CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS

États financiers et
renseignements complémentaires
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION
JEUNESSE DE LÉVIS
Exercice terminé le 31 mars 2009
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS
États financiers et renseignements complémentaires
Exercice terminé le 31 mars 2009
Rapport des vérificateurs
1
États financiers
Bilan
2
État des revenus et dépenses
4
État de l'évolution des actifs nets
5
État des flux de trésorerie
6
Notes afférentes aux états financiers
7
Renseignements complémentaires
Annexe - Triptyque
13
Annexe - Refuge
14
Annexe - Activités bénéfices
15
RAPPORT DES VÉRIFICATEURS
Aux membres de Centre aide et prévention jeunesse de Lévis
Nous avons vérifié le bilan de Centre aide et prévention jeunesse de Lévis au 31 mars 2009 ainsi que
les états des revenus et dépenses, de l'évolution des actifs nets et des flux de trésorerie de l'exercice
terminé à cette date. La responsabilité de ces états financiers incombe à la direction de l'organisme.
Notre responsabilité consiste à exprimer une opinion sur ces états financiers en nous fondant sur
notre vérification.
Notre vérification a été effectuée conformément aux normes de vérification généralement reconnues
du Canada. Ces normes exigent que la vérification soit planifiée et exécutée de manière à fournir
l'assurance raisonnable que les états financiers sont exempts d'inexactitudes importantes. La
vérification comprend le contrôle par sondages des éléments probants à l'appui des montants et des
autres éléments d'information fournis dans les états financiers. Elle comprend également l'évaluation
des principes comptables suivis et des estimations importantes faites par la direction, ainsi qu'une
appréciation de la présentation d'ensemble des états financiers.
Comme c'est le cas dans de nombreux organismes à vocation communautaire, l'organisme tire une
part de ses revenus de contributions et de dons pour lesquels il n'est pas possible de vérifier de façon
satisfaisante s'ils ont tous été comptabilisés. Par conséquent, notre vérification de ces revenus s'est
limitée aux montants comptabilisés dans les livres de l'organisme et nous n'avons pu déterminer si
certains redressements auraient dû être apportés aux revenus, à l'excédent des dépenses sur les
revenus, aux actifs et aux actifs nets.
À notre avis, à l'exception de l'effet des éventuels redressements que nous aurions pu juger
nécessaires si nous avions été en mesure de vérifier si les revenus mentionnés au paragraphe
précédent ont tous été comptabilisés, ces états financiers donnent, à tous les égards importants, une
image fidèle de la situation financière de l'organisme au 31 mars 2009 ainsi que des revenus et
dépenses, de l’évolution des actifs nets et des flux de trésorerie pour l'exercice terminé à cette date
selon les principes comptables généralement reconnus du Canada.
LEMIEUX NOLET
comptables agréés
S.E.N.C.R.L.
Lévis (Québec)
Le 14 mai 2009
1
Par Martin Létourneau, comptable agréé auditeur
1
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS
Bilan
31 mars 2009, avec chiffres correspondants de 2008
2009
2008
34 226 $
5 196
20 143
3 134
62 699
39 310 $
25 000
4 087
2 500
766
8 210
79 873
67 926
74 041
935 973
979 389
1 066 598 $
1 133 303 $
Actif
Actif à court terme :
Encaisse
Dépôt à terme
Débiteurs
Subventions à recevoir
Avances à Espace jeunesse espéranto
Frais payés d'avance
Subvention à recevoir (note 9)
Immobilisations (note 5)
2
2009
2008
13 $
47 621
2 565
8 540
58 739
2 149 $
40 970
10 490
8 076
61 685
Passif et actifs nets
Passif à court terme :
Emprunt bancaire (note 6)
Créditeurs
Apports reportés (note 7)
Avances d'Espace jeunesse espéranto
Tranche de la dette à long terme échéant à moins d'un an
Apports reportés afférents aux immobilisations (note 8)
811 495
848 894
Dette à long terme (note 9)
126 748
996 982
135 381
1 045 960
57 116
12 500
69 616
61 079
26 264
87 343
1 066 598 $
1 133 303 $
Actifs nets :
Investis en immobilisations
Non affectés
Voir les notes afférentes aux états financiers.
