Notice Descriptive de Vente

Transcription

SARL LES PATIOS DE L’ANSE A L’ANE
Villas mitoyennes 100 à 119
Selon la notice descriptive prévue à l'article 18 du décret n° 67-1166 du 22 décembre 1967.
1° - Caractéristiques techniques générales des constructions
2° - Locaux privatifs et leurs équipements
3° - Annexes privatives
4° - Parties communes
5° - Equipements généraux
6° - Parties communes extérieures
1 - CARATERISTIQUES TECHNIQUES DES CONSTRUCTION
Pour toutes informations dimensionnelles se référer aux plans.
Le projet prévoit la construction de 20 logements répartis en 3 groupes de bâtiments :
1.1 Infrastructure :
1.1.1 - Fouilles:
En pleine masse, en rigole et /ou en trous isolés avec évacuation des terres excédentaires à la décharge, après terrassement.
1.1.2 - Fondations :
Fondations en béton armé adaptées au sol, selon étude de sol et calcul du bureau d’études structure.
1.1.3 – Dallage / Radier :
Dallage en béton armé épaisseur déterminée par le bureau d’études structure.
1.2 Murs et ossature :
1.2.1 - Murs de façades (aux divers niveaux) :
Murs en ossature bois pin classe 4 de 145 x 46 mm avec panneau de viroc de 12 mm sur chaque face, répondant aux normes d'isolation en vigueur avec
145 mm d’isolation de ouate de cellulose.
La Face extérieure sera prête à recevoir un bardage éthernit à peindre, traitements et teintes au choix du Maître d'Ouvrage.
1.2.2 - Murs pignons :
Idem position. 1.2.1
1.2.3 - Murs porteurs à l'intérieur des locaux (refends) :
Murs en ossature bois pin classe 4 de 145 x 46 mm avec panneau de viroc de 12 mm sur chaque face, épaisseur suivant plans.
1.2.4 - Murs ou cloisons séparative non porteurs :
Murs en ossature bois pin classe 4 de 68 ou 120 mm avec panneau de viroc de 12 mm sur chaque face, épaisseur suivant plans.
1.2.5 – Murs mitoyens :
Murs en ossature bois pin classe 4 de 145 x 46 mm avec panneau de viroc de 12 mm doublé sur chaque face et renforcé par un isolant Tramichape de
4 mm entre chaque panneau sur chaque face, compris 145mm d’isolation de ouate de cellulose.
1.3 Planchers :
1.3.1 - Planchers sur étage courant :
Plancher bois avec solivage pin classe 4 de 68 x 190 mm et revêtement viroc de 22 mm
Sous face lisse, prête à recevoir une peinture.
1.4 Cloisons de distribution :
1.4.1 - Entre pièces principales :
1.4.2 - Cloison périphérique de salle de bains :
Murs en ossature bois pin classe 4 de 68 x 46 mm avec panneau de viroc de 12 mm sur chaque face, suivant plans.
Notice descriptive de vente « Domaine des Patios » lots 100 à 119
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1.5 Isolation THERMIQUE et Acoustique des murs :
Par projection de Ouate de Cellulose dans le vide de 145 mm entre deux panneaux des murs extérieurs et de séparation mitoyenne entre chue
villa.
1.6 Charpente – Couverture :
L’ensemble des charpentes traditionnelles sont en bois Classe 4 (Pin Sylvestre) ou lamellé collé comprenant des pannes faitières, des chevrons, des
pannes littonage, dues planches de rives.
Le faux plafond PVC de couleur Blanche est en rampant et la couverture en tôle ondulée de 63/100 (conforme au PC).
Entre le faux plafond et la toiture une isolation de laine de roche de 5 cm sera posée.
Seront fixés : l’ensemble des planches de rives, une gouttière et descente en Aluminium laqué Blanc, lambrequin décoratif blanc PVC
1.7 Chutes et grosses canalisations :
1.7.1 - Chutes d'eaux pluviales
Extérieurs : tuyaux de descente en Aluminium laqué blanc, dimensionnement selon les règles de l'art.
1.7.2 - Chutes d'eaux usées :
Tuyaux en PVC dans les gaines techniques dans les étages courants.
1.7.3 – Canalisation sous dallage :
Tuyaux en PVC depuis té de visite en pied de chute dans les gaines techniques jusqu’au regard extérieurs.
1.7.4 - Branchements aux égouts :
Suivant indications du concessionnaire des réseaux.
2 – LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1 Sols et plinthes :
2.1.1 - Sols et plinthes des pièces principales (Etage) :
- (chambre) pour tous les logements
Revêtement en parquet flottant stratifié suivant choix du Maître d'Ouvrage, avec intégration d’un isolant phonique ou techniquement équivalent.
