Abbaye de Montivilliers - Archives départementales de Seine
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Abbaye de Montivilliers - Archives départementales de Seine
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 54 H Abbaye de Montivilliers REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE par Claude HOHL Directeur des Archives départementales de la Seine-Maritime ROUEN 1996 Introduction L'abbaye de Montivilliers doit sa fondation à saint Filibert, déjà fondateur de Jumièges, à une date un peu antérieure à la mort du saint personnage (685 ou 686). Etablissement de femmes à l'origine, l'abbaye devait le rester lorsque, passée la période des invasions vikings, elle fut relevée par des ducs normands, qui veillèrent à la reconstitution, au moins partielle, de son patrimoine foncier. Un diplôme solennel du duc Robert le Magnifique, père de Guillaume le Conquérant, daté du 13 janvier 1035, en fait la longue description. Largement ouverte à l'aristocratie normande, l'abbaye devait rapidement accroître cette première dotation et s'installer dans une prospérité qui, au moins sur le plan matériel, se maintint jusqu'à la Révolution. Les archives de l'abbaye durent connaître les tribulations de bien d'autres chartriers monastiques lors les raids vikings du IXe siècle. Ainsi s'explique qu'il ne subsiste aucune pièce d'archives, ni même de copie d'acte remontant aux trois premiers siècles de son existence. Durant la guerre de Cent Ans, l'établissement fut déserté par deux fois par ses occupants et transformé à l'occasion en lieu de garnison. En cette circonstance disparurent vraisemblablement les actes originaux des titres en rapport avec sa refondation au XIe siècle et l'ensemble de la documentation relative à la gestion de son domaine jusqu'à l'aube du XIIIe siècle. Le fonds d'archives trouvé dans l'abbaye au moment des séquestres révolutionnaires et qui fait l'objet du présent inventaire couvre six siècles, du XIIIe au XVIIIe s. Il est formé pour une part de documents généraux, pour une autre, la plus importante des deux, de pièces concernant son domaine foncier. L'ensemble forme 565 articles et occupe 32 mètres de rayonnages. Les titres préservés des droits et des prérogatives de l'abbaye ont été placés en tête du classement (1 à 7). Beaucoup parmi les plus anciens, à commencer par l'acte fondateur de 1035, sont représentés par de simples copies tardives ou au mieux par de simples vidimus. A noter la présence des pièces relatives à ce curieux privilège selon lequel l'abbesse devait, lors du passage du roi à Lillebonne, lui offrir un paon vivant. Y font suite des actes divers en rapport avec ses droits de haute justice (8), ses droits de patronage sur diverses églises (9), les titres des chapellenies fondées à son profit (11 à 22). Un rouleau des morts de la fin du XIVe siècle (23) est l'une des rares pièces rencontrées dans le fonds à mettre en relation avec la vie spirituelle de la communauté. -1- INTRODUCTION Les actes relatifs à la désignation des abbesses, les titres de pension des religieuses concernent presqu'exclusivement les XVIIe et XVIIIe siècles (24-35). Une liasse de correspondances reçues par les abbesses au XVIIIe siècle (27) permet de connaître la nature des préoccupations, surtout mondaines, de ces dernières, mais fort peu le détail de la vie religieuse de la communauté. Le diplôme que le tout puissant duc de Normandie accordait en 1035 à l'abbaye affranchissait celle-ci de toute coutume épiscopale, disposition par ailleurs confirmée par l'archevêque de Rouen de l'époque, Robert, oncle du duc. Pendant longtemps, la fiscalité non plus que la juridiction épiscopale ne purent de ce fait s'exercer sur les douze églises qui formaient l'exemption de Montivilliers. Dès lors, une officialité relevant de la seule abbaye fonctionna, dont les papiers sont, pour l'essentiel, conservés dans le fonds de l'archevêché de Rouen, où ils forment une suite considérable (voir plus loin : sources complémentaires). A cette prérogative correspondent seulement ici deux liasses de procédures que les archevêques menèrent au milieu du XVIIIe siècle pour en limiter l'exercice (36 et 37). L'exercice de la haute justice est une prérogative traditionnellement attachée aux grandes seigneuries, mais il semble qu'à Montivilliers l'abbesse ait dû y renoncer assez tôt devant les empiètements des juges royaux, à commencer par le bailli de Caux. Quelques rares documents qui appartiennent au début des XVIIe et XVIIIe siècles témoignent néanmoins de la volonté de l'abbaye de maintenir ce droit dont l'exercice se limite désormais à la durée des foires locales et s'assimile à un simple droit de police. Jouissant de nombreux privilèges, l'abbaye était néanmoins assujettie aux décimes qui pesaient sur le clergé. Les quittances correspondant à des impositions ont été pour ainsi dire toutes conservées de 1593 à 1777 (43 à 44), de même que celles correspondant notamment aux droits d'aide réclamés à l'établissement pour les boissons entrant dans ses murs et aux droits de franc-salé payés au grenier à sel de Harfleur (46). Dès 1035, et sur volonté ducale, l'abbaye jouissait à Montivilliers d'un droit de banlieue qui lui permettait de percevoir, dans un rayon de 4 kilomètres de la ville, une part des revenus provenant des activités économiques locales, à quoi s'ajoutèrent le tonlieu et diverses coutumes. Durant les siècles qui suivirent, ces droits subsistèrent sous des appellations quelque peu différentes, à commencer par ceux qui s'appliquaient aux foires et marchés tenus à Montivilliers. Durant ces manifestations commerciales, l'abbesse exerçait une juridiction spéciale, levait des droits de place, prélevait des droits variés sur les transactions, à commencer par celles portant sur les toiles et les draps à l'origine d'un commerce de grande diffusion et dont la ville tirait sa prospérité. Titres, registres, baux et procédures forment la documentation qui s'y rapporte (49 à 64). A signaler tout spécialement un registre des pleds des halles tenu par le sénéchal de l'abbaye dans les années 1383-1388 (50). A la suite ont été placées plusieurs liasses concernant les moulins (65-66), les corvées (67) et l'ensemble des pièces, surtout des registres, relatives à l'enregistrement comptable des revenus d'origine très diverse ainsi que des dépenses de l'établissement (68-244). De la seconde moitié du XIVe siècle subsistent trois cueilloirs et censiers généraux de l'abbaye dont la place était à l'évidence marquée à ce point du classement, avant la série des comptes, eux aussi généraux, des receveurs. Ces trois documents, retirés du fonds à une date -2- INTRODUCTION ancienne, pour être placés dans la suite dite des "Terriers" (n°197, 199 et 200), y ont été maintenus. La série des comptes généraux tenus par les receveurs de l'abbaye s'étend de 1381 à 1686, avec quelques lacunes non négligeables pour la fin du XIVe, la première moitié du XVe et la fin du XVIe siècle (84-226). Telle quelle, avec ses 303 articles, cette suite apparaît comme la plus importante offerte par les fonds d'archives de ce département. On peut seulement s'étonner qu'à l'inverse de la plupart des autres, elle se trouve interrompue dans la seconde moitié du XVIIe siècle. L'histoire économique puisera également de nombreuses données dans ce qu'il nous reste des comptabilités particulières : office de la pitancerie de 1432 à 1531, avec lacunes (227-228) ; terre de Manneville-ès-Plains de 1463 à 1503 (229230) ; office de la grainerie de 1425 à 1563 (231-236) ; office de la trésorerie de 1447 à 1535 (233-234). L'abbaye tirait une partie de ses ressources d'un grand nombre de rentes constituées à son profit aux diverses époques de son histoire, soit en pure aumône soit moyennant finance, rentes dont les titres furent conservés avec soin même lorsqu'elles étaient éteintes. Beaucoup de ces actes ont été séparés à tort de leurs liasses d'origine par les archivistes du XIXe siècle. Ils avaient en effet pour point commun d'avoir été transcrits sur parchemin, d'appartenir surtout aux XIIIe et XIVe siècles et de pouvoir passer, aux yeux des hommes du XIXe siècle, pour des documents de première importance. L'idée de les rapprocher de leur dossier d'origine a dû être abandonnée, faute de temps. On a préféré les ordonner chronologiquement et en donner une analyse succincte qui permettra ultérieurement d'éventuels rapprochements (245248). La partie générale du classement s'achève avec les inévitables pièces diverses (249256) dont l'analyse a été généralement et pour les mêmes motifs assez développée. A noter notamment une liasse (249) qui réunit des actes peu nombreux, mais qui constituent des sources très importantes pour l'histoire de l'abbaye durant la guerre de Cent Ans et les guerres de Religion. Aux 256 articles de la partie générale succèdent 294 autres articles (257-550) contenant les actes et pièces diverses relatifs au vaste domaine foncier à la tête duquel l'abbaye se trouvait et dont elle tirait l'essentiel de ses revenus. Cet ensemble documentaire couvre, du XIIe au XVIIIe siècle, six siècles au cours desquels on la voit acquérir et surtout gérer, très généralement par fermiers interposés, ces biens très divers, urbains et ruraux, et en recueillir les profits, en nature et en argent, qui assurèrent jusqu'à la fin le train de vie de la communauté. Il n'apporte guère d'éclaircissement sur la composition ni sur le sort du patrimoine qu'on lui voit entre les mains dès 1035 : prés de Quevilly et du Vauvray, droits forestiers en Vexin, église de Vasouy et d'Equemauville, rente à Caen, droits sur diverses églises de Jersey. Il témoigne par contre de l'étendue de ce domaine disséminé dans cinq diocèses : Rouen, Lisieux, Bayeux, Sées et Coutances (1). Ces actes (actes de vente, d'acquisition, d'échange, de transaction, aveux ou reconnaissances, baux à ferme, actes de procédures, etc.) se rapportent chaque fois à un bien (1) Jacques Bottin, qui a exploité le fonds de Montivilliers avant son classement, estime que les seules terres de l'abbaye situées au nord de la Seine et concernant au total 18 paroisses couvraient 2400 ha., en incluant dans le chiffre les 650 ha. de la terre de Manneville (Seigneurie et paysans de l'ouest du pays de Caux (1540 - 1650), Paris, 1983, p. 57). -3- INTRODUCTION déterminé et topographiquement localisé. C'est en conséquence dans l'ordre des localités concernées (33 au total) qu'ils ont été placés, certains pouvant concerner un grand nombre d'articles (24 pour le Fontenay, 74 pour Montivilliers, 40 pour Rolleville). Les spécialistes de l'économie médiévale et de l'Ancien Régime y distingueront ceux qui se rapportent au domaine retenu, généralement baillé à louage (2), d'avec la documentation concernant le domaine fieffé, donc inféodé à des "tenants", nobles ou roturiers, assujettis à de nombreuses redevances en argent ou en nature (cens et champart). Les droits proprement seigneuriaux (banalités, coutumes, droits casuels, dîmes, corvées) sont le plus souvent affermés, les dîmes surtout, ainsi qu'en témoignent les baux, formant ici une série longue qui a été soigneusement mise en valeur dans le répertoire et dont l'histoire économique désormais pourra aisément tirer parti. Comme de règle, les redevables de ces droits apportent, ici comme ailleurs, toutes sortes d'obstacles à leur levée, soit qu'ils en contestent le montant, soit qu'ils en remettent en cause le principe même et accusent l'abbaye de prétentions indues. D'où, surtout à partir du XVIe siècle, une inflation procédurière particulièrement évidente en ce qui concerne les dîmes que se disputent curés, abbaye propriétaire ou gros décimateur et exploitant du sol. La complication même de ces procédures offre quelque chose de décourageant à qui se penche sur elles et désire à la fois en trouver le fil conducteur et de là en améliorer le classement interne. Faute d'y toujours parvenir, on s'est contenté quelquefois d'améliorer l'ordre chronologique de ces liasses, renonçant à démêler l'écheveau en apparence inextricable qu'elles forment. Dans chacune de ses seigneuries, l'abbaye exerçait très normalement la justice moyenne et basse, justice foncière dont la compétence s'étendait aux causes intéressant les droits de la seigneurie : cens non payé, aveux non rendus, défaut de comparution aux pleds de gages-plèges. La documentation qui résulte de l'exercice de ce droit appartient surtout au XVIIe et XVIIIe s. et, sauf exception (419), consiste en registres ou cahiers tenus lors de pleds où comparaissent les tenants, en suites d'aveux ainsi qu'en nombreux actes de réunion de fief en cas de défaillance du tenant ou d'extinction du lignage de ce dernier. L'abbaye entretenait trois moulins, dont deux à grains et le dernier à tan, à l'intérieur des murs de la ville sur le cours de la Lézarde, et deux autres placés sur la même rivière à Rolleville et Epouville. On ne trouvera ici que les titres du moulin de Rolleville (445-447), ceux de Montivilliers ayant été classés dans la partie générale du fonds (65-67). Bien entendu, la documentation comptable conservée dans la même partie générale est à consulter pour ces moulins, sources de revenus et objets de dépenses pour l'abbaye. Curé primitif, ou du moins passant pour tel, de toutes les églises de l'exemption, l'abbaye en nommait les titulaires, d'où la présence, dans les papiers de nombreuses seigneuries, d'actes en rapport avec cette prérogative et les suites qui s'y attachaient : contestations avec les curés à propos de l'étendue de leurs fonctions ou de leurs compétences, de la charge de l'entretien des édifices de culte et naturellement de la part des revenus qui leur étaient laissée en contrepartie de l'exercice du ministère paroissial. On n'a pas cru devoir placer ailleurs qu'à son rang alphabétique (Rouen) l'ensemble des actes se rapportant au prieuré Saint-Paul, maison religieuse dont l'existence hors des murs de (2) La réserve de l'abbaye n'aurait, selon M. BOTTIN (op. cit. p. 58), représenté que 5% (soit 90 ha.) de la seigneurie totale au début du XVIe siècle et connu un accroissement considérable au XVIIe siècle (Ibid., p. 240). -4- INTRODUCTION Rouen, sur la rive droite de la Seine, est attestée dès le début du XIIIe siècle et dont les liens avec l'abbaye sont évidents. C'est qu'en effet, aux yeux de cette dernière, le prieuré a pu souvent passer pour une simple annexe dont la dotation foncière n'était qu'un élément parmi d'autres du patrimoine abbatial. A cela s'ajoutait le fait que l'abbaye a pu posséder sur Rouen et sa périphérie des biens ou des droits fonciers dont on ne peut toujours reconnaître avec certitude s'ils sont ou non entrés dans la dotation priorale. Le parti a donc été pris de rassembler, en une suite de 38 articles, toute la documentation relative à Rouen et sa périphérie, y compris les archives propres au prieuré (473-510). Qu'il s'agisse de la partie "Généralités" ou des archives des différentes seigneuries, les actes rencontrés, de par leur nature ou leur importance historique quelquefois faible, ne se prêtaient pas à une analyse détaillée, pièce par pièce. Le travail a donc essentiellement consisté à mettre dans un ordre définitif les liasses ou les registres dont la nature et l'objet ont été chaque fois indiqués à l'inventaire. L'analyse, toujours succincte, n'a été réservée qu'aux actes qui ont paru, par leur date ou leur contenu, ou les deux à la fois, remarquables, ainsi qu'aux pièces, malheureusement trop nombreuses, que les tentatives de classement du siècle dernier, sans compter les manipulations intervenues depuis deux siècles, ont isolées de leur liasse d'origine. Quelques éléments ayant appartenu au fonds des archives de l'ancienne abbaye sont demeurés à Montivilliers même (3). On en trouve la liste en annexe. Ainsi renforcé de ces quelques pièces qui en ont été distraites sans doute dès l'origine, le fonds des archives de l'ancienne abbaye de Montivilliers constitue un ensemble documentaire de dimension considérable qui le place au tout premier rang des fonds monastiques de ce département, à côté de ceux de Fécamp (2237 articles), Jumièges (1817 articles) et Saint-Ouen de Rouen (1508 articles). Comme eux, il est une des sources principales de l'histoire régionale à laquelle s'alimenteront, sans doute possible et grâce à cet instrument de recherche, de futurs travaux d'érudition. Claude HOHL (3) Les manuscrits 23 et 24, catalogués au Catalogue général des manuscrits des bibliothèques de France, paraissent avoir disparu. -5- Sources complémentaires ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME - G 4583, 5268-5394, G supp. 8 : Officialité de Montivilliers. Cf. LE CACHEUX, Le fonds de l'officialité de Montivilliers (voir Bibliographie). - 12 Fi 141-147bis : plans provenant du fonds de l'abbaye. - Série dite des "Terriers", n°197, 199, 200, 292 : cueilloir et censiers provenant du fonds de l'abbaye. MONTIVILLIERS, ARCHIVES MUNICIPALES Relèvent des Archives municipales, bien que conservées à la Bibliothèque de la ville de Montivilliers, un certain nombre de documents dont l'inventaire détaillé, établi par Jean LEGOY, doit être prochainement publié dans les Cahiers Léopold Delisle. En voici la liste succincte : - Aveux et fieffes (XVIe s.) - Procédures (XVIe s.) - Titres de la chapelle Saint-Edmond (XVIe-XVIIIe s.) - Actes de prise de possession d'abbesses (XVIIIe s.) - Documents relatifs au séquestre des biens meubles de l'abbaye à la Révolution - Pleds et gages-plèges des hautes justices des trois paroisses de Montivilliers (SaintSauveur : 1460, 1716-1743 ; Saint-Germain : 1422-1488 ; Sainte-Croix : XVIIe-XVIIIe s.) - Aveux de la seigneurie de Château-Soyer (1672-1789) MONTIVILLIERS, BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE "Registre journalier des choses mémorables et dignes de remarque arrivées en l'abbaye de Montivilliers depuis l'année 1601" poursuivi jusqu'en 1660 (ms.1). Registre du bourgage ouvert en 1426 par le receveur de l'abbaye Guillaume Manelin (ms.41). Bibliographie L'abbaye de Montivilliers à travers les âges. Actes du colloque organisé à Montivilliers le 8 mars 1986, dans Recueil de l'association des amis du Vieux Havre, n° 46, 1988. -7- BIBLIOGRAPHIE AUBERT (Yvonne), L'abbaye Notre-Dame de Montivilliers au diocèse de Rouen des origines au XVIe siècle. Position des thèses(...) Ecole des chartes, 1939, p. 7-17. BEAUREPAIRE (Charles de), Un procès criminel à la haute justice de l'abbaye de Montivilliers en 1493, dans Précis analytique des travaux de l'Académie des Sciences, Belleslettres et Arts de Rouen, 1891-1892, p. 299-320. BEBEAR (Catherine), Le temporel de l'abbaye de Montivilliers à la fin du Moyen Age. Mémoire de maîtrise d'histoire de l'Université de Rouen, 1971 (1 Mi 476) BOUVRIS (Jean-Michel), La renaissance de l'abbaye de Montivilliers et son développement jusqu'à la fin du XIe siècle, dans Recueil de l'association des Amis du Vieux Havre, 1988, n° 46, p. 17-84. Appendice : édition de la pancarte de l'abbaye [54 H 1]. COCHET (abbé), Essai historique et descriptif sur l'abbaye royale de Montivilliers, dans Mémoires de la Société des Antiquaires de Normandie, t. 14 (1844), p. 24-36. DECULTOT (Gilbert), L'abbatiale de Louise de l'Hospital (1596-1643), Fécamp, 1975. Derniers vestiges de l'abbaye de Montivilliers. Le Havre, 1921. DUMONT (Ernest), L'abbaye de Montivilliers, Rouen, Montivilliers, Le Havre, 1876. DUMONT (Ernest) et Martin (Alphonse), Histoire de la ville de Montivilliers, Fécamp, 2 vol., 1886. Gallia Christiana, t. XI, Paris, 1759, col. 281-286. Instr. Append., n° XXII, col. 326 à 330 (pancarte de l'abbaye). GODEFROY (Georges), Foires et marchés de Montivilliers avant la Révolution ou les droits de l'abbaye de cette ville du XIe siècle à la Révolution, dans Recueil de l'association des amis du Vieux Havre, n° 31, (1974), p. 26-33 HALL (Edwin) et SWEENEY (James R.), An unpublished privilege of Innocent III in favor of Montivilliers : new documentation for a great norman nunnery, dans Speculum. A Journal of medieval studies, vol. 49, (1974), p 662-679. HOHL (Claude), Le rouleau de prière de Marie de Noyers, abbesse de Montivilliers (1398) (à paraître dans les Mélanges Michel Nortier, 1995). LE CACHEUX (Paul), Le fonds de l'officialité de Montivilliers aux Archives départementales de la Seine-Inférieure, dans Travaux de la Semaine d'histoire du droit normand tenue à Guernesey du 26 au 30 mai 1927, Caen, 1928, p. 275-305. LE CACHEUX (Paul), L'exemption de Montivilliers, Caen, 1929. 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MARTIN (Alphonse), L'abbaye de Montivilliers, sa fin, ses ruines, Le Havre, 1921. MUSSET (Lucien), Un document américain sur l'abbaye de Montivilliers, dans Annales de Normandie, t. 27, 1977, p. 119-120. MUSSET (Lucien), Les premiers temps de l'abbaye de Montivilliers (VIIe-XIIIe siècle), dans Montivilliers. Histoire d'une ville et de son abbaye. 950e anniversaire. Montivilliers, 1985, p. 8-12. PRIEM (Georges), Abbaye royale de Montivilliers, Rouen, 1979. PRIEM (Georges), L'ancienne église Saint-Paul de Rouen, prieuré de l'abbaye de Montivilliers, dans Recueil de l'association des amis du Vieux Havre, n° 27, 1970, p. 3-14. PRIEM (Georges), L'abbaye royale de Montivilliers, dans La Normandie bénédictine au temps de Guillaume le Conquérant, Lille, 1967, p. 153-177. 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Prieuré de Saint-Paul 511-522 Routot 523 Saint-Barthelémy-de-Neuville 524-526 Saint-Eustache-de-la-Forêt 527-528 Saint-Jean-des-Essarts et La Cerlangue 529-530 Saint-Jean-le-Blanc 531 Saint-Jouin-Bruneval 532-533 Saint-Laurent-de-Brévedent 534-538 Saint-Martin-du-Manoir 539 Saint-Nicolas-de-la-Taille 540-548 Sainte-Marie-au-Bosc 549 Sanvic 550-552 Sevigny et Chiffreville 553 Vernon 54 H 554-555 Actes divers - 11 - 54 H 1 Lettre d'Henri IV (1609) relative au privilège du paon - 12 - 54 H ABBAYE DE MONTIVILLIERS 54 H 1-6 accruz de son église" (1328) ; titres de l'abbaye à l'exemption dont elle jouissait à l'égard de l'aide de 5 s. par queue de vin passant par Harfleur, exemption fondée sur le don que lui avait fait de ce droit le comte Renaud de Boulogne en 1204 (1404-1497) ; exemption des décimes accordées aux églises relevant du domaine royal par le roi Louis IX (1266, copie XIVe s.) ; acte de remise aux religieuses de deux décimes octroyés au Roi par les gens d'église du duché de Normandie (1424, sceau) ; lettres du Roi accordant l'exemption fiscale à l'abbaye (1439) ; quittant l'abbaye d'une somme de 450 écus qu'elle devait au Roi à la suite de la dernière aliénation des biens du clergé et qui lui avait été extorquée par l'amiral de Villars, lieutenant général au gouvernement de Normandie, pendant les troubles (1596, copie) ; sentence déchargeant les églises de Normandie du ban et de l'arrière ban (1542). 