REGLEMENT INTERIEUR DU B.A.S PETANQUE Article 1

REGLEMENT INTERIEUR DU B.A.S PETANQUE
Article 1- BUT
Le présent règlement a pour but de :
-compléter les statuts du B.A.S. pétanque, de définir les rôles,
fonctions et attributions des membres du conseil d’administration et
de l’ensemble des commissions.
-préciser les dispositions sportives dans le cadre de la
représentation du club lors de certaines compétitions.
-définir les règles au sein de l’association et notamment l’ouverture
du « club house »
La gestion de l’association doit se faire en application de ses
statuts, du présent Règlement Intérieur, des Règlements
administratifs et Sportifs de la FFPJP, du Comité des LANDES, du
DISTRICT de la HAUTE LANDE, du Règlement particulier de la
lutte contre le dopage et les délibérations de l’assemblée Générale
et du conseil d’administration.
Article 2-Le conseil d’administration et le bureau :
Le conseil d’administration désigne un bureau de six (6) personnes
comprenant un président, un vice président, un secrétaire, un
secrétaire adjoint, un trésorier, un trésorier adjoint. Le bureau est
chargé des affaires courantes et de la préparation des séances du
conseil d’administration. L’élection s’effectue à bulletins secrets, au
1er tour à la majorité absolue, et dans le cas d’un second tour à la
majorité relative. En cas d’égalité, le candidat le plus âgé dans le
club est élu.
Le bureau se réunit autant que de besoin et au moins une fois par
mois. Il est le seul compétent sur la gestion financière de
l’association et sur l’origine des ressources.
1. A. ROLE DU PRESIDENT
Le président convoque les assemblées générales, le conseil
d’administration, le bureau. Il dirige et anime les réunions du
conseil d’administration. Il signe tous les actes et délibérations en
découlant dont il pourvoit à l’exécution.
Il signe également tous les documents ou lettres engageant la
responsabilité morale et financière de l’association après avis de son
conseil d’administration.
Il est responsable de l’action sportive du club tant au niveau
politique que sa gestion. Il anime, suscite, rassemble les projets en
fonction des populations sportives : féminines, séniors et vétérans,
mais ne peut, en aucun cas, engager l’association sous sa propre
responsabilité.
1. B. ROLE DU VICE-PRESIDENT OU PRESIDENT DELEGUE
Le président délégué remplace le président en son absence. Une
partie des responsabilités du président peut lui être délégué par le
conseil d’administration sur simple délibération.
1. C.
ROLE DU SECRETAIRE
Le secrétaire est chargé de :
- La rédaction et l’envoi des convocations
- établir et gérer les demandes de licences et les mutations en
relation directe avec le district puis le comité départemental
- rédiger et faire établir les comptes rendus des dites réunions et
assemblées, de les faire contresigner par le
président. Pour les
comptes rendus du conseil d’administration, il est chargé de les
distribuer aux membres.
- de numéroter et classer dans l’ordre de réception les
correspondances reçues, quelque soit leur origine (poste, fax, email…)
-rédiger et signer certaines correspondances pour le compte de
certains secteurs d’activité.
-remplir les demandes de subvention.
- toutes activités administratives en général.
- tenir le registre spécial contenant les modifications concernant
l’administration de l’association et les statuts.
Les feuilles de ce registre doivent être indissociables.
1. D.
ROLE DU SECRETAIRE ADJOINT
Le secrétaire adjoint est chargé de : remplacer le secrétaire en
son absence.
La gestion des licences en relation avec le district et le comité
départemental de l’inscription lors des prés- éliminatoires en
relation avec le trésorier.
1. E.
ROLE DU TRESORIER
Le trésorier tient la comptabilité de l’association, assure les
encaissements et les dépenses. Il tient la liste des adhérents qui
ont payé leur cotisation. Il assure le suivi des comptes de banque et
gère la caisse de liquide. Il participe à la rédaction des demandes
de subvention concernant sa partie. Il rédige le compte de résultat
et prépare avec le bureau le budget prévisionnel de l’année N+1.
