD.VA
taux
TC10/11
TC10/11
D.D
Impo-
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à
mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à
plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs;
porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles
similaires; parties (y compris les capuchons et les
agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du
n° 96.09 :
960810
TC10/11
Imposition
Q tité
960810 9 9 9
---- autres :
960810 9 9 9 0 8 Stylos et crayons à bille, autres que ceux des n°s 960810.10 et
960810.92, avec corps ou capuchon en autres matières*..........
30
30
90
1
18(M)
1
18(M)
C96/8
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
960820 0 0
960820 0 0 1
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
ses, en or*.......................................................................................................
96
30
90
1
18(M)
ses, en autres métaux précieux*..................................................................96
30
90
1
18(M)
ses, en plaqués ou doublés de métaux précieux*…………………………… 96
30
90
1
18(M)
1
18(M)
- Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes
poreuses :
-- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux
précieux :
TC10/11
960820 0 0 1 9 4 Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreu
960820 0 0 9
-- autres :
960820 0 0 9 0 1 Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreu
30
ses, en autres matières*.......................................................................
- Stylos à plume et autres stylos :
-- avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en
plaqués ou doublés de métaux précieux :
TC11/12
960830 0 0 1 1 2 Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine, en
TC11/12
960830 0 0 1 2 3 Autres stylos à plume et autres stylos, avec corps ou capuchon
TC11/12
960830 0 0 1 3 4 Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine, en
TC11/12
960830 0 0 1 4 5 Autres stylos à plume et autres stylos, avec corps ou capuchon
TC11/12
960830 0 0 1 5 6 Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine, en
TC11/12
960830 0 0 1 9 0 Autres stylos à plume et autres stylos,avec corps ou capuchon
30
90
1
18(M)
en or*....................................................................................................................
96
30
90
1
18(M)
autres métaux précieux*...................................................................................
96
30
90
1
18(M)
en autres métaux précieux*...........................................................................
96
30
90
1
18(M)
plaqués ou doublés de métaux précieux*...............................................
96
30
90
1
18(M)
en plaqués ou doublés de métaux précieux*............................................. 96
30
90
1
18(M)
27
1
18(M)
30
1
18(M)
1
1
1
18(M)
TC10/11
960840 0 0 1 1 8 Porte-mine en or*.............................................................................................
96
30 90
960840 0 0 1 2 9 Porte-mine en autres métaux précieux*...................................................... 96 30 90
960840 0 0 1 9 6 Porte-mine en plaqués ou doublés de métaux précieux*...........................................
96
30 90
TC10/11
960840 0 0 9
-- autres :
960840 0 0 9 0 3 Porte-mine en autres matières*...........................................................
1
18(M)
or*..................................................................................................................
96
-- autres :
960830 0 0 2
--- à dessiner à encre de chine :
960830 0 0 2 0 3 Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine, en
autres matières*....................................................…
TC10/11
TC10/11
A.I.R
FIQUE
960820 0 0 1 2 7 Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreu
960830 0 0 9
--- autres :
960830 0 0 9 0 7 Autres stylos à plume et autres stylos , en autres matières*.......
960840 0 0
960840 0 0 1
TAXES
taux
TC10/11
TC11/12
EMENT
LOREM
960820 0 0 1 1 6 Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreu
TC11/12
PRELEV AUTRES
taux
TC10/11
960830 0 0
960830 0 0 1
Imposition
Q tité
- Porte-mine :
-- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux
précieux :
27
18(M)
18(M)
C96/9
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
960850 0 0
960850 0 0 1
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire
sition
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
code
code
taux
%
%
taxe
taxe
%
30
90
1
18(M)
cieux, relevant d'au moins deux des sous- positions précitées*...