Plinthes bois adaptées au parquet flottant.
2.1.2 - Sols et plinthes des pièces en Rez de chaussée :
-(cuisine, salle de bains, WC) pour tous les logements.
Pose de carrelage en grès cérame émaillé 30/30 cm ou terre cuite étirée, coloris au choix du Maître d'Ouvrage. Plinthes en carrelage assorties.
2.1.3 - Sols et plinthes des entrées, dégagements et pièces principales :
Pose de carrelage idem 2.1.2.
2.2 Revêtements muraux :
2.2.1 - Revêtements muraux des pièces de service :
Salle de bain :
Faïence 15/15 sur 1.80 m de haut en périphérie de la pièce, le reste est traité en peinture satinée.
2.2.2 – Revêtements muraux des autres pièces :
Hall d’entrée, séjour, dégagement, chambres, cuisine, WC :
Enduit sur tous les joints entre les panneaux et pose d’une toile de verre type Tholens avec application de 2 couches de peinture blanche.
2.3 Plafonds :
2.3.1 - Plafonds des pièces intérieures :
Enduit pelliculaire sur tous les joints des sous face Viroc.
Application de 2 couches de peinture blanc brillant pour les cuisines et terrasses extérieures, peinture blanc mat pour les séjours.
Toutes les poutres et charpentes seront lazurées (couleur suivant choix du Maître d’œuvre).
2.4 Menuiseries extérieures :
2.4.1 - Menuiseries extérieures des pièces principales :
Fenêtres chambres et portes cuisine en PVC Blanc, ouverture à la française ou anglaise, les coulissants en Alu blanc selon plan architecte. Security fixe
en Alu blanc, joints d'étanchéité et drainage.
Vitrages transparents et opaque selon les pièces.
Volets en bois exotique.
Volets roulants en Aluminium avec moteur Electrique et manivelle à mains.
2.4.2 - Menuiseries extérieures des pièces de service : Sécurity et portes-fenêtres en Alu blanc : Idem 2.4.1
.
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2.5 Fermetures extérieures et occultations, protections anti-solaire:
2.5.1 - Pièces principales :
Volets bois selon plan architecte.
2.6 Menuiseries intérieures :
2.6.1 - Huisseries et bâtis :
Porte intérieure : Huisseries enveloppante en sapin.
2.6.2 - Portes intérieures :
Portes Postformées prépeintes 40mm d'épaisseur, serrure à mortaiser, béquille double et plaques de propreté, avec condamnation –dé-condamnation sur
portes WC et salles de bains.
2.6.4 - Portes de placards :
Sans objet
2.7 Garde-corps et escaliers bois:
2.7.1 - Garde-corps et escaliers bois exotique :
En bois massif d’essence exotique, autoporteur finition vernis, Selon plan architecte.
2.9 Equipements intérieurs :
2.9.1 - Equipements ménagers :
2.9.1.1 Evier, robinetterie :
Evier 2 cuves, 1 égouttoir encastré dans cuisine aménagée comprenant :
Une bonde à bouchon, trop plein, tubulure de raccordement et siphon, robinetterie mitigeur mono commande, bec fondu orientable
avec aérateur.
2.9.1.2 Appareils et mobilier :
Cuisine aménagée (meubles bas et hauts, hotte, plaque cuisson électrique suivant plan joint).
2.9.2 - Equipement sanitaire – plomberie:
2.9.2.1 Distribution d'eau froide :
- colonne montante en tubes dans les murs.
Distribution encastrée individuelle après robinet d'arrêt.
Compteur individuel de mesure de consommation.
2.9.2.2 Production d'eau chaude individuelle
La production d’eau chaude sanitaire est assurée par un Ballon d’eau chaude électrique de 100 l dans chaque villa.
2.9.2.3 Evacuations :
Raccordements entre chutes et appareils en tubes PVC. Chutes verticales en tuyaux PVC dans gaines techniques.
2.9.2.4 Branchements en attente :
Evacuations siphonnées pour lave-linge et lave-vaisselle (alim. eau froide et écoulement)
2.9.2.6 Appareils sanitaires :
Tous les appareils sanitaires seront blancs au choix dans la gamme retenue par le Maître d'ouvrage.
DOUCHES ET SANITAIRES :
RDC : bac ou douche à l’Italienne avec étanchéité, carrelage et faïence murale, flexible et douchette, lave mains, selon plan
architecte.