1035-1786 Privilèges de l'abbaye 1035-XVIIIe s. 1 Charte par laquelle Robert, duc de Normandie, rétablit et dote un monastère de femmes à Montivilliers (1035, copies XVIIe et XVIIIe s.). Vidimus (par l'officialité de Rouen) de la charte accordée par Henri, roi d'Angleterre et duc de Normandie, à l'abbaye et confirmant les libéralités que lui avaient faites son aïeul Henri, roi d'Angleterre (1270). Vidimus royal de la charte de fondation de l'abbaye, confirmant la dotation faite au monastère par le duc Robert et le comte Richard son père ainsi que par le duc Guillaume, roi d'Angleterre, et notamment l'exemption concédée par Robert, archevêque de Rouen, de tous droits épiscopaux (1305 n. st., copies XVIIe s.) (1). Charte confirmative des privilèges ecclésiastiques de la province de Normandie accordée par Henri, roi de France et d'Angleterre (1419, copie authentique 1419). Chartes du duc Robert de Normandie et du roi Henri V confirmant les franchises de l'église Saint-Paul de Rouen (collations de 1715). Exemption de ban et d'arrière-ban : titres de cette exemption (1542-1567). Pièces relatives au privilège de la présentation au Roi, lors de son passage à Lillebonne, d'un paon vivant par l'abbesse de Montivilliers (1603-1786). Répit accordé par le Roi à l'abbaye pour l'acquittement de 120 l.t. "pour cause des (1) Ce document, désigné sous le nom de "pancarte", a été publié dans la Gallia Christiana, t. XI (voir bibliographie). Les 29 actes qu'il contient en ont été réédités dans le Recueil des actes des ducs de Normandie (911-1066) de Marie Fauroux (Caen, 1961) et, plus récemment, par Jean-Michel Bouvris (voir bibliographie). - 13 - 2 Lettres de sauvegarde royale et de committimus (1547, 1559, 1575, 1594, 1610) ; lettres de sauvegarde données par le maréchal de Biron (1596), par le duc d'Orléans (1645), confirmation du privilège de committimus (XVIe-XVIIIe s.). XVIe-XVIIIe s. 3 Bulles de Célestin III (copie), Innocent III, Jean XXII et Innocent VI relatives aux pouvoirs de l'archevêque sur l'exemption de Montivilliers et sur le droit de patronage de l'abbaye (XIIeXIVe s.) ; bulle de Jean XXII autorisant l'abbaye à vendre ses biens en Angleterre pour en acquérir d'autres en France (cinquième année du pontificat) ; lettres d'Innocent VI adressées aux doyen, 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS chantre et trésorier d'Evreux au sujet de l'exemption de l'abbaye ; acte par lequel l'archidiacre du Grand Caux reconnaît qu'il n'a pas droit de visite sur l'abbaye (1305) ; acte par lequel l'archevêque de Rouen autorise l'abbesse à faire célébrer la messe chaque jeudi (1669). XIIe s.-1669 4 54 H 7-9 1215-1778 7 Droit de sonnerie des cloches de l'église Saint-Sauveur, droit de faire chanter le Te Deum en l'église abbatiale, procession de la paroisse d'Harfleur en l'église abbatiale (1678-1735). Procédure devant le connétable des maréchaux de France contre le sieur de Beaunais qui avait fait sonner les cloches de l'église SaintSauveur pendant le Te Deum chanté en l'honneur de la victoire d'Ypres le 5 août 1677, mémoires et requêtes relatifs aux droits, privilèges et prérogatives de l'abbaye. A signaler : Sermons prononcés à l'occasion du Te Deum 1678-1735 5 Exemptions obtenues par l'abbaye en matière de fortification (XVe s.) ; procédure au sujet de la part que l'abbaye devait prendre dans l'imposition de 1200 l. dont la ville de Montivilliers avait été taxée par lettres royales, exemption accordée à l'abbaye (1568). XVe s-1568 6 Lettres royaux d'amortissement pour différents biens acquis à l'abbaye ou à différentes chapellenies en dépendant et situés à La Ramée, Mannevillette, SaintMichel-de-la-Chapelle, Saint-Germain de Montivilliers, Epouville, Saint-Sauveur de Montivilliers, Turretot, Saint-Sauveurde-la-Champagne, Octeville, Harfleur, Rimbertot, Sainte-Croix de Montivilliers, Touffreville (Saint-Germain-en-Laye, 9 novembre 1279) ; droits d'amortissement sur les biens de l'abbaye (1573-1708) ; amortissement d'une rente de 300 l. acquise sur le sieur Lecoq, président en l'élection de Montivilliers (1638) ; mémoires, déclarations, quittances (1640-1708). 1279-1708 Droits de justice Assignation par l'Echiquier au bailli de Caux pour avoir condamné à mort une femme coupable d'infanticide, cause qui était du ressort de l'abbaye (1317, sceau) ; copie (délivrée sous le sceau aux obligations de la vicomté de Montivilliers) d'une sentence des assises tenues à Montivilliers par le vicomte de Caudebec reconnaissant au lieu-dit "l'Enclos des hauts murs de l'abbaye." le statut de lieu d'aumône (procédure intentée au vicomte de Montivilliers au sujet de la possession d'un délinquant nommé Colin Dancel, 1345) ; acte par lequel Jacques la Vache et Robert de Charny, conseillers et commissaires du Roi, confirment le pouvoir de juridiction de l'abbaye sur l'aumône de Montivilliers à la suite du passage dans les prisons du lieu de Jehan d'Arras, dit le Picard, prisonnier du Roi (1348) ; lettres royaux adressés à l'Echiquier et au bailli de Caux pour mettre fin au procès opposant l'abbaye audit bailli, qui avait confisqué le temporel à l'abbaye en représailles d'une voie de fait commise à l'encontre du vicomte de Montivilliers par le portier de l'abbaye (1375) ; actes relatifs aux droits respectifs de juridiction de l'abbaye et du Roi à Montivilliers et aux Grands Jours de Montivilliers (1368-1472). Accord entre Guillaume, archevêque de Rouen, et Marguerite, abbesse de Montivilliers, au sujet de Colin de Beauvais et Thomas de Renierville, clercs, détenus pour meurtre à Harfleur par l'amiral Mouton de Blainville (1378) ; acte donné au sénéchal de Montivilliers de la protestation élevée par l'abbesse contre le bailli de Caux à propos d'un abus de pouvoir de ce dernier sur la justice criminelle de l'abbaye (affaire de Perrin Raimbosc, clerc de l'abbaye, coupable de "délits et maléfices") (1388) ; actes relatifs à un conflit de juridiction entre le sénéchal de l'abbaye à Montivilliers et le bailli de Caux (affaire de Jehanne de la Fontaine, infanticide) (1395-1398) ; procédure contre le bailli de Caux qui refusait aux religieuses de renvoyer en - 14 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS et aumône de l'abbaye (XIVe-XVe). Pleds des fiefs de l'abbaye : listes des vassaux à convoquer (1627, 1628, 1669). Lettres royaux portant commutation de la justice des Grands Jours de Montivilliers en une haute justice ordinaire (1607). XIVe-XVIIe s. l'Echiquier une cause instruite en bailliage "ès assises de patronage d'église" (Saint-Samson de Gueuteville) (1396, 2 sceaux du lieutenant général de la vicomté de Montivilliers) ; acte par lequel la justice royale se dessaisit de la garde des biens de Guillaume Noël, d'Epremesnil, qui avait été trouvé pendu, et la rend à la trésorière de l'abbaye, titulaire de la haute justice du lieu (1400) ; mandement adressé au nom du comte de Roucy, amiral de France, pour évoquer devant ses propres officiers un procès opposant en la haute justice de Rouelles l'abbaye à Philippe Blaise à propos d'un prêt d'armures fait "pour aller sur la mer en fait de guerre contre les anemis de ce royaume" à Guillaume Aupié par P. Guillebert (1406). 8 9 Procédure contre Jean de Saint-Saulieu, bailli de Caux, pour abus de pouvoir commis dans l'immunité de l'abbaye (affaire Guillaume de Certrain dit Bombart, clerc, condamné et mis à mort par la justice du bailliage) (1407) ; accord par lequel le doyen de Montivilliers consent à ce que l'official de Rouen connaisse d'un procès en hérésie intenté contre Nicolas Lambert, d'Epouville (1410) ; lettres données par Pierre de Rochefort, maréchal de France, enjoi-gnant au bailli de Caux et au vicomte de Montivilliers de restituer aux religieuses leur droit de haute justice sur Mon-tivilliers (1436, sceau fragm.) ; confirmation du privilège de juridiction dont jouissait l'abbaye (1437, copie 1631) ; mandement royal au bailli de Caux lui enjoignant de se dessaisir d'une cause relevant de la justice de l'abbaye (1472) ; lettres royaux adressés au bailli de Caux autorisant l'abbaye à tenir les Grands Jours (1503, sceau) ; quittance au concierge du Parlement pour frais de garde de Louis le Masson, prêtre, incarcéré à l'instance de l'abbesse (1606) ; amendes aux cabaretiers d'Ingouvillepour avoir donné à boire pendant l'office (1772). 1317-1772 Droit de patronage de l'abbaye : lettre d'Innocent III à l'archevêque de Rouen relative au droit de patronage de l'abbaye (1215) ; acte par lequel Robert, archevêque de Rouen, et Alix, abbesse de Montivilliers, en se référant à l'acte précédent, décident de mettre fin au différent qui les opposait à propos de la nomination des prêtres de Saint-Paul-lèsRouen, de Lillebonne et de Notre-Damedes-Bois (à Gonfreville-l'Orcher) (1218), confirmation par Guillaume, archevêque de Rouen (1299) ; information sur le droit de patronage de Saint-Samson de Gueuteville (1399, sceau) ; provisions accordées par l'abbesse aux offices des doyen, grand vicaire, vicaire général, secrétaire de l'exemption, greffier de l'abbaye, promoteur de l'exemption (1521-1714) ; patronage du seigneur de Graville sur la chapelle de SainteCatherine en l'église Saint-Martin d'Harfleur (1718-1728) ; chapelle SainteMarie-Madeleine dite de la Coudre à Colleville (1220, copie) ; collation des cures de Saint-Sauveur (1554, 1634), Gournay (1589, 1613, 1712), du Fontenay (1508-1616), Harfleur et la chapelle Saint-Léonard (du patronage du seigneur de Graville) (1693-1756), de la chapelle de Notre-Dame en l'abbatiale (1633-1685) ; acte par lequel Richard Leroux, prêtre habitué de Sainte-Croix de Montivilliers, est habilité à représenter le Tiers ordre de Saint-François à Montivilliers (1682) ; procurations générales à Nicolas Rousselet et Etienne Lemasson, receveurs de l'abbaye (1707, 1763) ; contentieux avec François Bled, valet et débiteur de l'abbaye (1736-1741) ; supplique présentée à l'abbesse par l'abbé M.F. de Conquedo, chapelain de l'abbaye (1746). Actes divers expédiés à l'occasion des Grands Jours et pleds de la haute justice Acte par lequel l'abbesse Anne de Grossolles de Flamarens nomme vicaire - 15 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS A signaler : transactions entre les chapelains et les abbesses (1473-1569), nominations de chapelains (1457-1612), déclaration des biens et revenus de la chapelle (1598), acte de la chambre des comptes de Paris con-firmant l'exemption des dixièmes dont jouissait ladite chapelle. général de l'abbaye Antoine Sery, curé doyen de Saint-Martin d'Harfleur (1778) ; confréries de la Trinité (1679) et de la Charité (1766) de la paroisse de SaintSauveur ; confrérie Saint-Michel en l'abbatiale (1765). 1215-1778 54 H 10 54 H 11 54 H 12 Droit d'inhumation, fondation de messes. Permis d'inhumer dans le choeur de l'église Saint-Germain et dans d'autres églises de l'exemption (XVIIeXVIIIe s.) ; fondations de messes dans plusieurs paroisses de l'exemption : Saint-Sauveur, Le Bosc-Crepin, Harfleur (1597-XVIIIe s.) ; notes et correspondance à propos de divers droits et charges : cérémonies publiques, messes de fondation ; consultation canonique au sujet des chapellenies, organisation du culte dans les paroisses de Montivilliers, extraits des visites d'Eudes Rigaud ; changement obtenu par l'abbaye dans l'office de la fête des Cinq Plaies (1750). XVIe-XVIIIe s. Chapellenies en l'église abbatiale. Fondation par Guillaume du Bosc, vicomte de Montivilliers, d'une chapelle en l'église Notre-Dame, moyennant une messe quotidienne à la chapelle Saint-Jean (1247, sceau de G. de Bosco) ; fondation d'une chapellenie en l'honneur de MarieMadeleine en l'abbatiale par Thomas Leclerc (1262, sceau), lettre de confirmation par Henri Paviot, chevalier, seigneur de Bléville (sceau) ; titre foncier relatif à la rente donnée pour cette fondation et assise sur une terre à Touffreville (1249), don de rente pour la chapelle par Jean Mallet, seigneur de Graville (1262), cahiers des rentes à la chapelle (1404-1562), cahiers des pleds de la seigneurie de la chapelle (1554, 1566, 1570, 1609, 1617). 1247-1617 1337-1738 54 H 13 Chapelle Saint-Nicaise en l'église abbatiale. Acte de fondation par Guillaume de Flavancourt, archevêque de Rouen (Gaillon, 1305) ; collation et dotation de la chapelle (1303-XVIIe s., sceaux) ; déclarations et états des rentes et revenus de la chapelle, baux des biens en dépendant (XVIIe-XVIIIe s.). 1303-XVIIIe s. 54 H 14 Chapelle Saint-Nicaise. Titres de rentes. XVe-XVIe s. 54 H 15 Chapelle Saint-Louis (fondée en l'abbatiale par Guillaume de Neuverue en 1301). Lettre d'amortissement accordée par Philippe le Bel de 15 s. de rente annuelle donnée par le fondateur (1306, sceau), titres de rentes, procédures (1400-1547). 1306-1547 54 H 16-17 Chapelle Notre-Dame de Calmesnil (fondée en l'abbatiale) 1479-1693 16 Chapelle Notre-Dame du Grenier (de Horrea) ou d'Engrenier. Fondations en la chapelle Saint-Jean-Baptiste de l'église abbatiale (sceaux). - 16 - Actes de provisions, de collation et de prise de possession (1479-1564), procédure contre le chapelain Guillaume Vitecoq (1498), compétition entre James Cavelier et Philippe Bacon pour la possession de la chapelle (1509), procédure contre Cavelier à propos d'un trait de dîme à Saint-Germain de Montivilliers (15171521), information au sujet du droit de champart dépendant de ladite chapelle (1521) et procédure à ce sujet (jusqu'en 1552). 1479-1564 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 17 54 H 18 54 H 19 54 H 20-21 20 Procédure contre Philippe Leroux, seigneur de Touffreville, à propos du décret des terres d'Epouville et des Grès et pour en faire distraire le patronage d'Epouville et la chapelle de Calmesnil (1550-1581), baux et champart de la chapelle (1570-1590), procédures à leur sujet (1612-1613), échange de terre contre des dîmes au hameau de Calmesnil (1665), mainlevée du temporel de la chapelle en faveur de François de Bruneval (1693). 1550-1693 Chapelle Notre-Dame du Chêne (ou du Quène) (fondée en la chapelle SaintJean-Baptiste en l'abbatiale) (12471777). Titres de la fondation par Guillaume Dubois, vicomte de Montivilliers, et Agnès, sa femme (1247) (2 exemplaires dont un scellé au sceau de l'abbaye) ; titre des rentes attachées à cette fondation, contrat et sentences. 1247-1777 21 Titres et correspondances de Jean Ozenne (1734-1752) et de CharlesFrançois Marie Jacquin-Dumarais (1752-suiv.), tous deux docteurs de Sorbonne et titulaires de ladite chapelle Saint-Edmond (3). 1734-1752 54 H 22 Chapelle Notre-Dame des Neiges (édifiée au XIIIe s. par le prieur de Graville sur son fief de la Quesnée à la Petite Heure, paroisse Saint-Nicolas de Leure) (copies des titres concernant cette chapelle). XVIIIe s. 54 H 23-35 Personnel religieux 1349-XVIIIe s. Chapelle Saint-Laurent (fondée en l'abbatiale). Actes de collation (15091612), titres et baux de la dotation foncière au terroir de Rolleville (XVIeXVIIIe s.). XVIe-XVIIIe s. Chapelle Saint-Edmond (fondée en l'abbatiale) XVIIIe s. Titres et procédures. A signaler : procédure entre le chapelain Jean de Cailly et Jehan Mapliens, augustin du pays de Liège et curé de Fontaine-la-Mallet, à propos de dîmes de ladite chapelle (trait d'Aufrette, à Fontaine-la-Mallet) (1628-1629) ; permission donnée par l'archevêque de Rouen de transférer la chapelle à l'extré-mité du parloir de l'abbaye (1631) ; actes relatifs aux provisions, résignations, etc. de la chapelle (XVIIIe s.) (2). (2) Don des Archives de l'Eure. (3) Id. - 17 - 23 Rouleau de prières pour l'abbesse Marie de Noyers : 221 inscriptions recueillies du 15 octobre 1398 au 17 janvier 1399 dans les diocèses de Rouen, Beauvais, Paris, Meaux, Soissons, Laon, Reims, Châlons, Troyes, Sens, Orléans, Chartres, Evreux, Sées, Bayeux, Lisieux. 24 Actes relatifs à l'élection des abbesses (1416-1469, XVIe s). ; acte d'Agnès, abbesse de Montivilliers, authentifiant le sceau de Maheu, précédente abbesse (1357) (fragment de sceau). 1357-XVIe s. 25 Procurations dans l'affaire de la nomination de Durande Feré comme prieure de Saint-Paul, nomination contestée par l'archevêque de Rouen Louis de Harcourt (1417). Pouvoirs donnés par le Roi aux religieuses de gérer les affaires de l'abbaye pendant la vacance de l'abbesse (1395). Titres de désignation des abbesses, actes ecclésiastiques divers les concernant : Durande Feré (1417), Isabeau Leclerc (1507), Louise de L'Hospital-Vitry (1593-1616), Anne de L'Hospital, coadjucatrice (1645), Léonore de Bellefond (1661-1662), Laurence Madeleine Cadot de Sébeville (1682), Claude Germaine de Conti d'Hargicourt (1763) (sceaux et bulles). Notice biographique de l'abbesse Jeanne 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS de Chambray (élue en 1503), par le marquis de Chambray (1772) (4). et religieuse professe du monastère de Saint-Louis de Poissy, puis religieuse à Montivilliers, mise en possession du prieuré de Saint-Michel de Beaumont-leChartif (diocèse de Chartres), à propos de sa pension, 1598-début XVIIe s. 1395-1772 26 Actes relatifs à l'élection des abbesses et coadjutrices (XVIIe-XVIIIe s.) : factum de l'abbesse de Conti d'Hargicourt dans l'affaire du renvoi de quatre religieuses (1772) (5). Prise de possession par procuration du prieuré de Marsat en Auvergne par l'abbesse Claire de la Fayette (1552). 1552-XVIIIe s. 27 Correspondance passive des abbesses, XVIIIe s. 28 Titres des pensions des religieuses de l'abbaye : Anne de Beaudry, Elisabeth Beaulieu, Anne de Beton, Anne de Bretteville, Françoise de Campion, Marguerite Carrey, delle de Cauquigny (concerne les sieurs Quenin, Lepost d'Epaville, De Cauquigny, sieur de Caville et de Saint-Barthélemy), delle de la Croix, Marie-Madeleine Deschamps, Hélène Desperrois, Catherine des Faveris (fille d'Hector Faveris, sieur de Chiffreville), Madeleine Feu, Angélique Hacquet, Jeanne Hérouard, Marguerite Langlois (fille de Guillaume Langlois, sieur d'Angiens), Françoise de Lambert, delle de la Vernot, delle Moynier, Françoise Leliepvre, delle Le Mer (1623), Adrienne Le Normand, Perrette Mallet, Jacqueline de Pierrevifve (fille d'Antoine, comte de Lésigny, et de Louise de Clermont), Placide de Menou 31 1349-1772 32 Lettres canoniques autorisant les transferts de religieuses de l'abbaye dans d'autres maisons religieuses, XVIe-XVIIe s. 33 Constitutions et réformations de l'abbaye, 1505-1623. A signaler : ordonnance de Georges d'Amboise, archevêque de Rouen (s.d. [copie XVIe s.]). Articles de la réformation du monastère confirmés par le cardinal-archevêque de Rouen et le Saint-Siège. 34 Aveux et serments de fidélité au Roi par les abbesses (XIVe-XVe s.). Aveux et dénombrements rendus au Roi par l'abbaye (1413) (sceau fragm. de l'abbaye). Sursis à l'hommage au Roi (1437). XIVe-XVe s. 35 Aveux et serments de fidélité au Roi par les abbesses, XVIe-XVIIIe s. (6). XVIIe-XVIIIe s. 29 Registre des pensions des religieuses, 1608-suiv. 30 Procès avec les ayants-droit de Louise de Vieupont, fille du marquis de Neufbourg (4) D'autres titres intéressant la nomination d'abbesses en G 2068. Place de religieuse de choeur à la nomination du Roi : lettres de cachet adressées aux abbesses pour leur signifier d'avoir à recevoir à cette place (1665-1742). Conversion de ce droit de régale en une redevance annuelle au profit de la maison de Saint-Cyr (1772). Acte par lequel Gaston de Juniaco, chanoine archidiacre de Pardaillan au diocèse d'Auch, ordonne à l'abbaye de recevoir comme religieuse Isabelle d'Argueil ("Argueulle"), du diocèse de Rouen, en exécution d'une bulle obtenue du pape Clément V (1349). 54 H 36-64 (5) Acquisition Vachon, 1891. Sur cette affaire, voir MARTIN (Adolphe), L'abbaye de Montivilliers. Sa fin. Ses ruines. Recueil des publications de la Société havraise d'études diverses, 1er trimestre 1921. (6) Autres titres concernant les religieuses en G 2068. 36 - 18 - Privilège de l'exemption de Montivilliers 1035-XVIIIe s. Procès avec l'archevêque de Rouen, 17471750. Copie (informes ou conformes) des 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS bulles pontificales, chartes royales et des ducs de Normandie, fondant ce droit. 37 Contentieux avec l'archevêque de Rouen au sujet du droit d'exemption et d'officialité de l'abbaye, 1747-1750 38 Registre des pleds de la haute justice de l'abbaye, 1608-1609 39 Registre de pleds de la haute justice des fiefs et sieuries de l'abbaye, 1614 40 41 Décimes : quittances, 1593-1707 44 Id., 1708-1777 45 Droits d'entrée sur les boissons entrant à l'abbaye : quittances délivrées à l'abbaye par le bureau des aides de Montivilliers, conventions passées avec le bureau des aides, correspondance, fin XVIIe-XVIIIe s. 46 Acquittement de droits l'abbaye, XVIIe-XVIIIe s. 47 Droit de franc salé sur le grenier à sel de Harfleur : correspondance, mémoires, requêtes, quittances, confirmation du droit dont jouissait l'abbaye, 1534, XVIIeXVIIIe (sceaux). 48 Registre des procès instruits au parlement de Rouen et au bailliage de Montivilliers pour l'abbaye (milieu XVIe siècle). Etat des archives de l'abbaye (déb. XVIIe s.). Attestation relative à la destruction des papiers de l'abbaye (1665). Procès verbal de la destruction des minutes du bailliage de Montivilliers (14 décembre. 1665). Milieu XVIe-début XVIIe s. 49 Foires et marchés : copies des privilèges de l'abbaye, 1035-XVIIIe s. 50 Registre des pleds des "haulles" (halles) tenu par le sénéchal de l'abbaye, 1383 (18 mai)-1388 (août) 51 Copies et extraits des titres relatifs aux droits de l'abbaye sur les foires et marchés de Montivilliers (XVIe-XVIIIe s.). Etat des baux des fermes de la terre de Montivilliers (1431, 1446). 1431-XVIIIe s. 52 Foires et marchés : mémoires et suppliques au sujet des prérogatives et privilèges de l'abbaye, informations, procédures, sentences (XIVe-XVIIIe s.). Haute justice des foires : titres de l'abbaye (1493-1630). Registre plumitif de l'abbaye, 1709-1720, 1723-1738 Informations diverses faites devant l'officialité de Montivilliers : miracle à Harfleur à l'occasion de la Saint-Martin (1537), visions de Pérone Harel, servante à Montivilliers (s.d. [milieu XVIe s.]), miracle (vers 1620, document fragmentaire). Acte passé devant l'official pour Charles Testard, clerc acolyte. Rente provenant d'une succession assise sur une maison rue Neuve (attestation de légitimité par le vicaire de Saint-Sauveur et autres, 1666). Monitoires faits par l'official de Montivilliers aux desservants de l'exemption. Abjuration de Jean Lami, de la paroisse d'Har[fleur] (166..., document fragmentaire). Sentence contre les perturbateurs et auteurs de scandale dans l'église abbatiale (1604, 1683). 1537-1683 42 43 Décimes, taxes des francs-fiefs et nouveaux acquêts, taxes des baux à dîme : déclarations royales, demandes d'exemption (XVIe-XVIIIe s.). Déclaration de revenus de l'abbaye (1723). Adjudication du 50e denier de la paroisse de Gonneville (1726). Supplique à l'archevêque de Rouen (XVIIIe s.). Etat des aveux et déclarations à recevoir par l'abbaye de ses tenants et vassaux (1678). Déclaration des biens possédés par l'abbaye (XVIe s., acte informe). Copies d'aveux du temporel de l'abbaye de Montivilliers passés et délivrés de 1536 à 1574 aux religieuses carmélites du faubourg Saint-Jacques de Paris, alors en possession de ladite abbaye (1672). XVIe-XVIIIe s. divers par A signaler : acte du sénéchal de Montivilliers relatif à la restitution qui lui a été faite par la - 19 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS justice royale de l'auteur d'un délit commis pendant la foire de 1493. Arbitrage entre l'abbaye, d'une part, et Guillaume Paen et autres, hospites dicti Willelmi Paen, à propos du tonlieu des ventes et coutumes des foires et marchés de Montivilliers, de Sainte-Croix, de Saint-Laurent de Brèvedent et de Notre-Dame du Bosc. Arbitrage rendu par G., archidiacre, I., official, et W. de Varziaco, chanoine de Paris, juges choisis par le pape (Paris, 1224, sceau). marchands ne peuvent vendre ailleurs qu'aux halles et boucheries" (1491-1506). Procédures avec les drapiers de Montivilliers au sujet de l'aunage des draps (1371, 1460-1545). Actes relatifs aux offices des courtiers des draps vendus aux foires et marchés de Montivilliers (1340-1366). A signaler : supplique de l'abbaye au Roi pour signaler les abus commis par lesdits courtiers (s.d. [XIVe s.]). Contentieux avec les habitants de Montivilliers au sujet des droits de l'abbaye sur les foires et les marchés. XIVe-XVIIIe s. 53 54 55 Foires et marchés : titres des droits de coutumes de l'abbaye sur les foires et marchés de Montivilliers (1276-1296), arrêt du Conseil de 1628. Foire de la Sainte-Croix : droits de l'abbaye sur cette foire, procédures contre les contrevenants (1491-XVIIIe s.). 