Brochure de présentation Homme clé

Assurance
Homme c le
Assurer la pérennité de votre entreprise
en cas de disparition ou d’indisponibilité de l’homme clé.
Votre entreprise
et l ’absence d ’un
homme
Définition
Un “homme clé“ est une personne
qui a un rôle économique déterminant
dans l’entreprise et dont la fonction,
la compétence ou la responsabilité contribue
de manière décisive au fonctionnement
de l’entreprise.
Il peut s’agir du dirigeant, mais également
de tout autre collaborateur dont les fonctions
managériales, commerciales, techniques,
jouent un rôle déterminant dans l’activité
de la société.
Exemples
• le dirigeant ou un de ses adjoints,
Quels sont les risques pour l’entreprise ?
Aujourd’hui, les PME/PMI ont de nombreuses solutions
pour faire face aux pertes financières liées aux défaillances
des outils de production ou des instruments de gestion.
Cette démarche fait partie des préoccupations courantes
du chef d’entreprise. Mais la survie d’une entreprise tient autant
à l’appareil de production qu’à ses hommes.
Que faire si, demain, l’homme sur lequel repose
une part importante du chiffre d’affaires
de l’entreprise vient à disparaître ?
En effet, un quart des entreprises font faillite la première
année consécutivement à la perte d’un homme clé,
et la moitié dans les 5 ans.
• le commercial,
• le chef d’atelier,
• un collaborateur en mission sur un projet
informatique, financier, marketing, qualité
et tout autre projet de haute importance
pour l’entreprise,
• ou une personne ayant un savoir-faire
très spécifique : un “nez” chez un parfumeur,
un chercheur spécialisé...
Selon le secteur, la date de création et le niveau
de développement de l’entreprise, l’absence de l’homme clé
peut entraîner un ralentissement de l’activité
(voire une cessation).
Les difficultés s’enchaînent avec comme exemples :
une baisse de qualité dans la production,
le ralentissement des commandes,
u n déficit de satisfaction des clients
et /ou une perte de leur confiance,
le désengagement des partenaires financiers,
u n redressement judiciaire ou une cessation définitive
d’activité...
2
Votentreprise
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Comment l’entreprise peut-elle se préparer à cette situation ?
Une solution possible : la mise en place d’un contrat Homme clé
Pour pérenniser l’activité de l’entreprise, il est possible de s’assurer contre le risque de la baisse de chiffre d’affaires
induit par le décès ou l’invalidité d’un ou plusieurs collaborateurs-clés.
La garantie “Homme clé“ couvre l’éventuel décès consécutif à un accident ou une maladie,
mais également la perte totale et irréversible d’autonomie (versement d’un capital dans les deux cas).
D’autres options peuvent venir se greffer comme la couverture de l’invalidité permanente totale
(versement d’un capital) ou encore l’incapacité temporaire totale de travail (versement d’indemnités journalières).
L’assurance “Homme clé” est souscrite par et pour l’entreprise.
Les atouts de l’offre Homme clé
Souscrire un contrat
“Homme clé”
permet à l’entreprise
de disposer
rapidement
de trésorerie
pour continuer
son activité.
Cela représente une réelle sécurité
pour l’entreprise et pour ses tiers
(salariés, actionnaires, fournisseurs, clients,
partenaires financiers) qui ont ainsi la certitude
que l’entreprise pourra organiser la poursuite
de son activité et faire face à ses engagements
et charges fixes (paiement des salaires,
règlement des fournitures, livraison des produits
et services, remboursement crédit...). L’image
de l’entreprise sera donc sauvegardée
auprès des partenaires et clients grâce à l‘aide
financière apportée par la garantie.
Une assurance
“Homme clé” permet
également à l’entreprise
d’engager des frais
supplémentaires pour
recruter un remplaçant
ou de consolider sa valeur
de reprise en cas
d’éventuelle transmission.
3
La solution
Une offre étudiée
pour pérenniser
votre activité
Le contrat Homme clé
de Quatrem est un contrat
collectif d’assurance
temporaire décès, comportant
des garanties de base
et des garanties optionnelles,
reposant sur l’homme clé
que vous aurez désigné.
