BON DE COMMANDE

< GLOBAL NET CONCEPT >
Bon de commande GLOBAL KEYWORDS MANAGER avec paiement en 3 fois
POUR LA FRANCE UNIQUEMENT
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- Imprimez ce bon de commande.
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- Envoyez le tout à : Global Net Concept — Rue du Château 30 190 Collorgues
Nous nous engageons à encaisser vos chèques dans ces délais :
- Le premier chèque d’un montant de 33 € : dès réception du bon de commande.
- Le second chèque d’un montant de 33 € : 1 mois après réception du bon de commande.
- Le troisième chèque d’un montant de 33 € : 2 mois après réception du bon de commande.
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Les bons de commande ne respectant pas ces conditions ne seront pas pris en compte.
Vous pourrez imprimer une facture depuis l’espace membre Global Net Concept après activation.
BON DE COMMANDE
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Nous acceptons le règlement des somme dues par chèque libellé à notre nom en notre qualité de Membre d’un
Centre de Gestion Agrée par l’Administration Fiscale.
Global Net Concept ™ - Eric Cardonnel
Rue du Château, 30190 Collorgues France - Tél +33(0)4 66 59 16 64 [email protected] - www.global-net-concept.com
TVA FR-88480618115 - RCS Nîmes 4606181150012
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Conditions, licence et garantie
Les parties sont engagées par les conditions particulières énoncées en page 1 du Bon de Commande et par les présentes conditions
générales dès la signature du Bon de commande par le Client et Global Net Concept.
Conditions
Honoraires :
Les parties sont convenues du prix hors TTC figurant aux conditions particulières du Bon de Commande. Les modalités de paiement sont
décrites dans les Conditions Particulières en page 1.
Les factures sont payables selon les délais indiqués sur le bon de commande. En cas de retard de paiement Global Net Concept pourra
facturer 5 % du montant total Hors TVA de la facture présentée, à titre compensatoire du préjudice subi par Global Net Concept.
Confidentialité
Global Net Concept s’engage à considérer comme confidentielles et entrant dans le champ d’application du secret professionnel auquel il
est tenu, les informations de toutes natures relatives notamment aux activités du Client, à son organisation et à son personnel, que
l’exécution de l’intervention l’amènerait à connaître. Global Net Concept s’engage à ne pas divulguer les dites informations à quiconque sauf
autorisation expresse écrite du Client aussi longtemps que les dites informations n’auront pas été portées à la connaissance de tiers par le
Client lui-même.
Le package Global Keywords Manager est protégé par la loi du copyright et par les traités internationaux concernant le copyright aussi bien
que par d’autres lois et traités concernant la propriété intellectuelle. La loi du copyright, aussi bien que d’autres lois de la propriété
intellectuelle, protège dans beaucoup de pays les droits de propriétaires de logiciel, en leur accordant quelques droits exclusifs, comprenant
le droit de traduire et de copier le logiciel. La reproduction du logiciel sans la permission du propriétaire représente une "infraction du
copyright" et la loi impose dans ce cas des pénalités et des punitions.
Le logiciel est considéré comme reproduit quand :
* Il est chargé dans la mémoire de votre ordinateur par l’intermédiaire du lecteur de disquette, du disque dur, du CD-ROM ou DVD-ROM ou
d’autres médias ou réseaux informatiques ;
* Il est copié sur un autre support, tel que la disquette ou le disque dur ;
* Il est exécuté sur l’ordinateur depuis un serveur de réseau ou le logiciel est résident ou déposé.
À peu près tout logiciel commercial est directement ou indirectement autorisé par le détenteur de copyright — le producteur du logiciel —
pour usage final, par l’intermédiaire d’un contrat de licence. Des logiciels différents peuvent avoir différents types de contrats de
licenciement.
Global Keywords Manager est une marque déposée de GLOBAL NET CONCEPT. Google, Adwords, Adsense et les logos Adwords,
Adsense sont des marques déposées de Google inc. Microsoft, Windows, Word, Excel, Virtual PC sont des marques déposées de
Microsoft Corporation. MAC OS, Apple sont des marques déposées d’Apple Computer. Toutes autres marques déposées sont la propriété
de leurs propriétaires respectifs.
SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES TERMES ET CONDITIONS, N’INSTALLEZ PAS CE LOGICIEL. EN CLIQUANT SUR "OUI" OU EN
INSTALLANT CE LOGICIEL, VOUS INDIQUEZ AVOIR COMPRIS ET ACCEPTÉ LES TERMES DE CET ACCORD.
Cet accord de licence est un accord légal entre vous (entité individuelle ou utilisateur final) et GLOBAL NET CONCEPT pour l’usage du
produit de GLOBAL NET CONCEPT — ÉRIC CARDONNEL identifié au-dessus, qui comprend le logiciel et qui peut comprendre les
éléments média, les matériels imprimés et la documentation "en ligne" ou électronique (Global Keywords Manager), le tout étant protégé par
la loi française et par les lois et traités internationaux. En installant, copiant ou utilisant de toute autre manière le logiciel Global Keywords
Manager, vous acceptez les termes de cet accord. Si vous n’agréez pas les termes de cet accord, n’installez pas et n’utilisez pas Global
Keywords Manager.
Global Keywords Manager est protégé par la loi du copyright et par les traités internationaux concernant le copyright aussi bien que par
d’autres lois et traités concernant la propriété intellectuelle. Global Keywords Manager est licencié et non pas vendu.
Les droits de licence de ce logiciel restant la propriété de GLOBAL NET CONCEPT, vous disposez néanmoins de certains droits d’utilisation
une fois l’accord de licence accepté. Vos droits et obligations relatifs à l’utilisation de ce logiciel sont les suivants :
Global Net Concept ™ - Eric Cardonnel
Rue du Château, 30190 Collorgues France - Tél +33(0)4 66 59 16 64 [email protected] - www.global-net-concept.com
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LOGICIEL. Vous pouvez installer et utiliser une seule copie de Global Keywords Manager ou de toute version antérieure sur le même
système d’exploitation, sur un seul poste de travail.
USAGE EN RÉSEAU. Vous pouvez emmagasiner ou installer une copie de Global Keywords Manager sur un dispositif de stockage,
comme le serveur de réseau, employé seulement pour installer ou exécuter sur les autres ordinateurs d’un réseau interne, néanmoins vous
devez acheter et dédier une licence séparée pour chaque terminal d’ordinateur sur lequel Global Keywords Manager est installé ou exécuté
depuis le dispositif de stockage. Une licence de Global Keywords Manager ne peut pas être partagée ou utilisée de manière concurrentielle
sur des postes ou terminaux d’ordinateurs multiples. Vous devez acheter un pack de licences si vous en envisagez l’usage sur différents
ordinateurs.
PACK DE LICENCES. Si vous achetez un Pack de licences et que vous avez acquis cet Accord de licence pour plusieurs licences de
Global Keywords Manager, vous pouvez réaliser le nombre de copies du logiciel spécifié au-dessus comme "Copies licenciés".
TERMES DE LA LICENCE. La licence accordée ci-dessus commencera au moment où vous installez, copiez ou utilisez de toute autre
manière Global Keywords Manager pour la première fois et continuera seulement pour l’ordinateur sur lequel le logiciel a été premièrement
installé.
MISES A JOUR. Si Global Keywords Manager constitue une mise à jour, vous devez être correctement identifié par GLOBAL NET
CONCEPT comme éligible pour la mise à jour, afin d’utiliser Global Keywords Manager. Un produit Global Keywords Manager qui constitue
une mise à jour remplace le produit qui formait la base de votre éligibilité pour la mise à jour. Vous pouvez utiliser le produit résultant
seulement en accord avec les termes de cet Accord de licence. Si Global Keywords Manager est une mise à jour d’un composant d’un
progiciel que vous avez acheté comme un seul produit, Global Keywords Manager peut être utilisé et transféré seulement comme une partie
de ce progiciel et ne peut pas être séparé pour l’usage sur plus d’un ordinateur.
