Procès verbal de novembre 2009 - CIT Chambly-Richelieu

PROVINCE DU QUEBEC
CONSEIL INTERMUNICIPAL DE
CARIGNAN
TRANSPORT
CHAMBLY-RICHELIEU-
PROCÈS-VERBAL DE L~ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE, DES MEMBRES DU
CONSEIL INTERMUNICIPAL DE TRANSPORT CHAMBLY-RICHELIEUCARIGNAN, TENUE LE JEUDI 26 NOVEMBRE 2009 À 19H00 À L'HÔTEL DE
VILLE DE CARIGNAN.
Étaient présents :
Monsieur Serge Gélinas, président, Ville de Chambly
Monsieur Donald Pelchat, vice-président, Ville de Richelieu
Madame Louise Lavigne, administratrice, Ville de Carignan
Monsieur Jacques Ladouceur, administrateur, Ville de Richelieu
Monsieur Patrick Marques, administrateur, Ville de Carignan
Étaient également présents :
Monsieur Steeves Demers, Ville de Chambly
Madame Louise Boucher, secrétaire-trésorière, Société Gestrans
Madame Murielle Allatt, secrétaire-trésorière adjointe, Société Gestrans
Monsieur Jacques Deslauriers, Société Gestrans
Madame Patricia Auger, Société Gestrans
Madame Josie Gagnon, Société Gestrans
Était absent :
Monsieur Denis Lavoie, administrateur, Ville de Chambly
Le quorum étant constaté, la réunion du Conseil Intermunicipal de
Transport Chambly-Richelieu-Carignanest déclarée régulière et constituée.
Madame Louise Boucher agit en qualité de secrétaire-trésorière.
L'assemblée a pour but :
1.
Les résolutions etlou règlements concernant :
1.1 Adoption de l'ordre du jour de l'assemblée régulière du 26 novembre
2009;
1.2 Résolution concernant l'élection des membres de l'exécutif du CIT
CRC :
1.3 Adoption du procès-verbal de l'assemblée régulière du 15 octobre 2009;
1.4 Adoption des comptes à payer du mois d'octobre 2009;
1.5 Résolution concernant le budget 2010;
1.6 Résolution concernant le règlement 05-2009 - Horaire hivernal;
1.7 Résolution concernant le règlement 06-2009 - Ajout de service pour l'île
Goyer;
1.8 Résolution concernant le règlement 07-2009 -Ajout d'un arrêt au CLSC;
1.9 Résolution concernant le règlement 08-2009 - Interdiction de passer sur
la rue Michel Lagüe.
2.
Bienvenue aux usagers
3.
Suivi de la réunion du 17 septembre 2009 :
3.1 Plan de continuité - Pandémie (voir correspondance 6.6 et 6.8);
3.2 Calendrier 2010 des assemblées du CIT CRC.
4.
La situation financière au 31 octobre 2009.
5.
Le rapport sur les opérations
6.
Correspondance
Correspondance reçue :
6.1 Agence métropolitaine de transport
201O;
- 2009-10-09
/ réf. : Grille tarifaire
6.2 Ministère des Transports - 2009-10-13 / réf. : Transport collectif des
personnes - Versement de la subvention à l'exploitation pour l'année
2009;
6.3 Donate-a-ride - 2009-10-14 / réf. : Fundraising program;
6.4 Ville de Richelieu - 2009-10-16 / réf.: Pandémie - Grippe A(HIN1) Plan d'urgence de la ville de Richelieu;
6.5 Agence métropolitaine de transport - 2009-10-28 / réf. : Plans de
mesures d'urgence et plans de relèves;
6.6 Véolia Transport - 2009-11-03 / réf. : Plan de continuité en cas de
pandémie;
6.7 Ministère des Transports - 2009-11-05 / réf. : Demande d'aide à
l'exploitation;
6.8 Société Gestrans - 2009-11-09 / réf. : Mesures préventives - Pandémie
grippe A(H1 NI);
6.9 Journal de Chambly - 2009-11-09 / réf. : Invitation - Cocktail de fin
d'année - 25 novembre 2009;
6.10 Ville de Carignan - 2009-1 1-13 / réf. : Résolution du conseil municipal
de Carignan - Représentants CIT;
6.1 1 Ville de Richelieu - 2009-1 1-16 / réf. : Organigramme municipal;
No de resol ion
ou annotatJon
Correspondance envoyée :
6.12Agence métropolitaine de transport - 2009-10-23 / réf. : Projet de
Budget d'exploitation 2010 et Projet de Programme triennal
d'immobilisations 2010-201 1-2012;
6.1 3 Ministère des Transports - 2009-11-18 / réf. : Subvention - Fiducie.