96
30
90
1
18(M)
27
1
18(M)
15
1
18(M)
- Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille,
associées à leur pointe :
- Autres :
-- Plumes à écrire et becs pour plumes :
96
30
90
1
18(M)
cieux*........................................................................................................ 96
30
90
1
18(M)
métaux précieux*...................................................................................... 96
30
90
1
18(M)
1
18(M)
27
-- Autres :
--- articles du n° 96.08, en métaux précieux ou en plaqués
ou doublés de métaux précieux :
960899 0 0 1 1 3 Autres articles du n° 96.08, en or*...............................................................96
960899 0 0 1 2 4 Autres articles du n° 96.08, en autres métaux précieux *........................ 96
960899 0 0 1 9 1 Autres articles du n° 96.08, en plaqués ou doublés de métaux
30
30
90
90
1
1
18(M)
précieux*................................................................................................................
96
30
90
1
18(M)
1
18(M)
1
1
18(M)
1
18(M)
960899 0 0 2
--- articles du n° 96.08, en autres matières:
960899 0 0 2 0 4 Autres articles du n° 96.08, en autres matières*................................
960899 0 0 3
taux
taxe
96
960891 0 0 9
--- autres :
960891 0 0 9 0 8 Plumes à écrire et becs pour plumes,en autres matières*.........
TC10/11
taux
%
moins deux des sous- positions précitées*......................................
960891 0 0 1 9 1 Plumes à écrire et becs pour plumes, en plaqués ou doublés de
TC10/11
code
%
18(M)
960891 0 0 1 1 3 Plumes à écrire et becs pour plumes , en or*.........
960891 0 0 1 2 4 Plumes à écrire et becs pour plumes , en autres métaux pré-
--- Parties :
---- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux
précieux :
A.I.R
FIQUE
1
--- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de
métaux précieux :
TAXES
taux
90
ciées à leur pointe*...............................................................................
EMENT
LOREM
30
960860 0 0 0 0 7 Cartouches de rechange, pour stylos ou crayons à bille, asso-
PRELEV AUTRES
taux
96
deux des sous-positions précitées*..................................................
TC10/11
TVA
sous- positions précitées*....................................................................
960850 0 0 9
--- autres :
960850 0 0 9 0 9 Assortiments d'articles, en autres matières, relevant d'au moins
960899 0 0
960899 0 0 1
FODEC
SPECI
--- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de
métaux précieux :
960850 0 0 1 9 2 Assortiments d'articles en plaqués ou doublés de métaux pré-
960891 0 0
960891 0 0 1
D.C
AD.VA
- Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des souspositions précitées :
960850 0 0 1 2 5 Assortiments d'articles en autres métaux précieux, relevant d'au
TC11/12
D.D
Impo-
960850 0 0 1 1 4 Assortiments d'articles en or, relevant d'au moins deux des
960860 0 0 0
Imposition
Q tité
27
960899 0 0 3 1 7 Parties des articles du n° 96.08, en or*...............................................................
96
30 90
960899 0 0 3 2 8 Parties des articles du n° 96.08, en autres métaux précieux *........................
96
30 90
960899 0 0 3 9 5 Parties des articles du n° 96.08, en plaqués ou doublés de métaux précieux*................................................................................................................
96
30 90
18(M)
18(M)
C96/10
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
960899 0 0 4
Clé
code
Désignation des produits
sition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
960899 0 0 4 9 7 Mèches feutres et pointes poreuses, pour stylos feutres et mar-
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
18
queurs, en autres matières*.............................................................…
15
1
18
30
1
18
tières*.........................................................................................................
30
1
18
autres matières* ………………………………………………………
30
1
18(M)
27
1
18(M)
27
27
1
1
18(M)
960910
- Crayons à gaine :
960910 1 0 0
-- avec mine de graphite :
960910 1 0 0 0 8 Crayons à gaine avec mine de graphite*...........................................
27
1
18(M)
960910 9 0 0
-- autres :
960910 9 0 0 0 0 Autres crayons à gaine *........................................................................
27
1
18(M)
960920 0 0 0
- Mines pour crayons ou porte-mine :
960920 0 0 0 0 0 Mines pour crayons ou porte-mine*.....................................................
10
1
18(M)
960990
- Autres :
960990 1 0 0
-- Pastels et fusains :
960990 1 0 0 0 6 Pastels et fusains*.........................................…
27
1
18(M)
-- autres :
960990 9 0 1
--- Craies à écrire :
960990 9 0 1 0 0 Craies à écrire ou à dessiner*.........................................................