Quatrem
Une protection adaptée
L’offre Homme clé de Quatrem est composée :
d ’une garantie principale Décès / Perte totale et irréversible
d’autonomie (PTIA),
d e 2 garanties optionnelles (possibilité de souscrire l’une ou l’autre
ou les deux) :
- invalidité permanente totale supérieure à 66 % (IPT),
- incapacité temporaire totale de plus de 3 mois (ITT).
ôté pile ET côté face : la garantie est acquise
C
que l’accident ou la maladie surviennent
dans le cadre professionnel ou privé.
ne offre efficace : l’offre QUATREM “Homme clé“ prévoit
U
en option le versement d’indemnités journalières en cas
d’indisponibilité de l’homme clé, même pour quelques mois.
Pour chacune de ces garanties, il est possible de définir le niveau
de prestation correspondant :
d e 30 000 € à 1 000 000 € de capital pour la garantie principale
(Décès/PTIA), éventuellement complétée par la garantie IPT,
d e 75 € / jour minimum jusqu’à maximum 0,05 % du capital décès
dans la limite de 500 € / jour pour les indemnités journalières
versées à l’entreprise dans le cadre de l’incapacité temporaire totale
(à partir de 150 000 € de capital minimum).
ne offre transparente : l’entreprise souscrit
U
les garanties dont elle a besoin, et détermine
le niveau de prestation qui lui sera versé.
Elle sait exactement ce qu’elle souscrit comme garantie,
et les montants qu’elle percevra en cas de sinistre.
ne solution souple : l’architecture de l’offre QUATREM
U
permet à l’entreprise de se construire une couverture sur-mesure
grâce aux options, et au choix des montants de prestation.
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Un tarif attractif pour les hommes clés
non fumeurs !
Une maîtrise des charges dans le temps
Les cotisations versées au titre du contrat Homme clé sont déductibles chaque année du bénéfice imposable de l’entreprise
(hors garanties ITT) au titre des frais généraux.
En revanche, si le décès ou l’invalidité de l’homme clé pour lequel le contrat a été souscrit vient à se produire,
les prestations que perçoit l’entreprise sont considérées comme un profit exceptionnel et sont de fait imposables
au titre de l’impôt sur les sociétés dans les conditions de droit commun.
Il est néanmoins possible de les étaler par parts égales sur l’année de réalisation du sinistre et sur les quatre années suivantes.
ne fiscalité avantageuse : déductibilité des cotisations
U
versées au titre des frais généraux (hors ITT).
Une gestion réactive
Parce que l’absence d’un homme clé met souvent l’entreprise
dans une situation délicate, un règlement rapide des prestations est une priorité.
En cas d’absence ou de disparition de l’homme clé, Quatrem verse les prestations
dans un délai de 15 jours à compter de la réception du dossier complet.
La solution QUATREM
Une tarification spécifique pour les non fumeurs dès le 1er euro
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La solution QUATREM
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Exemple n°1
Exemple n°2
Le cas d’un chef renomme.
L e cas de M. Cadet, dirigeant
d’un important Groupe bourguignon
Le sinistre
M. Lamartine, chef-cuistot à Angoulême dans le restaurant
Le bœuf braisé de M. Buffault, fait une grave chute
lors d’une promenade à vélo dans la forêt d’Horte.
Diagnostic du médecin : fracture complexe tibia-péroné,
6 mois d’arrêt minimum.
de societes specialisees
dans la production et le negoce de vins.
Le sinistre
M. Cadet décède dans un accident d’avion. Aucune
procédure testamentaire n’avait été réalisée au préalable.
Les conséquences du sinistre...
Les conséquences du sinistre...
... sans contrat Homme clé
... sans contrat Homme clé
Dans un premier temps, le service est assuré par les chefs
en second. Cependant, face à la surcharge de travail,
ce qui faisait le succès du restaurant (qualité et innovation)
n’est plus garanti.
