Ville de Dreux

Dreux, le 9 mai 2016
Ville de Dreux
POLE RESSOURCES
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
S : 02.37.38.84.12
® : 02.37.38.84.99
Réf. GH/IJ
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 19 mai 2016 à 20 H 30,
dans la salle du Conseil Municipal, 10 rue Loiseleur Deslongchamps. L'ordre du jour est le suivant :
POLE RESSOURCES
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 17 décembre 2015.
2^ compte rendu des décisions prises en application de l'article L2122.22 du code général des
collectivités territoriales.
3^ mise à disposition de tablettes numériques.
^ règlement intérieur du conseil municipal - modifications.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
50 ajustement de l'état des emplois ville.
6^ concessions de logement - modalités de facturation des charges.
7^ gratification des stagiaires
POLE TECHNIQUE
adhésion de la ville de Dreux à l'association des villes pour la propreté urbaine (AVPU).
DIRECTION DE L'URBANISME
90 acquisition d'immeuble 121 avenue du Général Leclerc.
10^ acquisitions foncières avenue du Général Sarrail - rue Hoche.
ll^ cession d'immeuble 69 rue Saint Thibault.
120 cession d'immeuble rue Célestin Freinet.
IS^ immeuble 30-32 boulevard de l'Europe-démolition de logements.
MO lotissement hameau de Malerne - lot n" 22 - application du taux réduit de TVA.
150 site Esmery Caron - diagnostic archéologique - signature d'une convention.
quartier des Rochelles - lotissement du Clos des Vergers - dénomination d'une rue.
170 quartier des Rochelles - lotissement Barthou Macé -dénomination d'une rue.
ISO quartier des Rochelles - chemin de Rieuville - dénomination d'une rue.
190 aménagement des RN154 et RN12 par mise en concession - concertation inter-services
préalable à l'enquête d'utilité publique.
DIRECTION DU PATRIMOINE
200 réforme de biens.
2 rue de Châteaudun - boîte postale 80129 - 28103 Dreux Cedex - 'S? 02 37 38 84 12 - www.dreux.com
POLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
21^ contrat de villes 2016 - subventions - annexe financière n01.
22^ versement d'un complément de subvention au Cercle Laïque - avenant n" 1 à la convention.
23l=^> versement d'un complément de subvention au DAC hand bail - avenant n0 2 à la convention.
SERVICE VIE ASSOCIATIVE
24c:> convention de financement d'un contrat d'avenir entre l'association club sportif de Dreux
football et la ville de Dreux.
25I=> versement d'un complément de subvention au football club drouais - avenant n" 1 à la
convention.
POLE POPULATION EDUCATION SPORTS ET CULTURE
DIRECTION DE LA CULTURE
26[=> règlement intérieur des bibliothèques des Bâtes et Dunant Kennedy.
DIRECTION JEUNESSE ET SPORTS
21^> tarifs pour le campus.
28[=> convention de financement entre la ville de Dreux et l'association sportive automobile Beauce.
POLE RESSOURCES
DIRECTION DES FINANCES
29[=> fonds de soutien aux collectivités locales.
30^ durée d'amortissement des subventions l'équipement.
Sl1^ garantie de la ville à hauteur de 100 % p^ur urj pmprunt de 2 500 000 € de la SCIC le foyer
d'Eure et Loir.
Gérard HAMEL
Maire de Dreux