Ordre du jour du conseil municipal du 21 mars

VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 MARS 2016
---oOo--ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET
1-
Adjoints au Maire – Démission de M. Jean-Marie AVELINE –
Election d’un nouvel Adjoint – Détermination du rang dans
l’ordre du tableau
Mme Marie-Noëlle BIGUINET
2-
Commissions municipales – Compétences et composition Modifications
Mme Marie-Noëlle BIGUINET
3-
Commission Consultative des Services Publics Locaux
(CCSPL) – Membres - Modifications
Mme Marie-Noëlle BIGUINET
4-
Marchés Publics – Commission d’Appel d’Offres – Mise à
jour de la composition
Mme Marie-Noëlle BIGUINET
5-
Représentations du Conseil Municipal à divers organismes
- Modifications
Mme Marie-Noëlle BIGUINET
6-
Maintenance carrefour à feux RD 623/136B – Convention
Ville / Département du Doubs
Mme Marie-Noëlle BIGUINET
7-
Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer
les demandes d’autorisations d’urbanisme
M. Jean-Claude PASSIER
8-
Budget Principal – Reprise anticipée des résultats de
l’exercice 2015 au Budget Primitif 2016
M. Jean-Claude PASSIER
9-
Autorisations de Programme - Ajustement
M. Jean-Claude PASSIER
10 -
Budget Primitif - Année 2016
10.1 Budget Principal
10.2 Budget annexe du service public des cimetières
M. Jean-Claude PASSIER
11 -
Impôts locaux – Année 2016 – Fixation des taux
M. Jean-Claude PASSIER
12 -
Subventions aux associations, au CCAS
subventions d’investissement – Année 2016
M. Jean-Claude PASSIER
13 -
Tarification – Année 2016 – Bureau Information Jeunesse Actualisation
M. Jean-Claude PASSIER
14 -
Tarification – Année 2016 – Médiathèque - Correction
M. Jean-Claude PASSIER
15 -
Aménagement des espaces publics du cœur de quartier
Debussy Massenet – Plan de financement prévisionnel
et
autres
-2M. Jean-Claude PASSIER
16 -
Fond de soutien à l’investissement public local – Demande
de subventions au titre des grandes priorités
d’investissement définies entre l’Etat et les communes et
intercommunalités
M. Jean-Claude PASSIER
17 -
Fond de soutien à l’investissement public local – Demande
de subventions au titre du soutien des projets en faveur de
la revitalisation ou du développement des bourgs-centres
M. Jean-Claude PASSIER
18 -
Télérelevé GRDF – Convention pour occupation domaniale
M. Jean-Claude PASSIER
19 -
Cession de deux sirènes à la Ville de Montbéliard – Projet
de convention
M. Jean-Claude PASSIER
20 -
Acquisition à Néolia de propriétés non bâties – Rues
Massenet, Lulli, Debussy
M. Jean-Claude PASSIER
21 -
Personnel communal – Actualisation du tableau des
emplois
M. Jean-Claude PASSIER
22 -
Personnel communal – Recrutement d’un Directeur du
Centre de Nature et de Plein Air de Charquemont
Mme Annick AMBERT
23 -
Ecole élémentaire de la Prairie – Demande de subvention
Mme Annick AMBERT
24 -
Ecole élémentaire des Fossés – Demande de subvention
Mme Annick AMBERT
25 -
Ecole maternelle Maurice Ravel – Demande de subvention
Mme Annick AMBERT
26 -
Groupe Scolaire Jules Grosjean – Projet de fusion
administrative
M. Philippe DUVERNOY
27 -
Procès-verbal électronique – Mise en place – Demande de
subvention - Convention
M. Philippe DUVERNOY
28 -
Vente par Habitat 25 d’un pavillon situé 35 rue du Grand
Chênois – Avis du Conseil Municipal
Mme Lucie JEANBLANC
29 -
Lumières de Noël 2016 – Convention de partenariat avec
Pays de Montbéliard Agglomération
Mme Lucie JEANBLANC
30 -
Port de plaisance de Montbéliard – Saison 2016 –
Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme du
Pays de Montbéliard
M. Philippe TISSOT
31 -
Musée d’Art et d’Histoire Hôtel Beurnier-Rossel – Don de
l’ANCAHA d’une boîte à musique de marque Auguste
L’EPEE
Mme Ghénia BENSAOU
32 -
Contrat de Ville Unique – Programmation 2016
Mme Ghénia BENSAOU
33 -
Groupes de Solidarité Emploi (GSE) – Programmation 2016
Questions diverses