football - Comité d`établissement Aircelle Gonfreville l`Orcher (76)
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football - Comité d`établissement Aircelle Gonfreville l`Orcher (76)
C o m i t é FOOTBALL d ’ E t a b l i s s e m e n t AIRCELLE LE HAVRE CH Réglé : ……………………… € ESP Possibilité de régler en trois fois (indiquez ci-dessous les dates d’encaissement) 1- ……………………………. 2- ……………………… 3- …………………… ……………………... Fiche d’adhésion 2014 - Catégorie ………………… OUVRANT DROIT : NOM - PRÉNOM : ................................................. Matricule : .............. …………………………………………………………………………………………. OUVRANT ET AYANT DROIT Adulte Enfant EXTERIEUR Adulte Enfant ADHERENT : NOM : ......................................... Prénom : ........................................................... Adresse : ...................................................................................................................................... Code Postal : .................................................... Ville : ................................................................ Tel. Personnel :.................................................. Date de naissance : ......................................... Sexe : Masculin Féminin E-mail : ..................................................... Pour les ouvrants droit AIRCELLE LE HAVRE : L.H : .................................. C.F : ............................... Tel. usine : ...................................... .. Si vous occupez une fonction dans le bureau de la section, merci de nous l’indiquer (ex : trésorier) :…………………… La cotisation* est obligatoire. Voir article 4 du règlement. ACTIVITÉ « Sports et Loisirs » Débutants /Poussins U 13 - U15 - U18 Senior / Vétéran Frais de mutation* Ouvrants et ayants droit 27 € 27 € 32 € 65 € Extérieurs 42 € 42 € 67 € 65 € *Chèque de caution Pour tout renseignement veuillez vous adresser aux membres du bureau : Président : Secrétaire : Trésorier : LE MERRER Jean-Luc POISSON François PFHURTER Ludovic N° Poste usine 51 46 41 02 35 51 21 22 51 46 41 N’oubliez pas de signer le règlement au dos de cet imprimé pour preuve d’acceptation de celui-ci. .H:\NOUVEAU H\SECRETARIAT\ACTIVITES\SPORT\ADHESION SECTION\2014\football 2014.doc REGLEMENT Art. 1 La pratique des sports collectifs ou individuels et l’accès à la culture au sein des sections du Comité sont réservés aux ouvrants droit et ayants droit de l’Etablissement Aircelle. Les sections sont, sous certaines conditions, ouvertes aux hors statut et extérieurs dans la mesure où cela ne gêne pas la pratique d’un Ayant Droit et n'entraîne pas de surcoût pour le Comité. Art. 2 Sont considérés comme Ouvrants Droit : A) B) C) Les salariés de l’Etablissement sous contrat AIRCELLE LE HAVRE. Les salariés du Comité d’Etablissement. Les retraités de l’Etablissement AIRCELLE LE HAVRE Sont considérés comme Ayants Droit : D) E) Epouse ou époux d’un membre du personnel, des catégories A) B) et C). La concubine ou le concubin d’un membre du personnel, des catégories A) B) ou C), sur présentation d’une pièce justificative (certificat de concubinage). F) Les enfants des membres du personnel vivant sous le même toit des catégories A) B) et D) jusqu’à 18 ans. F bis) Les jeunes qui, à l’âge de 18 ans, sont déjà dans une section, bien qu’étant extérieurs, pourront bénéficier du tarif ayant droit sous deux conditions : 1. Apporter la preuve qu’ils sont à la charge de leurs parents (sans revenu : fournir obligatoirement la feuille d’impôt ou de non imposition). 2. Que l’activité exercée n’entraîne pas de budget ou de dépenses supplémentaires pour le C.E. ou la section. Art. 3 Sont considérés comme « Extérieurs » : les salariés d’autres entreprises travaillant sur le site AIRCELLE LE HAVRE. Art. 4 Pour toute activité dans CHAQUE section, une COTISATION ANNUELLE est obligatoire. Le minimum est de 10 € pour les ouvrants droit et ayants droit, 29 € pour les adultes extérieurs et 17 € pour les enfants extérieurs. Art. 5 Pour le 31 décembre de chaque année, chaque adhérent devra s’acquitter de cette cotisation fixée par le Comité d’Etablissement. Art. 6 Les ententes avec les Municipalités, Associations ou autres Comités d'Entreprise seront soumises à des protocoles d’accord examinés par le Comité d’Etablissement AIRCELLE LE HAVRE Art. 7 Les différents bureaux sont priés dès réception de ce document, de prendre toutes les dispositions nécessaires, afin de satisfaire aux critères définis ci-dessus. Art. 8 La candidature des extérieurs devra être ratifiée par le président de la section et avalisée par le Comité d’Etablissement AIRCELLE LE HAVRE. Les difficultés d’application de ce présent règlement devront être soumises, par le bureau de la section concernée, à la commission correspondante pour examen. Nous rappelons que chaque section constituée se doit de tenir une assemblée générale chaque année à laquelle participe de droit et obligatoirement un membre du Comité d’Etablissement ou de la commission concernée mandaté par le Comité d’Etablissement. Signature : .H:\NOUVEAU H\SECRETARIAT\ACTIVITES\SPORT\ADHESION SECTION\2014\football 2014.doc