Chap 57 - Tapis et autres revêtements du sol en matières textiles

C57/1
CHAPITRE 57
TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIEÈRES
TEXTILES
Notes
1. Dans ce chapitre, on entend par «tapis et autres revêtement de sol en matières
textiles» tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le
dessus lorsque celui-ci est posé. Sont couverts également les articles qui
possèdent les caractéristiques de revêtements de sol en matières textiles, mais qui
sont utilisé à d'autres fins.
2. Le présent chapitre ne couvre pas les thibaudes.
C57/3
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
57.01
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
570110 1 0 1
570110 1 0 1 0 3 Tapis à points noués ou enroulés,même confectionnés,de laine
570110 1 0 2
--- comportant de 251 à 350 rangées au mètre :
570110 1 0 2 0 5 Tapis à points noués ou enroulés,même confectionnés,de laine
570110 1 0 3
--- comportant de 351 à 449 rangées au mètre :
570110 1 0 3 0 7 Tapis à points noués ou enroulés,même confectionnés,de laine
ou de poils fins, contenant en poids plus de 10% au total de soie
ou de bourre de soie (schappe), comportant de 351 à 449
rangées au mètre*....................................................…
570110 1 0 9
--- comportant plus de 449 rangées au mètre :
570110 1 0 9 0 9 Tapis à points noués ou enroulés,même confectionnés,de laine
ou de poils fins, contenant en poids plus de 10% au total de soie
ou de bourre de soie (schappe), comportant plus de 449
rangées au mètre*.................................................…
-- autres :
570110 9 0 1
--- comportant moins de 251 rangées au mètre :
570110 9 0 1 0 5 Tapis à points noués ou enroulés,même confectionnés,de laine
ou de poils fins, ne contenant pas ou contenant 10% ou moins
au total de soie ou de bourre de soie (schappe), comportant
moins de 251 rangées au mètre *..................................................…
570110 9 0 2
--- comportant de 251 à 350 rangées au mètre :
570110 9 0 2 0 7 Tapis à points noués ou enroulés,même confectionnés,de laine
ou de poils fins, ne contenant pas ou contenant 10% ou moins
au total de soie ou de bourre de soie (schappe), comportant
de 251 à 350 rangées au mètre *....................................................…
570110 9 0 3
--- comportant de 351 à 449 rangées au mètre :
570110 9 0 3 0 9 Tapis à points noués ou enroulés,même confectionnés,de laine
ou de poils fins, ne contenant pas ou contenant 10% ou moins
au total de soie ou de bourre de soie (schappe), comportant de
351 à 449 rangées au mètre *.......................................................…
A.I.R
taux
-- contenant en poids plus de 10% au total de soie ou de
bourre de soie (schappe) :
--- comportant moins de 251 rangées au mètre :
ou de poils fins, contenant en poids plus de 10% au total de soie
ou de bourre de soie (schappe), comportant de 251 à 350
rangées au mètre*.................................................…
TAXES
LOREM
- De laine ou de poils fins :
ou de poils fins, contenant en poids plus de 10% au total de soie
ou de bourre de soie (schappe), comportant moins de 251
rangées au mètre*....................................................…
EMENT
taux
Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés,
même confectionnés :
570110
PRELEV AUTRES
C57/4
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
20
1
18
570110 9 0 4
--- comportant de 450 à 500 rangées au mètre :
570110 9 0 4 0 1 Tapis à points noués ou enroulés,même confectionnés,de laine
ou de poils fins, ne contenant pas ou contenant 10% ou moins
au total de soie ou de bourre de soie (schappe), comportant de
450 à 500 rangées au mètre *.........................................................…
570110 9 0 9
--- comportant plus de 500 rangées au mètre :
570110 9 0 9 0 1 Tapis à points noués ou enroulés,même confectionnés,de laine
ou de poils fins, ne contenant pas ou contenant 10% ou moins
au total de soie ou de bourre de soie (schappe), comportant
plus de 500 rangées au mètre *......................................................…
570190
- D'autres matières textiles :
-- de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du n° 5605 ou en matières textiles
avec des fils de métal incorporés :
--- De soie :
570190 1 0 1
570190 1 0 1 0 1 Tapis à points noués ou enroulés,même confectionnés,de soie*.
