CONSEIL DES ÉCOLES PUBLIQUES DE L`EST DE L`ONTARIO

RAPPORT SUR15-01
Réunion ordinaire du Conseil
2015-02-24
TITRE :
Calendriers scolaires 2015-2016
BUT :
Présenter aux membres, pour approbation, les calendriers scolaires pour l’année
scolaire 2015-2016
RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX :
Le Règlement 304 de la Loi sur l’éducation stipule que chaque conseil scolaire doit élaborer,
adopter et présenter au ministre de l’Éducation pour approbation au plus tard le 1er mai, le ou
les calendriers scolaires que les écoles relevant de sa compétence suivront durant la
prochaine année scolaire. Si le ou les calendriers scolaires doivent être modifiés les conseils
les soumettront au plus tard le 1er mars.
De plus, des modifications apportées au Règlement de l’Ontario 304, ont été énoncées dans
le Règlement de l’Ontario 13/13 pour satisfaire aux exigences suivantes :



Il y aura deux journées pédagogiques qui serviront à l’évaluation et à la préparation
de bulletins au palier élémentaire.
Il y aura quatre journées pédagogiques discrétionnaires, ce qui permet d’atteindre le
nombre de journées obligatoires et discrétionnaires prévu dans le règlement. Les
dates de ces journées seront déterminées par le conseil scolaire.
Les autres jours de classe constituent des journées d’enseignement.
Afin de respecter les consignes du ministère de l’Éducation, la gestion a consulté l’AEFO
élémentaire et secondaire, les personnes à la direction d’école, le personnel enseignant et
les conseils d’école. Tout le territoire du CEPEO aura le même calendrier scolaire 2015-2016
et ce, en conformité avec les conseils scolaires catholiques francophones de l’Est de
l’Ontario.
Il est à noter que toute modification d’un calendrier doit être autorisée par le Ministère à
l’exception d’un changement de date pour un jour d’examen ou pour une journée
pédagogique.
Conclusion :
Les calendriers scolaires présentés à l’annexe A respectent les exigences du Règlement 304
de la Loi sur l’éducation.
__________________________________________________________________________
000036
1 de 2
SUR15-01
RECOMMANDATIONS :
QUE soit reçu le rapport SUR15-01 portant sur les calendriers scolaires
pour l’année scolaire 2015-2016.
QUE soient approuvés les calendriers scolaires modifiés proposés pour
l’année scolaire 2015-2016 aux fins de présentation au Ministère au plus
tard le 1er mars 2015.
INCIDENCES FINANCIÈRES
ÉCHÉANCE
s.o.
s.o.
Surintendant de l’éducation
Jean-Pierre Dufour
Directrice de l’éducation et
secrétaire-trésorière
_______________________________________
Edith Dumont
000037
2 de 2
SUR15-01
Calendrier scolaire
2015-2016
Conseil des écoles publiques de l'Est de l'Ontario
ÉBAUCHE
Écoles élémentaires
Légende:
F - jour férié
E - journée
d'examen
prévue
P - journée
pédagogique
Journées
d'enseignement
Journées
pédagogiques
Août
0
1
Septembre
20
1
Octobre
21
Novembre
20
Décembre
14
Janvier
19
Février
20
Mars
16
Avril
21
Mai
21
Juin
16
Approuvé par
B - préparation du bulletin
Journées
d'examen
prévues
1ère semaine
L
3
F
2
1
M
5
J
6
V
7
1
2
3
4
1
2
3
4
5
6
1
2
3
4
2
3
4
1
F
5
1
2
3
4
1
1
1
2
2
3
4
5
1
2
Remarques :
188
2e semaine
M
4
Juillet
TOTAL
6
Écoles secondaires
C - congé désigné
par le Conseil
