Microsoft Outlook - Mémo - La Fédération Forge Fonderie

Jean Marc Schissler
Pièces jointes:
prévent.Risuqes Chimiques R456.pdf; Cgcfe janv 2012 en français.pdf; Cgcfe janv
2012 en anglais.pdf; Communiqué de presse Ventana Aérospace - Achat ERI.pdf;
2011-11 MANOIR INDUSTRIES Manoir Specialties.pdf
Objet : LETTRE D'INFO DES FONDEURS DE FRANCE - décembre 2011
Lettre d'information des Fondeurs de France - Décembre 2011
L'ACTU DES FONDEURS DE FRANCE
Lettre réservée aux adhérents des Fondeurs de
F.
AU SOMMAIRE DE VOTRE LETTRE D'INFO DE DECEMBRE 2011 :
- Hommage à Simon JURINE.
- Délais de paiement : La suite... Et un espoir.
- Bilan du MIDEST 2011; dates de l'édition 2012; Les Fondeurs de France récompensés par le Trophée.
- Accidents du travail et maladies professionnelles; prévention des risques chimiques; gaz à effet de
serre.
- CGCFE : Nouvelle édition à partir du 1er janvier 2012.
- News transmises par les fonderies membres : Manoir Industries; Ventana Aérospace.
TOUTE L'EQUIPE DES FONDEURS DE FRANCE VOUS SOUHAITE DE BONNES FÊTES
DE NOËL ET, A L'APPROCHE DE 2012, VOUS PRESENTE SES VOEUX LES MEILLEURS
POUR CETTE NOUVELLE ANNEE.
IN MEMORIAM - SIMON JURINE (1943-2011)
UFSE : Angèle NEDJAM
Le 29 octobre dernier, Simon Jurine nous a quittés, emporté par la maladie, à l'âge de 68 ans.
Après avoir dirigé la Fonderie JURINE durant 30 ans, il avait accepté de mettre au service de
l'U.F.S.E. et des FONDEURS DE FRANCE sa compétence et son dévouement et s’y est consacré
sans relâche, jusqu’à son départ en retraite en 2005.
Sa vie professionnelle durant, Simon Jurine s'est battu pour les fonderies, qu'il aimait et
connaissait bien. Chef d'entreprise, il avait été Vice-Président et Trésorier de l'UFSE ainsi que
membre actif du Groupement professionnel des ferreux. Devenu collaborateur de organisation
professionnelle, ses qualités furent mises au service de tous.
Son expérience, son expertise technique et son goût pour les transmettre ont été précieux aux
entreprises mais aussi, et tout particulièrement, à tous ceux qui, plus jeunes que lui, ont eu le
privilège et le plaisir d’être aidés et accompagnés par Simon dans leur apprentissage d’un monde
qui leur était jusque-là étranger. Nombre de collaborateurs des FONDEURS DE FRANCE en
sauraient bien peu sur la fonderie, et spécialement ses techniques, si Simon Jurine n’avait été
constamment et patiemment à leur disposition pour répondre avec chaleur, précision et
simplicité, à toutes leurs questions, les initier et faire « vivre » tout cela, leur raconter la grande
et la petite histoire de la fonderie.
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Simon Jurine a été l'homme d'un engagement efficace et généreux pour la défense des intérêts
de la Profession.
Et même si on l'imagine souriant doucement, du coin de l'oeil, pour nous signifier que
décidément tout cela est très exagéré, c'est à cet homme discret, sensible et attachant que nous
voulons marquer une dernière fois notre amitié.
Nous partageons la peine de ses enfants et de sa famille et leurs adressons nos très sincères
condoléances.
Les collaborateurs des FONDEURS DE FRANCE.
DELAIS DE PAIEMENT : LA SUITE... ET UN ESPOIR
Service Juridique : Wilfrid BOYAULT
Comme je vous l’indiquais dans la lettre du mois de novembre, un risque de pérennisation, voire,
au-delà, d’extension, des délais de paiement dérogatoires, rendus possibles par l’article 21 de la
LME, résulte des article 1er bis A du projet de loi renforçant les droits, la protection et
l'information des consommateurs mais aussi de l’article 90 bis nouveau de la proposition de loi
relative à la simplification du droit dite « Warsmann ».