Au nom du conseil :
, administrateur
, administrateur
3
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS
État des revenus et dépenses
Exercice terminé le 31 mars 2009, avec chiffres correspondants de 2008
Revenus :
Subventions :
Centraide
Ville de Lévis
Agence de la santé et des services sociaux
de Chaudière-Appalaches
Gouvernement du Canada
CSSS du Grand Littoral
Forum jeunesse régional Chaudière-Appalaches
Caisse populaire Desjardins de Lévis
Ententes de services avec des organismes sous
contrôle commun
Autres revenus
Triptyque (annexe)
Refuge (annexe)
Activités bénéfices (annexe)
Dépenses :
Salaires
Avantages sociaux
Sous-traitance
Déplacements
Fournitures
Entretien et réparations
Perfectionnement et formation
Publicité
Activités jeunesse
Unité mobile
Contributions - Organismes sous contrôle commun
Entente de services - Espace jeunesse espéranto
Taxes et permis
Amortissement du mobilier et équipement
Téléphone
Papeterie et dépenses de bureau
Loyer
Honoraires
Amortissement du matériel informatique
Intérêts (revenus) et frais bancaires
Triptyque (annexe)
Refuge (annexe)
Activités bénéfices (annexe)
Excédent des dépenses sur les revenus
Voir les notes afférentes aux états financiers.
4
2009
2008
41 200 $
130 732
38 000 $
113 346
44 014
6 413
43 241
37 798
2 500
40 712
11 120
4 500
-
56 300
9 583
32 410
134 449
24 810
563 450
53 300
8 658
31 751
151 498
20 960
473 845
168 000
28 196
2 890
9 483
282
2 746
1 585
11 374
1 349
4 903
91 923
43 298
37
5 302
5 551
7 438
7 200
5 636
1 701
(1 281)
40 012
131 829
11 723
581 177
128 051
24 742
2 197
5 164
1 160
1 278
599
12 340
913
6 543
79 500
32
5 068
4 779
7 440
7 200
4 323
1 617
656
36 367
146 934
7 513
484 416
(17 727)$
(10 571)$
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS
État de l'évolution des actifs nets
Exercice terminé le 31 mars 2009, avec chiffres correspondants de 2008
Investis en
immobilisations
Solde au début de l'exercice
Excédent des dépenses sur
les revenus
61 079 $
26 264 $
(11 198)
(6 529)
7 235
(7 235)
57 116 $
12 500 $
Investissement en immobilisations
Solde à la fin de l'exercice
Non
affectés
Voir les notes afférentes aux états financiers.
5
2009
Total
2008
Total
87 343 $
97 914 $
(17 727)
69 616 $
(10 571)
87 343 $
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS
État des flux de trésorerie
Exercice terminé le 31 mars 2009, avec chiffres correspondants de 2008
2009
2008
(17 727)$
(10 571)$
11 198
(6 529)
10 895
324
(17 515)
(24 044)
(23 935)
(23 611)
3 331
25 000
(5 181)
(2 136)
6 115
(8 169)
18 960
1 053
(25 000)
(6 774)
2 149
343 576
(345 506)
(30 502)
Variation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie
(5 084)
(54 113)
Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de l'exercice
39 310
93 423
Trésorerie et équivalents de trésorerie à la fin de l'exercice
34 226 $
39 310 $
Activités de fonctionnement :
Excédent des dépenses sur les revenus
Élément sans incidence sur la trésorerie :
Amortissement
Variation nette des éléments hors caisse du fonds de
roulement
Activités de financement et d'investissement :
Variation des avances à des organismes sous contrôle
commun
Variation d'un dépôt à terme
Acquisition d'immobilisations
Variation nette de l'emprunt bancaire à court terme
Encaissement de subventions
Remboursement de la dette à long terme
Voir les notes afférentes aux états financiers.