570190 1 0 2
--- De matières textiles synthétiques :
570190 1 0 2 0 3 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés, de
matières textiles synthétiques*............................…
570190 1 0 9
--- Autres :
570190 1 0 9 0 7 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés, de
bourre de soie (schappe) ou de filés ou fils du n° 5605 ou en
matières textiles avec des fils de métal incorporés*.........…
-- d'autres matières textiles :
570190 9 0 1
--- De coton :
570190 9 0 1 0 3 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés, de
coton*.........................…
570190 9 0 2
--- De matières textiles artificielles :
570190 9 0 2 0 5 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés, de
matières textiles artificielles*................…
570190 9 0 9
--- Autres :
570190 9 0 9 0 9 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés,d'autres
matières textiles *.............................................…
57.02
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits "Kelim" ou "Kilim",
"Schumacks" ou "Soumak","Karamanie" et tapis similaires tissés à la main :
570210 0 0 0
- Tapis dits "Kelim"ou "Kilim","Schumacks" ou "Soumak",
"Karamanie" et tapis similaires tissés à la main :
570210 0 0 0 0 4 Tapis dits "Kelim"ou "Kilim","Schumacks" ou "Soumak",
"Karamanie" et tapis similaires, en matières textiles, tissés à la
main, non touffetés ni floqués, même confectionnés*.......…
10
C57/5
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
10
20
1
18
10
fins*....................................................................................................…
20
1
18
10
ou de poils fins*..................................................................................…
20
1
18
10
20
1
18
10
tionnés, de matières textiles synthétiques ou artificielles*..…
20
1
18
10
570239 0 0 0
-- D'autres matières textiles :
570239 0 0 0 1 2 Autres tapis, à velours, non confectionnés, de coton*.......…
570239 0 0 0 2 3 Autres tapis, à velours, non confectionnés, d'autres matières
20
1
18
10
textiles*..................................................…
20
1
18
10
coton*.................................................…
20
1
18
10
matières textiles*................................................…
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
thétiques ou artificielles*...................................…
20
1
18
10
textiles synthétiques ou artificielles*..............................…
20
1
18
10
570220 0 0 0
- Revêtements de sol en coco :
570220 0 0 0 0 0 Revêtements de sol en coco, tissés, non touffetés ni floqués,
même confectionnés*.........................................…
- Autres, à velours, non confectionnés :
570231
-- De laine ou de poils fins :
570231 1 0 0
--- Tapis Axminster :
570231 1 0 0 0 5 Tapis Axminster, à velours, non confectionnés, de laine ou de
poils fins*.......................................................................................…
570231 8 0 0
--- Autres :
570231 8 0 0 1 4 Autres tapis, à velours, non confectionnés, de laine ou de poils
570231 8 0 0 9 2 Autres revêtements de sol,à velours, non confectionnés,de laine
570232
-- De matières textiles synthétiques ou artificielles :
570232 1 0 0
--- Tapis Axminster :
570232 1 0 0 0 0 Tapis Axminster, à velours, non confectionnés, de matières
textiles synthétiques ou artificielles*................................................
570232 9 0 0
--- Autres :
570232 9 0 0 0 2 Autres tapis et autres revêtements de sol, à velours, non confec-
570239 0 0 0 3 4 Autres revêtements de sol, à velours, non confectionnés, de
570239 0 0 0 9 0 Autres revêtements de sol, à velours,non confectionnés,d'autres
- Autres, à velours, confectionnés :
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
570241
-- De laine ou de poils fins :
570241 1 0 0
--- Tapis Axminster :
570241 1 0 0 0 1 Tapis Axminster, à velours, confectionnés, de laine ou de poils
fins*……………………………………………………………………….
570241 9 0 0
--- Autres :
570241 9 0 0 2 5 Autres tapis, à velours, confectionnés, de laine ou de poils fins*.
570241 9 0 0 8 1 Autres revêtements de sol,à velours, confectionnés,de laine ou
de poils fins*....................................................…
570242
-- De matières textiles synthétiques ou artificielles :
570242 1 0 0
--- Tapis Axminster :
570242 1 0 0 0 6 Tapis Axminster, à velours, confectionnés, de matières textiles
synthétiques ou artificielles*...................................…
TC06/07
570242 9 0 0
--- Autres :
570242 9 0 0 2 0 Autres tapis, à velours, confectionnés, de matières textiles syn-
TC06/07
570242 9 0 0 8 6 Autres revêtement de sol, à velours, confectionnés, de matières
C57/6
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
570249
570249
570249
570249
570249
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
0
0
0
0
0
1
2
3
9
8
9
0
6
-- D'autres matières textiles :
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
20
20
1
1
1
18
18
10
10
10
20
1
18
10
poils fins*..................................................................…
20
1
18
10
laine ou de poils fins*........................................................…
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
textiles synthétiques ou artificielles *....................…
20
1
18
10
d'autres matières textiles synthétiques ou artificielles *...............