Néanmoins, un espoir de ne pas voir ce risque se réaliser existe aujourd’hui.
En effet, le projet de loi droits des consommateurs a été examiné en commission au Sénat, le 7
décembre, et deux amendements proposant la suppression de l’article 1er bis A ont été adoptés.
Notre demande, relayée par le MEDEF, qui a adopté notre argumentaire, et identique à celle
d’autres fédérations, semble ainsi avoir été entendue et le texte qui doit être discuté et voté en
première lecture au Sénat les 20 et 21 décembre ne devrait donc plus comporter de dispositions
sur les délais de paiement.
Dans ces conditions et eu égard au calendrier, il n’est pas certain que ce texte, qui devra faire
l’objet d’une seconde lecture à l’Assemblée puis d’une seconde lecture au Sénat (si le texte du
Sénat n’est pas voté à l’identique par l’Assemblée), avant une Commission Mixte Paritaire en cas
de divergences persistantes, soit voté avant la fin de la législature, le 22 février 2012.
Le risque semble donc s’éloigner vraiment sur ce premier texte.
Quid maintenant de la PPL Warsmann ? Faisant l’objet d’une procédure d’urgence, il est prévu
que cette proposition soit adoptée avant la fin de la législature.
Le risque persiste donc sous cet angle mais, d’une part, le texte n’a pas encore été examiné au
Sénat (pas même encore en commission) et, d’autre part, il n’est pas certain que le
gouvernement ne puisse être amené à changer d’avis. En tout état de cause, nous restons
vigilants et le MEDEF nous indique y veiller également et rester actif à cette fin.
En tout cas, une chose semble maintenant quasi certaine (sauf « cavalier » de dernière minute
dont la constitutionnalité serait alors plus que douteuse…) : les accords dérogatoires autorisés
par l’article 21 de la LME auront expiré, le 31 décembre 2011, avant qu’une loi autorise
éventuellement, mais alors pas avant courant janvier, au plus tôt, la négociation et conclusion,
puis l’extension, de nouveaux accords dérogatoires…
Si une telle autorisation législative était malheureusement effectivement donnée, on imagine
sans peine les complications supplémentaires que le calendrier générerait notamment autour de
la question d’une éventuelle rétroactivité des nouveaux accords dérogatoires …
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Une raison de plus pour tous de se montrer raisonnables et de ne pas poursuivre dans cette
mauvaise voie.
Et si pour une fois le provisoire ne devenait pas définitif ?
Pour toute information complémentaire :
Wilfrid Boyault – Tél.: 01.43.34.76.56 ; E-mail : [email protected]
BILAN DU MIDEST 2011; DATES DE L'EDITION 2012;
LES FONDEURS DE FRANCE RECOMPENSES PAR LE TROPHEE
Service Communication : Jean-Marc SCHISSLER
>> Bilan du MIDEST 2011 :
L'édition 2011 du MIDEST, qui s'est déroulé du 15 au 18 novembre au parc d'expositions de
Paris Nord Villepinte, a rassemblé 1724 exposants (nombre stable par rapport à 2010) et
accueilli 42769 visiteurs professionnels (en hausse de 5,8%), confirmant ainsi sa position de
leader mondial des expositions dédiées à la sous-traitance industrielle.
Malgré la diminution du nombre d'exposants asiatiques, son rayonnement international s'est
amplifié puisque les DO provenaient de 65 pays, prouvant ainsi que la qualité de l'offre
française rayonne désormais bien au-delà de nos frontières !
Alors que les médias multipliaient les annonces sur la dégradation sensible de la conjoncture
économique, en particulier dans l'industrie, le climat d'affaire de ce MIDEST a été, contre toute
attente, ressenti comme positif par une majorité d'exposants. Le fait qu'un certain nombre
d'acheteurs soit venu avec des projets concrets et qu'à nouveau on ait discuté "plans sur table"
illustre bien ce sentiment positif, d'autant plus que certaines affaires se sont concrétisées sur
place, ce qui ne s'était plus produit depuis longtemps...