1276-XVIIIe s. 1340-1545 61 Office de langayeur des porcs aux foires de Sainte-Croix de Montivilliers : titres de possession de cet office, procédures contre les fermiers de ce droit, e XVI s. 62 Droit de hallage de Montivilliers : procès avec divers (Mme de Marivaux, engagiste de l'ancienne vicomté de Montivilliers, etc), 1727- 1750 63 Droit de jauge des poids et mesures de la ville et des trois paroisses de Montivilliers : baux, procédures (XVIe-XVIIIe s.). Correspondance avec le comte de Saint-Florentin et l'intendant de Rouen au sujet de ce droit (1746-1748). Actes royaux ou de l'Echiquier relatifs au droit du poids de l'abbaye sur le marché de Montivilliers (1329-1339). 1329-XVIIIe s. 64 Baux des coutumes des étaux des "tueurs et tanneurs" (1516-1526), des étaux aux drapiers (1514-1637), des maisons et échoppes sises autour de l'abbaye (XVIIIe s.) 1514-XVIIIe s. Haute justice des foires de Montivilliers : plumitifs (1629, 1640-1641,1651, 1666, 1670, 1683, 1724, 1739-1787). 56 Baux des droits de foires et marchés concédés à l'abbaye : bail du poids (1510-1776) ; droit du havage des grains (1336, copie), baux (1554-1707) ; boucherie (1556-1776). 1336 (copie)-1776 57 Aunage des toiles (1493-1636) ; petites coutumes et coutumes diverses (14191777) ; droits de chevalier des foires (1413-1627). 1413-1777 59 Droit d'haullage : actes relatifs à une procédure contre les hommes de Guillaume Crespin, chevalier, seigneur du Bec de Mortemer, 1283-1300. Foire de la Sainte-Croix : requêtes présentées aux abbesses pour obtenir permission d'étaler ou être exempté de ladite foire, 1543-1743. 1629-1787 58 60 Droit d'aunage sur les draps vendus et achetés à Montivilliers : actes en rapport avec la prétention du bailli de Caux de nommer à l'office dudit aunage appartenant à l'abbaye, 1328-1398 54 H 65-67 Moulins 1404-XVIIIe s. Droit d'aunage des draps : procédure contre les drapiers et les habitants de Montivilliers (1541). Pièces de procédure conservées "pour prouver que les 65 - 20 - Copie du contrat de fief du moulin à blé (dit le moulin le Comte) faitpar Jean d'Ingouville aux religieuses (1404). Ren- 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS tes dues au domaine royal par l'abbaye à cause d'un moulin et de bois qu'elle possède : quittances, contentieux avec les agents du domaine (1445-1455, XVIeXVIIIe s.). 69 "Papiers de recepte des grosses fermes", 1555 70 "Papiers des gros deniers", 1555 A signaler : décharge d'arrérage d'une rente due au Roi sur le moulin à gru de Montivilliers (1438), donation faite par le Roi à l'abbaye des arrérages des deux parties de rente sur le moulin à gru (ou le Comte) et sur le manoir de l'abbesse (1455). Reconnaissance passée par l'abbaye pour le fief de Mesnil[-Tournant] et pour le moulin à gru tenus tous deux du Roi (1569). 71 Papier-journal des grosses fermes muables de l'abbaye, 1560-1561 72 "Papier journal du revenu de l'abbaye de Montivilliers en tant que sont les dixmes, coustumes, moullins, terres, revenus et pensions annuelles...". St-Jean-B. 1568St Jean-B. 1569 (au revers de la couverture : dessin des armes de l'abbesse Guillemette de La Platière). 73 "Papiers de la recepte des deniers provenant des fermes de dixmes et héritages appartenant à Mesdames les relligieuses, abbesse et couvent de Montivilliers", 1591-1594. 74 Etat des rentes et pensions dues à l'abbaye à cause des vicomtés de Montivilliers et de Lillebonne (cahiers), fin XVIe s. 75 "Registre du revenu de l'abbaye de Montivilliers en dixmes et fermes du dommayne non fiefé (...) pour l'an mil six cens cinq" (cahier), 1605 76 "Registres des rentes", 1639-1642 77 "Registre de la recette ordinaire", 16801690 78 "Journaux de la recette ordinaire" (deux cahiers), 1749-1762 54 H 79 Registre pour les paiements des gages d'officiers, pensions et décimes faits par Le Sellier à la décharge de l'abbaye de Montivilliers commencé à la SainteCroix 1614 (en annexe : état des paiements de même nature faits entre la Sainte-Croix 1576 et la Sainte-Croix 1577) (cahiers). 1576-1614 54 H 80 Journal des paiements faits aux officiers et serviteurs de l'abbaye 1404-XVIIIe s. 66 67 54 H 68-78 Banalité du moulin et de colombier (XVIIe s.). Ferme des moulins de Montivilliers : baux (1513-1745), procèsverbaux de visite (1534-1536), mémoire de réparation, procédures (XVIe-XVIIIe s.). Procédure pour le transport des meules aux moulins de Montivilliers (XVIIe-XVIIIe s.). Fermes du moulin à tan de Montivilliers (1564-1780). Procédure contre l'abbaye pour l'obliger à approfondir le lit de la rivière avant le moulin à tan à la suite de débordements de celle-ci (1442-1445). 1442-XVIIIe s. Corvée de charrois pour l'abbaye, corvée du port des meules aux moulins de Montivilliers : adjudications, procédures, quit-tances pour achat de meules (XVIIeXVIIIe s.). Refus de corvées par les habitants du Fontenay, de Cauville et de Rolleville (1623). XVIIe-XVIIIe s. Recettes des fermes, dîmes et coutumes de la terre de Montivilliers (7) 1428-1762 68 Cahiers pour les années 1428, 1447, 1457, 1459, 1460, 1462, 1464, 1466, 1468, 1470, 1473, 1483, 1490, 1514, 1520, 1526, 1532, 1534, 1542, 15491551, 1562, 1563, 1565-1568, 1610. 1428-1610 (7) Un état des charges de l'abbaye daté de 1701 se trouve en G 1628-1635 2068. - 21 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 54 H 81 54 H 82 Cahiers des rentes dues à l'abbaye par les possesseurs des tènements sis à Montivilliers (paroisses Saint-Germain et Sainte-Croix), Routot, Harfleur, Sanvic, Rouelles et Octeville (fin XVIIIe s.), cahier analogue pour Le Fontenay, Epouville, Rolleville et Sainte-Marie-auBosc tenu à partir de 1742 XVIIIe s 54 H 83 84 85 86 87 88 89-90 89 90 91 92 93 94 Comptes de Jehan Hervieu, receveur, 1435-1436 97-101 Comptes de Guillaume Manelin, 14411455 1441-1442 (couverture : rôle des pleds de la seigneurie de Goderville tenu par Jehan Gomont, lieutenant du vicomte de Montivilliers, 1369) 98 99 Comptes de la recette et de la dépense des "terres et seigneurie de Montivilliers, d'Outre-Seine, leurs appartenances et leurs appendances et de la terre de Maignevilleès-Plains", 1453-1454 101 1454-1455 102 103 104 105 106 107 108 109 110 1381-1418 Rentes et censives, 1383 1383-suiv. Rentes et censives, 1389 Id., 1391-suiv. Comptes de Jehan Sanson, receveur de l'abbaye, 1408-1410 Toussaint 1408-Toussaint 1409 Toussaint 1409-Toussaint 1410 1449-1450 1451- ? 100 102-110 Comptes généraux des recettes et dépenses de l'abbaye 1381-1686 Comptes de Guillaume le Jureur, 14541463 1454-1455 1456-1457 1457-1458 1458-1459 1459-1460 1461-1462 ("pour Madame") Id. ("pour le receveur") 1462-1463 1463-1464 111-113 Comptes de Charlot de Contemoulin, receveur, 1465-1469 111 1er compte, 1465 112 4e compte, 1467-1468 113 5e compte, 1468-1469 Compte de Guillaume Manelin, receveur, 1424 (Noël)-1425 (24décembre) (couverture : rôle du pled de Montivilliers de 1444). 92-94 96 97 Registre des mises extraordinaires de Madame de Chassis, prieure de l'abbaye, commencé le 1er janvier 1609 1609 54 H 84-226 95 1433-1434 (8) Journal des paiements faits pour les rentes, pensions, gages et autres charges tenu à partir de 1742. XVIIIe s. 114-116 Comptes de Jehan Duval, receveur général, 1471-1473 114 1er compte, 1471-1472 115 1471-1472 116 1472-1473 Comptes de Vincent le Pellé, receveur, 1426-1429 1426 (Noël)-1427 (24 décembre) (couverture : rôle de revenus) 1427 (Noël)-1428 (24 décembre) 1428 (Noël)-1429 (24 décembre) 117-130 Comptes de Jehan Belain, receveur général, 1475-1494 117 2e compte, 1475-1476 Compte de Jehan le Cuillerier, receveur, (8) A partir de 1433, les comptes portent sur la période allant de la Sainte-Croix (14 septembre) à la veille de cette fête de l'année suivante. - 22 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 118 119 120 121 122 123 124 125 126 127 128 129 130 3e compte, 1476-1477 4e compte, 1477-1478 6e compte, 1479-1480 7e compte, 1480-1481 8e compte, 1482 9e compte, 1482-1483 10e compte, 1483-1484 12e compte, 1485-1486 14e compte, 1487-1488 15e compte, 1488-1489 17e compte, 1490-1491 20e compte, 1493-1494 20e compte (double du précédent), 14931494 155 156 157 158 159 160 161 162 163 164 165 166 167 168 131-145 Comptes et journaux de Raoulin Belain, receveur général, 1499-1509 Comptes, 1499-1500 17e journal, 1500-1501 6e compte ("pour Madame"), 1500-1501 6e compte ("pour le receveur"), 15001501 18e journal, 1501-1502 7e compte, 1501-1502 19e journal, 1502-1503 8e compte, 1502-1503 9e compte, 1503-1504 Journal, 1505 1e compte, 1505-1506 Journal, 1506-1507. 12e compte, 1506-1507 13e compte, 1507-1508 Journal, 1509 (couverture : acte concernant le couvent de Notre-Dame de Lisieux, 1498 ; au dernier folio, liste des religieuses de l'abbaye de Montivilliers au 18 mars 1511). 169-172 131 132 133 134 135 136 137 138 139 140 141 142 143 144 145 169 170 171 172 173-184 173 174 175 176 177 178 179 180 181 182 183 184 185-186 146-148 146 147 148 149-168 149 150 151 152 153 154 Comptes et journaux de Jehan Lambert, 1508-1511 1er compte, 1508-1509 2e compte, 1509-1510 3e compte, 1510-1511 185 186 187-190 Comptes et journaux de Robert Deblés, receveur général, 1511-1528 1er compte, 1511-1512 Journal (au dernier folio, liste des religieuses), 1512-1513 2e compte, 1512-1513 4e compte (exemplaire de l'abbesse), 1514-1515 4e compte (exemplaire du receveur), 1514-1515 5e compte, 1515-1516 187 188 189 190 Comptes et états de Nicolle Leclerc, rece-veur général, 1529-1534 1er compte, 1529-1530 2e compte, 1530-1531 3e compte, 1532-1533 5e compte, 1533-1534 "Comptes et estats" de Pierre Hautot, receveur général, 1534-1549 1er compte, 1534-1535 2e compte, 1535-1536 4e compte, 1537-1538 8e compte, 1541-1542 9e compte, 1542-1543 10e compte, 1543-1544 11e compte, 1544-1545 12e compte, 1545-1546 Journal des recettes, 1546 14e compte, 1547-1548 Id. (double) 15e compte, 1548-1549 Comptes de Jehan de Genouville, receveur, 1550-1552 1550-1551 1551-1552 Comptes de Pierre Nodière, receveur, 1553-1556 1er compte, 1553-1554 2e compte, 1554-1555 "Papier de recepte", 1554-1555 3e compte, 1555-1556 191 3e compte et état de Pierre Quesmyn, receveur, 1558-1559 192-194 Comptes et états de Guillaume de Rydel, 1559-1562 1er compte, 1559-1560 192 - 23 - 7e compte, 1517-1518 8e compte, 1518-1519 8e compte (2e exemplaire), 1518-1519 9e compte, 1519-1520 10e compte, 1520-1521 10e compte, 1520-1521 11e compte, 1521-1522 11e compte, 1521-1522 12e compte, 1522-1523 13e compte, 1523-1524 14e compte, 1524-1525 15e compte, 1525-1526 16e compte, 1526-1527 17e compte, 1527-1528 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 193 194 195-201 195 196 197 198 199 200 201 202-207 202 203 204 205 206 207 2e compte, 1560-1561 3e compte, 1561-1562 Comptabilité de Nicolas Percepical, receveur, 1568-1583 1er compte, 1568-1569 2e compte, 1569-1570 3e compte, 1570-1571 5e compte, 1572-1573 Etat des deniers comptés par N. Percepical, 1568-1571 7 cahiers des mises 1571-1576, 15801583 (sauf Sainte-Croix 1581-SainteCroix 1582). Comptes et états d'Amadis de Mallandre, receveur, 1589-1592 209-218 Comptabilité de Nicolas le Sellier, receveur, 1609-1630 Comptes, 1609-1610 Comptes, 1611-1612 (rentes seigneuriales et domaniales et fermes des dîmes) (9) Id., 1612-1613 Id., 1613-1614 Id., 1614-1615 Id., 1615-1616 Id., 1617-1618 Id., 1623-1624 Id., 1626-1627 Id., 1629-1630 211 212 213 214 215 216 217 218 219-223 219 220 221 224 Papiers comptables tenus et présentés par Etienne Lestorey-Long-champs, receveur, 1664-1680 225 Comptes présentés par les soeurs Françoise de Beuriot et Marguerite de Moreuil, dépositaires de la recette faite du 15 mai 1683 au 10 mai 1686 226 Fragments de comptes, XVe-début XVIe s. 54 H 227 26 cahiers de comptes rendus par les receveurs de l'office de la pitancerie (1432, 1463-1494) 1432-1494 54 H 228 16 cahiers de comptes de la pitancerie (quelques lacunes) 1497-1531 54 H 229 8 cahiers de comptes des revenus de la terre de Manneville-ès-Plains rendus par Charlot de Contemoulin, receveur 1463-1470 54 H 230 20 cahiers de comptes des revenus de la terre de Manneville-ès-Plains rendus successivement par Jehan Lequer, Jehan Bouttevillain et Jehan Langlois, receveurs Comptes et états de Jehan Lolier, receveur, 1564-1568 1er compte, 1564-1565 Id. (double) 2e compte, 1565-1566 (couverture : pages d'un compte de la vicomté de Caen, début XVIe s.) "Etat des deniers comptés par Jehan Lolier" pour 1565-1566 3e compte, 1566-1567 Etat des deniers comptés pour 1566-1567 4e compte, 1567-1568 208 209 210 223 1654-1657 Comptabilité de Jacques Boeufs, receveur, 1636-1657 1636-1639 1639-1642 1642-1646 1473-1503 54 H 231 5 cahiers de comptes du grenetier de l'abbaye (1425, 1426, 1430-1432, 1434, 1435, 1460, 1461, 1489, 1490) (couverture : 2 fol. d'un compte du XIIIe s.) 1425-1490 54 H 232 6 cahiers de comptes du grenetier 1517-1525 222 1646-1650 54 H 233 (9) Les recettes provenant du domaine et des fermes des dîmes vont de la Saint-Michel à la Saint-Michel. - 24 - 17 cahiers de comptes de l'office de la tré-sorerie (1447, 1448, 1461-1500) 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS le Roux, etc.) (1227), Guillaume Darde (1229), Duran-de le Gai (1250), Fouquier la Rose et Mathieu de Normanville (1252, 2 sceaux), Gilbert Lardent et Pierre de Bornembusc (1255), Guillaume le Roux (reconnaissance pour le fief Cholinet) (1260), Mathilde, veuve de Nicolas Blancpain (1261), Etienne Godart (1266), Jehan ? (banalités du moulin de l'abbaye, 1267), Emeline, femme de Mathieu Dumontier et Eustache Motes, son fils (1269), Guillaume l'Anglais et Alice Gornel, son épouse (1271), Robert de Piémont et Mathilde de Piémont, sa nièce (stalle de cordonnerie sise place Saint-Germain à Montivilliers (1271, sceau de R. de Piémont), Guillaume le Page (1280), Jehan de Rogierville, chevalier (échange d'une rente donnée par Gilbert de Porial avec le chapelain de la chapelle de NotreDame, 1281), Robert Vire et Jacques de Iotro, prêtre (1282),Guillaume de Free et Roger Labbé (1288), Odvisia Troede (1289), Thomas Aubert (1294), Thiébaut Duchemin (1294), Thomas, chevalier (1295), Guillaume Coupe, Emeline sa mère et Jean de Wattecot (1298, sceau), Guillaume Rubey et Guillaume Herment (1308), Robert Bouvet (1304), Jean du Querrain (1305), Guillaume Canel (1306), A. de Bellen-gues (1311), Jehan de Boullon et Guillaume de la Fontaine (1340, 1363-1365), Ricarde de Heaumet (1410-1423, sceau). 1447-1500 54 H 234 14 cahiers de comptes de l'office de la trésorerie 1500-1535 (lacunes) 54 H 235 9 cahiers de comptes du grenetier (15261553, lacunes) et journal des recettes d'orge reçues par le dépositaire de l'abbaye (1532, 1533) (1 cahier) 1526-1553 54 H 236 10 comptes du grenetier 1557-1563 54 H 237-244 Pièces justificatives de dépenses 1728-1793 237 1728-1759. A signaler : convention faite avec Charles Bennetot, laboureur, pour le transport de tous les produits nécessaires à l'abbaye (1741). Mémoires et quittances pour reliure et décoration d'un graduel par Dague, peintre de l'académie de Saint-Luc (1747-1751). 238 239 240 241 242 243 244 54 H 245-256 1760-1763 1764-1767 1768-1770 1771-1772 1773-1774 1775-1776 1777-1793 et factures non datées Acte de procédure opposant Guillaume de Launey et Jehanne de Clerchy, aumônière de l'abbaye, au sujet d'une rente de 60 s.t. cédée par Jehan Martin à Jehannne d'Yvetot, précédente aumônière (1363, sceau). Contrats relatifs à diverses cessions de biens sis sur la paroisse SaintSauveur faites à l'abbaye et où interviennent : Michaut le Lonconnier et Guillaume Denquouchi (1379), Guillaume d'Estrepintot (1391), Jehan Thibout (1399), Philippe Toutain (1419), Jehan le Vavasseur (1424), Etienne de la Vigne (1432). Publications pour bailler fonds en rentes (1483) ; cession de 20 soudées de terre par Robert Malrai en échange de 10 s. t. de rente assise sur tènement ratione Carpentarie (1241) ; confirmation par l'abbesse A. de Walterville à Rentes et revenus divers 1161-XVIIIe s. 245 Titres et contrats de rentes acquises ou données pour le luminaire et la pitancerie de l'abbaye et dans lesquels interviennent : Guillaume Coqus (vente à Hubert Monnarius d'une terre sise au bourg de Vivier moyennant 50 s. d'Anjou, somme qui lui permit d'acquérir du fils de Robert de Plankète une autre terre qu'il donna en mariage à Elisabeth, sa fille (début XIIIe s.), Guillaume de Wistanval, chevalier (rentes sur une terre sise aux Sarés, dans le fief du vicomte de Montivilliers, et concédée en fief à Roger - 25 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS Robert Tiercelin d'un herbergarium cum horto dont il avait déjà obtenu confirmation d'A. de Thernerchebraio, précédente abbesse, s.d. (joint : acte par lequel Richard Tiesceline vend à l'abbaye les biens qu'il possédait super messagium meum à Chiffreville, 1261) ; cession de 2 s. de rente à la sacristaine de l'abbaye par Oedawif Froede (1264, sceau) ; approbation par Guillaume de Flavacourt, archevêque de Rouen, d'un échange de dîme entre le prieuré de Longueville-laGiffart et l'abbaye (1285) ; vente de rente par Richard Deamp Sauvale, de Tendos, à Regnault et Robert de Tendos (1296) ; approbations données par le chapitre cathédral à des ordonnances (disparues) de l'archevêque de Rouen (1314) ; transport d'une rente de 2 mines d'orge assise à "Esquetot" (Ectot) par Pierre Thomas, de Weull. (Veules ?), à Jehan Cordier, prêtre (1318, sceau) ; quittance donnée par Robert, abbé de Fécamp, à Jehan le Cordier, prêtre (1323) ; don de biens fonciers et d'une rente fait à l'abbaye par Alexis de Dorto, prêtre (1243) ; quittance donnée à l'abbaye par Baudry Israel pour 10 s.t. (1245) ; vente de rente par Etienne Blakeman, prêtre (1248, sceau) ; rente de 10 s. sur deux stalles de boucher à la halle de Montivilliers achetée par Etienne Dumont (1250) ; don par M., servante de l'abbaye, d'une pitance annuelle de anseribus pour le repos de l'âme de P., abbesse de Montmartre, et de 24 s.t. de rente pour l'achat d'un muids de charbon pour l'infirmerie et le dortoir de l'abbaye (1254) ; don de 20 s. de rente par Guillaume de l'Asne et Luce, sa femme, pour le repos de l'âme de Michel de Walle, clerc, et pour sa sépulture dans le cimetière de l'église abbatiale (1295) ; contrats de rentes dans lesquels interviennent ou concernant : Jehannne de Saint-Gille (1314), Guillaume Leblanc, Jehan le Pastour et Guilbert Garnier (1372-1424), Jean Bisson (1395), Jouen le Vallois (1398-1422), Richard Yngouf (1407-1414, sceau de la vicomté de Montivilliers), Ricard Jehan (1457), Colin de Beaucamp (1487). Cession par Hugues Olivier d'un terrain sis au marché de Montivilliers acquis par lui de Guillaume Saint-Paterne moyennant un droit de passage jusqu'au marché (1284). Droit de prendre 30 lapins sur la garenne des Loges (droit donné à l'abbaye par Robert d'Estouville) (1161-1307). 1161-1487 246 247 - 26 - Titres de rentes diverses sur la paroisse Saint-Germain de Montivilliers (XIIIe s.) concernant : Jean du Vivier (1240) et Guillaume le Roux (don d'une rente sur une terre sise in vico Ponte leprosorum sur la paroisse Saint-Sauveur, 1254), Germain d'Obervillle et Robert le Cellier (1242), Thibaut Gocelin et Barthélemy Mordant (1247), Regnaud de Longueil (rente créée par Jourdain de Longueil, son père, en faveur de l'hôpital de l'abbaye, 1250), Guillaume le Cauchois (1250, sceau), Pierre de Beauchamp, Guillaume le Fornier et Alice la Tieboude (1250), Jehan Langlais, prêtre, et Gauthier Tierrici (rente au bourg de Vivier, 1252), Guillaume le Taneor (1259, sceau fragmentaire de l'abbesse A. de Beaumont), Robert, fils de Guillaume (reconnaissance de dette pour des droits acquis par l'abbesse M. de Sargines sur Robert le Celier au hameau d'Ouberville 1260), Robert de Bavent (1261, sceau), Guillaume le Forbeor (1262), Garin Hincauf (1262), Isabelle la Maresse et Robert de Freville (1264), Eustache Bonnet et Nicolas Labbé (1267), Lucas Forment (1271), Avice Collion (1270, sceaux), Richard Hymon d'Ouberville et Guillaume de Freville (1278, sceaux), Guillaume le Clerc (1278), Guillaume le Taneor (1280), Jehan et Guillaume le Mire (1283), Robert de Freville le jeune, clerc (1285, sceau), Etienne de la Fontaine (1285), Robert Foubert (1285, sceau), Guilllaume et Robert de Freville (1285, 2 sceaux), Raoul et Roger, fils de Robert le Clerc (1288), Béatrice femme de Raoul de Bavent (1288), Richard de Doit (ban du moulin de l'abbaye, 1290), Robert de Herbout, Raoul Dubois (1291), Roger, fils de Robert d'Oberville, clerc (1294), Guillaume l'Asne et Nicolas de Valle, clerc (1295). XIIIe s. Titres de diverses rentes sur la paroisse Saint-Sauveur de Montivilliers (XIVe s.) concernant : Richard Pernel (1304), 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS Colin de Rouen (1304), Robert Dubois, Michel Avice et Jacques de la Place (1305), Robert Dubois, Gauthier des Forges (1305, sceau), Robert du Bosc, Jehan Gabart (1305) et Guillaume Bréart (1315), Guillaume le Page (1307), Raoul le Dois (1307), Robert Aubery (1308), A. de Bellangues et Richard Eustache, prêtre (1313-1314), Guillaume le Roy (1315), Thomas d'Esquetot, Aimable Thomas et Jehan le Cordier, prêtre (1317), Guillau-me le Page (1317), Jean Leclerc "autrement dit Philippe" (1324), Guillaume Fortin et Agnès la Rigaude, "nonnain" de l'abbaye (1340), Richard Eustache (1340), Laurent Piqueis (1340), Clarisse Costentin "dite Blanche Cotelle" (1347, sceau), Jehan Oursel (1350), Robin Normant (1372), Roger Lambert et Henry Aude (1378), Jehan du Monchel (1385, sceau), Jehan Quesnel (1385), Jehan Grucoq (1387), Robert Savoie (1388), Geoffroy Duguet (acte passé aux pleds de Cabourg pour noble homme Guillaume Heu, seigneur de Marseville, 1391), Guillaume de la Mare (1396). XIVe s. 248 249 à ses compagnons de sortir de l'abbaye qu'ils occupaient pendant les guerres (24 sept. 1359, sceau) ; ordonnant au même de mettre la ville de Montivilliers dans la main du Roi (3 oct. 1359) ; compromis passé, sous l'autorité de Louis de Harcourt, vicomte de Châtellerault, lieutenant général en Normandie, à propos de la réparation des dommages subis par l'abbaye du fait de cette occupation (1er nov. 1359) ; mandements de Baudrain de la Heuse, maréchal du Régent en Normandie, et de Louis de Harcourt au bailli de Caux, au capitaine de Harfleur et au vicomte de Montivilliers leur enjoignant de s'employer pour que les religieuses rentrent dans leur abbaye (1358, 1359, sceau de la vicomté de Montivilliers), contrainte délivrée par le régent Charles contre Jehan Feré (1360, sceau fragm.). Arrêt du Parlement ordonnant aux religieuses de retourner dans leur couvent et d'y reprendre le service divin (1563), procès verbal d'évaluation des dommages subis par l'abbaye à la suite des troubles civils (1563), lettres royaux ordonnant d'informer à ce sujet (10 juin 1565). Notes sur divers cataclysmes survenus à Montivilliers et dans sa région : tremblements de terre au Havre et à Harfleur (1580), à Montivilliers (1757), incendie à Bolbec (1765). XIVe-XVIIIe s. Titres de rentes sur Montivilliers (XVe s.) concernant : l'obit de Marie de Noyers, ancienne abbesse de Montivilliers (1400, sceau fragm.), Colin Baudry (1402-1405), Nicole de Hotot, chevalier (1415), Vincent Hauchecorne et Pierre Caillouel (1420, sceau), Guillaume Paluchon, Perrenelle de Haranvillier et Adame Jehanne Saint-Cler la jeune, toutes deux religieuses de Montivilliers (1434), Jehan Daudel, curé de SaintGermain de Montivilliers (1460-1472), Guillaume Fichet (1464-1469), Guillaume Caillouel, prêtre, et Raoulin Godefroy (1467-1475), Regnauld de Hollande, Sandrin Grucoq et Coluche sa femme (1471), Laurent Fleurigant (chapellenie d'Engremy, 1472), Guillaume 250 Caillouel, prêtre (1476), Jehan Campegny et Robinet Regnard (1489-1490). XVe s. Actes divers en rapport avec l'abbaye du XIVe au XVIIIe s. : lettres de Charles, régent du royaume, ordonnant à Jehan Feré, capitaine de Montivilliers, et - 27 - Actes en rapport avec diverses procédures : arbitrage dans une procédure opposant l'abbaye à Guillaume Rogier, clerc, et Etienne de la Greverie au sujet d'un héritage qui fut à Guillaume des Granges (1331), jugement d'assise au sujet d'un fief provenant de la succession de Guillaume Jacques tombé en déshérence (1339, sceau), lettre taxant les dépenses d'une procédure opposant l'abbaye à Robert Pinchon à propos d'un délaissement de fief (1340), procédures contre Jehan Baudoin devant la vicomté de Falaise (1352), contre le comte d'Eu et ses officiers (1382), mise en possession de l'abbaye, après enquête par témoins, d'un héritage provenant de la succession de Robin Labbé, de la paroisse de SaintSauveur (1401), procédures contre Ricart de Castel (1409), au sujet de réparations 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS à faire sur une maison sise devant l'hôpital de Montivilliers (1453), acte relatif aux réparations à faire à une maison qui fut à Guillaume de Gonnay (?), puis Guillaume Desquimbosc (1453), acte du bailliage de Rouen relatif à l'hom-mage réclamé par Jehan Guidon, général des aides en Normandie, de Jehan de Ferrières, sieur de Préauté, demeurant au château de Chambrois (vicomté d'Orbec) pour le fief de Fresne (les Peleurs ?) (1477), procédures à propos de diverses rentes sur des maisons de la paroisse Saint-Sauveur (1492, 1496), contre la confrérie de saint Nicolas et saint Honoré pour érection d'autels en l'église Saint-Sauveur (1534-1535), contraintes contre les habitants des trois paroisses de Montivilliers (1542). de Rouen (1659-1713), Elisabeth Bonnier, veuve de Charles Tasserie (1631-1769), Pierre Reuillé, bourrelier, et Philippe Preudhomme (1693), Adrien Préban, de Mireville (1718), Louis Le Masurier, curé de Saint-Vincent, et François Bailleul, époux de Marie Legros et fermier des dîmes de l'abbaye (1686). 