Commune de Chazelles sur Lyon Révision du Plan Local d`Urbanisme

Commune de Chazelles sur Lyon
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Dossier d’arrêt du projet
11 Juillet 2013
COMPOSITION DU DOSSIER :
1- Délibération
1a- Accord préalable du syndicat mixte du Scot (L122-2)
2- Rapport de présentation
3- Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
3a- Orientations d’aménagement et de programmation
4- Règlement
4a- Liste des éléments patrimoniaux protégés au titre de l’article L.121.1.5.7° du
code de l’urbanisme
5- Plan de zonage général
5a- Plan de zonage centre
6- Liste des emplacements
ANNEXES
Servitudes d’utilité publique :
7- Liste des servitudes
7b- Plan des servitudes
Annexes sanitaires :
8- Mémoire des annexes sanitaires
8a- Plan d'alimentation en eau potable (AEP)
8b -Plan d'assainissement
8c – Zonage assainissement
8d – Zonage eaux pluviales
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