6
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS
Notes afférentes aux états financiers
Exercice terminé le 31 mars 2009
1.
Statut et nature des activités :
L'organisme, constitué en vertu de la partie III de la Loi sur les compagnies du Québec, a pour
but de prévenir la délinquance dans le milieu choisi, en y améliorant la qualité de vie, dans le but
d'amener les jeunes et les parents concernés à choisir des moyens plus satisfaisants et plus
sains pour leur développement global et individuel. Il est exempté de l'impôt sur les bénéfices.
2.
Principales conventions comptables :
a)
Constatation des produits :
L'organisme applique la méthode du report pour comptabiliser les apports. Les apports
affectés sont constatés à titre de produits de l'exercice au cours duquel les charges
connexes sont engagées. Les apports non affectés sont constatés à titre de produits
lorsqu'ils sont reçus ou à recevoir si le montant à recevoir peut faire l'objet d'une estimation
raisonnable et que sa réception est raisonnablement assurée.
b)
Base de mesure des actifs et des passifs financiers :
Évaluation initiale :
Lors de la comptabilisation initiale, tous les actifs et les passifs financiers sont évalués
et enregistrés à leur juste valeur.
Évaluation ultérieure :
À la suite de leur comptabilisation initiale, les actifs et les passifs financiers sont
évalués comme suit :
Actifs financiers :
L'encaisse et le dépôt à terme sont classés comme actifs détenus à des fins de
transaction et sont comptabilisés à leur juste valeur.
Les débiteurs, les subventions à recevoir et les avances sont classés comme prêts et
créances. Ils sont évalués au coût après amortissement, lequel correspond
généralement au montant comptabilisé initialement moins toute provision pour
créances douteuses.
7
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS
Notes afférentes aux états financiers, suite
Exercice terminé le 31 mars 2009
2.
Principales conventions comptables (suite) :
b)
Base de mesure des actifs et des passifs financiers (suite) :
Passifs financiers :
Les créditeurs, les avances et la dette à long terme sont classés comme autres passifs
financiers. Ils sont évalués au coût après amortissement selon la méthode du taux
d'intérêt effectif.
c)
Immobilisations :
Les immobilisations sont établies au coût. L'amortissement est déterminé selon la méthode
de l'amortissement linéaire sur les périodes suivantes :
Éléments d'actif
Périodes
Améliorations locatives et
équipement informatique
Mobilier et équipement et enseigne
Immeubles et pavage
d)
5 ans
10 ans
40 ans
Instruments financiers :
Tel que prévu au manuel de l'Institut canadien des comptables agréés depuis décembre
2008, l'organisme a fait le choix d'appliquer les recommandations du chapitre 3861 plutôt
que celles des chapitres 3862 et 3863.
3.
Modification de conventions comptables :
L'organisme a adopté le chapitre 1535, Informations à fournir concernant le capital. L'adoption de
ces nouvelles normes n'a pas entraîné de changement dans la comptabilisation des opérations
mais l'ajout d'informations présentées à la note 13.
8
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS
Notes afférentes aux états financiers, suite
Exercice terminé le 31 mars 2009
4.
Modification future de conventions comptables :
L'Institut canadien des comptables agréés a publié des recommandations de la série des
chapitres 4400 quant à la comptabilisation, l'évaluation et la présentation de l'information
financière propres aux organismes sans but lucratif ainsi qu'au chapitre 1540, État des flux de
trésorerie. Ces recommandations entreront en vigueur pour les exercices ouverts à compter du
1er janvier 2009. La direction croit que ces nouvelles normes auront une incidence sur la
présentation de l'information financière quant à ses flux de trésorerie et à ses actifs nets au bilan.
5.
Immobilisations :
Coût
Terrain
Immeubles
Pavage
Améliorations locatives
Enseigne
Mobilier et équipement
Équipement informatique
6.