R+1 : baignoire flexible et douchette, ensemble Lavabo blanc équipé d’un mitigeur manuel avec garniture de vidange et flexibles
d’alimentation un siphon PVC.
Meuble sous lavabo assorti, façades et caisson en panneaux mélaminés 2 faces comprenant, 2 portes.
Cuvette de WC :
Cuvette WC blanche en porcelaine avec réservoir de 3 à 6 litres, mécanisme complet à déclenchement poussoir, un robinet d'arrêt ¼
de tour à bille.
Tout élément sanitaire dessiné sur les plans architecte différent que ceux décrits ci avant, n'est pas pris en compte dans le présent descriptif de vente.
Toutes ces adaptations sanitaires « hors standard » feront l'objet d'un devis en plus ou moins value à la charge de l'acquéreur.
Certains de ces équipements font l'objet d'un simple repérage "pour mémoire" sur les plans architecte. Leur nature, fonctionnement, dimensions, poids,
alimentation, consommation ou dégagement de vapeur n'est pas défini.
Toutes ces installations sanitaires « hors standard » devront faire l'objet d'une étude technique préalable par un ingénieur des Bureaux d'Etudes
Techniques à la charge de l'acquéreur.
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2.9.3 - Equipements électriques :
2.9.3.1 Type d'installation :
L'installation est conforme aux normes en vigueur, en 220Volts Monophasé. Toutes les conduites sont encastrées dans les logements, en apparent dans
les locaux techniques.
2.9.3.2 Puissance à desservir :
Fonction de la taille des villas, elle est définie selon les normes en vigueur pour un usage domestique.
Nota : L'installation de sauna, de hammam, baignoire balnéo, douche hydrojet, de déshumidificateur ou toutes autres installations sanitaires « hors
standard », nécessitant une installation électrique complémentaire, devront faire l'objet d'une étude technique préalable par un ingénieur du Bureau
d'Etudes Techniques à la charge de l'acquéreur.
2.9.3.3 Equipements de chaque pièce :
Conforme aux normes en vigueur
NOTA :
Tous les points lumineux sont munis de DCL (Dispositif Connexion Luminaire).
Tous les foyers lumineux comprendront un conducteur de protection (terre).
Tout appareillage posé par l'usager dans le volume n°2 de protection de la baignoire et du lavabo doit être de classe II conforme à la norme NFC-15-100
2.9.4 - Climatisations :
Il est prévu des attentes pour pose de climatiseur dans les 2 chambres à l’étage.
2.9.5 - Equipement des placards : Sans Objet
2.9.6 - Equipements de télécommunications :
2.9.6.1 Radio - TV :
2 prises de raccordement par villa (séjour et 1 chambre). L'antenne TV sera à poser par le client en fonction du choix de l’opérateur.
2.9.6.2 Téléphone :
1 prise de raccordement télécommunication par pièce principale. (Séjour et chambre principale).
3 – ANNEXES PRIVATIVES
3.1 Parkings extérieurs
3.1.1 - Sols :
Feutre non-tissé, couche de fondation en tout-venant concassé 0/315, surface de roulement Béton armé.
3.3.2 - Délimitation au sol :
Traçage latéral à la peinture blanche des places privatives.
3.3.3 - Système de repérage :
Numérotation au sol à la peinture blanche des places privatives.
4 – PARTIES COMMUNES
4.1 - Boîtes aux lettres et à paquets :
Ensemble groupé modulable normalisé simple face à ouverture totale et serrure agrée par LA POSTE. Emplacement et dimensions suivant plan architecte.
4.1.7 - Tableau d'affichage :
Incorporé à l'ensemble boîtes aux lettres.
4.7 Locaux techniques :
4.7.1 - Locaux de réception des ordures ménagères :
Local aux normes ; Emplacement à l’entrée du lotissement et dimensions suivant plan architecte.
5 - EQUIPEMENTS GENERAUX
5.6.2 - Branchements et comptages particuliers :
Les compteurs individuels seront situés selon les directives du concessionnaire.
6 – PARTIES CUMMUNES EXTERIEURES / EQUIPEMENTS
6.1 Voirie et parking :
6.1.1 - Voirie d'accès :
Sur fondation en tout venant compacté, couche de roulement en béton armé.
6.2 Espaces verts
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6.2.1 - Plantation, arbustes, fleurs :
Traité selon plan masse et projet de l'architecte, avec plantation d'arbres, arbustes décoratifs et massifs de fleurs.
6.2.2 – Engazonnement des parties communes :
Traité selon plan masse et projet de l'architecte. Les espaces situés en dehors des voies d'accès seront engazonnés ou garnis de plantes tapissantes.