1631-1769 252 Procédures contre Jacques Ligier, sieur de Graville et de Grandcamp, notaire et secrétaire du Roi, à propos du droit qu'il avait sur l'abbaye de se faire remettre 8 galons de vin et 84 pains (1582-1583), entre Pierre Lefevre, curé de S. (?), et l'abbaye de Montebourg, jugée au bailliage de Valogne, puis au Parlement (1500). Actes relatifs à divers dimages contestés : dîmes du manoir d'Ardenne appartenant à l'hôpital de Montivilliers (1564), de la ferme de la Métairie appartenant à Jacques de Croixmare, sieur de Saint-Just, général en la cour des aides de Normandie (1598, 1601), de SaintNicolas de la Taille (1620), de SaintGeorges-d'Aunay (procédure entre le chapitre de Bayeux et le curé, (1623). Procès entre le chapitre de Lisieux et le recteur de Saint-Jacques de Lisieux à propos de sa portion congrue (1623). 1439-1788 253 Rôle des rentes dues à la trésorière de l'abbaye (fin XIVe s.), modérations accordées à divers tenanciers (14451453), document à l'appui de la comptabilité de l'abbaye : quittances, correspondance, états, copies de baux et d'aveux (XVIIe-XVIIIe s.). A signaler : lettre de Vernisse à propos d'une fourniture de pots en grès par la fabrique de Savigny près Beauvais, (1754), états (fragmentaires) de rentes à percevoir (XVIeXVIIIe s.). Fin XIVe-XVIIIe s. 254 Contrats de rentes rachetées par les débirentiers de l'abbaye, fin XVIe-XVIIe s. 255 Baux de maisons et places sises à Montivilliers (XVIe s.), baux de maisons et boutiques (1650-1777), baux de dîmes et autres droits concédés à l'abbaye sur Saint-Jean des Essarts, Saint-Eustachede-la-Forêt, La Remuée, La Cerlangue, le grand moulin de Robec à Rouen, Boissay et Saint-Aignan-sur-Ry, Guetteville, Fontaine-Châtel, Crevon, Rougemontier, 1331-1623 251 Id : rente de 14 l.t. perçue par l'abbaye sur le domaine royal à titre de fief et aumône (1439-1788), rente concernant Guillaume Acher dit Petit-Maître, d'Etretat, Guillaume Regnard et Nicolas Dumontier, de Montivilliers, François Leliepvre, propriétaire de la sergenterie héréditale de Montivilliers (1524-déb. XVIIe s.), François le Gay, de Manneville (1574-1586), la famille Desmoullins, d'Epouville, du Fontenay et de Montivilliers (1488-déb. XVIIe s.), Martin Robert et son frèreGuillaume (1610), les héritiers de Jacques Langlois, greffier de Montivilliers (1643). Actes relatifs à diverses rentes rachetées ou acquises par l'abbaye et concernant : le sieur d'Epouville et Françoise Duquesnoy, veuve du sieur Laplace (1635-1649), Jean Lemarchand, président en l'élection de Montivilliers, et la veuve de Jean Lecoq, également président en l'élection (1638), Charles Laignel (16731694), Louis Vaillant de Guellis, de Bourges, et Thomas Sanadon, bourgeois - 28 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS XVe-XVIIe s. Saint-Jean-de-Folleville (1783-1790), bail de la seigneurie de Manneville-èsPlains (1789). XVIe s.-1790 256 Actes de mutation ou fieffes intéressant : l'hôpital de Montivilliers (1339), Robin Bacheler. et Henry Aude (1355), Guillaume de la Houe et Jehan Aude (1378), Henri Mahieu (1387), Jehan Grucoq (1387), Jehan Pouchin et Guillaume Hamfray (1391), Colin Quemin (pièce de terre faisant partie des "héritages ... venus en la main des dites religieuses et en espécial environ le temps que la ville de Montivilliers fut commenchée à enclore" (1391), Jehan Taupin (1413), Jehan Dubocage (1416), Robin Guéroult, de la paroisse de SaintBarthélemy (1422), Louis le Breton (1452), Robert Caillouel (1466), Jehan Charton et Raoulet le Machecrier (1469), Jacques Bacqueville, pelletier, "natif de Notre-Dame de Froiderue en la ville de Caen", et Geoffroy Goubert (1510, sceau). 258 Demi-fief de haubert sis à Cauville, 1448-1686. Gages-plèges rendus au sieur de Cauville par l'abbaye pour le fief qu'elle y possédait. Titres de propriété. A signaler : Procès avec Robert d'Escaubourg, curé de Cauville, au sujet des dîmes (1533) ; lettre de nomination de Guillaume Levêque à la cure de Cauville (1444). 259 Reconnaissances passées par les possesseurs de tènements, XVe-XVIIe s. 54 H 260 Couronne (Grand). Rôle de rentes dues sur divers biens fonciers Fin XIVe s. 54 H 261-268 Epouville [vers 1150]-XVIIIe s. 261 Copies d'actes de ventes réalisées par l'abbaye de 1642 à 1659 : fief de Vitreville à Saint-Jouin, prairie à SainteCroix de Montivilliers, bois à Mélamare, deux maisons à Rouen, terre à SaintNicolas de la Taille. Titres du produit de la succession de la veuve Le Bigre, domestique de l'abbaye : héritage à Prétot et vente de ses linges et habits (17101757). Consultations juridiques diverses pour l'abbaye (XVIIe-XVIIIe s.). 1339-XVIIIe s . Titres de biens et de rentes sur Epouville (1243-1302, 1401-1423, 2 sceaux). Procédures et titres fonciers (XVe-XVIIe s.). 1243-XVIIe s. A signaler : procédure à propos de travaux de couverture sur le choeur de l'église (1518). 262 Acte par lequel Robert d'Epouville renon-ce au patronage de l'église SaintDenis d'Epouville, s.d. [vers 1150]. Actes de nomination des titulaires de la cure et procédures y relatives (1477-1551). [vers 1150]-1551 Bellefosse. Lettre de présentation à la cure de B. en faveur de Guillaume Cavellier par l'abbesse Jeanne de Mustel (1519). Dîmes de B. et pension due par les curés à l'abbaye : procédures avec les curés, correspondances, consultations juridiques (XVIe-XVIIIe s.). XVIe-XVIIIe s. 10) 54 H 258-259 Cauville ( 263 Pleds et gages-plèges, 1598-1749 264 Reconnaissances passées par les possesseurs de tènements, XVe-XVIIIe s. 265 266 267 268 Id., XVe-XVIIIe s. Baux et procédures, XVIe s. Baux, XVIIe-XVIIIe s. Anciens baux de la prairie d'Epouville et d'une place où était jadis le moulin d'Ecoutepluie, XVIe-XVIIe s. 54 H 257 54 H 269 (10) Voir aussi dans la série dite des "terriers" (n°198) un registre des "escroes faits et rendues à Guillaume Erquemboust, seigneur de Cauville" [...], 1508. - 29 - Fontaine-la-Mallet. Aveu passé par Mathieu Le Masle, fils de François Haumont (1640). Tènement Le Nud (ci-devant 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS Barbarey) relevant de l'abbaye du Valasse : actes relatifs aux bois du sieur Gigot, apothicaire au Havre, sis à Fontaine-la-Mallet (1746-1751). plusieurs tènements sis en la paroisse du Fontenay (1679). XVIe-XVIIIe s. 276 Procédure en blâme d'aveu contre Jacques Prudhomme, lieutenant général criminel du baillage de Caux, au sujet du manoir de la Videcoquière, 1563-1594 1250-XVIIIe s. 277 Titres divers (cessions, aveux, rentes) concernant des biens sis au Fontenay, 1250-1491. Pleds de gages-plèges, fin XVIe-XVIIIe s. 278 Procédure contre Adrien de Bailleul, seigneur et patron de Sainte-Marie de Vattetot et du fief en fief-ferme de Vattetot, commandeur de l'ordre de Saint-Lazare, puis contre ses ayants-droit au sujet de la propriété de la seigneurie du Fontenay, 1743-1774 279 Baux de dîmes, 1530-1760 280 Procédure contre le curé du Fontenay (Jean de Beaunay), 1535-1538. 1640-1751 54 H 270-293 270 Fontenay (Le) A signaler : cession faite à Guillaume Torbert, vicomte de Montivilliers, de plusieurs revenus assis à Petitauville (1250). Vente par Guillaume Paste à la maison-Dieu de Montivilliers d'une pièce de terre sise sur la paroisse Saint-Germain de Montivilliers (1257, sceau). Vente d'une pièce de terre par Guillaume Gosselin à Guillaume Richard des Granges (1294). Acte par lequel le Roi cède à Guillaume de Fonte, Guillaume le Roux, Guillaume le Comte, Robert Stulto et Mathieu du Mans 50 acres et 47 perches de terre arable sis in firma de Fontaneto apud Fontanetum (Paris, juin 1259). Cession de terres à Jehan Mausseis, du Fontenay, moyennant envers l'abbaye "le service de descouvrir et d'amener le sablon à leur ostel pour fare les mesons et les murs de ladite abbaye et le plastre et tout ce qu'il convient à leurs moulins d'Espouville" (1351). Transaction passée entre l'abbaye et René (ou Regnault) Rube, qui cède le fief de Fresne au Fontenay et le fief de Montfréard sis à Auberville en la paroisse Saint-Germain de Montivilliers, (1384). Acte relatif à une rente sur des terres ayant appartenues à Laurent des Bruyères sises au Fontenay et en possession de Robin Jehan (1454). 271 272 273 274 275 A signaler : dictum relatif à l'abbaye de Beaubec, de l'ordre de Citeaux, dans un procès qui l'opposait, au sujet de dîmes, au curé de Criquiers (1508). 281 Actes de procédure à propos des dîmes dues par les curés du Fontenay à l'abbaye, patronne de la paroisse, accords et transactions (1616-1741). Tour et clocher de l'église : supplique des habitants pour en obtenir la réparation (1731). 1616-1741 Reconnaissances passées à l'abbaye, XVe s. Id., XVIe s. Id., XVIIe s. Id., XVIIIe s. Aveux et dénombrements rendus à l'abbaye pour le fief de Fresne par les De Beaunay, sieurs du Tot, et pour divers autres tènements sis au Fontenay (XVIeXVIIIe s.). Règlements de comptes dus à l'abbaye par Nicolas, puis par Nicolas Alexandre de Beaunay (1678, 1723, 1736-1753). Acte concernant la réunion au domaine non fieffé de l'abbaye de - 30 - 282 Procédure à propos de la dîme du tènement de la Motte, tenu par Nicolas Lemaire, enquêteur en la vicomté de Montivilliers, puis par Nicolas Deschamps, bourgeois de Montivilliers, XVIe-XVIIe s. 283 Baux de la ferme du Fontenay et du manoir de la Motte (1668-1775). Bail d'une terre appartenant à l'office de pitancerie (1529). Baux à ferme passés au profit de Jehan Vasse, du Fontenay (1552, 1560). Titres du tènement de la Motte (1656-1663). 1529-1775 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 284 Procédure contre Richard Hérault et Guillaume Perquier, puis leurs héritiers au sujet des dîmes, XVIe s. 285 Copies et extraits d'actes en rapport avec la procédure précédente, XVIe s. 286 54 H 294 Suite de la procédure précédente (contre les héritiers de Richard Hérault, dont Jean Bruneval, puis Jean Frémont, tous deux élus de Montivilliers), milieu XVIIe s. 287 Copies et extraits d'actes en relation avec la procédure précédente, XVIIe s. 288 Procédure contre Jacques de Mallandre, avocat à Montivilliers, puis ses héritiers (dont Louis Puchot, sieur de la Pommeraye, maître des comptes de Normandie, et Charles de Mallandre, huissier à Montivilliers) à propos des droits de corvées, 1673-1750. 289 Guillaume Perquier et ses ayants-droit à propos d'une rente (1540-fin XVIe s.). XVIe s.-1737 1518-1674 54 H 295 Procédure contre Richard de Beaunay, sieur du Tot, et ses descendants à propos de rentes seigneuriales et de dîmes aliénées par l'abbaye audit Richard de Beaunay en 1509. 291 Suite de la procédure précédente, 1ère moitié du XVIIe s. 292 Procédure contre André de Beaunay, sieur du Tot, fils de Philippe de Beaunay, 1665 293 Procès entre l'abbaye et la famille de Beaunay au sujet de la propriété d'une chapelle en l'église paroissiale du Fontenay (1638). Procédure opposant Nicolas Brilly, marchand laboureur au Fontenay, fermier des dîmes de l'abbaye, à Thomas David, laboureur au Fontenay, fermier d'un trait de dîmes dans la paroisse de Buglise appartenant au curé de Saint-Sauveur de Montivilliers (1737). Procédure engagée par Charles de Beaunay, sieur du Tot, contre des domestiques de l'abbaye, pour injures "atroces" commises par eux à l'occasion de la levée de la dîme (1710-1711). Procédure contre Gueuteville-les-Grès. Actes relatifs au droit de patronage de l'abbaye sur cette cure (XIVe s.) (sceau fragm. de l'abbesse M., 1308). Correspondance au sujet des prétentions du curé à la dîme de Gueuteville-les-Grès (1762). XIVe s.-1762 54 H 296-305 Harfleur 1204-XVIIIe s. Actes relatifs au tènement Millet, procédure contre Hérault et Osmont, XVIe s. 290 Gainneville-Austrebertot. Baux des dîmes (1518-1674). Procédures à propos du moulin de Gainneville (1631-1633). - 31 - 296 "Déclaration de la partie de la revenue de la paroisse de Saint-Martin de Harfleur..." (milieu XVe s.) suivi d'un "Répertoire des anciennes lettres et adveuz appartenans à Mesdames de Montivilliers à cause de leur terre et seigneurie de Harfleur, Leure, Ingouville et Graville" (1475) et d'un compte rendu par Raoulin Leclam, commis des fiefs, rentes et revenus de l'abbaye en la ville et paroisse de Harfleur (1470-1483). Registre intitulé "Harfleur. Partie de la déclaration des rentes et héritages tenus des Mesdames et mémoire de visitée des estroez [extraits] et papiers-journaux et les enregistrer pource qu'ils ne sont point enregistré en ce présent cayez" (milieu XVe s.), comptes de Harfleur (1500, 1507, 1512, 1565). Fragment d'un registre de testaments tenu par les curés d'Harfleur (début XVIIe s.), testament de Clément Gosselin (1524). Milieu XVe-début XVIIe s. 297 Titres relatifs à la succession du manoir de Saint-Martin contestée entre divers membres de la famille Auffray, de Harfleur et Rouen, et autres héritiers, fin XVIe-début XVIIe s. 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 298 Suite du procès précédent, XVIIe s. 299 Cahiers de pleds de gages-plèges tenus à Harfleur par le sénéchal de l'abbaye (1454-1694). Etat des masuriers relevant du fief de Saint-Martin de Harfleur (1663-1679). 1454-1694 300 Id., 1596-1614 301 Id., XVIIIe s. 302 Traits de dîmes de Coquereauville (baux, 1550-1773), de Cantipou (baux, 15491633), de Colleville (1669). 1549-1773 303 Aveux au profit de l'abbaye (XVe s.). Co-pies collationnées en 1672. Rentes sei-gneuriales (1529-1640). Fief de Saint-Martin de Harfleur (XVIIe-XVIIIe s.). Actes de renonciation et d'échange de bénéfices ecclésiastiques (XVIe s.). Titres de biens fonciers sur Harfleur (15251652). Droit de patronage sur l'église (XVIe-XVIIIe s.). XVe-XVIIIe s. 304 Etablissement d'un marché au préjudice des droits de l'abbaye, 1360-1366 (sceaux) 305 Actes divers concernant Harfleur. Charte de Renaud, comte de Boulogne, et de sa femme Ida portant don à l'abbaye du passagium d'Harfleur (1204), vidimus des lettres par lesquelles Robert Bertran donna en 1100 à l'abbaye toutes les coutumes qu'il possédait sur ledit passage (1404, sceau). Accord passé avec les habitants de Montivilliers exonérant les religieuses de tout droit de passage (1509). Titres de rentes foncières concernant ou relatifs à : Pierre Rube (1243, sceau), Jean le Sellier (1289), Guillaume Tourleit, écuyer (1301), Colin Brisfer (1349), Pierre, sire de Clercy, écuyer, Jehanne de Clercy, son "ante", et Isabelle de Caudecote, toutes deux religieuses en l'abbaye (1377, sceau), Guillaume Herman (1317), Jean Dumonchel (1327), Jehan Miot (1357), Jean le Vavasseur (1412), Martin Dardenne et Guillaume Caszier (1405), Bertrand des Moullins et Mabire le Tieullier, veuve de Robin Dubust dit le Pellu (1406), Collin Foloppe et Robert le Poulletier (1519), Nicolas Lefranc, Pierre Lambert, de Saint-Eustache-de-la-Forêt, et Jehan Bourel (1498). Proclamation au prône de la chapelle Marie-Madeleine de Coudray fondée en la paroisse de Harfleur (1422). Adjudication d'une masure et jardin qui fut à Bertin de Manneville en la rue Saint-Martin "estant par prise de fieu en la main de la seigneurie de mesdites dames pour deffault de homme et devoirs de fieu" (début XVe s.), reconnnaissance par Richard Deseures pour une pièce de terre jouxtant les halles neuves de la ville (1453), adjudication d'une pièce de terre, saisie pour défaut d'homme, à Jehan Bauselin, plâtrier (1454). Collation de la chapelle Sainte-Marguerite de l'hôpital de Harfleur à Adrien Benard, qui succède à Jacques Leroux, nommé à la cure de Saint-Germain de Montivilliers (1550). Présentation à la chapelle Sainte-Catherine fondée en l'église de Harfleur (1565). Acte relatif à Pierre du Creux-Noyer, docteur en théologie et prieur de la Charité NotreDame de Harfleur et prédicateur "ès paroisses de l'exemption du doyenné" de Montivilliers (procédure en l'Echiquier entre ledit prieur et Mathieu le Lieur, curé de Saint-Martin, d'une part, et l'abbesse, d'autre part (1502). Acte donné par Thomas Rose, curé de Harfleur, à Jehan Delamasure, écuyer, lieutenant particulier du bailli de Caux en la vicomté de Montivilliers, d'une déclaration relative à son feu frère à propos de la succession de Guillaume et Guillemette Paon (1531). Bail à louage pour 7 ans d'héritages provenant de la succession de Nicolas Gouyer à Martin Baillehache, demeurant à Coquereauville (1551). Attestation pour Guillaume Clément, clerc acolyte (1669). Défense faite par la dame Collombel de faire remise de l'ancien tabernacle de l'église (1673). Signification de l'élection de Fulley comme prévôt du fief de SaintMartin de Harfleur (1720). Marché passé pour l'édification d'un fossé à planter - 32 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS chevalier, contre Michel de Berneval, chevalier (1315-1316, sceau). Permission accordée par l'archevêque de Rouen au curé de Lillebonne de célébrer le culte dans une maison particulière, l'église ayant été détruite pour empêcher les ennemis de s'y fortifier (1359). Acte de l'Echiquier dans une procédure opposant l'abbaye au comte d'Harcourt (1367). Acte de nomi-nation par l'abbesse Quitterie de Navarre de Nicolas le Teste comme vicaire de Lillebonne (1531). trois rangs d'arbres (1728). Requêtes des habitants d'Harfleur en faveur de Denis Courtel, candidat à la fonction de maître d'école en cette ville (1563). Bail d'une maison et jardin à Harfleur (1629). 1204-1728 54 H 306 Hartelay (Le). Baux de dîmes (14351776). Contestation avec le curé (1675). 1435-1776 XIIIe s. 309 54 H 307-309 Lillebonne XIIIe-XVIIIe s. 307 308 Rente annuelle de 7 l.t. perçue par l'abbaye sur les recettes de la seigneurie de Lillebonne : procédure contre les receveurs de la seigneurie à ce sujet (1459-XVIe s.). Correspondance et mémoire au sujet de réparations à l'église (1703). Copies d'actes relatifs aux droits de l'abbaye sur des bois dans la paroisse de Saint-Nicolas de la Taille (procès duc d'Harcourt contre Boutren de Franqueville) (XVIIIe s.). Lettre de Tocqueville, avocat à Rouen, à propos des droits de l'abbaye à Lillebonne (1758). 1459-XVIIIe s. 54 H 310-312 Lisores (vicomté d'Orbec, diocèse de Lisieux) 1376-XVIIIe s. Dîmes en forêt de Lillebonne et droit de patronage de diverses églises relevant des abbayes de Montivilliers, Valmont et Saint-Georges de Boscherville. A signaler : accord à propos du patronage de ces églises et des dîmes sur les essarts de la forêt de Lillebonne passé entre les trois abbayes (fin XIIe s.) ; accord avec Renaud, comte de Boulogne (1203, sceau fragm.) et acte de donation de Guillaume de Tancarville (1209) ; mandement au bailli de Lillebonne pour faire exécuter la saisie de l'abbaye de Montivilliers sur ordre de la reine Blanche (1245) ; accord avec le comte de Tancarville à propos du patronage de l'église de La Cerlangue (1258) ; compromis passé avec Jehan de Harcourt, vicomte de Chatellerault et héritier de Maheu, sa femme, dame de Lillebonne (1283). Droit de patronage sur l'église de Lillebonne : accord avec Philippe le Despensier, écuyer (1274, sceau de Vincent du Val Richier, bailli de Caux) et avec Raoul de Harcourt et sa femme Jehanne (1302) ; actes de procédure contre Jehan de Harcourt, Procédure contre le curé Nicolas Leclerc (1530-1556). Actes relatifs à la collation du vicariat de cette paroisse (1523, 1608, 1639). Procédures contre les exécuteurs testamentaires de Guillaume Grandin, curé de Saint-Denis de Lillebonne, et Jehan de Grasquesne, son successeur à ladite cure (1493). 1493-1639 310 Procédure à propos des dîmes dues par les curés, 1376-milieu XVIe s. 311 Suite de la procédure précédente, 2e moitié du XVIe s. 312 Procédures et correspondances relatives aux droits de l'abbaye dans cette paroisse (XVIIe-XVIIIe s.). Garde-noble des héritiers de M. d'Ingreville, sieur de Lisores (1743-1745). Aveux rendus à l'abbaye pour le fief de Lisores (1457-1734). Mise en possession de Pierre Lebourgeois de la cure de Lisores (1390). 