20
1
18
10
textiles*.....................................................…
20
1
18
10
d'autres matières textiles*...............................................…
20
1
18
10
fins*...............................................................…
20
1
18
10
ou de poils fins*..........................................................…
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
textiles synthétiques ou artificielles *.........................................…
20
1
18
10
matières textiles synthétiques ou artificielles *...............................
20
1
18
10
textiles*..........................................…
20
1
18
10
matières textiles*.................................................…
20
1
18
10
Autres tapis, à velours, confectionnés, de coton*.................…
Autres tapis, à velours, confectionnés, d'autres matières textiles*.
Autres revêtements de sol, à velours, confectionnés, de coton*…
Autres revêtements de sol, à velours, confectionnés,d'autres
matières textiles*.........................................................…
TC06/07
570250
- Autres, sans velours, non confectionnés :
570250 1 0 0
-- De laine ou de poils fins :
570250 1 0 0 1 3 Autres tapis, sans velours, non confectionnés, de laine ou de
TC06/07
570250 1 0 0 9 1 Autres revêtements de sol, sans velours, non confectionnés, de
18
-- De matières textiles synthétiques ou artificielles :
TC06/07
TC06/07
570250 3 1 0
--- de polypropylène :
570250 3 1 0 1 4 Autres tapis, sans velours, non confectionnés, de polypropylène*
570250 3 1 0 9 2 Autres revêtements de sol, sans velours, non confectionnés, de
polypropylène *.................................................................................…
TC06/07
570250 3 9 0
--- autres :
570250 3 9 0 1 8 Autres tapis, sans velours, non confectionnés, d'autres matières
TC06/07
570250 3 9 0 9 6 Autres revêtements de sol, sans velours, non confectionnés,
TC06/07
570250 9 0 0
-- D'autres matières textiles :
570250 9 0 0 1 5 Autres tapis, sans velours, non confectionnés, d'autres matières
TC06/07
570250 9 0 0 9 3 Autres revêtements de sol, sans velours, non confectionnés,
- Autres,sans velours,confectionnés :
570291 0 0 0
-- De laine ou de poils fins :
570291 0 0 0 1 8 Autres tapis, sans velours, confectionnés, de laine ou de poils
570291 0 0 0 9 6 Autres revêtements de sol, sans velours, confectionnés, de laine
570292
570292 1 0 0
570292 1 0 0 1 7
570292 1 0 0 9 5
-- De matières textiles synthétiques ou artificielles :
--- de polypropylène :
Autres tapis, sans velours, confectionnés, de polypropylène*……
Autres revêtements de sol, sans velours, confectionnés, de
polypropylène *.................................................................................…
570292 9 0 0
--- autres :
570292 9 0 0 1 9 Autres tapis, sans velours, confectionnés, d'autres matières
570292 9 0 0 9 7 Autres revêtements de sol, sans velours, confectionnés, d'autres
570299 0 0 0
-- D'autres matières textiles :
570299 0 0 0 1 8 Autres tapis, sans velours, confectionnés, d'autres matières
570299 0 0 0 9 6 Autres revêtements de sol, sans velours, confectionnés, d'autres
C57/7
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
57.03
Clé
code
sition
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
1
18
10
de laine ou de poils fins*..........................................…
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
touffetés, même confectionnés *..................................…
20
1
18
10
imprimés, touffetés, même confectionnés *.................…
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
touffetés, même confectionnés *............................…
20
1
18
10
non imprimés, touffetés, même confectionnés *............…
20
1
18
10
pas 1 m2, touffetés, même confectionnés *................…
20
1
18
10
superficie n'excède pas 1 m2, touffetés, même confectionnés*.