27
1
18(M)
960990 9 0 9
--- autres :
960990 9 0 9 1 7 Craies de tailleurs*.................................................................................
960990 9 0 9 9 5 Autres crayons (autres que les crayons du n° 96.08)*....................
27
27
1
1
18(M)
960899 0 0 5 1 1 Autres parties des stylos et crayons à bille, en autres matières*..
960899 0 0 5 2 2 Autres parties des stylos feutres et marqueurs en autres ma-
TC10/11
960899 0 0 5 9 9 Parties de stylos à plume et d'autres stylos du n°96083990.0, en
TC10/11
960899 0 0 9
----- autres parties d'autres articles du n° 96.08:
960899 0 0 9 1 9 Parties de porte-mine en autres matières*........................................
960899 0 0 9 2 0 Parties de stylos à plume et d'autres stylos, à dessiner à encre
TC10/11
960899 0 0 9 9 7 Autres parties d'autres articles du n° 96.08, en autres matières*..
de chine du n°96083100.9, en autres matières*.............................
A.I.R
FIQUE
1
TC10/11
TAXES
taux
15
----- Parties des stylos à plumes et autres stylos du n°
96083990.0; autres parties des stylos et crayons à bille,
et des stylos et marqueurs à mèches feutres ou à autres
pointes poreuses:
EMENT
LOREM
n°s 7326 ou 8482*....................................................................................
960899 0 0 5
PRELEV AUTRES
taux
---- En autres matières:
----- Pointes pour stylos à billes; mèches feutres et pointes
poreuses pour stylos feutres et marqueurs:
TC10/11
96.09
D.D
Impo-
960899 0 0 4 1 9 Pointes pour stylos à billes à l'exclusion des billes en acier des
TC10/11
Complé
mentaire
TC10/11
TC10/11
Imposition
Q tité
18
Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines,
pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies
de tailleurs :
18(M)
C96/11
N° de
Position
96.10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
A.I.R
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
1
18(M)
compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main*......
15
1
18(M)
main*...........................................................…
15
1
18(M)
montés ou non sur bobines*...........................................................
30
1
18(M)
montés sur cassettes et comportant un système de réencrage
incorporé*...............................................…
1 0 0 9 6 Autres rubans encreurs, en matière plastique*................................
30
30
1
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
961100 0 0 0
Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin,
même encadrés :
Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles
similaires (y compris les appareils pour l'impression
d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries
comportant des composteurs, à main :
961100 0 0 0 1 1 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y
961100 0 0 0 9 9 Composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à
96.12
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans
encreurs similaires, encrés ou autrement préparés
en vue de laisser des empreintes, même montés sur
bobines ou en cartouches; tampons encreurs même
imprégnés, avec ou sans boîte :
961210
- Rubans encreurs :
961210 1 0 0
-- en matière plastique :
961210 1 0 0 1 8 Rubans encreurs, en matière plastique pour machines à écrire,
961210 1 0 0 2 9 Rubans encreurs, en matière plastique pour imprimantes,
961210 2 0 0
18(M)
-- en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur
inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des
cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour
les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres
machines :
961210 2 0 0 1 2 Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une
961210
TAXES
taux
drés*...........................................................…
961210
EMENT
LOREM
961000 0 0 0
961210
PRELEV AUTRES
taux
961000 0 0 0 0 3 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même enca96.11
Imposition
Q tité
largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des
cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les
machines à écrire automatiques*.......................................................
2 0 0 2 3 Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une
largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des
cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les
machines automatiques de traitement de l'information*................
2 0 0 9 0 Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une
largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des
cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les
autres machines*.........................................…
961210 8 0 0
-- autres :
961210 8 0 0 1 6 Rubans encreurs, en autres matières pour machines à écrire,
montés ou non sur bobines*...........................................................
C96/12
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
961210 8 0 0 2 7 Rubans encreurs, en autres matières pour imprimantes,
961210
montés sur cassettes et comportant un système de réencrage
incorporé*.................................................…
8 0 0 9 4 Autres rubans encreurs, en autres matières*....................................