1390-XVIIIe s. 54 H 313-324 Manneville-ès-Plains 1238-XVIIIe s. 313 - 33 - Actes fonciers et reconnaissance de fiefs concernant : Guillaume de Well [...] et Richard Bréard, d'Ectot (1238), Jean le Vavasseur (1269), Richard le Vavasseur (1269), Fabien le Sanyer (1276), Guillaume Ernouf et son fils Jean (1302), Guillaume Martin (1309), Pierre 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS Thomas, de Veules (1316, sceau fragm.), le même et Jehan Le Cordier, "gouverneor" de l'église SaintGermain de Montivilliers (1317, sceau), Denis le Druel (1379), Jehan Columbel (1379), Regnault d'Am-bourville et Nicole Vastinel, sa femme (1388), Jehan Tutin de Ruel, prêtre, receveur de l'abbaye, chanoine de Bar-sur-Aube, chapelain des chapelles Saint-Gilles près Montivilliers et Saint-Jean en l'hôpital de Montivilliers (1400), Jehanne d'Aumont, abbesse (obit de Marie de Noyers, précédente abbesse, 1400, sceau), Nicole Maugier, doyen de Monti-villiers, Jehan Maugier, curé de Notre-Dame de la Valeine (1400) et Nicolas Maugier, curé de Routes (1498), Martin Denis (1408, sceau), Laurent Vion (1428), Jehan Ricart (1431), Etienne et Michel Levasseur (1433), Robin Booust (1454), Laurence, femme de Jehan Branchereau dit Raoulet, et Roger Ridel, de Gueuteville (1475), Jehan Langloix (1481), Pierre Lecote, de Saint-Valeryen-Caux (1492), Etienne Lescuyer (1493). Accord avec Guillaume Mauconduit, vicomte de Blosseville, à propos des droits de "clangier", "court" et "usage" qu'il avait sur des fiefs en la paroisse de Manneville (1290-1306, 1334). "Revendage" des namps des paroisses de Manneville, Saint-Valery et Ectot : permission accordée par le vicomte de Longueville d'y procéder à Manneville (1432-1433). Diverses reconnaissances passées par les tenan-ciers de fiefs (XVe s.). 1238-XVe s. 314 Aveux rendus à l'abbaye, XVe-XVIIe s. 319 Etat abrégé du revenu de cette terre, 1612 320 Fiches ayant servi à la rédaction d'aveux, XVIe s. 321 Aveux rendus à l'abbaye, XVIIIe s. 322 Registre des pleds de gages-plèges de la seigneurie (avec tables), 1622-1629 323 Procédure contre Léonard Dyel, ancien fermier des revenus de la seigneurie (1573-1576). Procédures et blâmes d'aveux (XVIe-XVIIIe s.). A signaler : information à propos des taxes en grains établies par l'abbaye sur les pa-roisses de Montivilliers (1587). Cahiers des pleds de gages-plèges de la seigneurie de Manneville (1625). Dîmes de Manneville et Geuneteville (XVIIIe s.). Baux de la Costière (1629-1639). XVIe-XVIIIe s. 324 54 H 325 Registre de copies de déclarations d'héritages de la seigneurie de Montivilliers, avec 3 comptes de la pitancerie pour Manneville, Esquetot et Saint-Valery, 1500, 1501, 1503, 1504, 1518, 1519. 318 Journal des dîmes et champarts de la seigneurie et des rentes seigneuriales et revenus du domaine non fieffé, à partir de 1609. Mannevillette. Procédure contre le curé Longer au sujet de la dîme (XVIIIe s.). Baux de la dîme (1543-1780) 1543-XVIIIe s. 54 H 326-329 Montivilliers XVe-XVIIIe s. 315-316 Id., XVIe-XVIIe s. 317 Droits de jauge : procès contre le sieur de La Redivière (1611). Procédure à propos des bois (1639). Mémoire pour l'abbaye contre Adrien Cotteré, président au bureau des tailles foraines de Dieppe (affaire du décret des biens de Guillaume Varquin) (1715). Bail du domaine de Manneville à Jean Guérard, marchand laboureur (1761). 1611-1761 326 - 34 - Convention à propos du service divin à la charge des quatre chanoines et curés de Montivilliers et de Rouelles (1513), contentieux avec lesdits curés (XVIIIe s.). Procédure contre lesdits curés à propos du service funèbre pour le Dauphin (1766). Procédure à propos de la réparation de la fontaine de Montivilliers (1705-1706). 1513-XVIIIe s. 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 327 Contrats divers (vendues, fieffes, aveux) à propos de biens immeubles, XVIIe s. 328 Id., XVIIe s. 329 Baux des dîmes des traits du Chastel, de Rebultot et du Petit Epouville (15501772). Procédures à propos de l'entretien et de la police des rivières (XVe-XVIIe s.) XVe s.-1772 54 H 330-349 (liasse 7). Rente de 4 l. 12 s. 2 chapons sur un immeuble même rue : Jacques Bricqueville ; Jean Deschamps dit Boutot ; Catherine Esnault ; Marie Fauconnet ; Antoine Hamel ; Blanche Hardy ; Marie Lebouis ; Adrien Lefaucheux ; Payen Lesueur ; Perrette Loisel ; Marie Miot (liasse 8). Rente de 15 s. 6 d. sur un immeuble même rue : Guillaume Ango ; Gillet Cacherat ; Nicolas Dajon ; Nicolas Fontaine ; Jacques Lefrançois ; Martin Lepost ; Pierrre Guillaume Noël (liasse 9). 1457-XVIIIe s. Montivilliers. Paroisse Saint-Sauveur XIVe-XVIIIe s. 331 330-340 330 Titres (réunis en liasses à l'époque révolutionnaire) des immeubles de la seigneurie de l'abbaye (le nom des possesseurs successifs est chaque fois donné dans les analyses qui suivent) (11). XIVe-XVIIIe s. Rentes de 12 s. sur un immeuble rue aux Juifs : Jean Bouilling ; Pierre Jean Paul Lebaube, orfèvre ; Louis Micel ; Anne Sommelier ; Joseph Thiébaut (liasse 1). Rente de 2 l. 14 s. 9 d. sur un immeuble même rue : Jacques Daussy ; Nicolas Lenormand ; Jacques Robert Limare, boulanger (liasse 2). Rente de 4 l. sur un immeuble même rue : Françoise Diacre ; Simon Glier ; Nicolas Lorin, cordonnier (liasse 3). Rente de 3 s. et une livre de cire sur un immeuble même rue : Jean Charton ; Elisabeth Delamare ; Jean Fondimare ; Louis Nicolas Gaudu ; Jean Leboucher (liasse 4). Rente de 23 s. 6 d. sur un immeuble même rue: Marie Baril ; Claire Debeaucamp ; Jean Dupré ; Michel Alexandre Givet ; Marie Rogerel ; de Saint-Martin ; Jean-Baptiste Varin, chaudronnier (liasse 5). Rente de 33 s. sur un immeuble, même rue : Colin Boquet ; Charles Happel ; Jeanne Lecroq ; Nicolas Legay ; Martin Lespot, tabellion à Montivilliers ; François Varin, ferblantier ; Catherine Verdière (liasse 6). Rente de 16 s. sur un immeuble même rue : Françoise Godfroy ; Jacques Philip-pe et Nicolas Lesauvage, cordonniers à M. ; Jean Sommelier Rente de 3 l. sur un immeuble rue SainteCatherine : Marc Butel, cuisinier ; Nicolas Maquère, charpentier scieur de long à Montivilliers ; Germain Montier ; Martin Richard ; Vincenne Rivière (liasse 10). Rente de 7 s. 6 d. sur un immeuble même rue : Louis Gautier ; Marie Anne Gruchet ; Nicolas Hagron ; Louis Huet (liasse 11). Rente de 20 s. sur un immeuble même rue : Jean Fouache, journalier à Rouelle ; Anne Lecomte ; Jacques Lemarcis ; Charles Peley, chirurgien (liasse 12). Rente de 37 s. 4 d. 1 chapon sur place, maison, cour, tannerie au dessous du moulin des religieuses : Denis Charton ; Jean Baptiste Deschamps, marchand tanneur à Montivilliers ; Hiérosme Dorléans ; Jean Faucon ; Charles Leroux ; Jacques Obourg ; Jean Regnard (liasse 13). Rente de 3 s. sur une maison sur la rivière en la rue de Baventerie : Nicolas Duval ; Nicolas Hautot, marchand tanneur à Montivilliers ; Jacques Sieurin, laboureur (liasse 14). Rente de 10 s. 6 d. sur place et fonds de terre avec fontaine ou source d'eau : Jean Bertelot ; Marie Jeanne Théophile Carbonnel ; Charles Simon Eustache Houssaye, homme de loi à Montivilliers ; Jean Charles Lheureux ; Madeleine Suranne ; Louis Viger. Rente de 2 l. sur partie sur rue : Jeanne Dumont ; Jean Morisse. Rente de 10 s. sur partie contre la grange de l'abbaye et sur la rivière : Nicolas Breant ; Jacques François Deschamps ; Jeanne Guillebert (liasse 19). Rente de 45 s. sur immeuble rue du (11) Classement dans l'ordre numérique des liasses. - 35 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS Marché joignant le pont de la Poissonnerie : Marie Jeanne Théophile Carbonnel ; Marie Geneviève David ; Charles Desvaux ; Marie Guéroult ; Charles Simon Eustache Houssaye, homme de loi à Montivilliers ; Jean Legros ; Jean Morisse (liasse 20). Rente de 7 s. sur place et fonds de terre sur la rue de la Poissonnerie : Jean Bernage ; Pierre Ricart (liasse 21) . Rente de 4 s. sur une maison en face de la Poissonnerie : Demoullins ; Gaillard ; Duval ; Loret ; Langlois (liasse 22). Rente de 2 l. 7 s. sur place, fonds de terre avec maisons assises au marché : Pierre Bayet ; Bernardin Cavelier ; Etienne Debrys ; Barbe Demonceaux ; Jean Duhamel ; Madeleine Leliepvre ; François Leroy ; Marie Marguerite Pesson ; Jean Georges Thomasse (liasse 23). Rente de 3 d. obole sur deux maisons paroisse Saint-Sauveur, une maison rue de la Bavanterie : François Bouvier ; François Neveu ; François Tasserie (liasse 28). 1374-XVIIIe s. 332 Bavanterie : Marc Geffray, Pierre Richard Guillot, marchand tanneur à Montivilliers. Rente de 4 d. obole sur deux places en jardin, pépinières, l'une à Saint-Sauveur, l'autre à Sainte-Croix : Laurent Guillots ; Nicolas Herouard ; Jean-Baptiste Legrand ; Nicolas Vatier (liasse 37). Sans rente, rue au Leu, paroisse Sainte-Croix : Jean Dufou ; Jean Jacques Michel Erquier, couvreurplâtreur à Montivilliers ; Pierre Fremont ; Louis Leprestre (liasse 38). Rente de 3 s. sur un immeuble rue au Leu : Nicolas Dubusc ; Jean Dufou ; Pierre Frémont ; Guillaume Louvine ; Marie Anne Montier ; Jean-Baptiste Viard (liasse 40). Rente de 6 s. sur un immeuble rue du Pont aux malades : Charles Binet ; Marie Anne Boulard ; Jehan Erquembout, écuyer ; Jean Féron ; Guillaume Grindel ; Jean Hacquet ; Marie Hatinguais ; Philippe Hérault ; Robin Hurel ; Marin Philippe Lefrançois, huissier ; Marie Anne Montier ; Jeanne Rémont (liasse 41). Rente de 8 s. sur une maison même rue : Charles Binet, marchand ; François Sieurin ; Pierre Carrel ; Nicolas Amiard ; Barthélemy de la Fontaine ; Robert Prudhomme (liasse 42). Rente de 15 d. obole sur des immeubles rues au Leu et du pont aux Malades : François Laurent Coquerel ; Jacques Hautot ; Jean Roussel, procureur ; Jacques Adrien Sieurin, fabriquant de bas (liasse 43). Rente de 2 s. rue du Pont aux Malades près le pont Caillouel : Pierre Cabot ; Jean-Baptiste His, aubergiste à Montivilliers ; Anne Claire Apolline Labbé ; Alexandre Leducy ; Marie Sophie Maugendre ; Anne Mordant ; Louis Poucher (liasse 44). 1343-XVIIIe s. Rente de 26 d. sur une maison devant l'ancienne halle à blé : Nicolas Hautot, tanneur ; Jacques Sieurin ; Marie Bacheley ; Charles Mesenguel ; Nicolas Deslavés ; Jacques Duval (liasse 31). Rente de 17 s. tournois sur maison, partie au marché, l'autre enclos au jardin de l'abbaye : Gilles Fouchard ; Jacques Hautot, marchand laboureur paroisse Saint-Antoine-de-la-Forêt ; Jacques Houel ; Pierre Lefebvre (liasse 32). Rente de 12 s. sur une maison rue devant l'ancienne halle à blé : Benoit Lesage ; Jean le Sauvage (liasse 33). Rente de 2 l. 10 s. sur place, fonds de terre en la rue devant l'ancienne halle à bled : Geoffroy Ballue ; Pierre Bouvier ; Jean Baptiste Caumont ; Marie Faucon ; Marie Catherine Jardin ; Jacques Lelièvre ; Nicolas Pesson (liasse 34). Rente de 5 l. 11 s. 8 d. sur la Bavanterie : Jean Baptiste Lebourgeois, jardinier à Montivilliers (liasse 35). Rente de 25 l. 1 d. sur une maison, tannerie rue de la Bavanterie et jardin paroisse SainteCroix : Jean Baptiste Deschamps ; Nicolas Hautier ; Nicolas Mallet (liasse 36). Immeuble sans rente rue de la 333 - 36 - Immeubles sans rente, pont Caillouel, rues Sainte-Catherine et au Leu, pont aux Malades : Jean Boyet ; Elisabeth Leconte ; Jean François Bernardin Preudhomme, homme de loi à Montivilliers (liasse 45). Rente de 1 d. sur un immeuble rue au Leu : Charles Lheureux du Chouqué ; Jeanne Dumesnil ; Charles Louis Lechevallier ; Marie Anne Legrand (liasse 46). Rente de 3 d. pille et 1/2 sur 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS un immeuble rue Sainte-Catherine : Catherine Aprix ; Anne Bouilling ; Guillaume Deschamps ; Louis Lepicard ; Antoine Benoit Lesage ; Marie Tougard (liasse 47). Jean Viger (liasse 48). Rente de 4 d. maille sur un immeuble rue aux Cornes : Jean Boivin ; Nicolas Marin Doury, greffier au baillage de Montivilliers ; Marie Françoise Dumonchel (liasses 49 et 50). Rente de 3 d. sur un immeuble même rue : Françoise Duval ; Charles Ermel ; Joseph Foucard ; Catherine Jardin ; Pierre Perdriel ; Pierre Joseph François Vennier (liasse 50 bis). Jean-Baptiste Plaimpel ; Marguerite Jeanne Thorel ; Pierre Louis Lavesne ; Charles Mesenguel ; Charles Hautier ; Pierre Hautier, avocat. Rente de 5 l. 5 s. sur un immeuble : Marie Duval, veuve de Pierre Henry ; Marie Viard ; Jacques Marinel. Rente de 5 s. sur un immeuble : Cécile, Jeanne et Anne Bapaulme ; François Lecauchois ; Thomas Picques ; Jacques Deschamps ; Michel Cacherat. Autre rente de 2 l. 1 s. : Charles Hautier ; Jacques Perrin ; Guillaume Gondain. Rente de 5 s. sur un immeuble : Michel Cacherat ; Pierre François Conche ; Charles Hautier ; Pierre Louis Lavesne ; Michel Louis Legris, juge de paix à Montivilliers ; Charles Mesenguel ; JeanBaptiste Plainpel ; Marguerite Jeanne Thorel ; Cécile, Anne et Jeanne Bapaulme. Rente de 2 l. sur un immeuble : Marie Duval. Rente de 2 l. 1 s. : Guillaume Gondain ; Jacques Périer. Rente de 2 l., 2 l. 5 s., 1 l. : Verdun Viart (liasses 58-60). 1362-XVIIIe s. Rente de 3 d. sur un immeuble rue aux Cornes : Charles Joseph Bunel, avocat ; Marie Catherine Duchesne ; Charles Joseph Lheureux du Chouqué, prêtre ; Jacques Paillette, laboureur (liasse 51). Rente de 2 d. sur un immeuble même rue : Jacques Charles Philippe Abraham, chirurgien à Montivilliers ; Marie Françoise Deligny ; Robert Lefebvre (liasse 52). Rente de 35 s. 1 d. sur une grande maison cour et jardin même rue : Henry Daniel Leblond, homme de loi ; Louis Alexandre de Beaunay ; Charles Colliboeuf de Vauville ; Nicolas de Beaunay, sieur du Tot ; Guillaume Guéroult, sieur d'Etainhus (2 plans) (liasse 53). Rente de 2 d. pitte sur un immeuble même rue : Marie Cavelier ; Charles Lapert (liasse 54). Rente de 3 d. sur une pièce de terre en jardin : Anne Catherine Coquerel. Rente de 13 s. 9 d. 1 poule sur une maison, une cour, deux jardins anciennement tripot : Alexandre de Beaunay. Rente de 3 d. sur une pièce de terre en jardin : Françoise Mauger ; Pierre Routier (liasse 55). 334 Immeuble à rente indéterminée rue du Vivier : Jacques Cavelier, avocat, Pierre Janneton Debasville ; Catherine Deschamps ; Charles Lenoir (liasse 55 bis). Rente de 20 s. sur un immeuble même rue : Françoise Beuzebosc ; Marie Blot ; Catherine Gamot ; Jean Hachard ; Antoine Viard (liasse 56). Sur une maison même rue : Jacob Bacheler, bourgeois du Havre ; Jacques Andrieu ; Richard Desert ; Guillaume Bocquet (liasse 57). Rente de 5 s. même rue : Louis le Gerin ; Pierre François Conche ; Rente de 4 l. sur maisons, cour, jardins : Gaspard Augustin Toussaint et sa soeur Marie Thérèse ; Gilles Aprix ; Jean Auffray ; Jacques Cavelier ; Jacques Demallendre ; Charles Doublet, procureur ; Jean Fourmy ; Jean Selles (liasse 61). Rente sur une maison rue SaintNicaise : Louis Calenge ; Guillaume Robert Lemasson, procureur ; Marie Anne Laurence Leveau (liasse 63). Rente de 15 l. 6 d. sur un immeuble même rue : Anne Guéroult ; Guillaume Robert Lemasson, procureur ; Alexandre Robert Viard ; Charles François Warmé (liasse 64). Rente de 7 s. sur un immeuble même rue : Guillaume Noël Boutté ; Anne Rose Letellier ; Germain Joseph Sieurin, couvreur-plâtreur à Montivilliers (liasse 65). Rente de 2 s. 4 d. sur un immeuble même rue : Jean-Baptiste Hanin, maître à écrire ; Joseph Pierre Laurent Lefebvre, avocat ; Guillaume Levasseur ; Jean Malétras (liasse 66). Rente de 12 d. sur un immeuble même rue : Paul François Boutreuil ; Jacques Hippolyte Lecroq ; Philippe Lesauvage (liasse 67). Rente de 4 d. sur un immeuble même rue : Jacques Charles Philippe Abraham ; - 37 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS Jean Nicolas Bennetot ; Marin Philippe Lefrançois, huissier ; Marguerite Néel (liasse 68). Immeuble sans rente même rue, dépendant de la chapelle du même nom (liasse 69). Rente de 4 d. sur un immeuble même rue : Jean Charles Abraham ; Charles Langlois ; Marie Mauger ; Philippe de Saint-Martin (liasse 70). Rente de 3 s. 4 d. sur un immeuble même rue : Charles François Choquet ; Anne Ingoult ; Marin Philippe Le François ; Pierre Le Sauvage, perruquier (liasse 71). Rente de 2 d. sur un immeuble même rue : Pierre Joseph Artus Ledélié ; Jean-Baptiste Félix Sence ; Marie Madeleine Antoinette Thirion ; Marie Viard (liasse 72). Rente de 1 s. 2 d. sur un immeuble même rue : trésor et fabrique Saint-Germain (liasse 73-74). Rente de 28 s. 4 d. sur un immeuble rue Saint-Nicaise et rue aux Juifs : Catherine Boivin ; Thomas Dethompson ; Louis Augustin Limare ; Julie Françoise Thirion (liasse 76). Rente de 10 d. sur un immeuble rue aux Juifs : Antoine Laurent François Abraham, marchand mercier ; Philippe de Saint-Martin (liasse 77 bis). Rente de 20 d. sur mmeuble même rue : Elisabeth Delamare ; Jacques Demallendre ; Geneviève Derubey ; Louis Nicolas Gaudu (liasse 78). 1306-XVIIIe s. 335 Boutray ; François Joseph Dominique Lefebvre ; Anne Elisabeth Marie Jeanne Ricard (liasse 85). Rente de 2 d. sur un immeuble même rue : Jean Bellenger, prêtre ; Marie Marguerite Julie Boutray ; Nicolas Fouquet, prêtre ; François Joseph Dominique Lefebvre, homme de loi à Montivilliers ; Nicolas Tasserie ; Jean Tesnière ; Charles Vallin (liasse 86). Rente inconnue sur un immeuble même rue : Pierre Bernage ; Joseph Pierre Laurent Lefebvre, notaire à Montivilliers ; Jacques Mordant (liasse 87). Rente de 3 d. sur l'auberge des Trois Marchands : Jean Boulanger, aubergiste et messager à Montiviliiers ; Jean François Choquet ; Anne Ingoult ; Pierre Joseph Lesauvage (liasse 88). Rente de 14 d. sur une maison sur la place : Charles Devaux ; Anne Douyère ; Louis Michel, marchand chapelier à Montivilliers (liasse 89). Rente de 3 s. sur une maison sur la place : Jean Jacques Antoine Abraham, apothicaire à Montivilliers ; Thomas Marlière ; Jacques Louis Poignavant (liasse 90). Rente de 1 d. sur une maison sur la place : Claire Desmonts ; Claire Elisabeth Lefranc ; Pierre François Lelièvre, menuisier à Montivilliers ; Guillaume Louis Vernier, huissier (liasse 91). Rente de 18 d. sur une maison sur la place : Jean Bidel, prêtre ; Marie Geneviève David ; Jacques Joseph Duval, procureur à Montivilliers ; Sébastien Fondimare (liasse 92). Rente sur une maison sur la place au coin de la rue de l'hôpital : Pierre Vimont ; Richard Charles Peley ; Jacques Desvaux (liasse 93). Rente de 3 d. sur un immeuble rue de l'Hôpital : Jean-Baptiste Jacques Daniel Desvaux ; Guillaume Etienne François Hautot, procureur (liasse 94). Immeuble sans rente même rue : François Lebigre, menuisier à Montivilliers ; Marie Catherine Lecordier ; Jean Levaillant (liasse 95). Rente de 3 s. sur un immeuble rue aux Juifs : Anne Claire Labbé ; Jean Louis Leclerc ; Antoine Benoît Lesage ; Pierre Vausselin, boulanger (liasse 81). Rente de 4 s. sur immeuble même rue : Sébastien Beuzelin ; Antoine Benoit Lesage ; Catherine Lhôte (liasse 82). Rente de 3 d. sur un immeuble même rue : Nicolas Barbet ; Michel Alexandre Givet ; Nicolas Loysel, marchand mercier (liasse 83). Rente de 3 d. sur un immeuble même rue : Jacques Doublet, procureur ; Marie Anne Morisset ; JeanBaptiste François Viard, sculpteur à Montivilliers (liasse 84). Rente de 2 d. sur un immeuble même rue : Charles Doublet ; Louis Huet, marchand mercier à Montivilliers ; Jean Lemercier (liasse 84 bis). Rente inconnue sur un immeuble même rue : Marie Marguerite Julie Rente de 40 s. sur un immeuble même rue : Guillaume Almir, prêtre ; Charles Collebosc, boucher ; Nicolas Cornet ; Degrammare, président ; Marguerite Duval ; Noël Rémont, procureur ; Nicolas Serville, cordonnier à Monti- 38 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS villiers ; Marie Eléonor Guillaume Vernier (liasse 96). Rente de 100 s. 1 chapon sur une maison rue de l'HôtelDieu : Jean Mannart ; Guillaume Houllemare ; Jacques Mangès, avocat au bailliage de Caux ; Louis Leroy, changeur (liasse 97). Rente (indéterminée) sur maison relevant de la seigneurie de la Payennière, acquise (1609) par Pierre Le Masnier, avocat : M. de la Fontelay ; Isaac Godin (liasse 98). Rente inconnue sur maison et jardin de M. de Tourville : Detourville (liasse 98). Presbytère de Saint-Sauveur : obligations des curés envers l'abbaye (liasse 99). Rente de 12 d. sur un immeuble rue de l'Hôpital : Guillaume Asselin ; Ambroise Aufray ; Guillaume Barbet ; Simon Grenier ; Marie Louise Liot ; (liasse 100). Rente de 40 s. sur un immeuble rue du Coq : Germain (liasse 101). Rente de 10 s. restant dues de 35 s. sur deux corps de logis et jardins sur la place : Jean Badin, tabellion ; Pierre François Beau-camp, marchand mercier à Montivilliers ; Pierre Delafontaine, prêtre ; Robin Durant ; Jean Lefranc ; Robert Millet ; Simon Romain Poupel (liasse 102). 1468-XVIIIe s. 336 Rente de 1 l. 10 s. 1 chapon à Noël, 1 poule à Pâques sur un immeuble même rue : François Coquet ; Jacques Joseph Duval, procureur à Montivilliers ; Marguerite Gabrielle Laurence Lefrond ; Jean-Jacques Lenantois, perruquier ; Marie Madeleine Poignavant ; Guillemette Sautel ; François Jacques Bunel, avocat ; Jacques Augustin Duclos, boulanger à Montivilliers ; Marie Anne Françoise Piquet (liasse 110). Rente de 5 s. sur une maison rue Cardot ou de la Vieille prison : Pierre Artus Le Delié ; Jean et Bernardin Le Croq (liasse 111). Rente de 3 d. sur un immeuble rue Cardot : Pierre Leprévost ; JeanBaptiste Sieurin ; François Vion, prêtre (liasse 112). Rente de 40 s. sur des immeubles rues Vieille prison, la Bergue, de la Poissonnerie, Agachon : Anne Cornet ; Louis Nicolas Gaudu ; Anne Ignon ; Pierre Joseph François Noël ; Anne Pesson (liasse 113). Rente de 5 s. 1 d. sur un immeuble rue du Coq : Marie Alabarbe ; Jean Guillaume Delasalle, chirurgien major ; Jean Louis Grenet ; Jean François Letendre, boulanger à Montivilliers (liasse 104). Rente de 17 s. sur un immeuble rue Vatelière : Jacques Michel, marchand chapelier (liasse 105). Rente de 2 d. sur un immeuble rue Neuve : Jacques Esnault ; Augustin François Lefebvre, marchand futailler à Montivilliers ; Jean Louis Prunier, cordonnier (liasse 106). Rente de 3 s. 6 d. sur un immeuble même rue : Fondimare ; Jean-Baptiste François Lemaistre, serrurier à Montivilliers ; Jean Yont (liasse 107). Rente de 7 s. 9 d. tournois sur un immeuble même rue : Charles Jean Nicolas Cavelier ; Thomas Foubert ; Jeanne Gallot ; Guillaume Lebaube ; Jean Jacques Lecoq, cordonnier à Montivilliers ; Guillaume Vastine (liasse 108). 337 - 39 - Rente de 25 s. sur un immeuble rue Agachon : Catherine Berly ; Jacques Boivin ; Louis Dufresne ; Catherine Grammare ; Jean Etienne Legal, tourneur à Montivilliers ; François Leroux ; Jean Lethuillier ; Jacques Manoury (liasse 114). Rente de 28 s. 9 d. sur une maison et jardin rue Agachon : Jean Vacquel, boucher ; Jean Baptiste Le Chevallier, greffier de l'élection ; Jean Jacques Fils, avocat ; Jacques de Maulde ; Elie Boulling (liasse 115). Rente de 5 s. sur une pièce de terre située au hameau de la Coudraye : Pierre Louis Lavesne ; Charles Mesenguel ; Jean-Baptiste Plainpel ; Marguerite Jeanne Thorel (liasse 117). Rente de 27 s. 3 d. sur le hameau de la Rive : Catherine Boivin ; Thomas Dethomson ; Joseph Artus Ledélié ; Marie Madeleine Antoinette Thirion (liasse 118). Rente de 2 s. sur le hameau de la Rive : Elie Bouvet, jardinier ; Georges et Robert Godeheu ; Laurent Etienne Leclerc ; François Réal, charpentier (liasse 119). 1407-XVIIIe s. Rente de 6 d. sur le hameau de la Rive : Louise Duchemin ; Jean Etienne Leménager, laboureur au Fontenay ; Marie Parisy ; Anne de Saint-Germain (liasse 120). Rente de 11 s. t. et 1 chapon 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS sur le hameau de la Rive : Adrien Bracquehais ; Robert Deschamps dit Doublet ; Jean Etienne Leménager, laboureur au Fonte-nay ; Marie Parisy ; Anne de Saint-Germain ; Verdun Viard (liasse 121). Rente de 15 s. sur un immeuble faubourg Assiquet : François Augustin Cavelier ; Pierre Clément Lemasson, avocat ; Marie Anne Lesauvage (liasse 123). Rente de 20 s. sur une maison et jardin rue Assiquet : Jacques Benjamin Bernage, marchand drapier ; Anne Frémont ; Jean Hauguel ; Josué Palfray ; Simon Quemin (liasse 124). Rente de 20 s. sur le hameau de la Rive : Jean Bernage, marchand drapier à Montivilliers. Rente de 20 s. payables mi-carême et Sainte-Croix sur le hameau de la Rive : Pierre Delauney ; Marie Anne Mordant (liasse 125). Rente de 7 s. 6 d. moitié mi-carême et Sainte-Croix sur un immeuble rue Agachon : Jean Bernage, marchand drapier à Montivilliers ; Jean Lechevallier (liasse 126). 