Le dynamisme du secteur de la Fonderie était particulièrement bien représenté par notre Village
Fonderie puisque ce ne sont pas moins de 43 fondeurs français qui exposaient leur savoir faire
sur cet espace ! En occupant presque 8 îlots, soit une superficie d'environ 600 m2, le Village
Fonderie était le plus gros Village profesionnel du MIDEST, donc le plus visible... En raison du
nombre de fonderies rassemblées et de l'exhaustivité des offres présentées, tant en technologies
de production qu'en types d'alliages, de tailles de pièces, de marchés, etc, les DO s'y rendaient
donc en priorité, avec la certitude d'y trouver une solution adaptée au cahier des charges de leur
projet. L'organisation professionnelle LES FONDEURS DE FRANCE, qui exposait sur un îlot situé
au coeur du Village Fonderie, apportait également aux visiteurs son expertise et ses conseils.
La taille du Village Fonderie et l'implication de l'organisation professionnelle ont eu aussi un fort
impact sur la visite des institutionnels, en particulier les représentants des pouvoirs publics,
puisque le Président de l'Assemblée Nationale Bernard Accoyer s'est longuement arrêté sur le
stand des FONDEURS DE FRANCE, et le Ministre de l'Industrie Eric Besson a récompensé
l'organisation professionnelle en remettant à son DG Jean-Luc Brillanceau le Trophée du Midest.
>> Dates de l'édition 2012 :
L'édition 2012 du MIDEST se déroulera du mardi 6 au vendredi 9 novembre.
>> LES FONDEURS DE FRANCE récompensés par le Trophée du MIDEST 2011 :
Afin de préparer l'embauche des nouveaux collaborateurs suite aux départs à la retraite, et en
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particulier d'anticiper les risques de perte de l'expérience et du savoir faire dans les fonderies,
l'organisation professionnelle LES FONDEURS DE FRANCE a élaboré et édité un "Guide
Méthodologique de Transmission des Savoir-Faire" (voir la "Lettre d'info. du 27.09.2011" du
service Emploi-Formation).
Le savoir faire est, en effet, un élément clef de la plus-value des fonderies françaises par rapport
aux autres fournisseurs du secteur, et donc un atout majeur pour les pérenniser face aux
concurrents, en particulier ceux des pays à bas coûts de production.
C'est en présentant sous cet angle le "Guide Méthodologique de Transmission des Savoir-Faire"
que nous avons soumis un dossier aux Trophées du MIDEST; l'étude de la pyramide des âges
dans nos entreprises, la mise en place de la GPEC, et la nécessité d'améliorer la compétitivité
tout en conservant et préservant ces savoir-faire, étaient quelques uns des autres arguments
utilisés en faveur de cet outil.
C'est pourquoi le Jury a décerné, pour ce Guide Méthodologique de Transmission des
Savoir-Faire (GMTSF), le Trophée 2011 du MIDEST avec la mention "Prix spécial du
Jury" aux FONDEURS DE FRANCE.
Cette récompense a également fait l'objet d'une cérémonie particulière, puisqu'il fut l'unique
Trophée qui ait été remis par le Ministre de l'Industrie Eric Besson lors de sa visite mercredi 16
novembre. Jean-Luc Brillanceau, Directeur Général des FONDEURS DE FRANCE et de l'AFF, a
reçu ce Trophée et a saisi cette opportunité pour faire passer, au nom de notre
Profession, plusieurs messages aux représentants des pouvoirs publics rassemblés à cette
occasion.
Cette opération de communication, en capitalisant avec succès sur le Trophée, a également
permis de démultiplier les retombées "presse" en faveur des FONDEURS DE FRANCE, et l'intérêt
tant des médias que des pouvoirs publics vis à vis du secteur de la fonderie et surtout du
dynamisme de ses entreprises !
Pour obtenir des précisions :
Jean-Marc Schissler ; tel : 01.43.34.76.58 : Mail : [email protected]
ACCIDENTS DU TRAVAIL & MALADIES PROFESSIONNELLES;
PREVENTION DES RISQUES CHIMIQUES; GAZ A EFFET DE SERRE
Service Environnement : Anne GOURDIN
>> Statistiques 2010 sur les accidents du travail et les maladies professionnelles :
L’Assurance Maladie – risques Professionnels a publié les statistiques globales sur les accidents
du travail et les maladies professionnelles pour l’année 2010.