Deux (2) vérificateurs aux comptes, désignés chaque année par
l’assemblée générale, peuvent avoir accès aux comptes à tout
moment.
Le trésorier dresse un rapport pour chaque Assemblée Générale
annuelle qui statue sur les comptes.
1. F.
ROLE DU TRESORIER ADJOINT
Le trésorier adjoint remplace le trésorier en son absence et
l’assiste dans tous ses domaines de compétence.
Article 3 – coupe des landes des clubs
La coupe des LANDES organisée par le Comité Départemental,
permet au club de concourir contre d’autres clubs. Les équipes qui
doivent être constituées, le seront par affinité sans intervention au
préalable du Conseil d’Administration. En cas de désaccord et en
dernier ressort, c’est le bureau qui arrête la composition des
équipes. Lors d’une organisation sur une journée, les repas du midi
sont pris en partie en charge par le club.
Article 4-Coupe de France
Le club participe à la Coupe de France sur décision du bureau. Les
joueurs souhaitant participer à la compétition s’inscrivent. Un
capitaine d’équipe est désigné, lequel gère la composition de
l’équipe. Pour les rencontres hors département, les repas et les
frais de déplacement sont pris en partie en charge par le club.
Article 5-Commission Coupe de France- Championnat des Landes des
clubs
Une commission composée de 2 membres du conseil d’administration
et de 2 membres adhérents est constituée pour l’organisation de la
coupe de France et du Championnat des Landes des clubs. Le rôle
de cette commission est, selon les dispositions prévues aux
précédents articles, de procéder aux sélections relatives à ces
compétitions, de fixer si nécessaire la date des rencontres avec les
clubs adverses, de s’assurer de la disponibilité des joueurs
sélectionnés et de faire appel éventuellement aux joueurs
remplaçants, d’organiser les déplacements de l’équipe, d’organiser la
réception des clubs visiteurs.
Article 6- organisation des concours du club
Le club organise les concours officiels inscrits au calendrier
départemental dont il aura, auparavant, déterminé le nombre, les
dates et les dotations en conseil d’administration. Une ligne
budgétaire est prévue à cet effet au budget de l’association.
Article 7- Animation estivale
Le club organise un concours hebdomadaire en période estivale de
juin à septembre, le vendredi soir à 19 heures, ouvert à tous. Lors
de ces concours, l’intégralité des engagements est redistribuée et
pourra être abondée de dotations particulières (coupes, médailles)
qui pourront être recherchées auprès de sponsors. Une commission
composée de 2 membres du conseil d’administration est constituée
pour assurer l’organisation de ces concours : constitution des
équipes de travail, ravitaillement en boissons et autres. En dehors
des bénévoles qui travaillent, à partir de 19H00 plus personne ne
sera habilité à rentrer dans le local du club.
Article 8-Participation des adhérents
En début de saison, un calendrier des concours officiels et
d’animation estivale est transmis à chaque adhérent afin qu’il se
détermine pour chacun des postes à tenir. La commission indiquée à
l’article précédent est chargée d’organiser les différentes équipes
en fonction des inscriptions enregistrées et des postes de travail à
pourvoir.
Article 9-Organisation de compétitions importantes
Si une opportunité se présente, le club après concertation, peut
être amené à organiser des compétitions de type départemental,
régional ou national. Dans le cas d’une organisation de ce genre, la
mobilisation du plus grand nombre d’adhérents et de bénévoles est
impérative. Les modalités d’organisation sont déterminées par le
conseil d’administration
Article 10-Fonctionnement du club House
OUVERTURE
Les plages horaires d’ouverture du club house sont fixées comme
suit :
Du lundi au vendredi de 14 heures à 19 h30
Les samedis et dimanches et jours fériés sont à voir suivant besoin
des commissions (jeunes, féminines ou autres).