338 Titres déclassés provenant des liasses précédentes. A signaler : Fieffe d'une maison tenant au mur de l'abbaye (1309), rente constituée par le luminaire et le trésor de l'église abbatiale par Roger le Goupil (1311), permis de construire sur le cours de la rivière de Montivilliers accordé à Raoul Lescripvain à la demande de la trésorière de l'abbaye (1346), actes passés par les aumônières Jeanne de Clerchy et Yolande de La Fontaine (fin XIVe s.-déb. XVe s.), confirmation à Roger Cherisier, "estagier" de l'abbaye en son franc fief de Moutiers, des exemptions et franchises dont il jouit à ce titre entre Seine et Saane (1424). 339 Id. A signaler : Biens immeubles et rentes provenant de la succession d'Isambert Aubery (1419-1605), vente d'une maison par Pierre Gervais, curé d'Heugueville (1478), acquisition par Guillaume de Sauseuzemare (1485, 1495), acte d'une procédure pour faire interdire à Michel Cambremer de surélever une maison jouxtant l'abbaye et éviter les vues sur la cour et cloître de l'abbaye "qui est relligion refformée" (1547). Rente indéterminée sur une maison appelée l'Apôtre assise aux faubourgs près Brisegaret : Jacques Robert Limare, boulanger ; Thirion, chirurgien (liasse 127). Rente de 40 s. sur 4 acres de terres labourables près de la ferme de Rebultot : Beauvoisin, bourgeois du Havre ; Pâques Claude, curé de SaintSauveur ; Charles Bennetot ; Leroux de Cretot ; Le Marchand ; Daniel Prudhomme, avocat (liasse 128). Rente de 2 s. 1 chapon par an affectée sur la ferme de Rebultot : de Cavelier, sieur de Montjeon ; Jean de Cavelier, sieur de Cuverville ; Marie Anne Louise Deschamps (liasse 129). Rente de 10 s. 3 d. sur des terres au hameau de la Rive (liasse 130). Rente de 10 s. t. sur une pièce de terre au hameau de la Coudraye : Cardine Thierry, veuve de Jehan de la Croix ; Pierre Lemasle (liasse 131). Rente de 5 l. sur un immeuble rue du Coq : Marie Angélique Bénard ; JeanBaptiste Fauconnier ; Guillaume Grindel ; Nicolas Lebour-geois ; Charles Lemasson, curé de Pretot ; Jean Poignavant, marchand mercier à Montivilliers (liasse 132). 1369-XVIIIe s. 340 Id. A signaler : Rente cédée par Pierre Parsoy au trésor de Notre-Dame de Montivilliers et due par Jean Fontaine (1364), fieffe à Robin Durand par Yolande de la Fontaine, aumônière de l'abbaye (1405), titres concernant divers membres des familles Guéroult, le Machon et Tavernier (1369-1444), échange de rente avec Jean de Merval, avocat et conseiller en cour laie (1423), accord donné par l'abbesse à deux particuliers qui avaient édifié un bâtiment joignant le mur de la chambre où fait de présent sa résidence Guillaumette la Grande, religieuse de l'abbaye (1426), fieffe à Georges Cavelier (1529), décret d'une maison qui fut à Robert Gilberte, puis à Jean Desert (1480). - 40 - 341 Registre des pleds de gages-plèges et recettes du fief du Paon, 1672 342 Registre censier de la paroisse, 17811791 343 Dons de rentes à l'abbaye (sceau), XIVeXVe s. 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 344 Donations, transports, reconnaissances de rentes dues sur des biens-fonds sis dans cette paroisse (sceaux), 1303-1527 345 Aveux, fieffes concernant une rente de 12 sous et 1 chapon assise sur une maison près du marché, 1427-XVIIe s. 346 Id., 1ère moitié du XVIe s. 347 Poursuites contre les paroissiens auteurs d'une émeute dirigée contre les religieuses à qui ils contestaient le droit d'autoriser les inhumations dans leur église (1396-1404). Procédures à propos de ce droit (XVIIe-XVIIIe s.). Permission accordée par l'abbesse à Gilles de Nerval, bourgeois de Montivilliers, de placer en l'église Sainte-Croix un tableau représentant les anges et les séraphins et les instruments de la Passion (1487). Procédure contre les habitants à propos des réparations de l'église (XVIIIe s.). Droit de l'abbaye sur l'égise (XVIIeXVIIIe s.). l'exemption de Montivilliers de prier aux offices pour l'abbesse (1725) ; baux du pré Sainte-Fontaine (1525-1627) ; procédure entre le curé de Saint-Sauveur et les héritiers d'Antoine Diacre, précédent curé, au sujet des réparations au presbytère (1721) ; don fait à la fabrique par Philippe Fauques, curé de Saint-Vigor d'Ymonville (1728). 1525-XVIIIe s. 349 1568-1783 54 H 350-377 Montivilliers. Paroisse Saint-Germain XIIIe-XVIIIe s. A signaler : Acte de nomination par l'abbesse de François Simon aux fonctions de curé de la paroisse (1678), testaments de Jeanne Montier, femme de Philippe Legendre, bourgeois de Montivilliers (1610), de Guillaume Blanchet, de Montivilliers (1606), résignation de la cure par Jacques Dufour et nomination par l'abbesse de Jean de Genouville (1554), concession des bans de l'église (XVIIIe s.). Contestation avec le curé à propos de l'exposition de reliques (1737). 1396-XVIIIe s. 348 Trait de dîmes de la Rive, de Val-Hay et de la Petite Aumônière (1568-1783), dîmes du curé de Saint-Sauveur (1568). Procédures contre Jean Meley à propos du droit de dîme et de havage (1711), contre Nicolas Hauchecorne et autres à propos du droit de havage (affiche : arrêt du parlement du 21 mars 1749 qui maintient dans la possession de ce droit et sentence du baillage de Montivilliers du 21 mai 1749 qui en fixe la quotité et les modalités de perception) ; dîmes novales de la paroisse (1724-1725) ; dîme de Buglise appartenant au curé de Saint-Sauveur (1722-1756) ; procédure contre le curé à propos de la célébration de l'office de Noël en l'église abbatiale (XVIIIe s.), procédure contre le curé et les prêtres choristes de l'église (XVIIIe s.), lettre à l'abbesse à propos des novales et de l'obligation où sont les curés de 350 Aveux rendus à l'abbaye pour le fief de Fréville par M. de Beaunay, président en l'élection de Montivilliers, et ses prédécesseurs titulaires dudit fief, 14141773 351 Aveux rendus par les tenanciers de Fréville, 1516-1702 352 Actes de reconnaissance foncière passés pour les terres de Saint-Germain non exemptes de dîmes, 1405-1599 353 Id., 1606-1757 354 Actes de collation de la cure (14491609), obligation des curés de célébrer des messes pour l'abbaye, convention et procédures avec eux à ce sujet, portion congrue (1565-1668). Contentieux avec Antoine Sery, curé, à propos de la réparation du presbytère (1728). Correspondance à propos de la nomination du sieur Boudret, chanoine de Saint-Aignan d'Orléans, à la cure de Saint-Germain (1752-1762). Supplique des habitants de la paroisse pour faire nommer Louis Lefebvre à la cure (1762), règlement des oblations faites le Vendredi Saint (1374). 1374-1762 - 41 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 355 356 "Procès des dîmes de Saint-Germain" avec le curé Louis Fontaine "à cause que les vassaux prétendoient en être exempts pour les rentes seigneuriales", portion congrue du curé, titres réunis à l'appui de la procédure, XVIe-XVIIIe s. tènement Galopin au hameau du Mesnil, XVIIe s. Baux des dîmes de la paroisse : traits d'Auberville, Bauquier, Toterel, Champs Rôtis, etc (1511-1691) ; trait de dîmes à Saint-Germain (1590-1748) ; trait de Serets (1520, 1564-1662, 1764, 17721782) ; Petit trait de Saint-Germain (1609-1649) ; Grand trait de SaintGermain (1741-1772) ; trait de la MareRouge (1723) ; dîme des trois paroisses (1518-1608), dîmes novales des trois paroisses (XVIIIe s.) ; dîmes de Vauhy (1589). Procédure contre Jean Perronceau, fermier de la maladrerie deSaintGilles, au sujet des dîmes de Serets et de Sainte-Croix (1510-1513). 363 Id., liasse 24 : titres concernant Jacques Réauté et Jacques Hebert, son fermier, XIVe-XVIIe s. 364 Id. (suite) 365 Id., liasses 25, 26 366 Id., François Liot, représentant les héritiers de Noël Rémont, procureur à Montivilliers (1421-1713) (liasse 28), actes de reconnaissance foncière par divers membres de la famille de Réauté, sieur de Valsemont (XVIe-XVIIIe s.), titres anciens (1354-XVIIIe s.) (liasse 29) 1354-XVIIIe s. 367 Id., liasses 31 à 39. A signaler : tènement Fréville, fief de Robert de Fréville dit Paluchon et fief Aufaire, devenu fief d'Etienne Hue et de Guillaume Paluchon (liasse 31) (1384-1745). A signaler : information par témoins faite à propos de ces dîmes (1511). 1510-XVIIIe s. 357 Dîmes du curé de la paroisse (1605-1621, 1708-1719, 1765) ; trait de la cure (17531773) ; baux de biens fonciers par les curés (1593-1626), baux divers de biens ruraux et de dîmes par l'abbaye (16621777). 1593-1777 358 Procédure contre Jean Le Maire à propos des dîmes sur diverses parcelles sises dans la paroisse (1529-1544), aveux rendus par ses héritiers et suite de la procédure (1618-1625). 1529-1625 359 Titres de biens fonciers (en liasses) : liasses 1 à 7. A signaler : titres concernant un jardin dit le Jardin de l'Ecole rue Vattelière (1435-1639) (liasse 5) ; titres fonciers concernant la cure de Saint-Germain (1525,1546) (liasse 7). 360 Id., liasses 8 à 15, 1338-XVIIIe s. 361 Id., liasses 21 à 22, 1424-XVIIIe s. 362 Id., liasse 23 : aveux rendus par divers membres de la famille d'Athénor pour le - 42 - 368 Titres concernant le manoir du Ménil (en-tre Montivilliers et Harfleur), 1422fin XVIIe s. 369 Gages-plèges du fief de la seigneurie de Saint-Germain, 1598, 1606, 1609, 1617, 1623, 1647, 1669, 1685 370 Extraits des pleds de la seigneurie (XVIIe s.) ; pleds pour l'élection du prévôt (1668-1708) ; pleds et gagesplèges (1698-1749). XVIIe-XVIIIe s. 371 Réunions de terres à la seigneurie, saisie de fiefs, XVIe-XVIIIe s. 372 Contrats de vente de terres et de maisons sur la paroisse (XVIe-XVIIe s.), titres d'une propriété urbaine sise près du Château Soyer et ayant appartenu à M. de Motteville de La Haye-Dupuis, possédée en 1764 par Philippe Liot, bourgeois de Montivilliers (139... [?]1764), aveux et autres actes relatifs à une terre de 11 acres 1 vergée sise au hameau du Mesnil (tenants : Anne Hacquet, 1610 et Jean-Baptiste Foucher, époux de 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS Françoise Parsac, 1755), tènement Alphonse et tènement Raoul de Nerval (XVe-XVIIIe s.), tènement du MénilBoquet (1613-1624), aveux rendus à l'abbaye (XVIe-XVIIe s.). 139... [?]-XVIIIe s. 373 Aveux rendus par les Lemaire pour des héritages sis au hameau d'Auberville, terre de Sausemare (XVIIe s.), procédure contre Charles Lemaire, sieur de Sausemare, à propos d'une saisie de grains (1678-1680), cession par l'abbaye du fief de Montfréart à Guillaume Hemery (1387), aveux rendus pour ce fief (XVIIe s.). 1387-XVIIe s. 374 Pleds de gages-plèges, 1619-XVIIIe s. 375 Titres de la fontaine Saint-Germain, XIIIe-XVIe s. (pièces déclassées). Guepier, veuve de Robin Aubry (1389), Marie de Guepié, Jehan du Boulon et Guillaume Houlgate (1338), Clément Nerval (1453), Cardin Mauger et Jean Belain (1532), Sandrine le Breton et Jehan Le Duques (1398), Guillaume du Gardin (1410), Robert Quesnel, prêtre (héritage en trois pièces sur le fief des Vignes à Montivilliers, 1492, sceau), Isabelle de Canteraine (1304), Massiet Jouen (1468), Roger Hérouard (14321450), Robert de Fréville (1398-1399) 1298-1532 54 H 378-399 Montivilliers. Paroisse Sainte-Croix XIVe-XVIIIe s. A signaler : actes relatifs à une pièce de terre chargée de rente sise sur la paroisse relevant de l'aumônerie de l'abbaye et possédée successivement par Jehan Beauves dit le Fèvre, Jehan Tirel, Robin Trenveçon, Huet Bocard, Gauthier Simon (1368-1420). 376 377 Contrats fonciers passés par l'abbaye à propos de divers biens sis sur cette paroisse (XIIIe-XVe s.). Sont concernés notamment : Germain Langlois et Emeline, sa femme (don de rente sur Augachon, 1253), Isabelle, veuve de Raoul Aubert (rente sur bien sis à Allière, 1260), Guillaume Legros (1284), Guillaume Corée (1296). Nombreux baux (fragmentaires pour la plupart) de la vi-comté de Montivilliers. XIIIe-XVe s. 378 Titres de tènements sis sur cette paroisse (liasses 1-13), XIVe-XVIIIe s. 379 Id. (liasses 15 à 20) (XIVe-XVIIIe s.), fieffe fait à Robin Dauge, puis à Robert Dauge d'une maison sise en la rue de la Bavanterie (1495-1537). XIVe-XVIIIe s. 380 Titres d'une maison et jardin sis rue de la porte Chastel. A signaler : fieffe de deux pièces de terre sises paroisses Sainte-Croix et Saint-Sauveur à Hue Delaplace et Guillaume Dubosc dit Limpiville (1388). Propriétaires successifs : Guillaume Fourmentin, écuyer (1485), Robert Godefroy (1546), Jehan Godefroy et Jehan Rossignol (1511), Georges Cavelier et Durand Beale (1546), Jehan Basin (1547), Joseph d'Octelonde et Jehan Bruneval (1622), Clément Gremare (1614), Jehan Lemaréchal (1603), Guillaume Bapeaume (1595), les héritiers de Jean Gautier (1618), Jean Bazin (1627). Titres d'acquisition de maisons sises au marché aux bestiaux et sur la place de la foire Sainte-Croix (1628-1631). Contrats fonciers relatifs à divers biens sis sur la paroisse (XIVe-XVe s.) et dans lesquels interviennent : Jouen Aignes, Jean Le Prestre, prêtre, et Robin Restout (1430-1431), Guillaume le Breton (1374), Guillaume Robin l'aîné, Guillaume Robin le jeune, tous deux d'Harfleur (1302), Alis la Converse et Richier Hebert (1298, 1302, 1305), Marie de Guepier, Jacqueline et Marie de Villegnaux (1308), Guillaume Hellieut (1355-1356), Lucas Symon (1357), Alexandre Durant (1377), Raoule de 381 - 43 - Actes d'acquisition de la terre d'Epaville, procédure à propos des rentes constituées sur les anciens titulaires de cette seigneurie acquise en 1649 sur Jean Lepost (sont concernés par cette procédure : Charles Dorival, sieur du Lacray, lieutenant au gouvernement d'Harfleur, Guillaume Lepost, sieur d'Epaville, etc.), XVIIe s 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 382 383 384 Amortissement de droits et décharge de taxe à propos de la terre du Montade et d'Epaville, XVIe-XVIIIe s. 1504-1777 Acquittement de la rente due par l'abbaye à Françoise Lenormand, veuve de Guillaume d'Epaville, XVIIe s.-1712 Titres concernant des rentes sur la terre d'Epaville, XVIe-XVIIe s. 385 Titres seigneuriaux de la ferme d'Epaville relevant du prieuré du Mont-aux-Malades-lès-Rouen, 1499-1707 386 Baux des fermes et dîme d'Epaville, 1591-1777 387 Titres de la terre du Montade, 1431-1599 388 Id., XVIIe s. 389 Aveux rendus à Nicolas Langlois, sieur de Château-Soyer, par les sieurs d'Epaville et autres, pour le manoir du Montade, 1456-1787. 390 Baux de la ferme du Montade (XVIIeXVIIIe s.), aveux pour les terres sises au hameau du Montade (XVe-XVIIIe s.), procédure contre Guillaume Ledentu, fermier du Montade (fin XVIe s.). XVe-XVIIIe s. 391 Titres relatifs à Jacques Langlois, procureur en la vicomté de Montivilliers, fin XVIe-début XVIIe s. 392 Procédure contre les ayants-droit de Jean Bouton, fermier d'Epaville (Marie Gascoin, veuve de Jean Bouton), 2e moitié du XVIIe s. 393 Rente sur Epaville due par l'abbaye à Jean Fleurigant, XVIIe s. 394 Dîmes novales de la paroisse (16111769), baux des dîmes du MénilTournant et de la Payennière (1504-1692, 1760-1777), d'Escures et Colleville (1509-1687), dîme des bois de la seigneurie de Collemoulin (Georges Langlois, sieur de Collemoulin). (16631665). - 44 - 395 Baux de la ferme du Bois-l'Abbesse (ou de la Demi-Lieue) au Mesnil-Tournant et du trait de dîme de Saint-Gilles, 15141782 396 Plans des traits de dîmes de la paroisse (2 plans), XVIIe s. 397 Procédures contre les curés au sujet des dîmes de Sainte-Croix (XVIIe-XVIIIe s.). Correspondance avec les magistrats du parlement à propos de l'une de ces procédures (1759-1760). XVIIe-XVIIIe s. 398 Actes de collation de la cure et expéditions en cour de Rome obtenues par les bénéficiers (XVIe s.), transaction avec le curé Guillaume Le Masurier au sujet des messes (1612), factum à propos du droit de patronage sur les cures de Montivilliers et de Rouelles (procès contre les curés de ces paroisses) (1710) ; extrait d'un rôle de répartition sur les propriétaires de la paroisse en vue de travaux au presbytère (XVIIIe s.). XVIe-XVIIIe s. 399 Pièces diverses : jugement de l'officialité de Rouen déclarant relaps des censures ecclésiastiques Guillaume Le Masurier, vicaire temporel de Sainte-Croix de Montivilliers, en procès avec l'abbaye (1611), procédure en blâme d'aveu contre Nicolas Deschamps à cause de Blanche Lemaire, sa femme, à propos de la dîme sur un tènement roturier (succession de Nicole Lemaire) (1570). Procédure contre Jacques Roussel, maçon, à propos des droits résultant de la vente à la fabrique d'une terre par les héritiers de Charles Daniel (1710), procédure engagée par le curé de Sainte-Croix contre Daniel à propos d'une pièce de terre (1711-1749), aveu par Pierre Leperquier, marchand bourgeois du Havre, pour une terre (1731), procédure contre mademoiselle de La Brière, veuve de Hérault, marchand au Havre, à propos des limites d'une pièce de terre (1746), suppliques adres-sées à l'abbesse pour permettre l'inhuma-tion de Guillaume Lepost, sieur d'Epaville (1649), du curé 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS Jean Boeuf (1692), de Pierre Paré, prêtre habitué en l'église Saint-Sauveur, dans le choeur de l'église, procédure contre le trésor de la paroisse à propos de plantations délimi-tant le cimetière (croquis des lieux) (1754-1755). 1570-1755 54 H 400-409 sceau ; 2 vidimus passés devant la vicomté de Rouen, 1482, 2 sceaux). Acte chirographaire portant transaction entre Thibaut, fils d'Herbert, et l'abbaye (monasterium Willare) à propos d'une terre ayant appartenu à Herbert Porcarius (s.d. [XIIIe s.]). Acte par lequel Guillau-me, archevêque de Rouen, règle un conflit entre Jean de Monasterio, clerc du diocèse de Rouen, et Etienne, fils d'Eustache de Flavacourt, frère de l'arche-vêque, à propos de la possession de l'église d'Octeville (1300). Permission donnée par le roi au curé d'Octeville de prendre du bois dans la forêt de Touques (1377). Actes fonciers intéressant ou dans lesquels interviennent : Roger Morice et Tostin Mabile (1297), Pierre de Saint-Pierre in campis, curé d'Octeville, et l'abbesse Mathilde de Mortemer (1311), Ricart Dupuis, d'Octeville (1336), Robert Roger (1364), Robin Carité, fils de Buchon Carité, d'Octeville (1396), Raymond Hartel (1403), Pierre Praere (1420), Guillaume Terrier (1423), Collos Anfroyet Guillaumez, sa femme (1424), Pierre le Vavasseur (1427), Noël Hue, de la paroisse de Saint-Germain de Montivilliers (1428), Cardin Thirel (1429), Raoulin Terrier, d'Harfleur (1478). 1152-1478 Octeville 1152-XVIIIe s. 400 Aveux rendus à l'abbaye (liasses 1 et 2), 1309-XVIIIe s. 401 Id. (liasses 3 et 4), 1285-XVIIIe s. 402 Id. (liasses 5 à 9), 1422-XVIIIe s. 403 Id. (liasse 10 à 12), 1571-XVIIIe s. 404 Pleds de gages-plèges, 1598-1648 405 Id., 1652-1749 406 Collation de la cure (XVIe-XVIIIe s.). Résignation de la cure par François de Bruneval et nomination du sieur Savary (1726). Baux des moulins de Montivilliers et des dîmes d'Octeville (1528-1671, 1712-1773). Baux de la dîme d'Ecqueville (1623-1780). Procédure contre Jacob Gabion, meunier du moulin à vent d'Octeville (1735). XVIe-XVIIIe s. 407 408 409 A signaler : statuts de la confrérie SaintSébastien (1619), publication à Octeville des articles de l'édit de Nantes relatif aux cimetières de ceux de la R.P.R. (collation de Accord sur les grosses et vertes dîmes (1303). Procédures à propos de la dîme (XVIe-XVIIIe s.). 1303-XVIIIe s. Provision du bénéfice d'Octeville donné par l'abbaye à Hippolyte, fils de Raoul (1152). Don d'une rente à la confrérie de Saint-Nicolas de l'église Saint-Sauveur de Montivilliers par Raoul de Gal, chevalier (1268). Cession de la dîme de Dondeneville en la paroisse d'Octeville à l'abbaye par le prieur de Longueville-laGiffard, de l'ordre de Cluny (1284, 2 sceaux). Renonciation par Guillaume Crespin, seigneur du Bec de Mortemer, au patronage de l'église de Saint-Sauveur d'Octeville au profit de l'abbaye (1299, Pièces diverses. 1623). 54 H 410 La Remuée. Baux des dîmes (14331771) et procédures à leur sujet (XVIeXVIIIe s.). Notes sur le lambrissage du choeur de l'église (fin XVIIe s.). 1433-XVIIIe s. 54 H 411-418 Rimbertot 411 - 45 - 1249-XVIIIe s. Concession de 17 acres de terre sis à Touffreville à Thomas Leclerc, bourgeois de Montivilliers, par Henri Paviot, seigneur de Bléville, qui les avait acquises 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS de Jehan Mallet, seigneur de Gérardville (1249, sceau). Actes de procédures à propos des dîmes contre Jehan Guieffrou (1500), contre les curés Guillaume Le Petit dit La Mouillie, Guillaume Le Mesenguel et Regnaud de Mainemare (1482-1547). 1249-1547 412 413 414 Copies d'actes en rapport avec la procédure précédente, 1ère moitié du XVIe s. Procédure contre le curé Jean Lefebvre (1558) et autres (1612, 1667-1668) à propos des dîmes. 1558-1668 Procédure contre le curé Jean Louis Talbot de Saint-Ouen et contre le sieur de Cauville au sujet des dîmes prélevées sur les terres mouvantes des fiefs de Malle-ville et Touffreville (1744-1745). Pro-cédure contre le curé Talbot au sujet de ces dîmes (1757-1762). 1744-1762 415 Procédure (suite) contre le curé Talbot, 1763-1767 416 Id. (suite) avec copies de pièces antérieures, 1775-1786 417 Baux de la dîme, 1546-1762 418 "Plan d'un canton de Raimbertot" avec dimage de l'abbaye, XVIIIe s. 54 H 419-459 420 Cahiers de pleds de gages-plèges de la seigneurie, fin XVIe s.-1609 421 Id., 1614, 1684 422 Id., citations des masuriers, 1681-1740 423 Titres concernant les biens et les droits de l'abbaye, XIIIe-déb. XIVe s. (sceaux). 424 Contestations entre l'abbaye et les propriétaires de tènements, aveux, saisies et réunions d'héritages, XIVe-XVIe s. 425 Procédures en blâme d'aveu, sentences de réunion, (XVIIIe s.). Procédure contre Pierre Borguet à propos de la dîme des fagots perçue au petit bois dépendant de la ferme qu'il occupe (1724). XVIIIe s. 426 Aveux des soutenants de Guillaume Bachelet et Marie Mallandain, veuve de Pierre Vattinne (1501-1658). Tènement Pierre Ballard : aveux des soutenants de Jean de Caen. Tènement Jehan Bacquet : aveu par Adrien Ferrand (1653). 1501-1658 427 Tènement Jean Frontault et Antoine Diacre, représenté par Jacques Antoine Sery, curé de Saint-Martin d'Harfleur : aveux, XVe-XVIIIe s. 428 Tènement Cazier : aveu par le même (1774). Aveux passés par les soutenants de Melle de Monts au droit de M. Lenoble : les ayants-droit de Martin Champaigne, les chartreux de Bourbonlès-Gaillon, les ayants-droit d'Etienne Etur, et leurs prédécesseurs (1573-1660). Tènement Jean Durand : aveux passés par le représentant des pauvres de l'hôtelDieu de Montivilliers (XVIIIe s.). 1573-XVIIIe s. 429 Tènement Fréquentel : aveux des soutenants, Tènement La Martinière XVe-XVIIIe s. Aveux passés par les soutenants du tènement qui fut à Gauthier de Hollande, puis à Guillaume Cavelier (XVe-XVIIIe s.). Titres d'un tènement autrefois à Rolleville XIIIe-XVIIIe s. 419 "Déclaracions des fieux et tenemens tenus de religieuse dame et honneste dame Ysabel de Bochierville [, trésorière] de l'église et abbaye NotreDame de Montivilliers, assis et situés en la haulte justice de la dicte dame [à Rolleville et Saint-Sauveur] bailliés par est [...] et de nomement ès plès de la haulte justice de la dicte dame de Monstiervillier à Mais-tre Jehan de La Croix senescal dudit l[ieu] en l'an mil trois cens quatrevings et dix...", 1390. 