La fonderie fait partie du Comité Technique National (CTN) A – Métallurgie. Chaque CTN est
divisé en numéro de risque professionnel.
Notre secteur d’activité est répertorié sous les numéros suivants :
- 272AA - Fabrication de tubes en fonte
- 272CC - Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte)
- 275AB - Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte
- 275CA - Fonderie d'acier moulé et fonte malléable
- 275 EA - Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages)
- 275GC - Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers
Ce numéro de risque est attribué à chaque établissement en fonction de l’activité exercée par la
majorité de ses salariés.
Pour obtenir les tableaux des statistiques, contactez SVP Anne Gourdin aux coordonnées
indiquées plus bas.
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>> Nouvelle recommandation de la CNAMTS : « R 456 - Prévention des Risques
Chimiques en Fonderie » :
La CNAMTS a adopté au printemps une nouvelle recommandation R 456 consacrée à la
prévention des risques chimiques en fonderie. Son objectif est d’informer les chefs d’entreprises
sur les dangers et les risques présentés par les agents chimiques couramment rencontrés en
fonderie et leur indiquer les principales mesures de prévention à mettre en œuvre.
Une recommandation de la CNAMTS propose des bonnes pratiques et vient en complément des
textes réglementaires applicables.
Cette nouvelle recommandation annule et remplace la recommandation « R 350 – Prévention des
risques dus aux produits chimiques en fonderie » adoptée en 1978.
Pour accéder à la nouvelle recommandation, cliquer ici.
>> Bilan des émissions de gaz à effet de serre (GES) :
En application de la loi Grenelle II, le décret n°2011-829 du 11 juillet 2011 relatif au bilan des
émissions de gaz à effet de serre et au plan climat-énergie territorial fixe l’obligation de réaliser
un bilan des gaz à effet de serre.
Ce bilan concerne les personnes morales de droit privé qui ont leur siège en France ou y
disposent d’un ou plusieurs établissements stables et qui remplissent les conditions d’effectif de
plus de 500 personnes. L'effectif est calculé conformément aux règles prévues à l'article L. 11112 du code du travail.
Le décret précise le périmètre du bilan GES à effectuer. Il distingue :
les émissions directes, produites par les sources, fixes et mobiles, nécessaires aux
activités de la personne morale,
les émissions indirectes associées à la consommation d'électricité, de chaleur ou de vapeur
nécessaire aux activités de la personne morale.
Le premier bilan est à transmettre le 31 décembre 2012 pour les émissions de l'année
précédente, puis l'actualisation est tous les trois ans.
Cependant, des mesures transitoires sont prévues pour les bilans de GES ayant été réalisés
entre juillet 2010 et juillet 2011.
L’arrêté du 24 août 2011 indique les gaz à effet de serre pour lesquels un bilan des émissions
doit être réalisé. Il s'agit des gaz à effet de serre faisant l'objet du Protocole de Kyoto.
Le ministère a rédigé une guide méthodologique pour la réalisation de ces bilans incluant un
modèle de tableau de restitution. Ces documents sont en ligne sur le site du Ministère de
l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement. Cliquer ici pour accéder
au site du ministère.
Pour tous renseignements complémentaires, veuillez SVP contacter :
Anne Gourdin : Ligne directe : 01.43.34.76.45 ; E-mail : [email protected]
CGCFE : UNE NOUVELLE EDITION A PARTIR DU 1er JANVIER 2012
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Service Juridique : Wilfrid BOYAULT
Au cours de la réunion des « managing directors » de ses membres, qui s’est tenue à Paris le 2
décembre, le CAEF a approuvé le texte d’une nouvelle édition des conditions générales
contractuelles des fonderies européennes (CGCFE) qui lui était soumis par la commission 4,
animée par votre organisation professionnelle, après plusieurs mois de travaux et d’échanges
souhaités par différents membres et sections.
La nouveauté de cette édition tient d’abord à l’introduction de deux clauses consacrées
respectivement à l’annulation (nouvel article 2 d)) et au report (nouvel article 2 e)) d’une
commande par le client. Les solutions qui y sont posées sont analogues à celles qui résultent du
droit français, même si cette rédaction est l’occasion d’apporter, à la marge, des précisions
favorables aux fonderies. L’intérêt essentiel de cet ajout tient donc dans la possibilité pour vous
de vous référer à une formulation synthétique des conséquences pour le client de la décision
d’annulation ou de report qu’il aurait prise ou envisagerait de prendre.