7.
Ajouts à I'ordre du jour :
7.1 ...............................................................................
7.2 ...............................................................................
7.3 ...............................................................................
8.
Varia :
9.
8.1 ...............................................................................
8.2 ...............................................................................
8.3 ...............................................................................
Lieu et date de la prochaine assemblée régulière
10. Levée de l'assemblée.
1.1
2009-126
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE
RÉGULIÈRE DU 26 NOVEMBRE 2009
II est proposé par :
Appuyé par :
Et résolu à :
Monsieur Patrick Marques
Monsieur Donald Pelchat
L'unanimité
D'adopter I'ordre du jour avec les retraits suivants :
1.7 Résolution concernant le règlement 06-2009 - Ajout de service pour
l'île Goyer;
1.9 Résolution concernant le règlement 08-2009 - Interdiction de passer
sur la rue Michel Lagüe.
D'adopter I'ordre du jour avec la modification suivante :
3.
Suivi de la réunion du 15 octobre 2009 :
D'adopter I'ordre du jour avec les ajouts suivants :
7.1 PT1 2010-201 1-2012 - Demande du MTQ;
7.2 Demande à la ville de Marieville;
8.1 Comité pour la refonte du réseau;
8.2 Site lnternet - Sections publicitaires;
8.3 Dépôt - Coordination plan de développement accès au réseau
régulier aux personnes handicapées.
1.2
2009-127
RÉSOLUTION CONCERNANT L'ÉLECTION DES MEMBRES
DE L'EXÉCUTIF DU CIT CRC
CONSIDERANT que suite aux élections municipales il y a eu des changements
au niveau des représentants des différentes villes participantes du CIT ChamblyRichelieu-Carignan, et que les postes de président et vice-président se sont
retrouvés vacants;
CONSIDERANT l'obligation d'effectuer l'élection de l'exécutif pour l'année 2010;
POUR CES MOTIFS :
II est proposé par monsieur Donald Pelchat, appuyé par madame Louise Lavigne,
de nommer monsieur Serge Gélinas au poste de président. Monsieur Gélinas
accepte le poste.
II est proposé par monsieur Jacques Ladouceur, appuyé par monsieur Patrick
Marques, de nommer monsieur Donald Pelchat au poste de vice-président.
Monsieur Pelchat accepte le poste.
II est proposé par monsieur Donald Pelchat, appuyé par madame Louise Lavigne,
de nommer madame Louise Boucher au poste de secrétaire-trésorière. Madame
Boucher accepte le poste.
Il est proposé par monsieur Donald Pelchat, appuyé par madame Louise Lavigne,
de nommer madame Murielle Allatt au poste de secrétaire-trésorière adjointe.
Madame Allatt accepte le poste.
Monsieur Serge Gélinas agit en qualité de président de I'assemblée.
1.3
2009-128
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE
RÉGULIÈRE DU 15 OCTOBRE 2009
II est proposé par :
Appuyé par :
Et résolu a :
L'ASSEMBLÉE
Monsieur Donald Pelchat
Monsieur Jacques Ladouceur
L'unanimité
D'adopter le procès-verbal de l'assemblée régulière du 15 octobre 2009, tel que
présenté.
1.4
2009-129
ADOPTION DES
D'OCTOBRE 2009
COMPTES
À
PAYER
DU
MOlS
Madame Louise Boucher, secrétaire-trésorière, présente les comptes à payer
pour le mois d'octobre 2009.
II est proposé par :
Appuyé par :
Et résolu a :
Monsieur Donald Pelchat
Monsieur Jacques Ladouceur
L'unanimité
D'autoriser les comptes a payer, ci-après, pour le mois d'octobre 2009 :
COMPTES A PAYER
MOIS D'OCTOBRE 2009
CHAMBLY-RICHELIEU-CARIGNAN
MOIS
NOMS
Octobre
Journal de Chambly
Novembre
Novembre
Novembre
Novembre
Journal de Chambly
Journal de Chambly
Journal de Chambly
Journal de Chambly
Novembre Journal de Chambly
DESCRIPTIONS
Annonce publicitaire - erratum du CA 15 oct.
