CCI de l`Ain - CCI Rhône

Transcription

CCI de l`Ain - CCI Rhône
PRÉFET DE L'AIN
Direction de la Réglementation
et des Libertés Publiques
Bureau des réglementations et des élections
ARRETE
établissant la liste des candidats à l’élection des membres
de la chambre de commerce et d'industrie de la région Auvergne-Rhône-Alpes,
et de la chambre de commerce et d'industrie de l'Ain
Le Préfet
VU le code de commerce et notamment ses articles L. 713-4 et R.713-8 ;
VU l’arrêté ministériel du 10 mai 2016 portant convocation des électeurs et relatif au dépôt des candidatures
pour l’élection des membres des chambres de commerce et d’industrie ;
VU l’arrêté du 31 août 2016 fixant les modalités de réception des candidatures et des documents de
propagande pour les élections des membres de la chambre de commerce et d’industrie de la région
Auvergne-Rhône-Alpes, de la chambre de commerce et d’industrie de l’Ain et des délégués consulaires ;
Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture.
ARRETE
Article 1er : La liste des candidats à l’élection des membres des chambres de commerce et d'industrie de la
région Auvergne- Rhône-Alpes et de l'Ain dont la clôture du scrutin est fixée au 2 novembre
2016 est arrêtée comme suit :
« La Communauté des Entreprises », liste d’union conduite par Jean-Marc BAILLY
Catégorie COMMERCE – Sous catégorie 1 de 0 à 9 salariés
NOM
PRENOM
CCIR
CCIT
PERRAUT
Pascal
Titulaire
X
DELLABLANCHE
Annie
Suppléante
X
BUGAUD
Jean-Pierre
X
GALLET
Michel
X
PENON
Stéphane
X
Catégorie COMMERCE – Sous catégorie 2 de 10 salariés et plus
NOM
PRENOM
CCIR
CCIT
Titulaire
X
Suppléante
X
MARTIN
Patrick
VOLLERIN
Lucie
BALAGUER
Jean-Michel
X
LUGAND
Eric
X
45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre CS 80400 - 01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX
Téléphone : 04.74.32.30.00 Site internet : www.ain.gouv.fr
Horaires d'ouverture de l'accueil général: 8h30 – 12h30
Catégorie INDUSTRIE – Sous catégorie 1 de 0 à 49 salariés
NOM
PRENOM
CCIR
CCIT
Titulaire
X
Suppléante
X
Titulaire
X
Suppléante
X
FONTENAT
Patrice
BERTHOLON
Sandrine
MONNET
Guy
VILLARD
Alexandra
AROT
Florian
X
BERTOLOTTI
Fabrizio
X
JOSEPH
Patrick
X
JOUSSEAU
Dominique
X
TOURNIER BILLON
Philippe
X
Catégorie INDUSTRIE – Sous catégorie 2 de 50 salariés et plus
NOM
PRENOM
CCIR
CCIT
Titulaire
X
Suppléante
X
Titulaire
X
Suppléante
X
BAILLY
Jean-Marc
BRUN-MILLET
Muriel
VERNE
Philippe
PERDRIX
Emmanuelle
MARMILLON
Jean-Pierre
X
MASCIOTRA
Ermete
X
Catégorie SERVICES – Sous catégorie 1 de 0 à 9 salariés
NOM
PRENOM
CCIR
CCIT
Titulaire
X
Suppléant
X
BERTILLOT
Agnès
PRADEL
Philippe
BORTOT
Frédéric
X
CAUQUY
Dominique
X
NALLET
Claire
X
PHILIBERT
Michel
X
Catégorie SERVICES – Sous catégorie 2 de 10 salariés et plus
NOM
PRENOM
CCIR
CCIT
Titulaire
X
FRATTA
Lionel
LANGLAIS
Virginie
Suppléante
X
DUMAS
Olivier
Titulaire
X
GUILLOT
Najat
Suppléante
X
GINOT
Pierre
X
MERCIER
Thierry
X
Article 2
– La secrétaire générale de la préfecture est chargée de l’exécution du présent arrêté, qui sera
affiché à la préfecture et à la chambre de commerce et d’industrie de l’Ain.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 27 septembre 2016
Signée la secrétaire générale : Caroline GADOU
PRÉFET DE L'AIN
Direction de la Réglementation
et des Libertés Publiques
Bureau des réglementations et des élections
ARRETE
établissant la liste des candidats
à l’élection des délégués consulaires
Le Préfet
VU le code de commerce et notamment ses articles L. 713-10 et R.713-43 ;
VU l’arrêté ministériel du 13 juillet 2016 portant convocation des électeurs pour l’élection des délégués
consulaires ;
VU l’arrêté du 31 août 2016 fixant les modalités de réception des candidatures et des documents de
propagande pour les élections des membres de la chambre de commerce et d’industrie de la région
Auvergne-Rhône-Alpes, de la chambre de commerce et d’industrie de l’Ain et des délégués consulaires ;
Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture.
ARRETE
Article 1er : La liste des candidats à l’élection des délégués consulaires dont la date de clôture est fixée au
2 novembre 2016 est arrêtée comme suit :
Catégorie COMMERCE
Sous-catégorie 1 de 0 à 9 salariés
–
–
–
–
VERET Eric
DUVIEUSART Huguette
CLAYETTE Yves
DELLABLANCHE Annie
Sous-catégorie 2 de 10 salariés et plus
–
–
–
BALAGUER Jean-Michel
GUILLOUX Nicolas
VION-DELPHIN Didier
45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre CS 80400 - 01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX
Téléphone : 04.74.32.30.00 Site internet : www.ain.gouv.fr
Horaires d'ouverture de l'accueil général: 8h30 – 12h30
Catégorie INDUSTRIE
Sous-catégorie 1 de 0 à 49 salariés
–
–
–
AUCOURT Franck
JOSEPH Patrick
BERTOLOTTI Fabrizio
Sous-catégorie 2 de 50 salariés et plus
–
–
MARMILLON Jean-Pierre
BOISSON-CHAPELAND Fabienne
Catégorie SERVICE
Sous-catégorie 1 de 0 à 9 salariés
–
–
–
–
–
–
–
PRADEL Philippe
TOMASINI Clément
PERRIN Philippe
BORTOT Frédéric
RABUEL Claude
LACOMBE Marie-Pierre
NALLET Claire
Sous-catégorie 2 de 10 salariés et plus
–
–
–
–
VOISIN Eric
VIALLON Pascal
ROUSSET Isabelle
LEROY Christophe
Article 2
– La secrétaire générale de la préfecture est chargée de l’exécution du présent arrêté, qui sera
affiché à la préfecture, à la chambre de commerce et d’industrie de l’Ain et au tribunal de
commerce de l’Ain.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 27 septembre 2016
Signée la secrétaire générale : Caroline GADOU

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