Ne sont pas prévu les surfaces de terrain en jouissance privé des copropriétaires.
6.3 Eclairage extérieur :
6.3.1 - Signalisation de l'entrée:
Par candélabres, bornes lumineuses ou applique en façades, au droit de la porte d'entrée. Commande par interrupteur cré pusculaire et horloge, selon plan
d'aménagement et projet de l'architecte en électrique ou solaire.
6.3.2 - Eclairage des voiries, espaces verts et autres :
Idem 6.3.1
6.4 Clôtures :
Clôture jardins privatifs en grillage métallique simple torsion, hauteur 1 m 50 en mitoyenneté.
Clôture jardin privatif côté voirie métallique rigide blanche hauteur 1 m + 1 portillon
6.5 Réseaux divers :
6.5.1 - Eau :
Branchement unique depuis le réseau selon prescription du service des eaux concerné.
6.5.2 - Electricité :
Raccordement sur réseau du concessionnaire de l'énergie électricité.
6.5.3 - Egouts :
Raccordement des diverses sorties des villas aux collecteurs existants conformément à la réglementation en vigueur et aux prescriptions du Service des
Eaux et de l'Assainissement.
6.5.4 - Télécommunications :
Liaison entre bâtiments et le réseau général réalisé par fourreau selon indications du concessionnaire en téléphonie.
6.5.5 - Evacuation des eaux de pluies et de ruissellement sur le terrain, espaces verts, voiries :
Les eaux pluviales des toitures seront dirigées gravitairement aux réseaux extérieurs. Les eaux de ruissellement des voiries collectées dans les avaloirs ou
siphons de cour, seront dirigées au réseau principal selon les directives du Service concessionnaire.
REMARQUES
Tout élément d'équipement mentionné ou représenté sur les plans architecte qui n'est pas décrit dans la présente notice de vente, fera l'objet d'une
mention particulière dans le contrat de vente. Cela concerne de façon générale certains équipements de sanitaire (bidet, urinoir, sauna, baignoire...), de
chauffage (foyer de cheminée... ) de décoration (dressing, séchoir à linge...).
L'installation de ces équipements complémentaires, ainsi que la modification ou suppression de certaines prestations, décrites dans la présente notice de
vente, feront l'objet de plus ou moins values ajoutées ou retranchées du prix de vente initial.
Ces modifications seront adressées à l'architecte, qui établira des devis et plans.
Aux devis modificatifs seront annexés les frais de gestion de maîtrise d'oeuvre, (incluant les rendez-vous préparatoires, l'établissement des plans et devis,
leur diffusion, le pilotage et la coordination des travaux) selon un barème usuel de 10% sur les plus values et 5% sur les moins-values.
Aux modifications concernant les lots électricité, sanitaire et chauffage seront annexés des frais forfaitaires de 50€ par l ot et par logement, pour la mise à
jour des plans de récolement et DIUO.
Le Maître d'Ouvrage n'ordonnera les travaux modificatifs aux entreprises qu'après acceptation du devis et plan par l'acquéreur.
Les cotes et les surfaces des plans pourront être modifiées pour les besoins de la construction ou autre. Les tolérances admi ses sont de 5% pour les cotes
et 2% pour les surfaces.
Les types et marques d'appareils, la nature des matériaux prévus à la présente notice descriptive, pourront être modifiés en cas de cessation de
fabrication, rupture de stock ou difficultés d'approvisionnement.
Ils seront remplacés par des appareils ou matériaux de caractéristiques et de qualités équivalentes, sur décision du Maître de l'Ouvrage en accord avec
l'Architecte.
Les modifications, dont la nécessité n'apparaît souvent qu'en cours de travaux, n'altérant en aucun cas la qualité des presta tions, seront réalisées dans
l'intérêt des acquéreurs et ces derniers s'engagent à les accepter sans réserve.
Les teintes des peintures et des matériaux des parties communes, les essences de bois apparents, les teintes de façades, l'am énagement des abords, le
choix des plantations, la décoration des parties communes en général, seront déterminés par le Maître de l'Ouvrage en accord avec l'Architecte.
Fait à____________________ Le____________________
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VILLAS 1 à 22
Selon la notice descriptive prévue à l'article 18 du décret n° 67-1166 du 22 décembre 1967.
1° - Caractéristiques techniques générales des constructions
2° - Locaux privatifs et leurs équipements
3° - Annexes privatives
4° - Parties communes
5° - Equipements généraux
6° - Parties communes extérieures
1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DES CONSTRUCTIONS
Pour toutes informations dimensionnelles se référer aux plans.
