première le mercredi 29 septembre 2010
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première le mercredi 29 septembre 2010
Inscription aux « ateliers découvertes » Capoolco en avantpremière le mercredi 29 septembre 2010 Nom du participant : ……………………………………………………………………………………………… Prénom du participant : ………………………………………………………………………………………….. Nom du (ou des) responsable(s) légal(aux) : ……………………………………………………………… ……………………………………………………………… Adresse : …………………………………………………………………………………………………………... Code Postal : ………. Commune : ………………………………………………………………….. Téléphone : ………………………………… Portable : ………………………………………………………... Courriel : …………………………………………………………………………………………………………… Activité choisie : cochez la case correspondante Enfants 9h-10h Bébés Pirates Bébés nés entre 2007 et 2010 à jour dans ses vaccins. Accompagné de l'un ou des deux parents 10h-11h Pirates en herbe Enfants nés entre 2004 et 2006 11h-12h Ecole des Pirates Enfants nés entre 1994 et 2003 Les Moussaillons: Apprentissage. Enfants ne sachant pas nager Les Mousses: Perfectionnement. Enfants sachant nager une longueur Les Pirates: Enfants pratiquant 2 nages Adultes (nés avant 1994) 14h-15h Aqua(douce/ gym/fitness) 20 mn de chaque activité 15h-16h Aquajogging Aquaphobie Savoir nager pour l'aquajogging 16h-17h Ecole des flibustiers Initiation : personnes ne sachant pas nager Perfectionnement : personnes sachant nager 17h-18h Loisir/Palmage Personnes sachant nager. Possibilité de ramener ses propres palmes __________________________________________________________________________ Je soussigné’e) ……………………………………………..certifie m’être assuré(e) auprès de mon médecin traitant que mon enfant ou moi* …………………………………………..n’a/n’ai* aucune contre-indication à la pratique de l’activité choisie. J’inscris mon enfant à l’atelier « Bébé Pirates », je joins la photocopie du carnet de vaccinations. A Marquise, le …./…./…….. * rayez la mention inutile Les informations qui vous concernent sont destinées à la Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps. En aucun cas elles ne seront communiquées à des tiers (partenaires commerciaux, etc..). Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à la Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps – Le Cardo – 62250 MARQUISE Autorisation de reproduction et de représentation de photographie et de vidéos pour une personne mineure ENTRE : M _______________________ et/ou Mme _______________________ Demeurant ________________________________________________________________________ Dénommé(e)(s) ci-après "Les représentants légaux " Représentants légaux de l'enfant dont le nom est __________________ né le __/__/_____ à __________________ Demeurant à ________________________________________________________________________ Dénommé(e) ci-après "L'enfant" ET la Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps – Le Cardo – 62250 MARQUISE Dénommé(e) ci-après "La Communauté de Communes" Article 1 : Cession des droits Par le présent contrat, les REPRESENTANTS LEGAUX cèdent à la Communauté de Communes les droits qu'ils détiennent sur l'image de leur ENFANT telle que reproduite sur les photographies ou sur les vidéos réalisées à Marquise le 29 septembre 2010. En conséquence, les REPRESENTANTS LEGAUX autorisent la Communauté de Communes à fixer, reproduire, communiquer et modifier par tout moyen technique les photographies et vidéos réalisées dans le cadre du présent contrat. Celles-ci pourront être reproduites en partie ou en totalité sur tout support (papier, numérique, magnétique, tissu, plastique etc…) et intégrées à tout autre matériel (photographie, dessin, illustration, peinture, vidéo, animations etc.), connus et à venir. Les photographies et vidéos pourront être exploitées sur tous les supports de communication de la Communauté de Communes. Article 2 : Rémunération et durée du contrat Les REPRÉSENTANTS LEGAUX confirment que, quelle que soit l'utilisation, le genre ou l'importance de la diffusion, ils renoncent à toute rémunération. Les REPRESENTANTS LEGAUX excluent toute demande ultérieure de rémunération. Le présent contrat est conclu pour une durée de 10 ans à compter du jour de son acceptation. Article 3 : Droits applicables et juridictions Toute contestation relative à l'interprétation et/ou l'exécution des dispositions du présent contrat sera exclusivement portée devant les tribunaux compétents. Fait à Marquise le __/__/_____ Les REPRÉSENTANTS LEGAUX La Communauté de Communes Le Président, M. HERBERT Autorisation de reproduction et de représentation de photographie pour une personne majeure ENTRE : Mme, M __________________ Né(e) le __/__/_____ à __________________ Demeurant ________________________________________________________________________ Dénommé(e) ci-après "le Modèle" ET la Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps – Le Cardo – 62250 MARQUISE Dénommé(e) ci-après "La Communauté de Communes" Article 1 : Cession des droits Par le présent contrat, le MODÈLE cède à la Communauté de Communes les droits qu'il détient sur son image telle que reproduite sur les photographies réalisées à Marquise le 29 septembre 2010. En conséquence, le MODELE autorise la Communauté de Communes à fixer, reproduire, communiquer et modifier par tout moyen technique les photographies et vidéos réalisées dans le cadre du présent contrat. Celles-ci pourront être reproduites en partie ou en totalité sur tout support (papier, numérique, magnétique, tissu, plastique etc.) et intégrées à tout autre matériel (photographie, dessin, illustration, peinture, vidéo, animations etc.) connus et à venir. Les photographies et vidéos pourront être exploitées sur tous les supports de communication de la Communauté de Communes. Article 2 : Rémunération et durée du contrat Le MODELE confirme que, quelle que soit l'utilisation, le genre ou l'importance de la diffusion, il renonce à toute rémunération. Le MODELE exclut toute demande ultérieure de rémunération. Le présent contrat est conclu pour une durée de 10 ans à compter du jour de son acceptation. Article 3 : Droits applicables et juridictions Toute contestation relative à l'interprétation et/ou l'exécution des dispositions du présent contrat sera exclusivement portée devant les tribunaux compétents. Fait à Marquise le __/__/_____ Le MODELE La Communauté de Communes Le Président, M. HERBERT