AG du 04 juillet 2013

Assemblée Générale
PROPELLET France
Procès-verbal de séance
Le 4 juillet 2013
Auteurs du relevé :
Objet de la réunion :
Assemblée Générale du 4 juillet 2013
Réunion organisée par : PROPELLET France
Lieu et horaire de la réunion : Espace Aurore - 23 Rue des Terres au Curé 75013 PARIS –
Salle 3 - 14h30-17h
Membres présents :
Nom
Société
Nom
Société
Laura Païs
Atlanbois
David Foissy
Cpe Bardout
Michel SIAT
Siat Braun
Davinia Carre
Cpe Bardout
Julien Py
Siat Braun
Frédéric Saez
Dinak
Alain BARIS
Sica Grasasa
Sebastien Guillet
Euro Energies
Franck Ortega
Sidesup Boi'sup
François Flandre
Flandre Energies
Hugues De Cherisey
SNPGB
Julien Besson
Neeco
Olivier Grelier
Supra Sa
Eric Cattoen
Okofen France
Céline Daniere
Terrenergie Sarl
Hervé Miconi
Palazzetti Lelio S.P.A.
Christophe Saint Cyr
Vert Deshy
Carine Pechavy
Pechavy Energie Alternatives
Bruno Durand
Windhager France
Membres excusés et ayant donné pouvoir à un membre présent:
Nom
Nathalie Brac De La
Perrière
Johan Ast
Société
Abibois (Irb Région
Bretagne)
Adib Franche-Comté
Nom
Société
Jacques Cheviron
Proflamme
Michel Cochet
Aeb Alpes Energie Bois
Jean-Pierre Fauveau
Jpf Sarl
Guillaume Bardeau
Eifer
Frederic Lebrun
Lebrun Energie Bois
Jean Pierre Martinez
Martinez
Yann Denance
Inovalp
Roberto Guatti
Mcz Group Spa
Nicolas Richard
Ardante Sarl
Philippe Tessier
Philippe Tessier
Gilles Gandelot
Bioenergies Sud
Philippe Pellu
Plomberie Philippe
Corrine Lecar
Eco Flamea
Richard Gonnet
Alec 42
Jerome Durand
Batir Pro Eco-Materiaux
Cyrille Mercier
Anjou Bois Energie
Frédéric Bry
Fb Energies
Pascal Megevand
Federmix Sas
Catherine Oronos
Oronos
Jean Pierre Claustres
Fibra Rhône Alpes
Cédric Hiale
Techniconfort Sarl
Marie-Laure Teyssier
Moulin Bois Energie
Sébastien Gautreau
Piveteau Bois
Marjorie Bachelart
SB Thermique
Christophe Garnier
Promill Stolz
Jean-Pierre Eusebi
Genioos
Matthieu Campargue
Ragt Energie
Membres excusés :
Nom
Société
Guillaume Poizat
Eo2
Nom
Société
A-C Ribeyron
Compte-R
KWB France
J-M Sylvestre
Charmont Investments
Denis Schultz
Paul Tampier
Philippe Falaize
Falaize Energie Bois
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Geraud Tampier Sarl
Assemblée Générale
PROPELLET France
Procès-verbal de séance
Le 4 juillet 2013
Auteurs du relevé :
Etaient présents en tant qu’invités : Eric Vial de Propellet France
Les membres non présents sont représentés par Olivier Grelier qui a recueilli 6 pouvoirs, Christophe
Saint Cyr 6 pouvoirs, Carine Pechavy 4 pouvoirs, Eric Cattoen 4 pouvoirs, Laura Pais 2 pouvoirs,
Franck Ortega 2 pouvoirs, Michel Siat 2 pouvoirs, Frédéric Saez 1 pouvoir et Hugues de Cherisey 1
pouvoir, soit un total de 28 pouvoirs.
19 membres sont présents et 28 membres sont représentés soit un total de 46 voix, soit plus de la
moitié des membres.
L’assemblée générale peut donc valablement délibérer conformément aux statuts.
Ordre du jour de la réunion :
- Rapport moral 2012
- Rapport financier 2012
- Rapport d’activité 2012
- Discussion budget et actions 2014
- Propellet et la promotion des certifications : décision sur ENplus, collaboration avec le FCBA,…
Rapports moral, financier et rapport d’activité 2012:
Le président Olivier Grelier a présenté le rapport moral de Propellet France en 2012.
Le rapport financier 2012 a été présenté par le trésorier : Christophe St Cyr.
Eric Vial, directeur de Propellet a exposé le rapport d’activité 2012.
L’assemblée générale approuve ces 3 rapports à l’unanimité.