COPYRIGHT. Tous les droits d’auteurs de Global Keywords Manager (comprenant mais ne se limitant pas à toutes les images,
photographies, logos, animations, vidéo, audio, musique, texte et « applets » compris dans Global Keywords Manager), les matériels
imprimés qui l’accompagnent et les copies de Global Keywords Manager sont la propriété de GLOBAL NET CONCEPT. Global Keywords
Manager est protégé par les lois concernant le copyright et par les traités internationaux. C’est pourquoi vous devez traiter Global Keywords
Manager comme tout autre matériel protégé par le copyright à l’exception du fait que vous pouvez installer Global Keywords Manager sur
un seul ordinateur, vu que vous gardez l’original seulement pour archive. Vous ne pouvez pas copier les matériels imprimés ou en ligne qui
accompagnent Global Keywords Manager. Vous devez produire et inclure toutes les notices dans leurs formes originales pour toutes copies
respectives du média ou de la forme dans laquelle Global Keywords Manager existe. Vous ne pouvez pas céder la licence, louer sous
quelques formes que ce soit tout ou partie du logiciel Global Keywords Manager. Vous ne pouvez pas décompiler, désassembler, modifier,
traduire ou tenter de découvrir le code source de ce logiciel ou créer des outils dérivés de Global Keywords Manager.
GARANTIE. GLOBAL NET CONCEPT garantit que le support sur lequel le logiciel est distribué est exempt de vices de matériaux et de
fabrication pendant une période de soixante (60) jours à compter de la date de livraison du logiciel. Votre seul recours en cas de
manquement à cette garantie sera le remplacement par GLOBAL NET CONCEPT du support défaillant durant la période de trente (60) jours
à compter de la date de livraison du logiciel. GLOBAL NET CONCEPT ne garantit pas que le logiciel répondra à vos besoins ni qu’il
fonctionnera sans interruption ou sans erreur.
GLOBAL NET CONCEPT REFUSE TOUTE AUTRE GARANTIE POUR GLOBAL KEYWORDS MANAGER, QUELLE SOIT EXPRESSE OU
IMPLICITE. LA GARANTIE CI-DESSUS EST EXCLUSIVE ET REMPLACE TOUTES AUTRES GARANTIES, QU’ELLES SOIENT IMPLICITES
OU EXPLICITES, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET D’APPLICATION PARTICULIÈRE.
REFUS DES DOMMAGES. Toute personne qui utilise, teste ou évalue Global Keywords Manager admet les risques concernant la qualité
et la performance de Global Keywords Manager. En aucun cas GLOBAL NET CONCEPT ne sera tenu responsable à votre égard de tous
dommages particuliers ou indirects, réclamations et pertes quelconques découlant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser le logiciel
même si GLOBAL NET CONCEPT a été avisé de l’éventualité de tels dommages.
CONDITIONS GÉNÉRALES. Cet accord est régi par les lois de la France et par les règlements et les traités internationaux concernant le
copyright. Cet accord peut être modifié par une annexe de licence qui accompagne cet accord ou par un document écrit qui ait été signé
par vous et par GLOBAL NET CONCEPT. Les prix, les coûts et les frais d’usage de Global Keywords Manager peuvent changer sans que
vous en soyez prévenu. Dans l’éventualité d’une invalidité de tout règlement de cet Accord, cette invalidité n’affectera pas la validité du reste
de cet Accord. Global Keywords Manager et le logo de Global Keywords Manager sont des marques déposées de GLOBAL NET
CONCEPT. Toutes les autres marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Droit applicable – Règlement des litiges. Le présent Bon de Commande est régi par le droit français. Les parties conviennent qu’en cas
de différend sur son interprétation, son exécution et/ou sa résiliation, elles s’efforceront de parvenir à un règlement amiable. À défaut
d’accord amiable, le Tribunal de Commerce de Nîmes, Gard, sera seul compétent.
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TVA FR-88480618115 - RCS Nîmes 4606181150012