La réputation de l’établissement reposant essentiellement
sur la notoriété de son chef, la fréquentation chute, impactant
la gestion du restaurant (baisse du chiffre d’affaires,
difficultés au règlement des factures...).
... avec la solution
Homme clé de QUATREM
Grâce à ce contrat, M. Buffault
va bénéficier de 200 € d’indemnités
journalières (après une franchise
de 3 mois).
Outre les difficultés liées à la paralysie résultant
de désaccords entre les cadres décisionnaires, la disparition
du chef d’entreprise, un homme très charismatique,
provoque la méfiance des banques partenaires.
Celles-ci exigent le remboursement des crédits garantis
sur les différentes propriétés viticoles ou sur les stocks de vins.
Or, la société était très endettée, et à la suite du décès
du dirigeant, les stocks déjà surestimés voient leurs valeurs
baisser. L’ensemble du Groupe est placé en redressement
à la demande des banques, puis est vendu, mais largement
en dessous de sa valeur avant l’accident de M. Cadet.
... avec la solution
Homme clé de QUATREM
M. Cadet était prévoyant,
il avait souscrit auprès de QUATREM
un contrat Homme clé. L’entreprise reçoit ainsi
un capital à hauteur de 800 000 €, ce qui lui permet
d’embaucher un manager de transition.
Ces sommes permettront au restaurateur de renflouer
sa trésorerie, temporairement déficitaire du fait
de l’embauche d’un cuisinier confirmé en CDD.
Il pourra également faire appel à des consultants
en communication pour palier temporairement
le déficit d’image suite à l’absence du chef-cuistot
(honoraires de 2 500 €).
La présence de ce dernier va soulager l’équipe
de direction dans la gestion quotidienne de l’entreprise,
et sécuriser la relation avec les partenaires financiers
du Groupe.
5
5
La solution
Quatrem
3 étapes
pour une mise en place
simple de l’offre
étape
1
Vous identifiez l’homme clé
de votre entreprise
Rappel : par leurs compétences, leurs responsabilités, leur notoriété,
certains jouent un rôle déterminant dans la vie de votre entreprise :
ce sont “vos hommes clés”.
L’homme clé est une personne, appartenant aux effectifs de l’entreprise.
Dans le cadre du contrat Quatrem :
l’homme clé est l’assuré,
v otre entreprise est à la fois contractante, l’unique payeur des primes
et bénéficiaire du contrat.
Pour que la souscription soit valide, l’accord
de la personne assurée est indispensable.
En fonction du montant des capitaux souscrits, l’homme clé doit fournir
un questionnaire de santé, complété éventuellement par un rapport
médical et des examens complémentaires (cf. synthèse produit en page 10).
Un questionnaire financier peut également être demandé
selon les montants des capitaux garantis.
6
2
Vous évaluez le montant de la perte financière
que peut représenter l’absence de l’homme clé pour votre entreprise
Le niveau de la garantie doit être proportionnel par rapport à la contribution de l’homme clé.
Pour fixer le montant de la perte financière, deux possibilités :
Le calcul de la perte de marge brute
Pour choisir le montant de capital forfaitaire pour lequel vous vous assurez auprès de Quatrem,
il convient d’établir quelle serait la perte d’exploitation que subirait l’entreprise du fait de la disparition
de l’homme clé, en calculant la perte de marge brute liée à l’homme clé.
Exemple de calcul de la perte de marge brute
Vos hypothèses
Marge brute moyenne de votre entreprise
500 000 €
Progression annuelle moyenne constatée
5%
Masse salariale
300 000 €
Rémunération de l’homme clé
75 000 €
Frais éventuels complémentaires
(pour recrutement, conseil extérieur, formation)
estimés à 20 %
de la rémunération
Impôt sur les Sociétés (IS)
33,33 %
Le calcul du poids de l’homme clé
(Marge brute moyenne x progression)
x [(rémunération de l’homme clé/masse salariale totale) + frais supplémentaires] / (1-IS)
Soit dans notre exemple :
(500 000 x 1,05) x [(75 000 / 300 000) x 1,20] / 0,67
Vous obtenez alors le poids de l’homme clé
!