Modifie
Annonce publicitaire- règlement 07-2009
Annonce publicitaire- règlement 06-2009
Annonce publicitaire- règlement 05-2009
Annonce publicitaire- règlement 08-2009
Annonce publicitaire-CA du 26 novembre
2009
#FACTURE
MONTANT
F-133570
53,05 $
F-134463
FI34464
F-134462
F-134461
311,54 $
311,54 $
415.38 $
415.38 $
F-134468
53,05 $
TOTAL
CHQ
NO
1 559,94 $ 2134
COMPTES À PAYER
CHAMBLY-RICHELIEU-CARIGNAN
1.5
2009-130
MOIS D'OCTOBRE 2009
RÉSOLUTION CONCERNANT LE BUDGET 2010
?
CONSIDÉRANT l'obligation de faire adopter les prévisions budgétaires pour
l'année 2010 et de les faire parvenir aux municipalités membres;
'
CONSIDÉRANT les explications concernant chacun des postes de revenus et de
dépenses;
CONSIDÉRANT qu'une augmentation des quotes-parts de 2 % sera appliquée en
201o.
CONSIDÉRANT qu'une appropriation de surplus de 748 467 $ sera nécessaire
pour balancer le budget 2010;
POUR CES MOTIFS :
II est proposé par :
Appuyé de :
Et résolu à :
Monsieur Donald Pelchat
Monsieur Patrick Marques
L'unanimité
D'adopter les prévisions budgétaires ci-dessous pour l'année 2010.
-
CIT Chambly - Richelieu Carignan
Budget 2010
Description
Revenu
Vente support OPUS
TITRES DE TRANSPORT - AGENTS
COMPTANT ABORD DES AUTOBUS
PARTAGE DES RECElTES AMT
CARTES TRAM - 5
CARTES TRAM - 6
REVENUS - CONTRATS (St-Mathias + Marieville)
REVENU SOFIL-PROJET VENTE ET PERCEPTION-MTQ 84,5 %
Revenu-Système d'aide à l'exploitation -MTQ
Revenu- Système d'aide à l'exploitation -MTQ 75% études
Revenu- Système d'aide à l'exploitation - Transporteur
Revenus Fiducie 75 % - Abribus
FOND VERT MTQ (50%) MTQ SERVICE APPROUVÉ PAR LE C.A.
FOND VERT MTQ (50%) MTQ A ÊTRE APPROUVÉ PAR LE C.A.
REVENUS - PuBLICIT~autobus
REVENUS - INTERETS
AIDE-AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT
AIDE AUX TARIFS REDUITS
Reveniis
- - -- autres
- - - -TOTAL DU REVENU
..
1I
Budget année
2010
n
"
4 027 866
-
CIT Chambly Richelieu - Carignan
Budget 2010
/
No de r8solution
OU annotation
1
1
[EXPLOITATION DES SERVICES SUBVENTIONNÉS
Contrat de service - 49 places
Contrat de service - 61 places
Contrat de service - mini bus
Contrat de Service Développement
Contrat de service - Signalisation
Contrat de service - taxibus
Retard et doubleur
Per diem
Carburant
Frais d'utilisation - équipements métropolitains - AMT
Contribution aux dessertes métropolitaines
Projet Amélioration du Service
Carte réseau - modification - impression
Publication - distribution des horaires
Honoraires de Gestion
Impression des titres de transport
Commission aux agents - vente des titres de transport
Publicité - avis dans les journaux
Promotion - circulaire - dépliants Entretien-page Web-site internet
Refonte des cartes sur le site WEB
Étude comptage et enquête
Étude projets expérimentaux
Étude projets expérimentaux (système d'aide à l'exploitation)
Déficit du métro
Autres dépenses d'exploitation
Liens Rogers
Frais d'exploitation du système cartes à puces
TOTAL DE LA DEPENSE
1
1ADM~N~STRAT~ON
DES SERVICES SUBVENTIONNÉS
1
Assurances responsabilité
Frais de postes - messageries
Frais de communications
Papeterie et fournitures de bureau
Colloque
Colloque Commandite
Association
Traitement des administrateurs
Frais de déplacement des administrateurs
Frais de déplacement - autres
Honoraires de vérification
Honoraires légaux
Intérêts et frais de banque
Divers
Bénéfices marginaux
4 O00 $
107 650
TOTAL DES FRAIS D'ADMINISTRATION
Projet vente et perception-implantation
Projet vente et perception-Coût initial d'acquisition des équipements
Projet cartes à puces
Liens Rogers
Système d'aide à l'Exploitation (Sofil 84,5 %)
Système d'aide à l'Exploitation (PAGTCP 75%)
3OTA1i;pES
lI
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D E P $ N S E ~ ~ $ ~ ~ Ç ~ ~,
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C:\
.
