31 J Pièces diverses provenant des Archives départementales de la
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31 J Pièces diverses provenant des Archives départementales de la
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 31 J Pièces diverses provenant des Archives départementales de la Moselle (1472-1729) Répertoire numérique Epinal 2007 INTRODUCTION ________________________________________________________________ Ces documents dévolus par les Archives départementales de la Moselle, en raison de leur ressort géographique, sont destinés à être intégrés dans les séries définitives du cadre de classement des Archives départementales, et singulièrement dans la série B, dont le classement définitif n’est pas achevé. Dans un souci d’accessibilité rapide au public, ils sont ici inventoriés en série J (documents entrés par voie extraordinaire). 2 REPERTOIRE NUMERIQUE ________________________________________________________________ 31 J 1 Bailliage de Mirecourt ou des Vosges : procédures civiles (1627-1683), procédures criminelles (1671-1675). 1627-1683 31 J 2 Bailliages du Bassigny1 à Bourmont : procédures civiles (forêt de Damblain) et criminelles (1648-1681). Bailliage de Bruyères et justice de Destord (16371672). Bailliage de Châtel-sur-Moselle (tutelle des enfants de Musset, communauté de Moriville)2 (1472 cop. -1682). Bailliage d’Épinal : registre de dépôt, provisions d’office de sergent, procédures criminelles pour protestantisme (1628-1693). Bailliage de Neufchâteau (ou de Nancy, district du Câtelet) (1683-1685). Bailliage de Saint-Dié (1676). 1472 (cop.)-1693 31 J 3-4 Justices diverses (épaves) : prévôté d’Arches à Gérardmer (1689) ; justice d’Aulnois (1672) ; de Houécourt. Annexe : papiers de Hurel, prévôt de Darney3 : livre de raison (1641). 1641-1672 31 J 5 Clergé : paroisse de Belrupt et Bonvillet (titre de propriété) (1694). Cure de Docelles (1672). Prieuré de Belval (1252 cop.). Capucins de Fontenoy (1678). Abbaye de Remiremont : administration (bien de la Moline, dîmes) et justice (1574-1694). Abbaye de Saint-Dié : justice (paroisses de Sainte-Marguerite et Remomeix) (1668-1676 [cop.], 1682). 1252 (cop.)-1694 31 J 6 Papiers de particuliers divers : Bonnet, maître de forges de Sionne (missives) (1612-1613). De Ligniville de Tumejus (1666), et de Ligniville de Dombrot, grand veneur (rôle d’assise) (1607). De Sandaucourt (1670). De Thiétry, verrier (1617). N. Thomassin sieur de Laheyvaux4 (1644 [cop.]). Particuliers divers de Darney, Épinal, Fouxelle et Mirecourt (Pollone du pont d’Orbey, veuve pasticier5, du Breuil sieur de Venisy…), Neufchâteau, Rambervillers, Saint-Dié… (1596-1729). 1596-1729 1 D’autres pièces concernant Barret de Sauville, La Coste, capitaine d’infanterie à Bourmont, et Voriot de Gonaincourt ont été dévolues aux Archives de la Haute-Marne. 2 La provenance du fonds du bailliage n’est pas certaine. Il s’agit peut-être aussi de pièces produites à la cour souveraine de Lorraine et de Bar. 3 Fils de Hurel, maire d’Arrancy. Ce petit livre est relié dans un manuscrit liturgique. 4 Copie de testament de provenance inconnue 5 Avec tableau généalogique. 3