235 000 €
Si l’utilisation de cette formule vous semble un peu difficile, n’hésitez pas à consulter votre expert-comptable.
Ce dernier peut vous aider à calculer au mieux la perte financière que représente l’absence de l’homme clé.
Le capital forfaitaire
Il est également possible de fixer un montant de capital forfaitaire
(par exemple, choix d’un capital de 150 000 € pour la garantie principale).
La solution QUATREM
étape
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La solution QUATREM
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Exemple n°3
Exemple n°4
Le cas d’un artisan boulanger.
Une PME informatique “Double clic”
M. Montholon possède sa propre boulangerie depuis 5 ans.
Il y consacre tout son temps, son énergie, et y a mis
beaucoup de ses économies. Sa femme travaille avec lui
et s’occupe des ventes et des factures. Il paie un loyer
pour son local et a contracté un emprunt pour l’achat
de ses machines.
Malgré une clientèle fidèle, la trésorerie de la boulangerie
est assez faible. M. Montholon pense au futur et souhaite
préserver sa famille et sa petite entreprise d’un accident
qui pourrait lui arriver.
en plein developpement doit fusionner
avec une autre PME “Version Future”.
Les enjeux financiers sont tels que la banque impose
à “Double clic” la souscription d’un contrat Homme clé,
de manière à sécuriser au maximum l’opération.
Le projet de rachat avance bien, la signature est prévue
dans un mois. Que se passerait-il si le contrat
Homme clé n’était pas souscrit ?
L’éventuel sinistre
L’éventuel sinistre
M. Montholon tombe malade, et après analyse,
les médecins détectent chez lui une grave maladie du sang.
Il doit garder le lit jusqu’à nouvel ordre.
Le responsable grand compte a un grave accident
de la route. Hospitalisé d’urgence, la colonne vertébrale
est touchée et il devient tétraplégique.
Les conséquences du sinistre...
Les conséquences du sinistre...
... sans contrat Homme clé
... sans contrat Homme clé
Le responsable grand compte étant en lien direct et constant
avec les clients les plus importants de l’entreprise, ces derniers
deviennent plus méfiants devant la situation difficile
qui touche la société. Ils finissent par se désengager
peu à peu de “Double Clic”, ce qui engendre une baisse
de sa valeur. La fusion est annulée.
La boulangerie doit fermer dans un premier temps,
en attendant que Mme Montholon puisse embaucher
quelqu’un en intérim. Plus de rentrée d’argent, et compte tenu
du faible niveau de trésorerie, les factures commencent
à s’accumuler. La banque demande des comptes
pour l’emprunt qui n’est plus remboursé...
Que faire pour éviter cette situation ?
... avec la solution
Homme clé de QUATREM
... avec la solution
Homme clé de QUATREM
Les indemnités journalières de 100 €
qui sont versées à la boulangerie
permettent à Mme Montholon de payer les factures,
de rassurer les banques sur la santé financière
de l’affaire, et donc d’éviter un dépôt de bilan.
Ces sommes offrent également la possibilité
à Mme Montholon d’embaucher un intérimaire,
pour que l’activité de la boulangerie continue.
7
Le versement du capital de 300 000 €
permet l’embauche d’un ingénieur
commercial pour que les clients
importants soient rassurés sur la bonne marche
de la société. La valeur de l’entreprise n’est pas décotée
et au final la fusion se passe dans les meilleures
conditions possibles.
7
Quatrem
La solution
étape
3
Vous choisissez une couverture
adaptée à votre entreprise
Choix
des garanties
Choix du niveau
de prestations
Max. 1 000 000 €
Garantie principale
Décès / Perte totale
et irréversible
d’autonomie
Min. 30 000 €
Versement
d’un capital à l’entreprise
Max. 1 000 000 €
Garantie optionnelle
Invalidité permanente
totale > 66 %
Min. 30 000 €
Versement du capital
décès / PTIA à l’entreprise
et/ou
Max. 0,05 % du capital décès
dans la limite de 500 € / jour
Garantie optionnelle
Incapacité
temporaire totale
(si capital décès / PTIA
min. 150 000 €)
8
Min. 75 € / jour
Versement d’indemnités
journalières à l’entreprise Franchise de 90 jours
L’offre Homme clé en détail
L’offre Homme clé
en deta il
Nature du contrat
Contrat collectif d’assurance temporaire en cas de décès
assorti de garanties facultatives.