Vous pouvez retrouver ces 3 rapports dans l’espace membre de Propellet à la rubrique « Vie
associative » dans le fichier intitulé
« Rapport activité 2012 » (lien actif après saisie de vos identifiants)
Budget et actions 2014:
Dans les mois à venir et en particulier en 2014, Propellet continue les actions engagées tel
qu’indiqué dans le rapport d’activité de 2012. A celle-ci s’ajoutent les suivantes :
- Le travail sur la disponibilité matière
- L’influence avec la présence auprès de différents organismes (FNB, SER, Qualit’EnR). Il faut
rappeler ici que l’influence ne pourra se faire que si les membres de Propellet font
remonter du contenu.
- Le Propellet Tour ou « Soirée installateurs »
- L’étude emploi dans la filière granulé si nous trouvons les financements correspondants.
- La refonte du site internet
- L’évolution de la Newsletter envoyé par e-mail vers un « journal » envoyé par courrier.
- Le travail sur les certifications (voir ci-après)
Le budget prévisionnel est disponible sur demande.
Lors de cette assemblée générale, la discussion sur le budget et le prévisionnel de Propellet a
permis d’aborder le sujet du financement global de l’Association.
Hugues de Cherisey du SNPGB a fait remarquer la situation de Propellet qui, en dépendant à 40%
d’une subvention de France Bois Forêt, n’était pas saine car cette dernière n’avait pas pour
vocation à être pérenne et que toute association professionnelle doit être majoritairement
autofinancée. « L'association n'est pas portée par ses adhérents mais dépend de financements
extérieurs qui sont tous susceptibles de s'interrompre ».
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Assemblée Générale
PROPELLET France
Procès-verbal de séance
Le 4 juillet 2013
Auteurs du relevé :
Il a aussi soulevé les deux points suivants :
« - Le déséquilibre important entre les sources de financement en provenance des producteurs de
granulés (adhésion en direct + adhésion SNGB + financement FBF via la CVO) et ceux des autres
adhérents. Il convient de proposer un budget plus équilibré à l'avenir, avec des montants d'adhésion
par collège et selon le volume d'activité granulés de chacun.
- Le montant du salaire du directeur, insuffisamment attractif pour conserver quelqu'un de qualité.
Il convient donc d'accroître la part des cotisations dans un budget d'ensemble qui doit être
légèrement revu à la hausse.
Il sera difficile de demander aux producteurs de granulés d'augmenter encore leurs financements
(directs ou indirects). C'est donc aux autres maillons de la filière de le faire, après élaboration et
proposition d'un système équitable, collège par collège. »
Il a été convenu d’étudier différents scénario de structure de cotisation pour aller vers une plus
grande autonomie et équité de financement. Ceci d’ici l’automne.
Promotion des certifications du granulé par Propellet :
En tant que membre de l’European Pellet Council, Propellet France participe au programme
PellCert destiné à créer un système de certification uniforme en Europe : ENplus. Maintenant que
l’ENplus se développement fortement sur les marchés importants du granulé (Allemagne : 86
entreprises certifiées, Autriche : 22), la question s’est posée de savoir qui allait assurer l’interface
de l’ENplus en France. En mettant à part le fait que Propellet France serait le plus légitime pour
assurer ce travail, l’enjeu est économique car le gain net est de 0.135 € par tonne certifiée ; même
si cette action a un coût et n’est donc pas que du « bénéfice », ce serait dommage que cette argent
quitte la filière pour arriver dans d’autres poches.
Dans ce contexte, depuis l’été 2012, le CA a beaucoup échangé sur la stratégie de Propellet France
vis-à-vis de la promotion de la certification ENplus. Le problème légitime avancé étant la perte de la
neutralité de Propellet, il a été d’envisagé d’assurer la promotion de l’ensemble des certifications
du granulé en France : NF, DINplus et ENplus. L’aspect technique (audit) de la certification étant
assuré par des organismes spécialisés.
Outre la neutralité, cela permettrait à Propellet :
- d’être le passage obligé de la certification pour les professionnels = mise en valeur de
Propellet,
- d’être la référence objective sur les certifications vis-à-vis des particuliers = mise en valeur
de Propellet,
- d’apporter des revenus complémentaires non négligeables à Propellet.
Sur cette base, des contacts ont été pris avec le FCBA qui gère actuellement la NF Granulé pour le
compte de l’AFNOR et avec DINplus.
Dans les deux cas, l’idée a été bien reçue et des discussions vont être menées pour voir si ce projet
peut aller au bout.
Cette logique a mis tout le monde d’accord. Il faut maintenant convaincre les certifications
d’accepter d’être représentées uniquement par Propellet sur la France.
La séance est levée à 17h00
Fait à Paris, le 4 juillet 2013,
Signatures :
Le Président :
Olivier Grelier
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