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
- De nylon ou d'autres polyamides :
-- imprimés :
570320 1 2 0
--- carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2 :
570320 1 2 0 1 8 Tapis de nylon ou d'autres polyamides, en carreaux dont la
superficie n'excède pas 1 m2, imprimés, touffetés, même
confectionnés *......................................................…
570320 1 2 0 9 6 Revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, en
carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2, imprimés,
touffetés, même confectionnés *....................................…
TC07/08
570320 1 8 0 9 4 Autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides,
-- autres :
570320 9 2 0
--- carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2 :
570320 9 2 0 1 0 Autres tapis de nylon ou d'autres polyamides,en carreaux dont la
superficie n'excède pas 1 m2, non imprimés, touffetés, même
confectionnés *...........................................…
570320 9 2 0 9 8 Autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides,en
carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2, non imprimés,
touffetés, même confectionnés *....................................…
TC07/08
570320 9 8 0
--- autres :
570320 9 8 0 1 8 Autres tapis de nylon ou d'autres polyamides, non imprimés,
TC07/08
570320 9 8 0 9 6 Autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides,
570330
- D'autres matières textiles synthétiques ou de matières
textiles artificielles :
TC07/08
-- de polypropylène :
570330 1 2 0
--- carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2 :
570330 1 2 0 1 4 Tapis de polypropylène,en carreaux dont la superficie n'excède
TC07/08
570330 1 2 0 9 2 Revêtements de sol, de polypropylène, en carreaux dont la
TC07/08
TVA
20
570320 1 8 0
--- autres :
570320 1 8 0 1 6 Autres tapis de nylon ou d'autres polyamides, imprimés,
TC07/08
FODEC
SPECI
poils fins*.....................................................…
TC07/08
TC07/08
D.C
AD.VA
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés :
570320
TC07/08
D.D
Impo-
570310 0 0 0 9 0 Autres revêtements de sol, touffetés, même confectionnés,
TC07/08
Complé
mentaire
570310 0 0 0
- De laine ou de poils fins :
570310 0 0 0 1 2 Tapis touffetés, même confectionnés, de laine ou de
TC07/08
Imposition
Q tité
Désignation des produits
570330 1 8 0
--- autres :
570330 1 8 0 1 2 Autres tapis de polypropylène, touffetés, même confectionnés *..
570330 1 8 0 9 0 Autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même
confectionnés*............................................…
C57/8
N° de
Position
TC07/08
TC07/08
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Q tité
Désignation des produits
mentaire
sition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
10
20
1
18
10
matières textiles artificielles,touffetés, même confectionnés *…..
20
1
18
10
ques ou de matières textiles artificielles, touffetés, même
confectionnés*....................................................................................…
20
1
18
10
n'excède pas 1 m2, touffetés, même confectionnés *……………
20
1
18
10
superficie n'excède pas 1m2, touffetés, même confectionnés*.
20
1
18
10
tionnés *……………………………………………………………….
20
1
18
10
même confectionnés*........................................................................
20
1
18
10
20
18
10
20
18
10
même confectionnés*..…
20
18
10
artificielles, même confectionnés*....…
20
18
10
570500 8 0 0
- d'autres matières textiles :
570500 8 0 0 1 2 Autres tapis, de laine ou de poils fins,même confectionnés*..
570500 8 0 0 2 3 Autres tapis en autres matières textiles, même confectionnés*...
20
20
18
10
10
-- autres :
570330 8 2 0
--- carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2 :
570330 8 2 0 1 2 Tapis d'autres matières textiles synthétiques ou de matières
textiles artificielles, en carreaux dont la superficie n'excède pas
1 m2, touffetés, même confectionnés *…………………..;;......…
570330 8 2 0 9 0 Revêtements de sol d'autres matières textiles synthétiques ou
de matières textiles artificielles, en carreaux dont la superficie
n'excède pas 1 m2, touffetés, même confectionnés*…………
570330 8 8 0
--- autres :
570330 8 8 0 1 0 Autres tapis d'autres matières textiles synthétiques ou de
TC07/08
570330 8 8 0 9 8 Autres revêtements de sol d'autres matières textiles synthéti-
TC07/08
570390
- D'autres matières textiles :
570390 2 0 0
-- carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2 :
570390 2 0 0 1 8 Tapis d'autres matières textiles en carreaux dont la superficie
TC07/08
570390 2 0 0 9 6 Revêtements de sol d'autres matières textiles en carreaux dont la
TC07/08
570390 8 0 0
-- autres :
570390 8 0 0 1 2 Autres tapis d'autres matières textiles touffetés, même confec-
TC07/08
570390 8 0 0 9 0 Autres revêtements de sol d'autres matières textiles touffetés,
57.04
Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non
touffetés ni floqués, même confectionnés :
570410 0 0 0
- Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2 :
570410 0 0 0 0 8 Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2, en feutre, non
touffetés ni floqués, même confectionnés*.................…
570490 0 0 0
- Autres :
570490 0 0 0 0 6 Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni
floqués, même confectionnés*...........................…
57.05 570500
Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles,
même confectionnés :
570500 3 0 0
- de matières textiles synthétiques ou artificielles :
570500 3 0 0 1 2 Autres tapis de matières textiles synthétiques ou artificielles,
570500 3 0 0 9 0 Autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou
TC10/11
D.D
Impo-
TC07/08
TC10/11
Imposition
Complé
18
C57/9
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
TC10/11
570500 8 0 0 3 4 Autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins,même con-
TC10/11
570500 8 0 0 9 0 Autres revêtements de sol en autres matières textiles, même
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
fectionnés*...…
20
18
10
confectionnés*....................................…
20
18
10