Amortissement
cumulé
2009
2008
Valeur comptable nette
Valeur comptable nette
30 645 $
860 160
1 382
12 713
3 145
189 764
44 007
- $
81 555
230
12 537
2 067
83 785
25 669
30 645 $
778 605
1 152
176
1 078
105 979
18 338
30 645 $
800 109
1 187
1 617
1 392
122 129
22 310
1 141 816 $
205 843 $
935 973 $
979 389 $
Emprunt bancaire :
L'organisme dispose d'une marge de crédit d'un montant autorisé de 10 000 $, portant intérêt au
taux de 5,50 % au 31 mars 2009.
9
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS
Notes afférentes aux états financiers, suite
Exercice terminé le 31 mars 2009
7.
Apports reportés :
Les apports reportés représentent des subventions reçues au cours de l'exercice destinées à
couvrir les charges de fonctionnement de l'exercice subséquent. Les variations survenues dans
le solde des apports reportés sont les suivantes :
Solde au début de l'exercice
Montant encaissé au cours de l'exercice
2009
2008
10 490 $
49 349 $
-
Montant constaté à titre de subvention
(10 490)
- $
8.
10 490
(49 349)
10 490 $
Apports reportés afférents aux immobilisations :
Les apports reportés afférents aux immobilisations représentent des subventions reçues pour
l'acquisition des immeubles, de mobilier et équipement et d'équipement informatique. Les
subventions sont amorties selon la méthode de l'amortissement linéaire sur les mêmes périodes
que les immobilisations correspondantes.
9.
Dette à long terme :
Emprunt hypothécaire, 5,53 %, remboursable jusqu'en
novembre 2027 par versements mensuels de 483 $ incluant
les intérêts, garanti par un immeuble et le pavage d'une valeur
comptable de 230 003 $, comportant une clause de rappel en
septembre 2012
Emprunt hypothécaire, 5,53 %, remboursable jusqu'en octobre
2017 par versements mensuels de 834 $ incluant les intérêts,
garanti par un immeuble et le pavage d'une valeur comptable
de 230 003 $, comportant une clause de rappel en septembre
2012 (1)
Tranche de la dette à long terme échéant à moins d'un an
10
2009
2008
67 362 $
69 416 $
67 926
135 288
74 041
143 457
8 540
8 076
126 748 $
135 381 $
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS
Notes afférentes aux états financiers, suite
Exercice terminé le 31 mars 2009
9.
Dette à long terme (suite) :
Les échéances de la dette à long terme pour chacun des cinq exercices suivant le 31 mars 2009
sont : 2010 - 8 540 $; 2011 - 9 024 $; 2012 - 9 536 $; 2013 - 10 077 $ et 2014 - 10 649 $.
(1) Le remboursement en capital et intérêts de l'emprunt hypothécaire de 67 926 $ est à la
charge de la Société d'habitation du Québec.
10. Flux de trésorerie :
a)
La variation nette des éléments hors caisse du fonds de roulement est constituée de :
Débiteurs
Subventions à recevoir
Frais payés d'avance
Créditeurs
Apports reportés
b)
2009
2008
(1 109)$
(17 643)
5 076
6 651
(10 490)
9 193 $
18 216
(2 494)
(9 991)
(38 859)
(17 515)$
(23 935)$
La trésorerie et les équivalents de trésorerie de l'organisme sont composés de l'encaisse,
des placements temporaires échéant à trois mois ou moins et du découvert bancaire.
11. Juste valeur :
Éléments à court terme :
La juste valeur des actifs et des passifs financiers présentés à court terme est équivalente à
la valeur comptable étant donné leur échéance rapprochée.
Dette à long terme :
La juste valeur des dettes à long terme comportant un taux d'intérêt fixe se rapproche de la
valeur comptable étant donné que les taux d'intérêt ne s'écartent pas de façon significative
de ceux offerts sur le marché à l'organisme pour des emprunts comportant des conditions et
des échéances semblables.