430 - 46 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS Pierre Le Baube (XVIIe-XVIIIe s.) (15e liasse). Aveux passés par les soutenants de Fran-çois Leroux : les héritiers et représentants Couture et le sieur Lavene et leurs prédécesseurs (1420-1742) (9e liasse). Tènement Lourmier : aveux des soute-nants (XVIIe-XVIIIe s.). Tènement Raoul de Nerval : aveux des soutenants de Nicolas Decaen (XVIe-XVIIIe s.). Tènement Guillaume Périer : aveux des soutenants de Jean Labbé, menuisier au Havre (XVIe-XVIIIe s.). XVe-XVIIIe s. 431 432 433 434 Titres d'un tènement appartenant à M. Prudhomme, marchand au Havre (XVeXVIIIe s.). Tènement Raulin Cocuret et autres, "actuellement Nicolas Périer" : aveux des soutenants de Jean Louis Bertran, laboureur à Etainhus (XVIeXVIIIe s.). XVe-XVIIIe s. 435 Titres des fiefs de la Motte et de Loriol tenus par Deschamps, sieur de Beuzeville, puis par M. de la Tourelle, XVeXVIIe s. 436 Aveux et actes divers passés par plusieurs membres de la famille Leneuf, du Havre, et par les précédents propriétaires du fief des Hayes, du fief Raoul de Nerval et du fief Sarrasin, XVeXVIIe s. 437 Aveux passés par divers membres des familles Etur, Quemin et Treheut, fin XVe s.-1741. A signaler : acte d'accommodement au sujet d'un moulin à draps édifié sans autorisation (1569). Tènement Regard, Lourmier, Colin de Brumare, Pertuson et autres : aveux des soutenants des sieurs Revet et Marc, capitaines de navire au Havre (XVeXVIIIe s.) (4e liasse). Tènement Sence : aveux des soutenants (XVIe-XVIIIe s.). XVe-XVIIIe s. Aveux des soutenants de Nicole Louis Simon (1620-1740) (16e liasse). Tènement Taffournel : aveux d'Isaac Claude Rabin, négociant au Havre, et de ses prédécesseurs (XVIe-XVIIIe s.). Aveux du sieur Laignel, bourgeois du Havre, représentant de Daniel Tanquerel (XVIeXVIIIe s.) (17e liasse). Tènement Thierry : aveux des soutenants de Pierre Guillaume Legros, boucher au Havre (XVIIe-XVIIIe s). XVIe-XVIIIe s. Ferme de Loriot : aveux passés par les soutenants de Leroux de Touffreville (19e et 20e liasses) (XVIe-XVIIIe s.). Tènement Pierre Viard, autrement Muteauville : aveux des soutenants (XVeXVIIIe s.), procédure contre Jacques Doublet (1744). XVe-XVIIIe s. - 47 - 438 Aveux rendus par les enfants de Laurent Champagne et ses prédécesseurs, XVeXVIIIe s. 439 Aveux rendus par divers membres des famille Lormier, Decrepintot, Hue et Martin, XVe-XVIIe s. 440 Titres divers extraits des liasses d'aveux précédentes et concernant : la terre du Petit Bordel (1584-1634) ; le domaine de la Bidonnerie : le trésor de l'église Sainte-Croix de Montivilliers représentant Marie Lepost, veuve de M. d'Orival, sieur de Lacrey (1649-1756) ; le sieur Ambroise Marcadé, représentant Jacques Philippe Etur (XVIe-XVIIIe s.) ; M. de la Fallaise (1540-1748) ; le tènement Leclerc : Adrienne Hérouard, 1er soutenant (1639-1702) ; le sieur Mellon Decaen, représentant le sieur Cauzette (XVIe-XVIIIe s.). XVIe-XVIIIe s. 441 Titres d'acquisition de biens fonciers ou de rentes, procédures, XVIe s. 442 Id., XVIIe-XVIIIe s. 443 Baux de biens fonciers, actes relatifs aux dîmes novales de la paroisse (XVIeXVIIIe s.). Procédure contre Philippe le Seigneur, sieur de Mesnil, au sujet de la dîme des bois taillis à Rolleville (1685). XVIe-XVIIIe s. 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 444 445 Titres concernant la propriété du moulin Baude et les droits de banalité dudit moulin, 1243-1509. 446 Baux du moulin Baude, travaux au moulin, procédure contre les fermiers, XVIeXVIIIe s. 447 Procédure contre Jacques Etur, fermier du moulin Baude, contrats de fieffe passés à son profit, 1561-suiv. 448 Enquête sur les dîmes appartenant à la cure (1537), procédures contre les curés à propos des dîmes, baux, accords (15811707). 1537-1707 449 450 seigneuriales dues à l'abbaye pour ses terres de Rolleville et Epouville. Dîmes de biens de Taffournel (1551), procédure contre Robert Etur, adjudicataire d'une partie de ces biens (1553), titres concernant ces deux familles (XVeXVIe s). XVe-XVIe s. A signaler : correspondance de Madame Toustain de Touffreville à sa cousine Madame de Gruchy, religieuse de l'abbaye (1735-1738). 454 A signaler : contentieux avec Madame de Catte-ville, dame de Grez, à propos d'une fontaine d'eau minérale, plan (XVIIIe s.) ; procès contre André Abraham et Martin de Beaunay au sujet de dépeuplement de la garenne de Rolleville et pour torts envers le fermier des dîmes de Saint-Germain de Montivilliers (1620). Actes de collation de la cure (1479, XVIe-1696), aveux passés par les titulaires (1482-1749), baux des dîmes (1564, 1568), arrêt du Grand Conseil (1648), entretien de l'église et du presbytère (XVIIe-XVIIIe s.) 1479-XVIIIe s. 455 Titres des tènements Angomare ou Allouville tenus par Jean-Baptiste Guillaume Acher, bourgeois du Havre (soutenants : Charles Doublet, négociant au Havre ; François Bernardin Lefebvre ; Jean-Baptiste Champion ; Nicolas Decaen), XVe-XVIIIe s. 456 Titres du tènement du Champ Hapel tenu par Marie Anne Jeanne Chercotte Lheureux, au lieu de Pierre Houllemare. Titres du tènement de Catherine Duval, veuve de Loustaunau, chirurgien de la marine au Havre, représentant Robert Oursel, religionnaire fugitif, du Havre, XVe-XVIIIe s. 457 Titres du tènement de Pierre Noël (46e liasse) (1er soutenant : les héritiers de Jean Peley, époux de Françoise le Page), XVIe-XVIIIe s. 458 Id. 2e soutenant : les héritiers de M. Lheureux (Françoise le Compte, veuve de Philippe Faullet, et Pierre Baudouin, époux de Nétaire Bouzot), 1315-XVIIIe s. 459 Titres du tènement Berthelot, anciennement Raoul de Nerval (XVe-XVIIe s.). Pièce concernant l'héritage qui fut Jacques Sence (XVIIe s). XVe-XVIIe s. Procédures contre Guillaume Ferant (1561), contre Guillaume Regnard, pour rente seigneuriale (1553-1554). 1553-1561 451 Contestation avec les propriétaires des tènements, XVIIe s. 452 Procédures contre César Etur pour arrérage de rentes seigneuriales (1686) ; contre Girault Maze de Mazeville, bourgeois du Havre, vassal de l'abbaye en ses seigneuries de Rolleville et Epouville (1758). 1686-1758 Pièces diverses (déclassées). 54 H 460-472 Rouelles 453 Procédure contre Le Roux de Touffreville pour raisons de rentes 460 - 48 - 1315-XVIIIe s. Cahier de copies d'actes divers passés devant les tabellions de la vicomté de 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS XVIIe s.). Procédure à propos de la chapelle des sires de la Boutellerie (fondée en l'église de Rouelles par Guy le Bouteiller en 1500), passée aux Leroux de Touffreville. Correspondance à ce sujet avec les prince et princesse de Conti et le comte de la Marche (17431744). Erection d'une chapelle domestique au manoir de Montivilliers à la requête de Marie Anne Louise Leroux de La Bouteillerie, épouse de Marie Hyacinthe de Cavelier (1759). Copie d'une bulle réunissant la paroisse de Saint-Julien de Rouelles à l'abbaye de Montivilliers (1315). 1315-1759 Montivilliers : concession du manoir seigneurial au curé de Rouelles, prises de fief, transports de rentes (XVe s.). Reprises de fiefs, pièces de procédures diverses (XVIe-XVIIe s.). Vente d'un manoir par les ayants-droit de Jehan Gouye (1585). XVe-XVIIe s. 461 Cahiers de gages-plèges, XVe s. (copies), 1588-1617. 462 Id., 1625-1682. 463 Assignation et état des masuriers, 17001749 464 Aveux, 1369, 1412-XVIe s. 465 Id., XVIIe-XVIIIe s. 466 Aveux et déclarations réunis en liasses, 1424-XVIIIe s. 467 Id., liasses 4, 6, 9, 10, 1392-XVIIIe s. 468 Id., liasses 12, 13, 21, 22, 24, 1372XVIIIe s. 469 Aveux et déclarations déclassés, 1392XVIIIe s. 470 Id., 1495-XVIIIe s. 471 Baux des dîmes du trait d'Epréménil et de la Petite Aumonière (15091651). Baux des dîmes de la paroisse (1515, 1541-1783) (y compris les baux des traits des Londes et d'Epréménil de 1674 à 1765). 54 H 473-510 Rouen. Prieuré de Saint-Paul XIIIe-XVIIIe s. 1509-1783 472 Présentation par les seigneurs de Graville à la chapelle Saint-Léonard de Pierre Sené ou le Seney, chapelain de la chapelle Saint-Thomas en l'église SaintAntoine de Rouen (1431), de Jean le Senne (1462, sceau de Jean de Graville). Portion congrue du curé : procédures, quittances (XVIe-XVIIe s.). Procédure contre le curé Nicolas Dutertre et son successeur à propos des dîmes et de l'obligation où ils sont de célébrer des messes en l'église abbatiale (2e moitié du - 49 - 473 Ferme de moulins bannaux, procédure contre le fermier à propos des 40 muids de blé que l'abbaye avait droit de lever sur cette ferme à cause du prieuré SaintPaul (1675). Droits perçus par l'abbaye sur le grand moulin de Robec de la ville de Rouen et sur l'abbaye de Saint-Ouen : baux (1763, 1771, 1779), observations à propos de ces droits (XVIIIe s.). Procédures contre les fermiers, attestation sur les mesures de grains en usage à Rouen (1683). Moulin sur l'Aubette : bail à emphytéose (1643), correspondance avec les Chartreux de Rouen à propos des prétentions des échevins de Rouen sur cette rivière (1731). 1643-XVIIIe s. 474 Sentence de l'officialité de Rouen défendant à Nicolas de Casteneio, chevalier, de troubler le prieuré dans la perception de ses rentes (1230). Lettres royaux confirmant les privilèges du prieuré (1295, copie 1731). Lettres royaux de sauvegarde pour les religieuses de SaintPaul (1337). Vidimus de la main levée décidée par le bailliage de Rouen sur la haute justice de l'hôtel de Saint-Paul (1351). Charte de Louis, comte d'Etampes, lieutenant du comte d'Evreux, roi de Navarre, confirmant l'exemption de toutes les impositions dont jouissaient les 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS hommes du prieuré à Rougemontier et à Hauville (1372, copie XVIIe s.). Confirmation royale de l'exemption de ban pour Saint-Paul (1543). Sentence du bailliage de Rouen autorisant le prieuré à faire abattre les volières de la vallée de Saint-Paul (1568). Cartulaire du prieuré (XVIe s.), copies d'actes consacrant ses droits (XVIIe s.). Assignations à la chambre des comptes pour foi et hommage (XVIe-XVIIe s.). Réunion du prieuré à l'abbaye (1650) (12) et procédure à propos des droits sur le moulin du Robec (XVIIIe s.). Procès verbal de visite canonique du prieuré (XVIIe s., fragm.). Election de la prieure Anne de Vaudetart (1646). Procédure de haro au Parlement pour préserver les droits du prieuré dans une saisie arbitraire effectuée par la compagnie des huissiers et sergents de Rouen (1726). Nomination de Jacques Noël comme vicaire de l'église Saint-Paul (1587). Titres divers : confirmation de la rente par le prieuré sur le grand moulin de l'archevêque sur le Robec (1292), contrats à propos de biens fonciers sis à Eauplet (1231, 1234, 1282, 1401, sceau) et d'autres revenus (1239, 1247, 1253, 1297, 1316, 1395). Fieffe d'une maison à Martainville concédée au prieuré (1247). 1230-XVIIIe s. 475 476 Actes relatifs aux différents opposant le prieuré de Saint-Paul à l'abbaye de Montivilliers, 1464-1585 477 Droit de franc-bateau sur la Seine dans les limites de la vicomté de Rouen, droit de chauffage et de bâtissage dans la forêt de Rouvray : titres et procédures, XIIIeXVIIIe s. 478 Droits d'usage en forêt de Rouvray, XIIIe-XVIIe s. A signaler : lettres d'Henri III d'Angleterre confirmant ces droits (1295), procès verbal de visite des bâtiments du prieuré (1548). Gages-plèges du prieuré de Saint-Paul contre l'abbaye Saint-Ouen de Rouen et le prieuré Saint-Michel au Mont Gargan (1429-1437, 2 sceaux), inventaire des biens laissés à son décès par la prieure Denise de Foulla (1465). Inventaire des titres et papiers du prieuré (1470), mémoire sur ses biens et possessions (XVIIe s.), inventaire des pièces produites dans une procédure à propos de la dîme de Boissay (XVIIe s.), état des propriétaires et locataires résidant ou non de la paroisse Saint-Paul (1607), procédure contre le prieuré Saint-Michel du Mont-Gargan (membre dépendant de Saint-Ouen de Rouen) à propos de diverses parcelles (1411-1688). 1411-XVIIe s. 479 Haute justice de Saint-Paul, droit de visite sur les maîtres et compa gnons toiliers en relevant (XVIe-XVIIIe s.), provision pour les officiers de la haute justice, procédures et sentences contre divers tenants et contrevenants (1498-XVIIIe s.). Procédure contre le sieur Tourotte, receveur général des domaines et bois de la généralité de Rouen, à propos d'un bien sis à Eauplet ayant donné lieu à retrait lignager (1762). 1498-XVIIIe s. 480 Pleds de gages-plèges, procédures de réunion (1576-1760), mise en vente d'un bien sis sur la paroisse Saint-Paul et réuni pour défaut d'homme (1522). 1522-1760 (12) L'ordonnance archiépiscopale unissant le prieuré à l'abbaye est conservé en G 2068. - 50 - 481 Titres de propriétés à Rouen. Tènement Legendre (1395-XVIIIe s.) : liasse A. Tènement Delahaye-Eliot (1467-1771) : liasse B. Tènement Austin Le Brumant (1597-1771) : liasse C. 1395-XVIIIe s. 482 Id. Tènement Rebours-Tasdhomme (1514-1771) : liasse D. Tènement Lelièvre-Forestier (1609-1771) : liasse E. Tènement Lambert-Bennetot (15601774) : liasse F. Tènement Laguette (1413-1771) : liasse G. Tènement Legros-Dubreuil (1503-1771) : liasse H. Tènement Legras-Cordier (1724-1771) : liasse J. Fonds possédés par Pierre Laguette au droit de Jean Baptiste Cavin (1680-1771) : liasse L. Tènement 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS Lambert-Beauquier (1481-1771) : liasse M. 1413-1774 483 audit prieuré (1516-1662). Droit du prieuré sur les traites foraines de Normandie: procédure avec les ayants-droit de la succession d'Isaïe Dubusc (16611663), correspondance avec Delaville, agent d'affaires de l'abbaye à Rouen (1685-1700). 1516-début XVIIIe s. Id. Tènement Piquerey (1592-1771) : liasse N. Fonds tenus par Pierre et LouisMarie Cheruel (1413-1771) : liasse O. Tènement Dujardin-Hospitalières de Saint-Joseph (1513-1774) : liasse P. Tenure du trésorier de la paroisse SaintHilaire (1492-1774) : liasse Q. Tènement de Piquerey (1592-1771) : liasse R. 489 Journaux des rentes du prieuré (15001507). Cahier des quittances délivrées à la prieure Jeanne Mustel pour travaux de hucherie, serrurerie, plâtrerie, (1411), suivi du journal des dépenses pour livraison au prieuré de différents matériaux de construction (1511-1513). 1411-1513 490 Comptes des receveurs du prieuré (15021727) (lac.). Mémoires de fournitures et quittances remises au receveur de SaintPaul (1680-1752). 1502-1752 491 Livre-journal des dépenses du prieuré pour achat de vivres, 1565-1573 492 Travaux entrepris par l'abbesse de Conti d'Hargicourt aux fontaines et à la salle des eaux minérales et conduits par les architectes Gilbert (1763), puis Lalande (1767), correspondance entre l'abbesse et son frère l'abbé de Conti d'Hargicourt, chanoine de la Sainte-Chapelle et homme d'affaires de l'abbaye ; toisés, devis, mémoires d'entreprises, quittances, plans de la salle ; projet de réédification d'un mur de terrasse au jardin de Saint-Paul, correspondance (1751-1752) ; construction du chemin neuf pour la communication des quais de la ville avec l'entrée du chemin de Paris : cession de terrains par le prieuré (1694-1754). 1694-1767 493 Baux de la ferme des eaux minérales, ferme comprenant l'usage d'une usine à calendrer (1736-1780), procédure engagée par les fermiers (Dumont, maître teinturier et calendreur, et Yvelin) contre le prieuré (1765-1766), correspondance de l'abbé de Conti d'Hargicourt. 1736-1780 1413-1774 484 Id. Titres de propriété du prieuré à Rouen. Tènement Hôtel-Dieu de Rouen (1530-1724) : liasse S. Tènement Hôtel de Ville de Rouen (1500-1751) : liasse T. Achats, ventes, échanges de différents biens dépendant de la tenure de SaintPaul (1341-1788) : liasse V. A signaler : Concession faite par la prieure Sedille de Saint-Ouen aux "prêtres de la commune de Notre-Dame de Rouen" de plusieurs biens fonciers sis sur la paroisse de Saint-Paul provenant de la succession de Jehanne du Perche (1343). 1341-1788 485 Contrats pour des maisons de la paroisse Saint-Nicaise autrefois à Gabriel de Bourdigalles, Vincent Bouchier, sieur de Beaumarchais, Laurent Accard, curé de Villers-en- Vexin, 1619-1622. 486 Déclarations des biens sur lesquels le prieuré a droit de lever la dîme, XVIe s1645 487 Baux du manoir de Saint-Paul, baux des revenus du prieuré sur la paroisse SaintPaul (dîme sur l'île du Colombier), à Belbeuf, à la Mi-Voie, sur les fiefs de Normare et du Vivier, 1500-1692 488 Aveux passés par les religieuses du prieu-ré pour leur seigneurie (1542, 1583), état des rentes seigneuriales dues à la baronnie de Saint-Paul (début XVIIIe s.), "Registre pour servir à faire la recette des droits seigneuriaux de la baronnie de Saint-Paul" (XVIIIe s.), autres mémoires des redevances dues au prieuré, procédure contre les meuniers de la ville de Rouen à cause de la rente en froment due - 51 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 494 Procédure devant l'officialité de Rouen contre le monastère de la Sainte-Trinité de Sainte-Catherine-du-Mont au sujet de dîmes, 1517 495 Id., milieu XVIe s-début XVIIe s. 496 Procédure contre les mêmes à propos de la dîme de leur jardin (ou clos du quai du Cellier) (XVIe s.). Baux du pré du quai du Cellier (1521-1644). XVIe s.-1644 497 498 499 500 503 Sentence arbitrale entre le curé de Rougemontiers et le prieuré de SaintPaul au sujet des dîmes de cette paroisse (1266), baux des revenus de la seigneurie et des dîmes, procédures contre les fermiers (XVIe-XVIIIe s.). 1266-XVIIIe s. 504 Fief d'Avesne à Boissay. Déclaration des héritages du fief, copies d'aveux (XVIeXVIIIe s.), baux des dîmes à lever sur le fief d'Avesne (1510-1780), acte passé devant l'archevêque de Rouen par lequel Hugues Dardel, de Boissay, et son fils renoncent à contester au prieuré les dîmes de sa terre de Boissay (s.d. [début XIIIe s.]), procédures contre les curés de Boissay à propos des dîmes (XVIeXVIIIe s.), contre Jacques de Beaudouin, seigneur de Boissay, patron de la paroisse, contre le prieuré de SaintLaurent en Lyons (1736) ; sentence dans un procès opposant ce prieuré au curé de Lorleau au sujet des dîmes du Haut et du Bas Saint-Crépin (1603). [Début XIIIe]-XVIIIe s. 505 Fief de Saint-Paul sur les paroisses de Rougemontiers, Eturqueraye, Hauville. Pleds de gages-plèges (1489-1551 (lac.), 1553, 1595-1609). 1489-1609 Actes relatifs aux droits de dîme percus par le prieuré de Saint-Paul dans le fief d'Avesne (à Boissay-sur-Ry, SaintAignan-sur-Ry et Rebets), procédure contre Michel le Chevallier, curé de Boissay, XVIIe s. 506 Id. (1610-1612, 1621, 1630-1633, 1637, 1639, 1644, 1645, 1660, 1672, 16741684, 1686, 1688, 1701, 1707-1709, 1716). 1610-1716 Procédure contre le même, minutes de mémoires, copies de déclarations de la seigneurie de Boissay, tous de la main de Delestre, sergent de la haute justice de Saint-Paul, XVIIe s. 507 Procédure contre le même, XVIIe s. 508 Procédures à propos de l'amodiation des revenus de la cure de Crevon aux curés de cette paroisse, XIIIe-XVIIIe s. 509 Fontaine-Châtel. Baux des dîmes (15101782), titres et procédures à propos des dîmes (1527-XVIIIe s.). 1510-XVIIIe s. 510 Paroisses de Salmonville-la-Rivière, Catenay, Morigny et Fontaine-Châtel. Acte de l'officialité de Rouen vidimant une Seigneurie de Rougemontiers. Actes fonciers relatifs à divers biens sis à Rougemontiers (1265, 1307, 1382), permission donnée par l'abbesse de Montivilliers à la prieure d'employer les revenus de Rougemontiers aux travaux de réparation du prieuré (1429). Cueilloir (XVe s.), papier terrier (XVIIe s.), procès verbal d'arpentage des terres de labour chargées de dîmes envers l'abbaye de Montivilliers (1748), débat de tenure avec le duc de Guise (1534), procédures à propos des dîmes contre les religieux du Bec et autres (1525-1527, 1540, 1653), procédure de réunion (1702, 1705), pièces diverses relatives à l'exploitation du domaine de Rougemontiers (XVIe-XVIIIe s.). 1265-XVIIIe s. Rougemontiers. Déclarations d'aveux passés pour les numents 1-3, 6, 8-16 et 18, XVIe s-XVIIIe s. 501 Aveux pour aînesses sur Rougemontiers (1 à 5), XVIe-XVIIIe s. 502 Aveux pour aînesses sur Rougemoutiers (7 à 10), XIVe-XVIIIe s. - 52 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS bulle d'Alexandre IV relative aux dîmes de "Sermonville" (1527). Contrat de fieffe sur Salmonville (1307). Rôles des tenures et autres droits du prieuré sur Salmonville (XIVe s.). Procédure contre Pierre Raoulin, seigneur de Longpaon, pour raison de 60 s. de rente dus au prieuré sur le moulin de Longpaon (1462-1479). Contentieux avec les curés de Salmonville au sujet des dîmes, aveux, saisies, ventes de terres, bornage, procédure pour déplacement de bornes (1605-1606), recettes de rentes de Salmonville et Catenay (1514), sauvegarde accordée aux habitants de Salmonville par le duc de Longueville (1643), collation de la cure de Salmonville-la-Rivière relevant du prieuré de Saint-Paul (1574-1639). XIVe-XVIIe s. 54 H 511-522 Burnouf le jeune, Gilbert Donchart, Robert Ferrant (1249) et divers membres de leurs familles (2e moitié du XIIIe s.). Procédures à propos de la vavassorerie de la Cordière dont le sieur de SaintAubin est en partie possesseur (XVIeXVIIIe s.). XIIIe-XVIIIe s. 519 Aveux pour les tènements Lacourbe et Brémare, XIVe-XVIIIe s. 520 Aveux pour le tènement Lacourbe, XVIeXVIIIe s. 521 Baux de la ferme et des dîmes, 15151783 522 Suppliques des habitants à l'abbesse pour lui demander de les aider à se procurer un livre de choeur pour leur église (s.d., début XVIe s.). Résignation de la cure en faveur de Louis Caignet (1615). Reconnaissance passée par les curés (16331749). Décharge de la taxe des francsfiefs et nouveaux acquêts pour la seigneurie de Routot (1636). Procédure contre la veuve Quenin (1681). Reconnaissances passées pour des biens sis sur la paroisse Saint-Michel-de-la-Chapelle (1511-1750). Réunions d'héritages relevant de la seigneurie de Saint-Vigor (1753). Procédure contre la marquise de Quitry à propos des champarts dus par elle pour une pièce de terre sise à Routot (1750). Début XVIe s.-1753 54 H 523 Saint-Barthélemy-de-Neuville. Actes concernant les curés de la paroisse (1244-1290, 2 sceaux). Fragment d'une information sur des voies de fait commise dans la grange du presbytère (2e moitié XVIe s.). Procédure contre le curé, Louis le Masson, à propos des dîmes (1599-1610). 1244-1610 Routot XIIIe-XVIIIe s. 511 Anciens titres, XIIIe-XVe s. 512 Cahiers de pleds de gages-plèges, 1553, 1595-1628 513 Cahiers de pleds de gages-plèges et procès-verbaux, 1634-1749 514 Sentences de réunion, XVIIe-XVIIIe s. 515 Aveux des sieurs de Saint-Aubin, XIIIeXVIIIe s. 516 Aveux pour les tènements Pierre de Saint-Aubin et Jean Martin, XVe-XVIIIe s. 517 Aveux pour le tènement Pierre de SaintAubin, XVIe-XVIIIe s. 518 Actes relatifs à des rentes acquises par l'abbaye sur des biens fonciers sis à Routot et dans lesquels interviennent : Robert, fils de Rabel, et Gauthier Clerc dit Le Bon (1230), Nicolas Coupe et Elie Dorle (ou Dolle) (1242), Guillaume de Saint-Aubin, Richard de la Bruyère, Robert Philippe, Robert Dufresne, Guillaume Burnouf l'aîné et Guillaume 54 H 524-526 Saint-Eustache-de-la-Forêt 1277-XVIIIe s. - 53 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 524 Baux des traits de dîmes de la Queue, de la Barre, du Suret, (XVe-XVIIIe s.), procédures contre le prieur du Val-auxMalades-lès-Bolbec (ou Val au Grès), curé de Saint-Eustache-de-la-Forêt, contre le même, héritier du sieur Récusson, curé de Saint-Eustache, à propos des réparations au presbytère (1774). XVe-XVIIIe s. 525 Titres des dîmes, 1277, fin XVe-XVIIe s. 526 Reçus délivrés au receveur de l'abbaye par le curé pour paiement de sa pension prélevée sur les dîmes de la paroisse, XVIIe-XVIIIe s. 54 H 527-528 527 528 54 H 529-530 Saint-Jean-des-Essarts et La Cerlangue 1267-XVIIIe s. Vente par Goscius Engaigne de rentes assises à Saint-Michel-de-la-Chapelle (1267). Accord avec le curé de La Cerlangue à propos de la dîme de cette paroisse (1282). Accord entre les abbayes de Saint-Georges de Boscherville, Valmont et Montivilliers d'une part, et le curé de La Cerlangue d'autre part à propos des dîmes de la paroisse (1326, sceau fragm.). Baux des dîmes (XVIe-déb. XVIIIe s.). 