Le nouveau texte comporte également une clause relative aux pénalités de retard de livraison (6
c)). C’est l’opportunité même d’une telle clause qui a généré le plus de débats, entre les tenants
d’un statu quo, fondé sur l’idée qu’en droit français au moins, les conséquences du retard
doivent être traitées selon le droit commun des préjudices résultant d’une inexécution
contractuelle et ceux qui souhaitaient, là aussi, pouvoir s’appuyer sur une clause pour limiter,
dans la négociation, les exigences excessives des clients. Finalement, il a été décidé de mettre
une telle clause à votre disposition, tout en rappelant in limine qu’aucune pénalité de retard n’est
due à défaut d’accord des parties pour admettre une telle modalité de réparation.
Enfin, cette révision a été l’occasion d’introduire au texte une clause de force majeure (nouvelle
article 15 entraînant la renumérotation des trois derniers articles), de facture somme toute
classique, qui n’y figurait pas jusqu’alors.
Cette nouvelle édition va être déposée dans les prochains jours au bureau des usages du greffe
du tribunal de commerce de Paris. Les versions françaises et anglaises seront mises en ligne sur
le site internet des FONDEURS DE FRANCE dès que possible.
Les CGCFE édition janvier 2012 pourront être intégrées à vos relations contractuelles avec vos
clients à compter du 1er janvier 2012 (je vous rappelle néanmoins que pour les faire juger
« opposables » à un cocontractant il vous faudra être en mesure d’apporter la preuve qu’il en
avait connaissance au moment où il les aura, ou sera réputé les avoir, acceptées).
Contact: Wilfrid Boyault – [email protected] – Tél: 04 43 34 76 56
NEWS TRANSMISES PAR LES FONDERIES MEMBRES
Service Communication : Jean-Marc SCHISSLER
Cette nouvelle rubrique a pour objectif de relayer les communiqués de presse qui nous sont
transmis par les fonderies membres; elle est donc ouverte à tous les adhérents, et permet
d'amplifier leur communication et de les valoriser. Bien entendu, cette rubrique n'est utilisée que
sous réserve d'accord préalable de l'envoyeur.
Suivant ce principe, nous avons le plaisir de vous adresser en fichiers joints 2 communiqués de
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presse envoyés le 14 novembre dernier par :
>> Groupe VENTANA AEROSPACE : Signature d'un protocole d'accord pour le rachat de
ERI par le Groupe VENTANA AEROSPACE.
Précisons que la FONDERIE MESSIER appartient au Groupe VENTANA, et que ERI est une
société spécialisée dans la mécanique de haute précision.
Pour tous détails, voir le communiqué de presse joint sous forme de fichier pdf intitulé
"Communiqué de presse Ventana Aérospace - Achat ERI".
>> MANOIR INDUSTRIES : Nouvelle organisation de la Division MANOIR SPECIALTIES.
Dieudonné JOB rejoint MANOIR INDUSTRIES en tant que Président de la Division MANOIR
SPECIALTIES pour les usines de Bouzonville, Custines, Outreau, Saint Brieuc, et Seneffe.
Il succède ainsi à Daniel DELHAYE.
Pour tous détails, voir le communiqué de presse joint sous forme de fichier pdf intitulé "2011-11
MANOIR INDUSTRIES Manoir Specialties".
Ces deux fonderies ont été les premières à bénéficier de cette rubrique, et nous les remercions
vivement d'avoir accepté d'en être les pionnières.
Vous aussi, profitez de cette opportunité et envoyez-nous vos communiqués de presse : Ce
service de diffusion a été créé pour vous !
Nous ne doutons pas du fait que vous ayez des communiqués à transmettre; n'hésitez pas à
nous en faire part, ne serait-ce que pour échanger sur les meilleurs moyens de les valoriser.
Pour envoyer vos documents ou obtenir des précisions complémentaires, veuillez SVP contacter :
Jean-Marc Schissler au : 01.43.34.76.58 ; Mail : [email protected]
Contactez nous
http://www.fondeursdefrance.org
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