11
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS
Notes afférentes aux états financiers, suite
Exercice terminé le 31 mars 2009
12. Opérations entre apparentés :
L'organisme est apparenté à Maison des jeunes défi-ados et à Espace jeunesse espéranto, deux
organismes sous contrôle commun. L'organisme a réalisé les opérations suivantes avec ces
organismes :
Revenus :
Ententes de services :
Maison des jeunes défi-ados
Espace jeunesse espéranto
Dépenses :
Contributions :
Maison des jeunes défi-ados
Espace jeunesse espéranto
Entente de services :
Espace jeunesse espéranto
2009
2008
21 300 $
35 000
26 800 $
26 500
22 500
69 423
22 500
57 000
43 298
-
Ces opérations ont eu lieu dans le cours normal des activités et sont évaluées à la valeur
d'échange qui est le montant de la contrepartie convenue par les apparentés.
Les soldes à recevoir et à payer découlant de ces opérations sont présentés séparément aux
états financiers.
13. Informations concernant le capital :
Les objectifs de l'organisme en matière de gestion du capital sont de préserver sa capacité de
poursuivre ses activités et de fournir de nouveaux services aux jeunes sans endettement à long
terme.
L'organisme gère plusieurs subventions pour lesquelles il existe des affectations d'origine
externe précisant les conditions à respecter pour utiliser ces ressources financières. L'organisme
s'est conformé aux exigences de ces apports affectés.
12
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS
Annexe - Triptyque
Exercice terminé le 31 mars 2009, avec chiffres correspondants de 2008
Revenus :
Loyers
Subvention pour intérêts
Autres
Dépenses :
Salaires
Avantages sociaux
Sous-traitance
Déplacements
Entretien et réparations
Activités jeunesse
Électricité
Associations
Amortissement de l'immeuble et du pavage
Amortissement des améliorations locatives
Amortissement du mobilier et équipement
Amortissement de l'enseigne
Honoraires
Intérêts et frais bancaires
Intérêts de la dette à long terme
Excédent des dépenses sur les revenus
13
2009
2008
28 209 $
4 193
8
32 410
27 498 $
4 245
8
31 751
10 006
1 121
2 535
473
4 307
59
8 110
100
2 056
1 245
580
314
1 331
137
7 638
40 012
5 265
790
6 285
248
1 265
187
8 793
2 056
1 247
580
314
1 064
152
8 121
36 367
(7 602)$
(4 616)$
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS
Annexe - Refuge
Exercice terminé le 31 mars 2009, avec chiffres correspondants de 2008
Revenus :
Gouvernement du Canada
Caisse populaire de Desjardins de Lévis
C.A.F.O.L.
Subvention pour intérêts
Dons et contributions
Autres
Dépenses :
Salaires
Avantages sociaux
Sous-traitance
Déplacements
Fournitures
Nourriture
Entretien et réparations
Mauvaises créances
Électricité
Téléphone
Papeterie et dépenses de bureau
Amortissement de l'immeuble
Honoraires
Intérêts de la dette à long terme
Frais bancaires
Excédent des revenus sur les dépenses
2009
2008
90 230 $
20 000
10 417
13 796
6
134 449
102 660 $
15 000
15 413
3 237
15 080
108
151 498
95 554
11 388
722
5 748
1 770
2 036
11 142
1 299
630
1 331
209
131 829
104 835
12 271
1 472
924
133
4 583
3 138
1 538
11 733
1 144
913
13
1 000
3 237
146 934
2 620 $
14
4 564 $
CENTRE AIDE ET PRÉVENTION JEUNESSE DE LÉVIS
Annexe - Activités bénéfices
Exercice terminé le 31 mars 2009, avec chiffres correspondants de 2008
Revenus :
C.A.F.O.L.
Dons et contributions
Ventes et autres revenus
Dépenses :
Repas et boisson
Publicité
2009
2008
2 488 $
10 300
12 022
24 810
1 350 $
13 093
6 517
20 960
760
10 963
11 723
Excédent des revenus sur les dépenses
13 087 $
15
1 700
5 813
7 513
13 447 $