961220 0 0 0
- Tampons encreurs :
961220 0 0 0 0 9 Tampons encreurs imprégnés ou non, avec ou sans boîte*.........
96.13
961320 0 0
961320 0 0 1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
10
18(M)
- Briquets de poche, à gaz, rechargeables :
-- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de
métaux précieux :
TC10/11
961320 0 0 1 1 9 Briquets de poche, à gaz, rechargeables, en or*………………….
961320 0 0 1 2 0 Briquets de poche, à gaz, rechargeables, en autres métaux pré-
TC10/11
961320 0 0 1 9 7 Briquets de poche, à gaz, rechargeables, en plaqués ou doublés
TC10/11
1
1
Briquets et allumeurs ( à l'exclusion des allumeurs du
n° 36.03),même mécaniques ou électriques, et leurs
parties autres que les pierres et les mèches :
961310 0 0 0
- Briquets de poche, à gaz, non rechargeables :
961310 0 0 0 0 0 Briquets de poche, à gaz, non rechargeables*.................................
TC10/11
30
30
96
30
90
1
18(M)
10
cieux*..........................................................................................................96
30
90
1
18(M)
10
de métaux précieux*................................................................................ 96
30
90
1
18(M)
10
1
18(M)
10
961320 0 0 9
-- Autres :
961320 0 0 9 0 4 Briquets de poche, à gaz, rechargeables, en autres matières*…..
961380 0 0
961380 0 0 1
30
- Autres briquets et allumeurs :
-- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de
métaux précieux :
961380 0 0 1 1 5 Autres briquets et allumeurs, en or*....................................................
961380 0 0 1 2 6 Autres briquets et allumeurs, en autres métaux précieux*.............
961380 0 0 1 9 3 Autres briquets et allumeurs, en plaqués ou doublés de métaux
96
96
30
30
90
90
1
1
18(M)
18(M)
10
10
précieux*................................................................................................... 96
30
90
1
18(M)
10
1
18(M)
10
961380 0 0 9
-- Autres :
961380 0 0 9 0 0 Autres briquets et allumeurs, en autres matières*...........................
961390 0 0
961390 0 0 1
30
- Parties :
-- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de
métaux précieux :
961390 0 0 1 1 1 Parties de briquets et allumeurs, en or*.............................................
961390 0 0 1 2 2 Parties de briquets et allumeurs, en autres métaux précieux*......
961390 0 0 1 9 9 Parties de briquets et allumeurs, en plaqués ou doublés de
métaux précieux*...................................................................................
961390 0 0 9
-- Autres :
961390 0 0 9 0 6 Parties de briquets et allumeurs, en autres matières, autres que
les pierres et les mèches*.....................................................................
96
96
30
30
90
90
1
1
18(M)
96
30
90
1
18(M)
1
18(M)
30
18(M)
C96/13
N° de
Position
96.14
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
Désignation des produits
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
96.15
Complé
mentaire
D.D
Imposition
961400
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
1
18(M)
10
Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et
fume-cigarette, et leurs parties :
961400 1 0 0
- Ebauchons de pipes, en bois ou en racine :
961400 1 0 0 0 5 Ebauchons de pipes, en bois ou en racine*.....................................
- autres :
-- Pipes et têtes de pipes
--- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de
métaux précieux :
961400 9 0 1 1 0 Pipes et têtes de pipes, en or*..............................................................
961400 9 0 1 2 1 Pipes et têtes de pipes, en autres métaux précieux*.......................
961400 9 0 1 9 8 Pipes et têtes de pipes, en plaqués ou doublés de métaux pré-
30
96
96
30
30
90
90
1
1
18(M)
18(M)
10
10
cieux*......................................................................................................... 96
30
90
1
18(M)
10
1
18(M)
10
10
10
961400 9 0 2
--- Autres :
961400 9 0 2 0 1 Pipes et têtes de pipes, en autres matières*.....................................
961400
961400
961400
961400
Imposition
Q tité
961400 9 0 1
TC06/07
code
9
9
9
9
0
0
0
0
9
-- Autres :
9 1 6 Fume-cigare et fume-cigarette, en or*................................................