Le projet prévoit la construction de 22 logements répartis en 11 groupes de bâtiments :
1.1 Infrastructure :
1.1.1 - Fouilles:
En pleine masse, en rigole et /ou en trous isolés avec évacuation des terres excédentaires à la décharge, après terrassement.
1.1.2 - Fondations :
Fondations en béton armé adaptées au sol, selon étude de sol et calcul du bureau d’études structure.
1.1.3 – Dallage / Radier :
Dallage en béton armé épaisseur déterminée par le bureau d’études structure.
1.2 Murs et ossature :
1.2.1 - Murs de façades (aux divers niveaux) :
Murs en ossature bois pin classe 4 de 145 x 46 mm avec panneau de viroc de 12 mm sur chaque face, répondant aux normes d'isolation en vigueur avec
145 mm d’isolation de ouate de cellulose.
La Face extérieure sera prête à recevoir un bardage éthernit à peindre, traitements et teintes au choix du Maître d'Ouvrage.
1.2.2 - Murs pignons :
Idem position. 1.2.1
1.2.3 - Murs porteurs à l'intérieur des locaux (refends) :
1.2.4 - Murs ou cloisons séparative non porteurs :
Murs en ossature bois pin classe 4 de 68 à 120 mm avec panneau de viroc de 12 mm sur chaque face, épaisseur suivant plans.
1.2.5 – Murs mitoyens :
Murs en ossature bois pin classe 4 de 145 x 46 mm avec panneau de viroc de 12 mm doublé sur chaque face et renforcé par un isolant Tramichape de
4 mm entre chaque panneau sur chaque face.
1.3 Planchers :
1.3.1 - Planchers sur étage courant :
Plancher bois avec solivage pin classe 4 de 68 x 46 mm et revêtement viroc de 22 mm
Sous face lisse, prête à recevoir une peinture.
1.4 Cloisons de distribution :
1.4.1 - Entre pièces principales :
1.4.2 - Cloison périphérique de salle de bains :
Murs en ossature bois pin classe 4 de 68 x 46 mm avec panneau de viroc de 12 mm sur chaque face, suivant plans.
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1.5 Isolation THERMIQUE et Acoustique des murs :
Par projection de Ouate de Cellulose dans le vide de 145 mm entre deux panneaux.
1.6 Escaliers :
1.6.1 – Escaliers :
En bois massif ou lamellé collé d’essence à définir, autoporteur finition vernis.
1.7 Charpente – Couverture :
L’ensemble des charpentes traditionnelles sont en bois Classe 4 (Pin Sylvestre) ou lamellé collé comprenant des pannes faitières, des chevron s, des
pannes littonage, dues planches de rives.
Le faux plafond PVC de couleur Blanche est en rampant et la couverture en tôle ondulée de 63/100 (conforme au PC).
Entre le faux plafond et la toiture une isolation de laine de roche de 5 cm sera posée.
Seront fixés : sur l’arrière des villas, un lambrequin décoratif en PVC Blanc
: l’ensemble des planches de rives, une gouttière et descente en Aluminium laqué Blanc.
1.8 Chutes et grosses canalisations :
1.8.1 - Chutes d'eaux pluviales
Extérieurs : tuyaux de descente en Aluminium laqué blanc, dimensionnement selon les règles de l'art.
1.8.2 - Chutes d'eaux usées :
Tuyaux en PVC dans les gaines techniques dans les étages courants.
1.8.3 – Canalisation sous dallage :
Tuyaux en PVC depuis té de visite en pied de chute dans les gaines techniques jusqu’au regard extérieurs.
1.8.4 - Branchements aux égouts :
Suivant indications du concessionnaire des réseaux.
2 – LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1 Sols et plinthes :
2.1.1 - Sols et plinthes des pièces principales (Etage) :
- (chambre) pour tous les logements
Revêtement en parquet flottant stratifié suivant choix du Maître d'Ouvrage, avec intégration d’un isolant phonique ou techniquement équivalent.
Plinthes bois adaptées au parquet flottant.
2.1.2 - Sols et plinthes des pièces en Rez de chaussée :
-(cuisine, salle de bains, lingeries et WC) pour tous les logements.
Pose de carrelage en grès cérame émaillé 30/30 cm ou terre cuite étirée, 2 coloris au choix proposés par le Maître d'Ouvrage. Plinthes en carrelage
assorties.
2.1.3 - Sols et plinthes des entrées et dégagements :
2.1.4 - Sols et plinthes des pièces principales :
- (séjour) pour tous les logements
2.2 Revêtements muraux :
2.2.1 - Revêtements muraux des pièces de service :
Salle de bain :
Faïence 15/15 sur 1.80 m de haut en périphérie de la pièce, le reste est traité en peinture satinée.