Souscripteur
L’entreprise.
Spécificités
de l’adhésion
L’entreprise peut choisir un montant de prestation forfaitaire
ou lié à une perte de marge brute. Les prestations correspondent :
à un capital en cas de décès ou d’invalidité permanente
(PTIA ou IPT),
à des indemnités journalières en cas d’incapacité temporaire
totale de travail.
L’entreprise désigne un homme clé.
Assuré homme clé
La personne physique, considérée comme “homme clé”,
et sur la tête de laquelle reposent les garanties, doit :
appartenir à l’effectif de l’entreprise,
être âgé, lors de l’adhésion, de moins de 65 ans,
consentir à l’adhésion,
compléter
le questionnaire de santé et le cas échéant
remplir les formalités médicales complémentaires.
Les garanties cessent au départ de l’Homme clé de l’entreprise.
Bénéficiaire
des prestations
L’entreprise.
9
L’offre Homme clé
Formalités d’adhésion
Montant des garanties
en deta il
Ces formalités concernent la tarification standard
(entre 30 000 € et 1 000 000 €).
Au-delà, les formalités d’adhésion sont différentes
et une étude sur-mesure sera effectuée par nos services.
Âge < 46 ans
Âge ≥ 46 ans
Capital décès / PTIA < 200 000 €
• Questionnaire de santé
• Attestation sur l’honneur si tarif non fumeur souhaité
200 000 € ≤ Capital décès / PTIA < 300 000 €
• Questionnaire de santé
• Rapport médical
• Analyses A1
• Attestation sur l’honneur si tarif non fumeur souhaité
300 000 € ≤ Capital décès / PTIA < 600 000 €
600 000 € ≤ Capital décès / PTIA < 750 000 €
750 000 € ≤ Capital décès / PTIA ≤ 1 000 000 €
ou
500 000 € ≤ Capital décès / PTIA / IPT < 750 000 €
750 000 € ≤ Capital décès / PTIA / IPT ≤ 1 000 000 €
Capital décès / PTIA < 750 000 €
ou Capital décès / PTIA/IPT < 500 000 €
et IJ ≥ 100 €
• Questionnaire de santé
• Rapport médical
• Analyses A1
• Test de cotinine si tarif non fumeur
souhaité
• Questionnaire de santé
• Rapport médical
• Analyses A2
• E xamen cardiologique et
électrocardiogramme (ECG) de repos
• Test de cotinine si tarif non fumeur
souhaité
• Questionnaire de santé
• Rapport médical
• Analyses A2
• Examen cardiologique et ECG de repos
• Test de cotinine si tarif non fumeur souhaité
• Questionnaire de santé
• Rapport médical
• Analyses A2
• Examen cardiologique et ECG de repos
• Test de cotinine si tarif non fumeur souhaité
• Questionnaire relatif à la situation financière de la personne à assurer, avec
indication de la part du capital de l’entreprise détenue par la personne à assurer
• Questionnaire de santé
• Rapport médical
• Analyses A2
• Examen cardiologique et ECG de repos
• Test de cotinine si tarif non fumeur souhaité
• Questionnaire relatif à la situation financière de la personne à assurer
• Bilans et comptes de résultats des 3 derniers exercices ou prévisionnels
si entreprise récente ou nouvellement créée
• Copie du pacte d’actionnaires
• Copie du LBO éventuel ou de la convention de prêt
• Formalités selon le montant de capital garanti et l’âge de l’assuré
• Questionnaire relatif à la situation financière de la personne à assurer, avec
indication de la part du capital de l’entreprise détenue par la personne à assurer
750 000 € ≤ Capital décès / PTIA ≤ 1 000 000 €
• Formalités médicales et financières selon le montant de capital garanti
ou 500 000 € ≤ Capital décès / PTIA/IPT ≤ 1 000 000 €
et IJ ≥ 100 €
Analyses A1 : cholestérol total, HDL du cholestérol, rapport cholestérol total / HDL, hépatite B et C, VIH 1 et 2.