Plusieurs responsables préalablement désignés par le conseil
d’administration, auxquels des clés ont été confiées, assurent, en
fonction de leur disponibilité, l’ouverture du local.
En dehors de ces plages horaires, des ouvertures exceptionnelles
peuvent avoir lieu dans le cas de manifestations sportives organisées
par le club ou dans le cadre du fonctionnement de l’école de
pétanque.
Le club house, ne peut être, ni loué, ni prêté à des fins
personnelles.
BAR
Le tarif des consommations servies au club house est fixé par le
conseil d’administration.
Le service au bar ne peut être assuré que par les responsables
désignés ci-dessus et les membres du conseil d’administration.
ENTRETIEN
Pour le maintien du club house en bon état, tous les adhérents sont
sollicités pour les tâches d’entretien, suivant leurs compétences.
Certains travaux demandent des connaissances particulières mais
certains autres ne nécessitent que des bras (chacun peut trouver sa
place).
Les travaux effectués au club par les adhérents (entretien,
rénovation ou amélioration) ne sont en aucun cas rémunérés. Des
travaux demandant des compétences particulières sont réalisés par
des professionnels (pouvant être adhérents au club) Cette décision
est du ressort du conseil d’administration.
AUTRES DISPOSITIONS
Il est interdit de fumer dans les locaux du club.
Il est interdit de rentrer dans le local avec les boules de pétanque.
Les feuilles de remboursement, datant de plus de 1 mois, ne seront
pas remboursées
Article 11- ECOLE DE PETANQUE
L’école de pétanque est ouverte de mi janvier à mi juin, le samedi
matin de 9heures à midi. L’accès à cette école est ouvert aux
benjamins, minimes, cadets et juniors. Un goûter est servi à l’issue
de la séance d’entraînement.
Pour les championnats, le transport des jeunes est assuré par les
parents et les bénévoles. Le club prend en charge ces déplacements
dans la limite des remboursements définis par le conseil
d’administration. Pour ces déplacements, une décharge de
responsabilité doit être signée par les parents et remise au
responsable de l’école. Pour les enfants et accompagnants
chauffeurs, les repas sont pris en partie en charge par l’école.
Article 12- Participation aux concours extérieurs et championnats
Les adhérents sont libres de participer dans leur catégorie, aux
différents championnats et concours inscrits au calendrier. La
participation du plus grand nombre est souhaitable.
Les inscriptions aux championnats doivent être effectuées pour
chaque joueur ou équipe au club House, sur un bordereau
d’inscription ouvert à cet effet et dans le respect des dates limites
fixées. Lors de ces championnats, les repas sont pris en partie en
charge par le club selon les modalités fixées par le conseil
d’administration.
Article 13- dispositions diverses
Licences
Le prix des licences est fixé par le conseil d’administration dans les
conditions suivantes.
Prix coûtant plus droit d’entrée pour les séniors et vétérans
masculins
Moitié prix pour les féminines
Gratuité pour les benjamins, minimes, cadets et juniors
.
ASSURANCES
Le club est assuré au moins pour :
Les risques locatifs (incendie, dégâts des eaux, bris de glaces…)
La responsabilité civile pour l’ensemble des activités organisées
dans son enceinte.
Le risque de vol.
Le club se décharge de toute responsabilité en cas de vol et de
détérioration d’effets personnels dans les locaux du club
.
Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est voté en assemblée générale et peut être
modifié dans les mêmes conditions sur proposition du conseil
d’administration
Article 14- Autres dispositions
Toute disposition non prévue dans le présent règlement est laissée à
l’appréciation du conseil d’administration et à sa diligence.
Article 15-Discipline
Le conseil d’administration comprend une commission de discipline qui
statuera en cas de manquement au respect des joueurs et des
intervenants.
Règlement intérieur approuvé en Assemblée Générale à MIMIZAN
le 16 NOVEMBRE 2013
Le Président
THEAUX Michel
La Secrétaire
SABOY Lydie
Le Vice Président
BOUIN Dominique