2.2.2 – Revêtements muraux des autres pièces :
Hall d’entrée, séjour, dégagement, chambres, cuisine, WC :
Enduit sur tous les joints entre les panneaux et pose d’une toile de verre type Tholens avec application de 2 couches de peinture blanche.
2.3 Plafonds :
2.3.1 - Plafonds des pièces intérieures :
Enduit pelliculaire sur tous les joints des sous face Viroc.
Application de 2 couches de peinture blanc brillant pour les cuisines et terrasses extérieures, peinture blanc mat pour les séjours.
Toutes les poutres et charpentes seront lazurées (couleur suivant choix du Maître d’œuvre).
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2.4 Menuiseries extérieures :
2.4.1 - Menuiseries extérieures des pièces principales :
Fenêtres chambres en PVC Blanc, portes et portes fenêtres en Alu blanc selon plan architecte, ouverture à la française ou anglaise. Security fixe en Alu
blanc, joints d'étanchéité et drainage.
Vitrages transparents et opaque selon les pièces.
Volets en bois exotique.
2.4.2 - Menuiseries extérieures des pièces de service :
Sécurity et portes-fenêtres en Alu blanc : Idem 2.4.1
.
2.5 Fermetures extérieures et occultations, protections anti-solaire:
2.5.1 - Pièces principales :
Volets bois selon plan architecte.
2.6 Menuiseries intérieures :
2.6.1 - Huisseries et bâtis :
Porte intérieure : Huisseries enveloppante en sapin.
2.6.2 - Portes intérieures :
Portes Postformées prépeintes 40mm d'épaisseur, serrure à mortaiser, béquille double et plaques de propreté, avec condamnation –dé-condamnation sur
portes WC et salles de bains.
2.6.4 - Portes de placards :
Façade coulissante à profil d’encadrement en acier laqué, panneau en fibre de bois de 10 mm, parement mélaminé aux deux faces . Marque SOGAL ou
équivalent.
2.7 Garde-corps :
2.7.1 - Garde-corps et barres d'appuis :
- Balcons : Selon plan architecte; en Alu laqué.
- Cage d'escalier : Selon plan architecte.
2.9 Equipements intérieurs :
2.9.1 - Equipements ménagers :
2.9.1.1 Bloc évier, robinetterie :
Dans tous les appartements :
Evier inox 18/10; 2 cuves, 1 égouttoir, de dimensions 90 x 60 cm comprenant :
Une bonde à bouchon, trop plein, tubulure de raccordement et siphon, robinetterie mitigeur mono commande, GROHE ou équivalent
bec fondu orientable avec aérateur.
2.9.1.2 Appareils et mobilier :
Voir plan cuisine joint, 2 couleurs de façades laquées Blanc ou rouge (au choix du client.)
2.9.2 - Equipement sanitaire – plomberie:
2.9.2.1 Distribution d'eau froide :
- colonne montante en tubes dans les murs.
Distribution encastrée individuelle après robinet d'arrêt.
Compteur individuel de mesure de consommation.
2.9.2.2 Production d'eau chaude individuelle
La production d’eau chaude sanitaire est assurée par un Ballon d’eau chaude électrique de 100 l dans chaque villa.
2.9.2.3 Evacuations :
Raccordements entre chutes et appareils en tubes PVC. Chutes verticales en tuyaux PVC dans gaines techniques.
2.9.2.4 Branchements en attente :
Evacuations siphonnées pour lave-linge et lave-vaisselle (alim. eau froide et écoulement) : 2 par villa.
2.9.2.6 Appareils sanitaires :
Tous les appareils sanitaires seront blancs au choix dans la gamme retenue par le Maître d'ouvrage.
Douches (selon plan) :
R+1 : Receveur extra plat 90x120 à encastrer blanc adapté PMR équipé d’une bonde siphoïde, un mitigeur manuel comprenant
barre de douche, flexible et douchette deux jets.
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RDC : Douche à l’Italienne avec étanchéité, carrelage et faïence murale.
Lavabo, lave mains :
R+1 : Lavabo 60 x 50 blanc équipé d’un mitigeur manuel avec garniture de vidage et flexibles d’alimentation un siphon PVC.
Meuble sous lavabo assorti, façades et caisson en panneaux mélaminés 2 faces comprenant, 2 portes.
Miroir avec bords satinés, éclairage en applique.