9 2 7 Fume-cigare et fume-cigarette, en autres métaux précieux*.........
9 3 8 Fume-cigare et fume-cigarette, en plaqués ou doublés de
30
96
96
30
30
90
90
1
1
18(M)
96
30
30
30
90
1
1
1
18(M)
30
1
18(M)
10
laires, en ivoire, écaille ou corne*........................................................
30
1
18(M)
10
laires, en autres matières*.....................................................................
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
métaux précieux*....................................................................................
961400 9 0 9 4 9 Fume-cigare et fume-cigarette, en autres matières*........................
961400 9 0 9 9 4 Parties de pipes, de fume-cigare et fume-cigarette*........................
96
18(M)
18(M)
10
10
18(M)
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et
articles similaires; épingles à cheveux; pinceguiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires
pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs
parties :
- Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles
similaires :
-- En caoutchouc durci ou en matières plastiques :
961511 0 0 0
961511 0 0 0 0 9 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles simi-
laires, en caoutchouc durci ou en matières plastiques*..................
961519 0 0 0
-- Autres :
961519 0 0 0 1 0 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles simi961519 0 0 0 9 8 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles simi961590 0 0
- Autres :
961590 0 0 1
-- En matières plastiques :
961590 0 0 1 0 4 épingles à cheveux; pince guiches, ondulateurs, bigoudis et
articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16,
en matières plastiques*..............................…
961590 0 0 2
-- En métaux communs :
961590 0 0 2 0 6 épingles à cheveux; pince guiches, ondulateurs, bigoudis et
articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16,
en métaux communs*............................................................................
C96/14
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
1
18(M)
1
1
18(M)
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
dont l'isolation est assurée par le vide*..............................................
27
1
18(M)
des ampoules en verre)*.......................................................................
27
1
18(M)
10
10
1
1
18(M)
27
1
18(M)
961590 0 0 9
-- En autres matières :
961590 0 0 9 0 0 épingles à cheveux; pince guiches, ondulateurs, bigoudis et
articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16,
en autres matières*.........................................…
96.16
- Vaporisateurs de toilette,leurs montures et têtes de
montures :
961610 1 0 0
-- Vaporisateurs de toilette :
961610 1 0 0 1 6 Vaporisateurs de toilette, en métaux précieux ou en plaqués ou
doublés de métaux précieux*..............................................................
961610 1 0 0 9 4 Vaporisateurs de toilette, en autres matières*..................................
961610 9 0 0
-- Montures et têtes de montures :
961610 9 0 0 1 8 Montures et têtes de montures de vaporisateurs, en métaux
précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux*............
961610 9 0 0 9 6 Montures et têtes de montures de vaporisateurs, en autres
matières*....................................................…
961620 0 0 0
cosmétiques ou produits de toilette*...................................................
961700 0 0 0
961700 0 0 0 1 3 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés,
TC10/11
961700 0 0 0 9 1 Parties des bouteilles et récipients du n° 96.17 (à l'exclusion
961900
90
30
90
18(M)
10
Mannequins et articles similaires; automates et
scènes animées pour étalages :
961800 0 0 0 1 0 Mannequins et articles similaires*......................................................
961800 0 0 0 9 8 Automates et scènes animées pour étalages*..................................
96.19
96
30
30
Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques
montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi
que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en
verre) :
TC10/11
961800 0 0 0
96
- Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application
d'autres cosmétiques ou produits de toilette :
961620 0 0 0 0 7 Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres
96.18
10
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de
montures; houppes et houppettes à poudre ou pour
l'application d'autres cosmétiques ou produits de
toilette :
961610
96.17
30
18(M)
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes
pour bébés et articles similaires en toutes matières:
- En pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de
fibres de cellulose :
-- Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires :
TC11/12
961900 1 1 0
--- Serviettes hygiéniques:
961900 1 1 0 0 3 Serviettes hygiéniques en pâte à papier, papier, ouate de cellu-
lose ou nappes de fibres de cellulose*..........................................