HC - journée hors calendrier
Mois
X
0
Ottawa /Pembroke /Trenton / Kingston/ Prescott-Russell
/SDG
3e semaine
4e semaine
L M M J V L M M J V L M M J V L
10 11 12 13 14 17 18 19 20 21 24 25 26 27 28 31
P
7 8 9 10 11 14 15 16 17 18 21 22 23 24 25 28
F
P
5 6 7 8 9 12 13 14 15 16 19 20 21 22 23 26
F
9 10 11 12 13 16 17 18 19 20 23 24 25 26 27 30
P
7 8 9 10 11 14 15 16 17 18 21 22 23 24 25 28
C C C C F C
4 5 6 7 8 11 12 13 14 15 18 19 20 21 22 25
PB
8 9 10 11 12 15 16 17 18 19 22 23 24 25 26 29
F
7 8 9 10 11 14 15 16 17 18 21 22 23 24 25 28
C C C C C
F F
4 5 6 7 8 11 12 13 14 15 18 19 20 21 22 25
5e semaine
M M
J
V
29 30
27 28 29 30
29 30 31
C C C
26 27 28 29
29 30 31
26 27 28 29
10 11 12 13 16 17 18 19 20 23 24 25 26 27 30 31
F
3 6 7 8 9 10 13 14 15 16 17 20 21 22 23 24 27 28 29 30
PB
P
1 4 5 6 7 8 11 12 13 14 15 18 19 20 21 22 25 26 27 28 29
F
6
9
Le calendrier de 2015-2016 donne la possibilité de 197 jours de classe entre le 1 er septembre 2015 et le 30 juin
2016.Chaque année scolaire comprend au moins 194 jours de classe. Deux journées pédagogiques sont
consacrées aux priorités provinciales en matière d'éducation. Quatre autres journées pédagogiques peuvent être
désignés par le conseil. Les autres jours de classe constituent des journées d'enseignement.
000038
Calendrier scolaire
2015-2016
Conseil des écoles publiques de l'Est de l'Ontario
ÉBAUCHE
Écoles élémentaires
Légende:
F - jour férié
E - journée
d'examen
prévue
P - journée
pédagogique
Journées
d'enseignement
Journées
pédagogiques
Août
0
1
Septembre
20
1
Octobre
21
Novembre
20
Décembre
14
Janvier
14
Approuvé par
Février
20
Mars
16
Avril
21
Mai
21
Juin
11
B - préparation du bulletin
Journées
d'examen
prévues
1ère semaine
L
3
F
2
1
1
2
5
M
5
J
6
V
7
1
2
3
4
1
2
5
6
1
2
3
4
2
3
4
1
F
5
1
2
3
4
4
5
6
9
1
2
3
6
P
4
1
F
Remarques :
178
6
10
3e semaine
4e semaine
1
4
3
Ottawa /Pembroke /Trenton / Kingston/ Prescott-Russell
/SDG
L M M J V L M M J V L M M J V L
10 11 12 13 14 17 18 19 20 21 24 25 26 27 28 31
P
7 8 9 10 11 14 15 16 17 18 21 22 23 24 25 28
F
P
5 6 7 8 9 12 13 14 15 16 19 20 21 22 23 26
F
9 10 11 12 13 16 17 18 19 20 23 24 25 26 27 30
P
7 8 9 10 11 14 15 16 17 18 21 22 23 24 25 28
C C C C F C
4 5 6 7 8 11 12 13 14 15 18 19 20 21 22 25
E E
8 9 10 11 12 15 16 17 18 19 22 23 24 25 26 29
F
7 8 9 10 11 14 15 16 17 18 21 22 23 24 25 28
C C C C C
F F
4 5 6 7 8 11 12 13 14 15 18 19 20 21 22 25
3
Juillet
TOTAL
2e semaine
M
4
5
1
2
X
C - congé désigné
par le Conseil
HC - journée hors calendrier
Mois
Écoles secondaires
10 11 12 13 16 17 18 19 20 23
F
7 8 9 10 13 14 15 16 17 20
E E
5 6 7 8 11 12 13 14 15 18
5e semaine
M M
J
V
29 30
27 28 29 30
29
C
26
E
30
C
27
E
31
C
28 29
E P
29 30 31
26 27 28 29
24 25 26 27 30 31
21 22 23 24 27 28 29 30
E E E P
19 20 21 22 25 26 27 28 29
Le calendrier de 2015-2016 donne la possibilité de 197 jours de classe entre le 1 er septembre 2015 et le 30 juin
2016. Chaque année scolaire comprend au moins 194 jours de classe. Deux journées pédagogiques sont
consacrées aux priorités provinciales en matière d'éducation. Quatre autres journées pédagogiques peuvent être
désignés par le conseil. Les autres jours de classe constituent des journées d'enseignement. Journées d'examen maximum 10 jours
000039