cahier des charges

MARCHES PUBLICS
Procédure adaptée (article 28 du CMP)
MARCHE N°10/03
OBJET DU MARCHE : LA FOURNITURE DE MANUELS SCOLAIRES
AVIS DE PUBLICATION
I)
Identification de l’organisme :
Lycée Charles Peguy - 1, Cours Victor Hugo - 45074 ORLEANS CEDEX 2
Tel : 02.38.22.62.40.
Fax : 02.38.51.01.36.
Adresse électronique : [email protected]
II) Objet du marché :
1) Le présent marché a pour objet : LA FOURNITURE DE MANUELS SCOLAIRES pour les classes
de seconde, première et terminale.
2) Le présent marché comprend un lot unique.
3) Le présent marché repose sur un bordereau de prix, joint au présent cahier des charges. Le bordereau
de prix vaut acte d’engagement.
III) Procédure de passation :
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée avec avis d’appel public à la concurrence (art 28
du CMP).
IV) Conditions d’attribution :
L’offre économiquement la plus avantageuse sera retenue. Les offres seront appréciées de la manière
suivante :
- Prix
:
60 %
- Conditions de livraison et d’échange
:
40 %
V) Prix :
- Le bordereau de prix fera apparaître le montant de la remise exprimé en pourcentage du prix éditeur ;
- Le taux de remise sera ferme et définitif pour la durée du marché ;
- Les prix s’entendent marchandises livrées franco au Lycée, et à l’exclusion de tous frais de facturation.
VI) Durée du marché :
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Le marché prendra effet à compter de sa notification.
Une commande principale aura lieu avant le 13 juillet 2010 pour une livraison attendue entre le 23
août et le 27 août 2010.
Des commandes supplémentaires pourraient éventuellement être réalisées entre septembre et
décembre 2010 par émission de bons de commande. La fréquence des commandes dépendra des
besoins de l’établissement.
Il n’est pas prévu de volume minimum par commande.
La date de fin du marché est fixée au 31 décembre 2010.
VII) Dossier du candidat :
Le dossier du candidat doit comprendre sous enveloppe cachetée, portant le nom du candidat :
-
le présent cahier des charges,
le bordereau de prix complété.
VIII) Facturation :
Une facture sera établie pour chaque bon de commande en trois exemplaires.
IX) Paiement :
Le comptable assignataire est l’agent comptable du lycée Charles Peguy.
Le paiement s’effectuera par mandat administratif, après service fait, dans un délai de 30 jours à réception
de la facture.
X) Réception des offres :
Les offres devront parvenir :
Soit par courrier (par lettre recommandée avec accusé de réception) soit par porteur, sous pli cacheté
portant la mention « Marché de fourniture de manuels scolaires» au :
Lycée Charles Peguy
Service intendance – M. DANJOUX
1, Cours Victor Hugo
45074 ORLEANS CEDEX 2
Soit par courrier électronique à l’adresse suivante [email protected] en précisant dans
l’objet « Marché de fourniture de manuels scolaires».
XI) Condition de livraison :
Les fournitures seront accompagnées d’un bon de livraison numéroté mentionnant :
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le nom du titulaire et son adresse
la date de livraison
la nature de la livraison
les quantités livrées
XII) Condition d’échange
Les conditions d’échange en cas de manuels défectueux seront précisées sur le bordereau de prix.
XIII) Date de publication :
Le présent avis est publié sur le site www.aji-France.com le 16 juin 2010.
XIV)
Date limite de remise des offres :
La date limite de remise des offres est fixée au vendredi 2 juillet 2010 à 16 heures.
XV) Retrait du dossier :
Le dossier peut être retiré au lycée Charles Peguy du mercredi 16 juin au vendredi 2 juillet 2010 auprès
de :
Lycée Charles Peguy
Service intendance
1, Cours Victor Hugo
45074 ORLEANS CEDEX 2
Tel : 02.38.22.62.40. Fax : 02.38.51.01.36.
Adresse électronique : [email protected]
Signature du chef d’établissement
Signature du représentant de l’entreprise
Cachet de l’entreprise
AVIS DE MISE EN CONCURRENCE - MANUELS SCOLAIRE
MARCHE N°10/03
BORDEREAU DE PRIX
Montant de la remise exprimé en pourcentage du prix éditeur
Conditions d’échange
A…………………..,le……………/2010
Cachet et signature de l'entreprise