373 O00
E$yi!<h#TB~p'~
$xC&j&
Abribus
Chambly
Richelieu
Carignan
10 O00
I~-I~A$]QNS
t~:'
<
%
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:;
1 Total des depenses
'A
#$
,;?c'< 5, ' :
,
(
'
'
,
;a3
5735807
1
-
-
CIT Chambly Richelieu Carignan
Budget 201 0
1SURPLU$ (DÉFICIT)
1SUBVENTiONS GOUVERNEMENTALES
1TOTAL DES SUBVENTIONS
1À.COMBLER PAR MUNICIPALITES
1APPROPRIATION DE SURPLUS
* y.'
'Bk&&$-$; Je'" x
\*@X$
u"';>l
*
(1 707 941)l
1
475 284
(1 232 657)
748 467
;it
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$&>A -> 2 <;
:dj>\<\4":;;*
&
\\;
/<\
\
\' \
*
>7 5:;',c"/i..
Ville de Charnbly
Ville de Richelieu
Ville de Carignan
%2 '
>
%
365 574
59 062
52 055
476 690
% de quote-part
Ville de Chambly
Ville de Richelieu
Ville de Carignan
76,69%
12,39%
10,92%
1OO,OO%
QUOTE-PART pour abribus
5 000
Ville de Chambly
Ville de Richelieu
Ville de Carignan
2 500
7 500
QUOTE-PART TOTALE :
370 574
59 062
54 555
484 190
Ville de Chambly
Ville de Richelieu
Ville de Carignan
1SURPLUS OU DÉFICIT
O
Le Conseil demande de recevoir un rapport concernant l'impact sur les quotesparts de la nouvelle entente intermunicpale.
Une rencontre devra être planifiée en janvier 201 0 sur le dossier SAE.
1.6
2009-131
RÉSOLUTION CONCERNANT LE RÈGLEMENT 05-2009
HORAIRE HIVERNAL
-
CONSIDÉRANT que lors de l'assemblée du Conseil tenue le 15 octobre 2009,
avis de motion du présent règlement a été donné;
CONSIDÉRANT que lors de cette séance, une demande de dispense de lecture
a été faite en même temps que l'avis de motion;
CONSIDÉRANT que tous les membres du conseil présents déclarent avoir lu et
renoncent à la lecture du présent règlement;
CONSIDÉRANT que son objet a été mentionné à haute voix;
CONSIDÉRANT que le règlement a été publié dans le Journal de Chambly,
édition du 10 novembre 2009;
CONSIDÉRANT qu'il n'y a eu aucune opposition à ce règlement;
CONSIDÉRANT qu'à la demande du Conseil, une modification sera effectuée au
règlement et que cette modification sera publiée avec I'avis d'adoption du
règlement;
POUR CES MOTIFS :
II est proposé par :
Appuyé de :
Et résolu à :
Monsieur Donald Pelchat
Madame Louise Lavigne
L'unanimité
1
D'adopter le règlement 05-2009, établissant les modifications de départs lors de
l'horaire hivernal pour le transport en commun de personne dans les municipalités
de Chambly, Richelieu et Carignan, tel que présenté.
ou annotation
1.7
RÉSOLUTION CONCERNANT LE RÈGLEMENT 06-2009
SERVICE POUR L'~LEGOYER
-
AJOUT DE
Ce point est retiré de l'ordre du jour
1.8
2009-1 32
RÉSOLUTION CONCERNANT LE RÈGLEMENT 07-2009
AJOUT D'UN ARRÊT AU CLSC
-
CONSIDÉRANT que lors de l'assemblée du Conseil tenue le 15 octobre 2009,
avis de motion du présent règlement a été donné;
CONSIDÉRANT que lors de cette séance, une demande de dispense de lecture
a été faite en même temps que l'avis de motion;
CONSIDÉRANT que tous les membres du conseil présents déclarent avoir lu et
renoncent à la lecture du présent règlement;
CONSIDÉRANT que son objet a été mentionné à haute voix;
CONSIDÉRANT que le règlement a été publié dans le Journal de Chambly,
édition du 10 novembre 2009;
CONSIDÉRANT qu'il n'y a eu aucune opposition à ce règlement;
POUR CES MOTIFS :
II est proposé par :
Appuyé de :
Et résolu à :
Monsieur Jacques Ladouceur
Madame Louise Lavigne
L'unanimité
D'adopter le règlement 07-2009, établissant l'ajout d'un arrêt au CLSC pour le
transport en commun de personne dans les municipalités de Chambly, Richelieu
et Carignan, tel que présenté.