1267-début XVIIIe s. Dîmes, portion congrue procédures, XVIIIe s. des 530 Actes relatifs aux cessions faites de la seigneurie : en 1569 par l'abbaye ; en 1633 par Jacques de Saint-Germain, sieur du Post, à Barnabé Le Veneur, sieur de Berteloge, avocat au présidial de Caen ; en 1780 par Jacques Lecordier à Claude Hénault, secrétaire au tribunal des maréchaux de France près le bailliage de Vire. Baux à ferme du fief (XVIe-XVIIe s.), "chartriers" ou "journaux" des rentes de la seigneurie (1505, 1539, 1551). XVIe-XVIIIe s. 54 H 531 Saint-Jouin-Bruneval. Fief de Vitreville : aveux, consultations juridiques à propos des baux XVIIe-XVIIIe s. 54 H 532-533 Saint-Laurent-de-Brèvedent XIVe-fin XVIIIe s. curés, Saint-Jean-le-Blanc 1399-XVIIIe s. 529 Seigneurie de Beaumont. Actes relatifs à un différend entre l'évêque de Bayeux et l'abbaye à propos de ce fief (1399-1409), aveux rendus à l'abbaye (XVe-XVIIe s.), acte d'une procédure en l'Echiquier opposant l'abbaye à l'évêque de Bayeux à propos d'un gage-plège à lever à SaintJean-le-Blanc (1409, sceau), actes concernant les droits de l'abbaye à SaintJean-le-Blanc (XVIe s.). 1399-XVIIe s. 532 Droit des foires à la Saint-Laurent, contentieux avec le comte de Tancarville, actes de procédures diverses à propos de ce droit, 1382-1607 533 Entretien des rivières: procès verbal de visite des rivières "devant Montivilliers et Harfleur" et "au dessus" (1432, copie). Note à l'intention des religieuses à propos du curage de ces rivières (XIVe s.). Procédures successives de l'abbaye contre les meuniers des moulins de la rivière de Saint-Laurent et contre les propriétaires (comte de Brissac, M. de Saint-Luc, marquis de Beuvron (15511632). Succession de Jehan Malartus, de Saint-Laurent-de-Brèvedent (1573-1584). Minute d'une lettre de l'abbesse au grand maître des eaux et forêts du comté de Tancarville à propos d'un délit commis par les gardes-chasses de l'abbaye (fin XVIIIe s.). XIVe-fin XVIIIe s. 54 H 534-538 Saint-Martin-du-Manoir 1258-XVIIIe s - 54 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 534 Titres de 3 rentes vendues par Richard dit le Payen à Thibault le Parmentier (1258, 1260, sceau). Extraits d'anciens "chartriers" de l'abbaye relatifs à des terres sises à Saint-Martin-du-Manoir (1299, 1424, copies). Titres concernant la tenure qui fut Olivier Delapierre (14741586). Rente vendue par Jean Dumoulin à Jacques Leblond (1514-1516), puis par ce dernier à Nicolas Tirel, bourgeois de Montivilliers (1519). Titres d'une pièce de terre de 3 acres sise à Saint-Martindu-Manoir successivement possédée par la famille Le Post, Sébastien Fondimare, chirurgien à Montivilliers, Jean des Loriers, Alexandre de Quevillière et acquise par l'abbaye contre aveu aux Toustain de Richebourg, seigneurs de Saint-Martin (1594-1678). Aveux rendus à l'abbaye à cause de son fief de Routot pour un pièce de terre sise à SaintMartin-du-Manoir par divers membres de la famille Eustache de la Vignotière (1670-1774). Rente contestée à l'abbaye par Noël Lore dit Gamot et Pierre Haultot, prêtre (1555). Echange de terres entre Antoine de Val, curé de SaintMartin-du-Manoir et de Buglise, et Louis de la Rue, seigneur de Saint-Martin (1559). Aveu au duc de Valentinois à cause de sa baronnie de Hautot-surDieppe, membre de duché d'Estouteville, par Gaspard de Toustain de Frontibosc, seigneur de Richebourg et haut-justicier et patron de Saint-Martin-du-Manoir (s. d.). Procès-verbal de bornage d'une terre dépendant du moulin de l'abbaye à SaintMartin-du-Manoir (1756). 1258-1774 tres de maisons proches du moulin (XVIe-XVIIe s.). XVIe-XVIIIe s. 537 Baux du moulin du Pont, 1505-1783 538 Sentence contre Jérôme Le Post, curé de Saint-Martin, au sujet d'une inhumation dans le choeur de l'église (1629). Assignation à Guillaume Bachelley, curé, pour rendre aveu à Jacques Bertout, sieur de la Rocque et de Saint-Martin, pour son manoir presbytéral. Certificat relatif aux prières faites en l'église de SaintMartin pour l'abbesse de Montivilliers, patronne de la paroisse (1725). Procédure contre le curé Hanot à propos des réparations au choeur et au chancel de l'église (1744-1747) ; contre la communauté des habi-tants à propos de la réparation du clocher (1749-1751) ; contre le curé à propos de réparations au presbytère et à la grange (1620), actes de collation de la cure (1525-1747). 1525-1751 54 H 539 Saint-Nicolas-de-la-Taille. Rente de 14 s. pour deux acres de fief concédés par l'abbaye à Guillaume Fouache (1291). Bois de Sainte-Honorine appartenant à l'abbaye : baux (1533, 1579, 1587), actes relatifs aux verdiers de ces bois (XVIIe s.), réceptions des gardes-chasse (17551779), bois de l'Abbesse (1779). 1291-1779 54 H 540-548 Sainte-Marie-au-Bosc 535 Trait de dîme d'Estinot appartenant aux curés de Sainte-Croix et Saint-Sauveur de Montivilliers, procédure (XVIe s.), baux (1559-1642) ; trait de dîme appartenant aux curés de la paroisse, baux (1483, 1527-1775), aveux rendus par les curés pour leur bénéfice (1606-1724). 1275-XVIIIe s. 540 1483-1775 536 Convention avec le maréchal de Brissac à propos des eaux du moulin du Pont (1580), obligations des fermiers, procédures (1555, XVIIe-XVIIIe s.), ti- - 55 - Reconnaissance de rente par Gilles et Richard d'Octeville (1275, sceau), bail de l'église de Sainte-Marie-au-Bosc par l'abbesse à Jean Dinance (?), prêtre (1311, sceau), procédure de contrainte exercée sur l'abbaye par les gens des comptes du Roi en Normandie pour le paiement d'une amende de 500 l. t., quittance pour une somme versée sur la ferme de Sainte-Marie-au-Bosc (1369), ferme de l'autelage de l'église (début XIVe s.), rentes diverses. 1275-1369 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS 541 Pleds de gages-plèges de la seigneurie et de la prévôté royale de Cartot engagée à l'abbaye, 1598-1749 (lacunes). 542 Déclarations XVIIIe s. 543 Id, XVIe-XVIIIe s. 544 Id., XVe-XVIIIe s. 545 Contrats de concessions de fieffe, déclarations des tenanciers, XVe-XVIIIe s. des tenanciers, 54 H 549 XVIe- A signaler : plan de la tenure de l'abbaye dans la paroisse du Tilleul (XVIIIe s.). 546 Baux de la vicairerie (1532-1557), sentence archiépiscopale exemptant les vicaires de Sainte-Marie-au-Bosc, SaintPaul et Lillebonne de comparaître aux "sennes" de l'archevêque (1576), baux des dîmes (1564-1780, lacunes), pièces de procédure (XVIe-XVIIe s.), procès verbal de visite de l'église (1582), accord avec les paroissiens à propos de travaux à l'église (1516), réparations du chancel (1551-1597), de la nef et de la tour (XVIe s.), réclamation du vicaire Guillaume Frémont à propos du droit de hallage (1567), baux des oblations de l'église (1506, 1511), procédure et sentences contre le curé Louvet à propos de ses fermages (1728-1731), "mémoire des terres qui doivent la dîme à MM. les religieux de Saint-Georges de Bosquerville en la paroisse de Sainte-Marie-auBosc" (XVIIIe s.), quittances de décimes remises aux curés (1571-1587), correspondance à propos des titres de possession de cette terre par l'abbaye de Montivilliers (1760). XVIe-XVIIIe s. 547 Paroisse du Tilleul : déclarations passées au profit de l'abbaye, XVe-XVIIIe s. 548 Prévôté de Carretot : vente de la prévôté à l'abbaye (1609), titres relatifs à la possession de la prévôté par l'abbaye (XVIIe s.), aveux rendus par les vassaux (dont les chartreux de Bourbon-lèsGaillon) (XVIIe-XVIIIe s.). XVIIe-XVIIIe s. Sanvic. Accord avec Jehan Malet, seigneur de Guetteville, à propos du patronage de l'église de Sanvic (13091310). Provisions de la cure de SaintDenis de Sanvic, du patronage de l'abbaye (1501-1641). Pension due à l'abbaye par les curés de Sanvic, aveux rendus par les curés (1529-1785). Testament de Guillaume Lemaître, de Sanvic (1566), procédure entre les curés du Havre et de Sanvic au sujet de leurs droits curiaux respectifs (1761-1762), pièces relatives à la construction du presbytère (1735) et aux curés. A signaler : Procuration passée devant les notaires de Québec par Jean Félix Recher, curé de Québec et chanoine de la cathé-drale de cette ville, héritier de Jean Ledoult, curé de Sanvic (1752). XIVe-XVIIIe s. 54 H 550-552 Sévigny et Chiffreville 1216-1760 550 Arbitrage à propos des dîmes de Sévigny (avant 1216), accord avec l'abbaye SaintAndré-en-Gouffern à propos des droits de pâture (1244) ; accord avec Beaudoin de Mons à propos du ban du moulin et du four de Chiffreville (1319, 1322, 1323, 2 sceaux fragm. de l'abbaye, sceaux de la vicomté de Falaise) ; vidimus et copies d'actes de 1272 et 1277 intéressant des rentes dues par divers membres de la famille de Mons à Chiffreville (1322, 1445) ; reconnaissance passée par Beaudoin de Mons (1323) ; actes d'une procédure contre Agnès de Mons, veuve de Richard de Courcy (1391-1399) ; actes relatifs à la restauration d'un pont à Sévigny (1390-1391) ; modération de rente accordée par l'abbaye à Georges et Richard de Courcy pour obtenir remise des droits dus à l'abbaye pour raison d'un moulin, étang, bois et four à ban (1452) ; vidimus (1474) d'un acte de procédure opposant Georges de Courcy, sieur de Chiffreville, à Perrin le Vavasseur au sujet de coupes de bois (1408). Aveux au comte d'Alençon : pour les héritages possédés en la paroisse de Sévigny (1379, sceau fragm.), pour le fief de Chiffreville et le patronage de - 56 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS l'église de Lisores (1399-1454, 2 sceaux fragm.), concession pour 3 ans de la terre de Sévigny par l'abbaye (1348, sceau fragm.), répits pour aveu accordé par le duc d'Alençon (XVe s., sceau fragm.) ; aveux remis à l'abbaye (1382) ; paiement du 13e d'un fiefferme acquis par Philippe des Faverus de Richard de Courcy (1469) ; aliénation de la seigneurie (1578) ; réunion du fief de Sévigny (1637), correspondance à propos des droits du maréchal de Thomont (milord Clark) sur la seigneurie de Sévigny (1760). XIIIe s.-1760 551 4 cahiers de déclarations de tenanciers de la seigneurie de Sévigny, fin XVe-déb. XVIe s. 552 Rentes intéressant notamment le bois du Tillay et concernant : Isabelle, veuve de Guillaume Columbel et ses fils (1224), Pierre Columbel (1245), Richard de Sainfreville (1252), Robert Hernuis (1283), Remy Bernart (1317). Vidimus du renoncement fait en 1254 par Jean, maréchal de France, à un droit qu'il prétendait de prélever dans le bois du Tillay les matériaux nécessaires à la défense de son château d'Argentan (1254, sceau fragm.), vidimus (1566) d'un acte de 1477 par lequel l'abbaye renonce à ses droits sur ce bois. Procédures contre : Jacques Gaulthier, sieur de Montreuil et vicomte d'Argentan (1603) ; - Jacques Marquet, receveur du domaine d'Argentan et Exmes, apanage appartenant au duc de Luxembourg (1604). Actes divers relatifs à la gestion de la seigneurie (XVIe-XVIIe s.). (1243) ; Regnauld de Novavilla (1249) ; Gérard Patronille ; Jean de Rueil et ses proches ; Jehan Sarment ; Jacques de Males Aires (vignes de la Bataille) ; Erambourg de Ruella, femme de Raoul Tycelin ; Jehan Aude (1253) ; Givelina et Odeline de Ruella, fille de Richard de Ruella (4 sceaux) ; Jean de Ruella Cauturane (1254, sceau) ; Jehan de Enneville, frère prêcheur ; Aelis de Wassuye, religieuse de l'abbaye de Montivilliers (1255) ; Raoul de Gal, chevalier (1268) ; Guillaume Dutraile (1277, sceau). Perception de 6 muids de vin sur la vicomté de Gisors : mandement des gens des Comptes du duché de Normandie (1423, sceau). Cahiers des titres des rentes de l'abbaye sur les vignes de Vernon (1433) et vidimus d'actes de concession (1433). Rôle du vin appelé "les moesons" dû à la reine d'Angleterre en la châtellenie de Vernon de 1430 à 1432. Assignations de la vicomté de Gisors aux débiteurs (1463 et 1478) annexées à une supplique présentée par les religieuses à la chambre des comptes pour se voir maintenues dans le droit annuel de 6 muids de vin blanc sur la châtellenie de Vernon. Actes relatifs à la procédure engagée à ce sujet contre le receveur de Gisors (1514-1549). A signaler : fixation en argent de la valeur des rentes en nature faite par le bailliage de Gisors (assises de Vernon du 6 octobre 1528). 1243-1549 54 H 554-555 Actes divers 1400-XVIIIe s. 554 A signaler : quittance au sieur d'O (1543) ; lettre de ? à son fils au sujet du sieur d'Auberville et de l'évêque de Sées (1583). 1224-XVIIe s. 54 H 553 Vernon. Actes fonciers relatifs aux rentes assises sur le vignoble de Vernon et concernant : Agnès Lagomonde, Jehan Aude et son frère Raoul Aude (sceau) ; Isabelle femme de Richard, fils de Raoul Torti ; Jacques de Masles Eres ; Gérard Peronnelle ; Richard, fils de Raoul Torti - 57 - Exécution du testament de Jean Mauconduit, curé de Saint-Martin-auxCertains (aux Chartrains) (dioc. de Lisieux), (1473) ; cession à Nicole Quesnel, avocat, par Jehan Adder, de Theuville-aux-Maillots, d'une rente de 15 l. 15 s. à prendre sur les biens de Pierre Blondel, Marin Leblond et Nicolas Thoisy (1558) ; réparations à la maison où demeure Perrine, veuve Baudribosc, à Montivilliers (1563) ; adjudication des coupes de bois de la seigneurie de Longueville (1567) ; quittance remise par l'abbaye à Etienne Egreu (?) l'aîné, héritier du fief Haner (Haune ?) (1577) ; 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS décret du fief noble d'Epréménil : procédure contre Jehan et Pierre Le Roux, écuyer, et Nicolas de La NoueSaint-Martin, sieur d'Epréménil (15771578) ; documents comptables provenant de l'aumônerie de l'abbaye (début XVIIe s.). Etat des pauvres de l'hôpital de Montivilliers. l'abbaye pour la paroisse de Manteville, procès à la cour des aides à ce sujet (1565) ; procédure contre Jacques Gaultier, meunier du moulin Callouel (1566) ; contrainte au profit de l'abbaye contre Nicolas Delaure Saint-Martin, sieur d'Epréménil (1577) ; pièce d'une procédure au bailliage de Caux contre Jehan Estur et François Mauris (1627) ; pièce d'une procédure engagée par Philippe Dagnicourt à propos du décret d'une maison à Rouen, rue Ecuyère, paroisse Saint-Jean, où pend pour enseigne "Les Trois Maures" (1624) ; sentence du bailli de Caux condamnant Jean Boucher, maçon à Montivilliers, à reboucher les trous par lui faits "en la muraille faisant la closture" de l'abbaye (1627) ; procès de l'abbaye contre Guillaume le Diacre, sieur des Essarts (1634) ; pièce d'une procédure opposant l'abbaye à Jean Fremont, élu de Montivilliers, dans la succession de Jean Hérault (1634) ; sommation dans un procès opposant l'abbaye à Philémon le Coq, sieur de Dambusc (1638) ; pièce d'une procédure contre Philippe Prudhomme (1660) ; procès verbal concernant Guillaume Avenel, de la paroisse du Bosc-Crépin (1673) ; décret du fief de Fontaine près Fresnay saisi sur Vincent Chauvin, prêtre, seigneur de Fontaine (1681) ; signification aux chapelains de Saint-Hildevert de Gournay à propos d'une redevance sur requête des religieuses de Clairruissel (1684) ; assignation aux notaires de Neufchâtel à la requête de Claude Ternicien (?), concierge des prisons royales de cette ville (1698) ; requête présentée au bailli de Caux par la veuve Freret au sujet de la succession de son beau-père Guillaume Freret (1705) ; assignation à Jean Buet, laboureur demeurant à Couteville (1710) ; exploit concernant une créance sur la succession de Jean Hautot, cuisinier à Montivilliers 1717) ; réclamation par l'abbaye de la garde-noble des enfants de Georges le Jaulne, seigneur de Sermonville-la-Rivière et Bruneval (1743-1744) ; délibération d'une communauté (?) donnant pouvoir au sieur Lheureux, prêtre, et au sieur Lefebvre, Redevances dues par l'abbaye à la delle Cavelier, veuve du président de SaintAubin, pour son fief du Bucquet (16091649) ; accord à propos de réparations aux maison et héritage sis à Montivilliers, paroisse Saint-Germain, qui furent au sieur Langlois et dont Antoine Deschamp, sieur de la Motte, a la jouissance (1648) ; contrat de mariage de Charles Tasserie, fils de Guillaume, meunier de Montivilliers (1655-1656) ; aveu passé à François de Noailles pour un bien situé en sa châtellenie de Grainville par le sieur Delaroche, marchand bourgeois de Paris (1682) ; enquête sur l'aliénation de biens des communauté d'habitants (1678) : contestations à propos de terres appartenant à l'abbaye et provenant de Guillaume Le Post, sieur d'Epaville (1678-1679) ; saisie opérée sur requête de l'abbesse contre Jean Hautot pour le loyer d'une maison (1717) ; procès en la maîtrise de Caudebec contre le sieur Maille pour délit de chasse sur le domaine de l'abbaye (1763) ; expertise d'une maison à Montivilliers provenant de la succession de Marie-Françoise Abraham, épouse de Robert Lefebvre (1778) ; extraits du registre des appréciations du bailliage de Montivilliers (fin XVIIIe s.) ; état du produit des rentes seigneuriales recueillies par l'archevêque de Rouen dans les paroisses de Dieppe, Aliermont, (XVIIIe s.). Actes de procédures isolées : signification de gage-plège à l'archevêque de Rouen à la requête à l'abbaye (1490) ; pièce d'une procédure contre Eustache Le Maignen, prêtre, pour coups et blessures sur la personne de Richard Carrel, prêtre de la paroisse de Sanvic (1531) ; pièces de procédure concernant Adam Leclerc, curé de Bellefosse (1533) ; imposition de - 58 - 54 H : ABBAYE DE MONTIVILLIERS avocat, pour transiger avec le sieur Moulin, avocat (1770). 1473-XVIIIe s. 555 deux lettres adressées au curé de Vittefleur par Albert Maréchal, vicaire général (Fécamp, 26 sept. et 3 oct 1662) : mesures canoniques portées contre diverses paroisses de Vittefleur ; notes sur la vie de saint Philibert, réflexions théoriques et morales (XVIIIe s.) ; manuscrit espagnol sur le monastère de la Huelgas à Burgos (XVIIIe s.) (13) ; note sur une estampe donnant la liste des membres du parlement de Rouen en 1499 (XVIIIe s.) ; procuration générale donnée à Benoît Ferrant, conseiller en cour laie à Eu, par Engelbert de Clèves, comte de Nevers (1492) ; ordonnance royale contre les blasphémateurs : copie collationnée au greffe de la vicomté de Montivilliers (1510) ; supplique à l'officialité de Fécamp présentée par Auger, ancien prêtre habitué de la paroisse de SaintFromont et aumônier du marquis de Raffetot, coupable d'avoir vécu en concubinage avec l'une de ses paroissiennes (1669) ; certificat d'adhésion au formulaire contre les cinq propositions délivré à Jean Broutet, chanoine semiprébendé de Saint-Aignan d'Orléans (1750) ; projet de transfert du bailliage de Montivilliers au Havre (XVIIIe s.). Acte par lequel Pierre Duval, vicomte de Gruchet pour l'abbaye de Fécamp, reconnaît avoir pris en fief de Jehan d'Estouteville, sieur de Chaillemesnil, le service de la prévôté à cause d'une maison sise à Osmonville (1400, sceau de la vicomté de Gruchet). Aveu au Roi par Jean, sieur d'O et de Franconville, sénéchal du comté d'Eu, pour le fief d'Auzouville (paroisse d'Angervillel'Orcher) en la vicomté de Montivilliers (1493). Plans fragmentaires : détails d'architecture (s.d. [fin XVe-déb. XVIe s.]). Lettre de Cavelier à M. de Bordages (22 janvier 1598, copie collationnée) : nouvelles générales, voyage du roi en Bretagne, droit de manualité du prieuré de Saint-Paul ; lettre de M. d'Espaville à M. de Beaunay, sieur du Tot (2 octobre 1647) ; lettre du sieur de Mallorrye à M. d'Espaville (1647) : mouvements de la flotte française sur les côtes italiennes ; 1400-XVIIIe s. _____________________________ 13) Etait joint aux papiers concernant l'exemption de l'abbaye (54 H 37). - 59 - -7- Index Tableau méthodique des mots matières cités dans l'index Institutions, droits seigneuriaux et féodaux Aunage (droits d') Bailliage de Montivilliers Ban et arrière-ban Committimus Corvées Décimes Foires Franc-bateau Franc-salé Haullage (droit d') Haute justice de l'abbaye Havage (droit de) Inhumation (droit d') Justice (droit de) Moulins Officialité (droit d') Officialité de Montivilliers Paon (présentation du -) Patronage (droits de) Poids et mesures Privilèges de l'abbaye Prix Rivière Traites foraines Affaires religieuses Abjuration Archevêques de Rouen Bulles pontificales Carmélites Chapellenies Chapelles Confréries Culte Fête des Cinq Plaies Fondation de messe Graduel Hérésie Jansénisme Miracles Rouleau des morts Sermons Service funèbre pour le Dauphin Sonnerie de cloches Te Deum Tiers Ordre de saint François Vie monastique Abbaye de Montivilliers Abbesses Armoiries de l'abbaye Greneterie Hôpital de l'abbaye Infirmerie de l'abbaye Personnel religieux Pitancerie TABLEAU METHODIQUE Prieures Réformation (XVIIe s.) Religieuses Religieuses de Montivilliers Trésorerie Economie Comptes généraux de l'abbaye Dîmes novales Eaux minérales Moulins Prix Receveurs de l'abbaye Traits de dîmes. Histoire générale et locale Ducs de Normandie Edit de Nantes Guerre de Cent ans Guerres de Religion Infanticide Intendance de Rouen Religionnaire Rois d'Angleterre Rois de France. - 64 - Tableau des noms géographiques hors département de la Seine-Maritime cités dans l'index FRANCE Aisne : Laon, Soissons Manche : Montebourg, Valognes Aube : Bar-sur-Aube, Troyes Marne : Châlons, Reims Calvados : Bayeux, Cabourg, Caen, Chambrois, Falaise, Lisieux, Liso-res, Orbec, Saint-André-en-Gouf-fern, SaintGeorges-d'Aunay, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Martin-aux-Certains, Touques, Vire Oise : Beauvais, Savigny Orne : Argentan, Chiffreville, Exmes, Sées, Sévigny Puy-de-Dôme : Marsat Eure : Bec (Le), Bourbon-lès-Gaillon, Evreux, Gisors, Saint-Laurent-en-Lyons, Vernon Seine : Paris Seine-et-Marne : Meaux Eure-et-Loir : Chartres Yonne : Sens Gers : Auch Yvelines : Poissy, Germain-en-Laye Loiret : Orléans ETRANGER Angleterre : Angleterre Canada : Québec Belgique : Liège, Ypres Espagne : Burgos - 65 - Saint-Cyr, Saint- 54 H 313 Sceau de l'abbaye (1400) : au registre inférieur, l'abbesse Jeanne d'Aumont, entre deux écus à ses armes 54 H 72 Papier-journal du revenu de l'abbaye (1568-1569) Armoiries de l'abbesse Guillemette de La Platière (1553-1589) : dessin figuré en p. 2 de la couverture du registre 54 H 72 - 10 - 54 H 23 Rouleau de prières de l'abbesse Marie de Noyers, partie supérieure (1398) - 10 - Table des illustrations - Rouleau de prières de l'abbesse Marie de Noyers, partie supérieure (1398)...................... p. 6 - Sceau de l'abbaye (1400) : au registre inférieur, l'abbesse Jeanne d'Aumont, entre deux écus à ses armes ................................................................................................ p. 10 - Papier-journal du revenu de l'abbaye (1568-1569). Armoiries de l'abbesse Guillemette de La Platière (1553-1589) ............................................................................. p. 10 - Lettre d'Henri IV (1609) relative au privilège du paon ...................................................... p. 12 - Projet de pavillon des eaux minérales à édifier dans les jardins du prieuré de Saint-Paul-lès-Sens (1763)............................................................................................. p. 66