Robert Daigneault Avocat, biologiste et Fellow administrateur agréé

Robert Daigneault
Avocat, biologiste et Fellow administrateur agréé
Daigneault, avocats inc. – Daigneault, Lawyers Inc.
Tél: 514-985-2929 / 1-888-228-5834
Fax: 514-985-0595
Courriel : [email protected]
Notes Biographiques
Me Robert Daigneault, admis au Barreau du Québec en 1987, dirige depuis février 2001
DAIGNEAULT, AVOCATS INC., cabinet de droit de l’environnement, des ressources et du
territoire qu’il a fondé. En 2013, son cabinet a été classé parmi les « Top 5 » des cabinets
boutiques canadiens dans le domaine de l’environnement, des ressources naturelles et de
l’énergie par la revue Canadian Lawyer qui lui avait également décerné cet honneur en 2005 et
en 2010.
Me Daigneault est l’un des avocats phares de son milieu et est l’auteur de nombreuses
publications dont L’environnement au Québec, devenue une référence en droit de
l’environnement. Cet ouvrage exhaustif, mis à jour sur une base trimestrielle en français, couvre
l’ensemble de la législation du Québec et du Canada en matière de droit de l’environnement. En
2013, auprès du même éditeur Publications CCH, Me Daigneault a publié un ouvrage de 600
pages intitulé La gestion de l’eau, le seul ouvrage qui couvre la législation et la réglementation
relative à l’eau sous toutes ses formes de son captage à la navigation (provinciale et fédérale).
Il est formateur auprès de diverses institutions, dont l’Université de Sherbrooke et l’Université de
Montréal, et a déjà enseigné à l’ICAM-Lille et à l’Université d’Artois en France. Il donne
régulièrement des formations en droit de l’environnement adaptées à la situation de chaque
entreprise de même que plusieurs séminaires auprès de clients, experts, consultants en
environnement et conseillers juridiques. Son ouvrage de référence est fréquemment cité par les
tribunaux du Québec de même que certains de ces écrits.
La pratique de Me Daigneault vise à offrir un soutien professionnel préventif, des conseils de
pointe judicieux et une représentation efficace dans toutes les situations et questions juridiques
touchant l’environnement, les ressources et le territoire, notamment en matière de résolutions de
conflits (législatifs et civils), de conformité réglementaire, de vérification diligente, de
responsabilité des dirigeants et des sociétés, révisant et supervisant les vérifications et
évaluations de sites de même que les plans d’assainissement, accompagnant toutes les parties
à travers les processus de vérifications et d’évaluation (fédéraux et provinciaux), élaborant des
garanties financières tels les fonds en environnement, etc. Son cabinet dessert principalement
une clientèle industrielle et commerciale variée : raffineries, mines, exploitations forestières,
pêches, métallurgie, produits chimiques, industrie des eaux embouteillées, producteurs
d’énergie (gaz, électricité), de même que les gestionnaires et promoteurs immobiliers,
distributeurs de produits pétroliers et gaziers, transport, importation et exportation des matières
résiduelles et des substances dangereuses, institutions financières, compagnies de services
environnementaux (sites d’enfouissement, de traitement des sols et des déchets dangereux de
traitement des eaux usées), consultants en environnement, firmes d’ingénieurs et organismes
publics ainsi que d’autres secteurs incluant les communautés autochtones.
D’abord procureur au service du ministère de l’Environnement du Québec puis associé chez
Lapointe Rosenstein, Me Daigneault a fondé son cabinet en 2001 afin d’offrir les services
d’avocats spécialisés en droit de l’environnement.
Il est biologiste, membre de l’Association des biologistes du Québec et Fellow Administrateur
agréé, membre de l’Ordre des Administrateurs agréés du Québec et il détient un certificat en
arbitrage (CACNIQ). Il est également formateur des candidats au titre de vérificateur
environnemental agréé (ISO-14012) et d’évaluateur environnemental de site agréé au Québec
et son cabinet donne régulièrement de la formation en droit de l’environnement reconnue en
vertu de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la maind’œuvre.
Me Daigneault œuvre dans le domaine de l’environnement et des ressources depuis plus de 40
ans d’abord comme biologiste, gestionnaire puis avocat dont 10 ans avec le ministère de
l’Environnement du Québec.
Parcours professionnel
Membre du comité permanent du droit de l’environnement du Barreau du Québec : 1992
- 2013
Membre, à titre de personne-ressource, de la Commission « environnement » de l’Union
des municipalités du Québec depuis 2006
Collaborateur annuel, Développements récents en droit de l’environnement, Service de
formation continue du Barreau du Québec (recueils et séminaires pour les avocats) (9
recueils publiés à ce jour) depuis 1991
Auteur du chapitre sur la législation du Québec et du Canada dans Les environnements
juridiques du bassin minier (article sur la législation des mines dans les pays
francophones), U. d’Artois, France : 1999
Ancien coprésident (nommé par le gouvernement du Québec) du Comité consultatif pour
l’environnement de la Baie-James et du Comité d’évaluation (organismes tripartis
fédéraux-provinciaux-cris) : 1990 - 1997
Membre (fondateur) de l’Association québécoise de vérification environnementale
Auteur du chapitre sur La gestion environnementale, « Guide de la saine gestion des
entreprises et des organisations », un ouvrage sur les normes de pratique de l’Ordre des
Administrateurs agréés du Québec pour les entreprises et les organismes : 1994
Membre associé, comité technique sur la vérification environnementale, Association
canadienne de normalisation (Acnor) : 1992 - 1994
Président du Comité de l’environnement du Centre d’arbitrage commercial, national et
international du Québec : 1989 - 1990
Études
1972
1973
1982
1986
1986
1987
1988-89-90
Baccalauréat en sciences (biologie), spécialisé en écologie - UQAM
Admission à l’Association des biologistes du Québec
Diplôme en administration des affaires - ICS International Institute
Admission à l’Ordre des Administrateurs agréés du Québec
Baccalauréat en droit - Université Laval
Admission au Barreau du Québec
Certificats en arbitrage - CACNIQ
Distinctions
« Client Choice Award 2013 as a pre-eminent expert in environment in Quebec »
décerné par l’organisme Lexology
« Avocat de l’année 2012 en droit de l’environnement à Montréal » décerné par Best
Lawyers
Titulaire du prix Georges-Préfontaine 1994-1995 de l’Association des biologistes du
Québec
Langues parlées et écrites
Français et anglais