1.9
RÉSOLUTION
CONCERNANT
LE
RÈGLEMENT
08-2009
INTERDICTION DE PASSER SUR LA RUE MICHEL LAGÜE
-
Ce point est retiré de l'ordre du jour.
2.
BIENVENU AUX USAGERS
Aucun usager n'est présent à l'assemblée.
3.
SUIVI DE LA RÉUNION DU 15 OCTOBRE 2009
3.1
PLAN DE CONTINUITÉ - PANDÉMIE
Madame Louise Boucher mentionne que le plan de continuité du transporteur a
été reçu ainsi que celui de Société Gestrans (voir correspondance 6.6 et 6.8).
Le calendrier des assemblées 2010 est remis aux membres du Conseil.
4.
SITUATION FINANCIÈRE AU 31 OCTOBRE 2009
Madame Murielle Allatt, secrétaire-trésorière adjointe, présente les états
financiers au 31 octobre 2009.
A
5.
..
No de rbso utlon
.nnot~,on
1
RAPPORT SUR LES OPÉRATIONS
Monsieur Rolland Fernandez, représentant du transporteur, se joint
I'assemblée.
à
Madame Patricia Auger, chargée de projet Société Gestrans, présente le rapport
sur les opérations du mois d'octobre 2009.
Pour les villes de Chambly, Richelieu et Carignan (2000 à 2009), le tableau
d'achalandage indique une diminution de 0,42 % pour octobre 2009
comparativement à octobre 2008. Pour I'année 2009, le tableau indique une
diminution totale de 2,62 %. Les statistiques indiquent une diminution de 14,2 %
pour le circuit T l 9 (île Goyer) et une augmentation de 6,15 % pour le circuit T45
(St-Jean). Le tableau mensuel détaillé indique le nombre d'usagers par départ,
afin de cibler les départs ou il y a des gens debout ou les départs qui sont moins
utilisés.
Pour les villes de Marieville et St-Mathias-sur-Richelieu (2000 à 2009), le tableau
d'achalandage indique, pour l'année 2009, une diminution de 10,2 % pour
Marieville, et une diminution de 20'1 % pour St-Mathias-sur-Richelieu.
Durant le mois d'octobre 2009, les usagers ont déposé huit (8) plaintes
concernant sept (7) évènements différents et quatre (4) demandes de service.
Madame Louise Boucher demande que les objets perdus ne soient plus envoyés
chez Société Gestrans, mais soient conservés chez Véolia. Monsieur Rolland
Fernandez fera le nécessaire pour répondre à la demande de Gestrans.
Monsieur Rolland Fernandez mentionne que, selon lui, les départs, qui seront
enlevés lors de l'horaire hivernal, ne sont pas utilisés seulement par des étudiants
et qu'il y aura des usagers de pénalisés si le CIT enlève les départs prévus au
règlement 05-2009.
Monsieur Rolland Fernandez quitte l'assemblée.
6.
CORRESPONDANCE
Correspondance reçue :
6.1 Agence métropolitaine de transport - 2009-10-09 / réf. : Grille
tarifaire 2010;
6.2 Ministere des Transports - 2009-10-13 1 réf. : Transport collectif des
personnes -Versement de la subvention à l'exploitation pour l'année
2009;
6.3 Donate-a-ride - 2009-10-14 1 réf. : Fundraising program;
6.4 Ville de Richelieu - 2009-10-16 1 réf.: Pandémie - Grippe A(H1 N I ) Plan d'urgence de la ville de Richelieu;
6.5 Agence métropolitaine de transport - 2009-10-28 1 réf. : Plans de
mesures d'urgence et plans de relèves;
6.6 Véolia Transport - 2009-1 1-03 1 réf. : Plan de continuité en cas de
pandémie;
6.7 Ministère des Transports - 2009-1 1-05 1 réf. : Demande d'aide à
l'exploitation;
6.8 Société Gestrans - 2009-1 1-09 1 réf. : Mesures préventives Pandémie grippe A(H1 Nl);
6.9 Journal de Chambly - 2009-1 1-09 / réf. : Invitation - Cocktail de fin
d'année - 25 novembre 2009;
6.10 Ville de Carignan - 2009-11-13 1 réf. : Résolution du conseil
municipal de Carignan - Représentants CIT;
6.1 1 Ville de Richelieu - 2009-1 1-16 / réf. : Organigramme municipal;
Correspondance envoyée :
6.12 Agence métropolitaine de transport - 2009-10-23 1 réf. : Projet de
Budget d'exploitation 2010 et Projet de Programme triennal
d'immobilisations 2010-201 1-2012;
6.1 3 Ministere des Transports - 2009-1 1-18 1 réf. : Subvention - Fiducie.