Analyses A2 : analyses A1, numération formule sanguine, plaquettes, vitesse de sédimentation, glycémie à jeun, triglycérides, acide urique, créatinine, gamma GT, transaminases.
10
L’offre Homme clé en détail
Cotisations
L’entreprise est le payeur des primes.
La cotisation est exprimée en fonction du montant des prestations choisies.
Elle est calculée annuellement en fonction de l’âge de l’homme clé à assurer.
Pour les garanties décès, PTIA et IPT, Quatrem propose un tarif fumeur
et un tarif non fumeur.
Le tarif est réduit pour des capitaux garantis supérieurs à 600 000 €,
sur la partie qui excède ce seuil.
La cotisation annuelle peut être payée semestriellement ou trimestriellement
sans frais de fractionnement.
Une fiscalité
favorable
Les cotisations (hors ITT) sont déductibles du bénéfice imposable,
au titre des frais généraux.
Les prestations versées sont considérées comme un produit exceptionnel
et sont imposées, avec un étalement possible sur plusieurs années.
LA GARANTIE PRINCIPALE
En cas de décès
ou de Perte Totale
et Irréversible
d’Autonomie (PTIA)
Versement à l’entreprise d’un capital.
L’entreprise fixe le montant du capital à garantir. Pour cela, elle peut :
le déterminer en estimant la contribution de l’homme clé à la marge brute
soit
et en calculant ainsi la perte de marge brute qu’entraînerait le décès
ou la PTIA de celui-ci (option 1),
soit le fixer librement (option 2).
Capital compris entre 30 000 € et 1 000 000 €. Au-delà de cette limite,
Quatrem est à la disposition des apporteurs pour une tarification spécifique.
La garantie décès s’arrête au 65e anniversaire de l’assuré, la garantie PTIA
à son 60e anniversaire.
AU CHOIX : DEUX GARANTIES EN OPTION
En cas d’Invalidité
Permanente Totale
(IPT)
En cas d’Incapacité
Temporaire Totale
de travail (ITT)
Versement à l’entreprise du capital prévu en cas de décès.
La garantie s’arrête au 60e anniversaire de l’assuré.
Versement à l’entreprise d’indemnités journalières, au-delà d’une franchise
de 90 jours. Cette garantie optionnelle peut être souscrite dès lors que le capital
garanti en cas de décès atteint 150 000 €.
L’entreprise choisit le montant des indemnités journalières :
minimum : 75 € par jour,
maximum : 0,05 % du capital décès sans dépasser 500 € par jour.
La garantie s’arrête au 65e anniversaire de l’assuré. Les prestations sont versées
jusqu’à la reprise du travail, dans la limite de 365 jours d’ITT, franchise incluse.
Exemples de prix pour un assuré non fumeur
Pour un assuré âgé de 40 ans, couvert en cas de décès et de PTIA pour un montant de 150 000 €, la cotisation annuelle sera de 226,65 €.
Si l’entreprise choisit en outre de l’assurer en cas d’IPT, la cotisation annuelle totale sera de 269,55 €.
Si l’entreprise ajoute à cela la garantie en cas d’ITT pour un montant d’indemnité de 75 € / jour, la cotisation annuelle totale sera de 500,32 €.
Pour un assuré âgé de 45 ans, couvert en cas de décès et de PTIA pour un montant de 750 000 €, la cotisation annuelle sera de 1 783 €.
Pour un assuré âgé de 55 ans, couvert en cas de décès, de PTIA et d’IPT pour un montant de 750 000 €, la cotisation annuelle sera de 4 402,80 €.
11
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75009 Paris
www.quatrem.fr
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