10
C96/15
N° de
Position
TC11/12
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire
sition
961900 1 3 0
--- Tampons hygiéniques :
961900 1 3 0 0 9 Tampons hygiéniques en pâte à papier, papier, ouate de cellu-
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
FODEC
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27(3)
1
18(M)
27(3)
1
18(M)
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
18(M)
10
27
18(M)
10
-- couches pour bébés et articles similaires :
961900 2 1 0
--- Couches pour bébés:
961900 2 1 0 1 8 Couches pour bébés, en pâte à papier, papier,ouate de cellulose
961900
ou nappes de fibre de cellulose, non conditionnés pour la vente
au détail *………………………………………………………………..
2 1 0 9 6 Couches pour bébés, en pâte à papier, papier,ouate de cellulose
ou nappes de fibre de cellulose, conditionnés pour la vente au
détail *………………………………………………………………..
961900 2 9 1
TC11/12
D.C
AD.VA
961900 1 9 0
--- autres:
961900 1 9 0 0 7 Articles similaires aux serviettes et tampons hygiéniques en pâte
à papier, papier, ouate de cellulose ounappes de fibres de cellulose*..........................................................................................................
TC11/12
D.D
Impo-
lose ou nappes de fibres de cellulose*..........................................
TC11/12
Imposition
Q tité
--- Autres (articles pour l'incontinence, par exemple):
---- articles pour incontinents adultes pour un tour de taille
supérieur à 50 cm:
961900 2 9 1 1 4 Couches et changes complets pour incontinents adultes pour
961900
un tour de taille supérieur à 50 cm,en pâte à papier, papier,ouate
de cellulose ou nappes de fibre de cellulose, non conditionnés
pour la vente au détail*.....................................................................…
2 9 1 9 2 Couches et changes complets pour incontinents adultes pour
un tour de taille supérieur à 50 cm,en pâte à papier, papier,ouate
de cellulose ou nappes de fibre de cellulose, conditionnés pour
la vente au détail*.............................................................................…
961900 2 9 9
---- autres:
961900 2 9 9 1 0 Autres articles hygiéniques similaires, en pâte à papier, papier,
961900
ouate de cellulose ou nappes de fibre de cellulose, non conditionnés pour la vente au détail *..........................................................
2 9 9 9 8 Autres articles hygiéniques similaires, en pâte à papier, papier,
ouate de cellulose ou nappes de fibre de cellulose, conditionnés
pour la vente au détail *.......................................................................
- En ouates de matières textiles :
TC11/12
961900 3 1 0
-- En fibres synthétiques ou artificielles :
961900 3 1 0 0 1 Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et arti-
cles hygiéniques similaires, en ouates de fibres synthétiques ou
artificielles*.............................................................................................
TC11/12
961900 3 9 0
-- Autres :
961900 3 9 0 0 5 Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et arti-
cles hygiéniques similaires, en ouates dautres matières textiles*
- En autres matières textiles :
-- Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires :
--- De bonneterie:
TC11/12
961900 4 1 0
961900 4 1 0 0 5 Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires, en bonneterie, d'autres matières textiles*……………………………………
30
1
18(M)
C96/16
N° de
Position
TC11/12
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
sition
961900 4 9 0
--- Autres :
961900 4 9 0 0 9 Serviettes,tampons hygiéniques et articles similaires,autre qu'en
-- couches pour bébés et articles similaires :
961900 5 1 0
--- De bonneterie:
961900 5 1 0 0 9 couches pour bébés et articles similaires,en bonneterie d'autres
961900 5 9 0
--- Autres :
961900 5 9 0 0 3 couches pour bébés et articles similaires,autre qu'en bonneterie,
en autres matières textiles*…………………………………………
TC11/12
D.D
Impo-
matières textiles*……………………………………………………….
TC11/12
Complé
mentaire
bonneterie, en autres matières textiles*……………………………
TC11/12
Imposition
Q tité
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
961900 9 0 0
- En autres matières :
961900 9 0 0 0 2 Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires en autres matières, que ceux des n°s
961900 11 à 961900 59*……………………………………………
PRELEV AUTRES