RDC : Lave mains
Cuvette de WC :
Cuvette WC blanche en porcelaine vitrifiée fixée au sol par deux vis cache tête chromées et équipée de : un réservoir de 3 à 6 litres avec mécanisme complet à déclenchement poussoir par double touche intégrée dans le couvercle un robinet d'arrêt ¼ de tour à bille
- REX ou équivalent - classement acoustique pour QUALITEL. Une pipe de raccordement PVC avec joint à lèvre néoprène, un
abattant double blanc bois.
Jacuzzi 2 places posé sur deck dans patio intérieur.
Tout élément sanitaire dessiné sur les plans architecte différent que ceux décrits ci avant, n'est pas pris en compte dans le présent descriptif de vente.
Toutes ces adaptations sanitaires « hors standard » feront l'objet d'un devis en plus ou moins value à la charge de l'acquére ur.
Certains de ces équipements font l'objet d'un simple repérage "pour mémoire" sur les plans architecte. Leur nature, fonctionnement, dimensions, poids,
alimentation, consommation ou dégagement de vapeur n'est pas défini.
Toutes ces installations sanitaires « hors standard » devront faire l'objet d'une étude technique préalable par un ingénieur des Bureaux d'Etudes
Techniques à la charge de l'acquéreur.
2.9.3 - Equipements électriques :
Nota : Plans d'équipement électrique :
Les plans d'équipement électrique, actuellement en cours d'élaboration, seront remis à chaque acquéreur lors du projet de l'acte de vente.
2.9.3.1 Type d'installation :
L'installation est conforme à la norme C15-100, conforme aux recommandations PROMOTELEC et suivant plans du BE électricité. L'installation en
220Volts Monophasé. Toutes les conduites sont encastrées dans les logements, en apparent dans les locaux techniques.
2.9.3.2 Puissance à desservir :
Fonction de la taille des villas, elle est définie selon les normes en vigueur pour un usage domestique, l'éclairage et le chauffage.
Nota : L'installation de sauna, de hammam, baignoire balnéo, douche hydrojet, de déshumidificateur ou toutes autres installations sanitaires « hors
standard », nécessitant une installation électrique complémentaire, devront faire l'objet d'une étude technique préalable par un ingénieur du Bureau
d'Etudes Techniques à la charge de l'acquéreur.
2.9.3.3 Equipements de chaque pièce :
Conforme aux recommandations PROMOTELEC et suivant plans du BE électricité.
NOTA :
Tous les points lumineux sont munis de DCL (Dispositif Connexion Luminaire).
Toutes les prises de courant seront équipées d'éclipsés de protection.
Tous les foyers lumineux comprendront un conducteur de protection (terre).
Tout appareillage posé par l'usager dans le volume n°2 de protection de la baignoire et du lavabo doit être de classe II conforme à la norme NFC-15-100
2.9.4 - Climatisations :
Il est prévu des attentes pour pose de climatiseur dans les 3 chambres à l’étage.
2.9.5 - Equipement des placards :
2.9.5.1 Placards chambres :
Façades coulissantes (type SOGAL) avec 1 panneau miroir.
2.9.6 - Equipements de télécommunications :
2.9.6.1 Radio - TV :
2 prises de raccordement par villa (séjour et 1 chambre). L'antenne TV sera à poser par le client en fonction du choix de l’opérateur.
2.9.6.2 Téléphone :
1 prise de raccordement télécommunication par pièce principale. (Séjour et chambre principale).
3 - ANNEXES PRIVATIVES :
3.1 Parkings extérieurs
3.1.1 - Sols :
Feutre non-tissé, couche de fondation en tout-venant concassé 0/315, surface de roulement Béton armé.
3.3.2 - Délimitation au sol :
Traçage latéral à la peinture blanche des places privatives.
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3.3.3 - Système de repérage :
Numérotation au sol à la peinture blanche des places privatives.
4 - PARTIES COMMUNES:
4.1 - Boîtes aux lettres et à paquets :
Ensemble groupé modulable normalisé simple face à ouverture totale et serrure agrée par LA POSTE. Emplacement et dimensions suivant plan architecte.
4.1.7 - Tableau d'affichage :
Incorporé à l'ensemble boîtes aux lettres.
4.7 Locaux techniques :
4.7.1 - Locaux de réception des ordures ménagères :
Local aux normes ; Emplacement et dimensions suivant plan architecte.
5 - EQUIPEMENTS GENERAUX:
5.6.2 - Branchements et comptages particuliers :
Les compteurs individuels seront situés (selon les directives du concessionnaire) dans les gaines techniques palières avec une distribution apparente en
tube de cuivre.
6 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES EQUIPEMENTS :
6.1 Voirie et parking :
6.1.1 - Voirie d'accès :
Sur fondation en tout venant compacté, couche de roulement en béton armé.
