Articles dangereux transportables sous certaines
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Articles dangereux transportables sous certaines
Articles dangereux transportables sous certaines conditions Introduction Les articles entrant dans la catégorie des « articles dangereux » peuvent néanmoins être transportés sous certaines conditions. Vous trouverez dans ce document la liste de ces articles, accompagnés des critères à respecter. Veuillez par ailleurs noter que les restrictions relatives au transport de substances liquides dans les bagages à main s’appliquent également aux articles mentionnés ici. Aérosols Description : aérosols sans risque annexe, pour le sport ou à usage domestique. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Non Non : Non Règle : Les soupapes de décharge des aérosols doivent être protégées par un capuchon ou par un autre moyen approprié, de manière à empêcher que le contenu ne se déverse par inadvertance. Référence : voir également la rubrique « Articles médicaux ou de toilette » plus bas. Boissons alcoolisées Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Oui Oui : Non Règles : Dans l’emballage de vente, avec une teneur en alcool comprise entre 24 % et 70 %. Dans des récipients d’une contenance max. de 5 l (90 fl oz = 5 qt). Quantité nette totale de max. 5 litres par passager. Remarque : aucune restriction ne s’applique aux boissons alcoolisées avec une teneur en alcool de moins de 25 %, y compris les petits fûts de bière car ils ne sont pas sous haute pression. Ce n’est en revanche pas le cas des fûts sous pression ou des bouteilles de dioxyde de carbone ou de gaz similaires, tels que ceux utilisés dans la restauration. Munitions (cartouches pour armes) Description : munitions (cartouches pour armes) emballées de manière sécurisée et destinées à un usage sportif de division 1.4S. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Non Non : Non Règles : Les armes et leurs munitions doivent être emballées dans des sacs différents. Au besoin, il conviendra d’utiliser un coffre à bagage spécial pour séparer convenablement les deux éléments. Les armes doivent être déchargées. Les munitions transportées dans les avions de ligne doivent être destinées à un usage personnel dans le cadre de la pratique d’un sport et/ou de la chasse. Seules les munitions classées 1.4S, UN0012 ou UN0014 sont acceptées. Max. 5 kg (11lb) de munitions pour usage personnel (pesée obligatoire) par passager. Les munitions doivent être emballées de manière parfaitement sécurisée, par exemple dans des emballages habituellement utilisés dans le commerce. Interdit : Munitions dotées de projectiles explosifs ou incendiaires. Le transport de poudre noire est strictement interdit. Sacs à dos de sauvetage en cas d’avalanche Description : sacs à dos équipés d’un système de déclenchement pyrotechnique contenant moins de 200 mg net d’explosifs de division 1.4S et moins de 250 ml de gaz comprimé de division 2.2. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Oui Non : Oui Règles : Un seul sac à dos par passager. Transport sur soi interdit. Le sac à dos doit être emballé de manière à empêcher toute activation accidentelle. La poche gonflable (airbag) contenue dans le sac doit être équipée de soupapes de décompression. Les bouteilles de gaz ne sont acceptées que si elles sont directement intégrées dans le sac à dos. Les bouteilles de rechange ou les bouteilles séparées du sac ne seront pas acceptées. Les poignées d’activation supplémentaires, cartouches incluses, sont autorisées. Les cartouches de rechange pour les poignées ne seront en revanche pas acceptées. Le transport de sacs à dos de sauvetage en cas d’avalanche est strictement interdit sur les vols vers / depuis / via les États-Unis. 1/11 Baromètres Description : baromètres contenant du mercure. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Non Oui Non : Oui Règles : Seuls les représentants de bureaux météorologiques gouvernementaux ou d’instances officielles similaires sont autorisés à transporter un baromètre au mercure. Le baromètre doit être conditionné dans un emballage extérieur résistant doté d’une housse intérieure hermétique ou d’un sac fabriqué dans un matériau solide antifuite et résistant à la perforation, imperméable au mercure afin d’empêcher toute éventuelle fuite de mercure, indépendamment de l’emplacement du baromètre. Batteries, non étanches (sèches, type gel) Description : batteries utilisées pour les fauteuils roulants et autres dispositifs d’aide à la mobilité fonctionnant au moyen de batteries non étanches (sèches, type gel). Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Non Non : Oui Règles : La batterie doit être attachée de manière sécurisée au fauteuil roulant ou au dispositif d’aide à la mobilité. Les bornes de la batterie doivent être protégées contre les risques de court-circuit, par exemple au moyen d’un conteneur de batterie. Batteries conçues pour être retirées (par ex. appareils pliables) : - L’utilisateur doit retirer la batterie. - La batterie doit être protégée contre les risques de court-circuit par l’isolation des bornes (par ex. recouvrir les bornes exposées de ruban adhésif). - La batterie amovible doit être placée dans un emballage solide et sera transportée en soute. Batteries, étanches, lithium-ion Description : batteries utilisées pour les fauteuils roulants et autres dispositifs d’aide à la mobilité fonctionnant au moyen de batteries étanches lithium-ion. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Non, sauf batterie amovible Non : Oui Règles : La batterie doit être attachée de manière sécurisée au fauteuil roulant ou au dispositif d’aide à la mobilité. 2/11 Batteries, non étanches (humides) Les bornes de la batterie doivent être protégées contre les risques de court-circuit, par exemple au moyen d’un conteneur de batterie. La batterie doit répondre aux exigences du Manuel d’épreuves et de critères de l’ONU, partie III, section 38.3. La preuve correspondante doit être apportée au moment de la réservation ou de l’enregistrement, par ex. sur présentation d’un certificat du fabricant ou d’une déclaration personnelle écrite. Batteries conçues pour être retirées (par ex. appareils pliables) : - L’utilisateur doit retirer la batterie - La batterie doit être protégée contre les risques de court-circuit par l’isolation des bornes (par ex. recouvrir les bornes exposées de ruban adhésif). - Chaque batterie doit être emballée dans un sac de protection fourni par le passager. - La batterie ne doit pas dépasser 300 Wh. - Seul est autorisé le transport au maximum d’une batterie de rechange ne dépassant pas 300 Wh ou deux batteries de rechange ne dépassant pas 160 Wh chacune. - La batterie doit être transportée en tant que bagage à main supplémentaire. Description : batteries utilisées pour les fauteuils roulants et autres dispositifs d’aide à la mobilité. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Non Non : Oui Règles : La batterie doit être attachée de manière sécurisée au fauteuil roulant ou au dispositif d’aide à la mobilité. La batterie doit être débranchée. Les bornes de la batterie doivent être protégées contre les risques de court-circuit, par exemple au moyen d’un conteneur de batterie. La batterie ne sera acceptée que si elle peut être transportée à la verticale. Dans le cas contraire, il faudra retirer la batterie du fauteuil roulant et le fauteuil roulant pourra uniquement être transporté sans batterie. La batterie devra dans ce cas être expédiée par fret. Réchauds de camping Description : réchauds de camping et réservoirs de combustible ayant contenu un liquide inflammable Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Non Non : Oui Règles : Le réservoir de combustible du réchaud de camping doit être entièrement séché afin d’éliminer tous résidus de combustible liquide ou de gaz. Le couvercle doit être solidement fermé. 3/11 Bouteille de dioxyde de carbone, non inflammable, non toxique (gilet de sauvetage auto-gonflable) Le réservoir de combustible et/ou le conteneur doivent être enveloppés dans un matériau absorbant comme une serviette en papier, et placés dans un sac en polyéthylène ou équivalent, hermétique ou fermé au moyen d’un élastique. Description : deux petites bouteilles contenant du dioxyde de carbone ou tout autre gaz approprié de la division 2.2 par personne, intégrées dans un gilet de sauvetage autogonflable, plus max. deux cartouches de rechange. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Oui Oui : Oui Remarques : Poids net max. 75 g par bouteille. Les petites cartouches de gaz d’une capacité max. de 50 ml et contenant un gaz de division 2.2 ne sont pas soumises aux règlementations sur le transport d’articles dangereux de l’IATA. Pour les autres appareils : pas plus de 4 cylindres de 50 ml max. Équipement de contrôle des agents chimiques Description : si transporté par des membres de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques dans le cadre de voyages officiels. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Dispositifs de pile à combustible et cartouches de combustible de rechange Oui Oui Non : Oui Description : dispositifs de pile à combustible et cartouches de combustible de rechange servant à l’alimentation d’appareils électroniques comme des appareils photos, des téléphones mobiles, des ordinateurs portables et des caméscopes. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Oui Oui : Non Règles : Maximum 2 pièces par passager. Les dispositifs de pile à combustible doivent porter la mention permanente du fabricant « homologué pour le transport en avion, en cabine uniquement » et être revêtus de la certification du fabricant attestant qu’ils sont conformes aux spécifications de l’IEC PAS 62282-6-1 Ed. 1. Chaque cartouche de pile à combustible doit porter la certification du fabricant attestant qu’elle est conforme aux spécifications de l’IEC PAS 62282-6-1 Ed.1. Doivent également figurer la contenance max. et le type de cartouche. 4/11 Neige carbonique (dioxyde de carbone, solide) Contenances maximales par cartouche de pile à combustible : - Pour les liquides : 200 ml - Pour les solides : 200 g - Pour les gaz liquéfiés : 120 ml pour les cartouches non métalliques, ou 200 ml pour les cartouches de pile à combustible en métal - Pour l’hydrogène dans les hydrures métalliques : contenance d’au plus 120 ml d’eau. Les recharges de pile à combustible ou les dispositifs de pile à combustible ayant pour seule fonction de charger une batterie dans l’appareil ne sont pas autorisés. Il est interdit de remplir des piles à combustible à bord, sauf si l’installation d’une cartouche de rechange est autorisée. Description : neige carbonique solide (dioxyde de carbone) en cas d’utilisation pour emballer des marchandises ne faisant pas l’objet des présentes réglementations. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Oui Non : Oui Règles : Max. 2,5 kg (5 lbs) par passager L’emballage doit permettre l’évacuation du gaz carbonique. Chaque sac contrôlé contenant de la neige carbonique doit porter la mention supplémentaire « Neige carbonique ». Remarque : les passagers ayant recours à la présente exception sont limités à un maximum de 2,5 kg de bagages à main et enregistrés cumulés. Lampes à économie d’énergie Description : ampoules à économie d’énergie si conditionnées dans leur emballage d’origine en vue d’un usage personnel ou domestique. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Bouteilles de gaz non inflammable, non toxique Oui Oui Oui : Non Description : petites bouteilles de gaz portées pour faire fonctionner des prothèses mécaniques. Également bouteilles de rechange de taille similaire si nécessaires pour garantir une alimentation suffisante pendant le séjour. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Oui Oui : Non Interdit : bouteilles de gaz pour la préparation d’eau gazeuse ou produits similaires. 5/11 Fers à boucler Description : fers à boucler contenant du gaz hydrocarbure. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Oui Non : Non Règles : Un seul fer à boucler par passager Il est interdit d’utiliser un fer à boucler à bord. La protection doit être correctement fixée sur l’élément chauffant. Les recharges de gaz pour ce genre de fers à boucler sont interdites aussi bien dans les bagages enregistrés que dans les bagages à main. Articles produisant de la chaleur Description : articles produisant de la chaleur, par ex. équipements fonctionnant sur batterie comme les torches sous-marines / les lampes de plongée et les fers à souder. En cas d’activation accidentelle, ils peuvent produire une chaleur extrême entraînant des risques d’incendie. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Oui Non : Oui Règles : L’appareil doit être éteint. Le composant produisant de la chaleur ou la source d’énergie doivent être retirés et emballés séparément afin d’éviter tout fonctionnement accidentel pendant le transport. Si la batterie a été retirée, elle doit être protégée contre les risques de court-circuit. Repas-minute en sachet Articles médicaux ou de toilette (non radioactifs), y compris aérosols Description : contient un système auto-chauffant sans flamme. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Non Non Non : Non Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Oui Oui : Non Exemples : Sprays pour les cheveux Parfums et eaux de Cologne Médicaments contenant de l’alcool Règles : 6/11 La quantité totale nette de tous ces articles ne doit pas dépasser 2 kg ou 2 l par passager dans les bagages à main et enregistrés cumulés. La quantité nette de chaque article séparément ne doit pas dépasser 0,5 kg (1,1 lbs ou 1 pt) ou 0,5 litres (16 fl oz = 0,5 qt). Référence : voir également la rubrique « Aérosols » plus haut. Nitrogène (liquide réfrigéré) Description : les emballages isolants qui contiennent du nitrogène liquide réfrigéré entièrement absorbé dans un matériau poreux, et qui sont prévus pour le transport à faible température (« expéditeur étanche ») de produits non dangereux, ne sont pas soumis aux règlementations de l’IATA sur les articles dangereux (IATA Dangerous Goods Regulations, DGR). Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Oui Non : Non Règles : La conception de l’emballage isolant ne doit pas permettre la formation de pression à l’intérieur du conteneur. L’évacuation de nitrogène liquide réfrigéré, quelle que soit le positionnement de l’emballage isolant, doit impérativement être empêchée. Oxygène (gazeux) Description : petites bouteilles d’oxygène gazeux ou d’air à usage médical. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Oui Oui : Oui Remarques : Pression maximale : 200 bars et poids brut max. 5 kg par bouteille Les bouteilles peuvent être utilisées à bord des vols LH. Doivent être transportées dans un emballage extérieur homologué par le fabricant qui protège la soupape de sortie. Interdit : Monde entier : générateurs d’oxygène chimiques Vers / depuis / via les États-Unis : bouteilles d’oxygène gazeux Sur les vols opérés par LH Regional Concentrateurs d’oxygène personnels, appelés « bar à oxygène », « oxygène à usage récréatif » ou « oxygène aromatisé ». Stimulateurs cardiaques Description : stimulateurs cardiaques radio-isotopiques ou autres dispositifs, y compris les appareils fonctionnant sur batteries au lithium implantés dans un individu, ou produits radio-pharmaceutiques présents dans le corps d’une personne dans le cadre d’un traitement médical. 7/11 Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Dispositifs de perméation Description : dispositifs de perméation pour étalonner les équipements de contrôle de la qualité de l’air. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Appareils électroniques portables contenant du lithium Non Oui (uniquement sur soi / dans le corps) Oui : Non Oui Non Non : Non Description : appareils électroniques portables contenant des batteries ou piles lithium-métal ou lithium-ion comme les montres, les calculatrices, les appareils photo, les téléphones mobiles, les ordinateurs portables, les caméscopes, etc. à condition qu’ils soient destinés à un usage personnel. jusqu’à 100 Wh, ou 2 g 100-160 Wh, ou 2-8 g Bagage enregistré : Oui Non Bagage en cabine : Oui Sur soi : Oui Acceptation de transport requise : jusqu’à 100 Wh, ou 2 g Non 100-160 Wh, ou 2-8 g Oui Règle : les batteries doivent être conformes aux exigences du Manuel d’épreuves et de critères de l’ONU, partie III, section 38.3 Règles pour les batteries de rechange : Batteries ou piles lithium-métal ou lithium-ion allant jusqu’à 100 Wh pour de tels appareils électroniques : - L’utilisateur doit retirer la batterie. - Transport autorisé dans le bagage à main uniquement et dans le respect des quantités destinées à un usage personnel. - Ces batteries doivent être protégées individuellement afin de prévenir les risques de court-circuit. Chaque batterie montée ou de rechange ne doit pas dépasser : - Pour les batteries lithium-métal ou lithium-alliage, une teneur en lithium de plus de 2 g, ou - Pour les batteries lithium-ion, une puissance supérieure à 100 Wh - Pas plus de deux batteries de rechange par personne - Transport autorisé dans le bagage à main uniquement - Acceptation du transporteur requise Remarques : Les cigarettes électroniques et autres dispositifs similaires équipés de batteries au lithium ne sont acceptés que dans les bagages à main. Les objets utilisés comme source de courant, par exemple les chargeurs, sont considérés comme des batteries de rechange. 8/11 Appareils électroniques portables contenant des batteries étanches Description : appareils électroniques portables contenant des batteries étanches (à l’exception des batteries au lithium). Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Oui Non : Non Règles : Les batteries ne doivent contenir aucun liquide libre ou non absorbé. Les batteries ne doivent pas dépasser 12 V et 100 Wh. Les batteries doivent être protégées contre toute activation accidentelle, ou déconnectées, auquel cas les bornes de la batterie doivent être isolées. Le transport de max. deux batteries de rechange supplémentaires est autorisé. Les batteries de rechange doivent être protégées contre tout risque de court-circuit par le biais de l’isolation des bornes. Appareils Electroniques médicaux portables Description : appareils électroniques médicaux portables (par ex. défibrillateurs automatisés externes AED, nébuliseurs, ventilation à pression positive continue CPAP, etc.) transportés à des fins médicales et contenant des batteries lithium-métal ou lithium-ion. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Non Oui Oui : Oui Règles : Chaque batterie montée ou de rechange doit être conforme aux exigences du Manuel d’épreuves et de critères de l’ONU, partie III, section 38.3. Le passager doit en apporter la preuve lors de la réservation ou de l’enregistrement, par exemple sur présentation d’un certificat du fabricant ou d’une déclaration personnelle écrite. Chaque batterie lithium-métal montée ou de rechange ne doit pas contenir plus de 8 g de lithium. Chaque batterie lithium-ion montée ou de rechange ne doit pas dépasser 160 Wh. Pas plus de deux batteries de rechange autorisées par passager. Transport des batteries de rechange dans le bagages à main uniquement. Chaque batterie de rechange doit être protégée individuellement afin d’éviter tout risque de court-circuit, soit en la transportant dans son emballage d’origine, soit en isolant d’une autre manière les bornes. Concentrateurs d’oxygène portables Description : concentrateurs d’oxygène portables fonctionnant sur batteries, utilisés à des fins médicales, et ce également à bord. Bagage enregistré : Non 9/11 Bagage en cabine : Oui Sur soi : Oui Acceptation de transport requise : Oui Règles : L’acceptation doit être demandée auprès du service LH Meda. Les règles suivantes s’appliquent aux concentrateurs d’oxygène portables fonctionnant au moyen de batteries au lithium : Piles ou batteries lithium-métal ou lithium-ion de rechange allant jusqu’à 100 Wh pour de tels appareils électroniques : Transport autorisé dans le bagage à main uniquement et dans le respect des quantités prévues pour un usage personnel. Ces batteries doivent être protégées individuellement contre tout risque de court-circuit. - Chaque batterie montée ou de rechange ne doit pas dépasser : Pour les batteries lithium-métal ou lithium-alliage, une teneur en lithium de plus de 2 g, ou Pour les batteries lithium-ion, une puissance supérieure à 100 Wh - Les batteries lithium-ion de rechange dont la puissance est comprise entre 100 Wh et 160 Wh pour de tels appareils électroniques : Pas plus de deux batteries de rechange par personne Transport autorisé dans le bagage à main uniquement Allumettes de sûreté ou briquets Description : allumettes de sûreté et briquets ne contenant pas de combustible liquide non absorbé autre que du gaz liquéfié, destinés à un usage personnel et à condition d’être portés sur soi. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Non Non Oui : Non Interdit : Combustible pour briquet Recharges de briquet Allumettes « non » de sûreté « Flamme bleue » ou briquet spécial cigare Remarque : certains pays interdisent le transport d’allumettes ou de briquets en tous genres. Spécimens, non infectieux, emballés avec de petites quantités de liquides inflammables Description : spécimens non infectieux emballés avec de petites quantités de liquides inflammables, par ex. spécimens de mammifères, d’oiseaux, d’amphibiens, de reptiles, de poissons, d’insectes et d’autres invertébrés, placés dans un emballage extérieur résistant pourvu de matériaux de rembourrage adaptés. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise 10/11 Oui Oui Non : Non Règle : la quantité totale de liquide inflammable ne doit pas dépasser 1 litre par emballage extérieur. Thermomètres (médicaux ou cliniques) Description : petits thermomètres médicaux ou cliniques à usage personnel contenant du mercure. Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Oui Oui Oui : Non Règles : Le thermomètre doit être transporté dans un boîtier de protection. Un seul thermomètre par passager. Thermomètres (météorologiques) Description : thermomètres contenant du mercure Bagage enregistré : Bagage en cabine : Sur soi : Acceptation de transport requise Non Oui Non : Oui Règles : Seuls les représentants d’un bureau gouvernemental de météorologie ou de toute autre instance officielle similaire sont autorisés à transporter un thermomètre au mercure. Le thermomètre doit être conditionné dans un emballage extérieur résistant doté d’une housse intérieure hermétique ou d’un sac fabriqué dans un matériau solide antifuite et résistant à la perforation, imperméable au mercure afin d’empêcher toute éventuelle fuite de mercure, indépendamment de l’emplacement du thermomètre. La liste des articles interdits n’est pas définitive et peut être complétée à tout moment. Des règlementations supplémentaires peuvent s’appliquer sur certains vols. Par ailleurs, les règlementations nationales ainsi que celles de l’IATA sur les articles dangereux doivent être respectées. Sur demande, la compagnie aérienne pourra fournir une copie de ces règlementations. 11/11