a
Programme triennal d'immobilisations (PTI) 2010-2012
CIT Chambly-Richelieu-Carignan
NOTE: Les montants indiques = Codt du projet
II est préférable de mettre les projets selon le programme d'aide PAGTCP et ensuite les transférer danns la SOFlL , I'inverse ne se fait pas
SOFlL : prend fin le 31 /12/2010
FlDUClE : les travaux doivent Blre complétés pour le 31/03/2010 et si le rnonlant à financer esl supérieur à 100 000 $ il faul aller en reglement d'emprunt
Commentaire suite à une converstion en date du 23 novembre2009 avec Guylaine Dulude
IDENTIFICATION DU PROJET
Formules Municipales No 5614-A-PS (FLA 781)
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7.2
2009-134
DEMANDE À LA VILLE DE MARIEVILLE
CONSIDÉRANT que le CIT Chambly-Richelieu-Carignan a un arrêt situé au coin
Ivanier et Claude de Ramezay à la ville de Marieville;
CONSIDÉRANT que les autobus qui doivent effectuer un circuit et passer au coin
de ces rues, ont beaucoup de difficulté à effectuer des manœuvres, car les
voitures, stationnées devant le 2175, Ivanier, empêchent les autobus d'effectuer
leur virage et également de prendre les passagers en attente à cet arrêt;
CONSIDÉRANT que le responsable des travaux publics de la ville, a été contacté
afin de lui demander l'installation d'une affiche de non-stationnement devant le
2175, Ivanier, pour éviter les problématiques et permettre l'embarquement
sécuritaire des citoyens de la ville de Marieville;
CONSIDÉRANT que le responsable des travaux publics nous a informés qu'une
lettre officielle devait être envoyée à la directrice générale de la ville de Marieville;
POUR CES MOTIFS :
II est proposé par :
Appuyé de :
Et résolu à :
Monsieur Donald Pelchat
Madame Louise Lavigne
L'unanimité
D'autoriser madame Louise Boucher a signé une lettre qui sera envoyée à la
directrice générale de la ville de Marieville dans le dossier de l'arrêt situé au coin
lvanier et Claude de Ramezay.
8.
VARIA
8.1
COMITÉ POUR LA REFONTE DU RÉSEAU
Le nouveau Comité pour le dossier de la refonte du réseau du CIT CRC doit être
formé. Monsieur Jacques Deslauriers explique le dossier aux membres du
Conseil. Monsieur Donald Pelchat suggère de refaire la présentation du dossier
au nouveau Conseil et de former le nouveau comité suite à la présentation. II est
décidé que la présentation aura lieu lors de la prochaine assemblée du CIT CRC.
8.2
SITE INTERNET - SECTIONS PUBLICITAIRES
Monsieur Jacques Deslauriers présente une maquette de la page du site lnternet
avec les espaces publicitaires. Le Conseil accepte les sections publicitaires
proposées. Monsieur Deslauriers explique le dossier aux nouveaux membres du
Conseil.
8.3
DÉPÔT - COORDINATION PLAN DE DÉVELOPPEMENT ACCÈS AU
RESEAU RÉGULIER AUX PERSONNES HANDICAPÉES
Madame Patricia Auger dépose, aux membres du Conseil, le plan de
d'accessibilité qui a été déposé au MTQ. Elle dépose également un suivi sur ce
plan, document intitulé « Coordination plan de développement accès au réseau
régulier aux personnes handicapées ». Le Conseil devra statuer sur les
recommandations à la prochaine assemblée.
9.
2009-135
LIEU ET DATE DE LA PROCHAINE ASSEMBLÉE
II est proposé par :
Appuyé par :
Et résolu à :
Monsieur Jacques Ladouceur
Monsieur Patrick Marques
L'unanimité
De tenir la prochaine assemblée régulière à 19h00 le 17 décembre 2009 à l'Hôtel
de Ville de Chambly.
II est proposé par :
Appuyé par :
Et résolu à :
Monsieur Jacques Ladouceur
Monsieur Patrick Marques
L'unanimité
De lever l'assemblée à 21h25.
ADOPTÉE
président