6.2 Espaces verts
6.2.1 - Plantation, arbustes, fleurs :
Traité selon plan masse et projet de l'architecte, avec plantation d'arbres, arbustes décoratifs et massifs de fleurs.
6.2.2 - Engazonnement :
Traité selon plan masse et projet de l'architecte. Les espaces situés en dehors des voies d'accès seront engazonnés ou garnis de plantes tapissantes.
6.3 Eclairage extérieur :
6.3.1 - Signalisation de l'entrée:
Par candélabres, bornes lumineuses ou applique en façades, au droit de la porte d'entrée. Commande par interrupteur crépusculaire et horloge, selo n plan
d'aménagement et projet de l'architecte en électrique ou solaire.
6.3.2 - Eclairage des voiries, espaces verts et autres :
Idem 6.3.1
6.4 Clôtures :
Clôture en grillage métallique type Gantois, hauteur 1 m 50.
6.5 Réseaux divers :
6.5.1 - Eau :
Branchement unique depuis le réseau selon prescription du service des eaux concerné.
6.5.2 - Electricité :
Raccordement sur réseau du concessionnaire de l'énergie électricité.
6.5.3 - Egouts :
Raccordement des diverses sorties des villas aux collecteurs existants conformément à la réglementation en vigueur et aux prescriptions du Service des
Eaux et de l'Assainissement.
6.5.4 - Télécommunications :
Liaison entre bâtiments et le réseau général réalisé par fourreau selon indications du concessionnaire en téléphonie.
6.5.5 - Evacuation des eaux de pluies et de ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemins, aires, cours et jeux :
Les eaux pluviales des toitures seront dirigées gravitairement aux réseaux extérieurs. Les eaux de ruissellement des voiries collectées dans les avaloirs ou
siphons de cour, seront dirigées au réseau principal selon les directives du Service concessionnaire.
REMARQUES
Tous les choix des revêtements de sol et murs (parquet bois, revêtement stratifié, carrelage et faïences) dans la collection du Maître d'Ouvrage seront
visibles selon modalités à convenir.
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Tout élément d'équipement mentionné ou représenté sur les plans architecte qui n'est pas décrit dans la présente notice de vente, fera l'objet d'une
mention particulière dans le contrat de vente. Cela concerne de façon générale certains équipements de sanitaire (bidet, urin oir, sauna, baignoire...), de
chauffage (foyer de cheminée... ) de décoration (dressing, séchoir à linge...).
L'installation de ces équipements complémentaires, ainsi que la modification ou suppression de certaines prestations, décrites dans la présente notice de
vente, feront l'objet de plus ou moins values ajoutées ou retranchées du prix de vente initial.
Ces modifications seront adressées à l'architecte, qui établira des devis et plans.
Aux devis modificatifs seront annexés les frais de gestion de maîtrise d'oeuvre, (incluant les rendez-vous préparatoires, l'établissement des plans et devis,
leur diffusion, le pilotage et la coordination des travaux) selon un barème usuel de 10% sur les plus values et 5% sur les mo ins-values.
Aux modifications concernant les lots électricité, sanitaire et chauffage seront annexés des frais forfaitaires de 50€ par lot et par logement, pour la mise à
jour des plans de récolement et DIUO.
Le Maître d'Ouvrage n'ordonnera les travaux modificatifs aux entreprises qu'après acceptation du devis et plan par l'acquéreu r.
Les cotes et les surfaces des plans pourront être modifiées pour les besoins de la construction ou autre. Les tolérances admises sont de 5% pour le s cotes
et 2% pour les surfaces.
Les types et marques d'appareils, la nature des matériaux prévus à la présente notice descriptive, pourront être modifiés en cas de cessation de
fabrication, rupture de stock ou difficultés d'approvisionnement.
Ils seront remplacés par des appareils ou matériaux de caractéristiques et de qualités équivalentes, sur décision du Maître de l'Ouvrage en accord avec
l'Architecte.
Les modifications, dont la nécessité n'apparaît souvent qu'en cours de travaux, n'altérant en aucun cas la qualité des presta tions, seront réalisées dans
l'intérêt des acquéreurs et ces derniers s'engagent à les accepter sans réserve.
Les teintes des peintures et des matériaux des parties communes, les essences de bois apparents, les teintes de façades, l'am énagement des abords, le
choix des plantations, la décoration des parties communes en général, seront déterminés par le Maître de l'Ouvrage en accord avec l'Architecte.
Fait à____________________ Le____________________
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Notice Descriptive de Vente

Transcription

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