ANACOFI NEWS N° 44 décembre 2016

Microsoft
CGP,
C
Conseills en Finance
e d’Entreprise
e
CIF,
C
IOBSP, C
Courtiers en Assurance
A
Viie
A.NA.C
A
CO.FI.. NEW
WS
EDITO
E
N
N°44 décemb
bre 2016
Joyeu
ux Noel à tous,
Certtification ANA
ACOFI-CIF
Que vous
v
soyez cconcernés ou pas par cette
e fête, nous essayons de vous faire, comme
c
chaqu
ue année un ccertain nombre
e de surprises et de cadeau x.
Nou s rappelons à tous que less CIF
sontt
tenus
d’obtenir
une
certtification AMF. Pour ceuxx qui
ne l’ont pas dé
éjà, cela se fera
simpplement en suivant
s
penda
ant 3
ans notre Modu
ule Réglemen
ntaire
Obliggatoire (versio
ons A, B et C)
C au
lieu du Module cla
assique.
Comm
me l’année derrnière le plus visible de ces cadeaux aura
a peut-être été
é le Grand Dé
ébat de
fin d’a
année qui a ffait salle comb
ble. Cependant je pourraiss également parler
p
de la matinée
m
parisie
enne sur le co
ontrôle par less régulateurs (collaboration
(
avec le cabin
net Kramer Lev
vin) ou
encore des débatss et « LCE-Les conférenc
ces de l’entre
eprise » en ré
égion, dont l’édition
d’Orlé
éans aura été
é à la fois une première
e et une réu
ussite. Je rem
mercie d’aille
eurs le
député/maire, le P
Président de la CGPME 45 et le Mé
édiateur Natio
onal du Créd
dit aux
Entrep
prises.
Nos cadeaux
c
à nou
us c’est bien entendu votre
e présence à tous dans no
os évènements mais
c’est aussi
a
le consttat de notre croissance
c
quii continue. Si le solde net des entreprise
es CIF
memb
bres sera légèrement posiitif, l’arrivée des
d
entreprise
es du courtage d’assurance, en
crédit et même les entreprises de
d l’immobilierr, filiales de n
nos membres « statutaires » dans
nos entités ANACO
OFI dédiées, montre
m
bien la
a pertinence d
de notre modè
èle. Il n’est d’a
ailleurs
pas impossible d’e
envisager une croissance annuelle de
e plus de 10
0% des entre
eprises
cotisa
antes.
Cam
mpagne
lanccée
de
e
Ré-adhé
ésion
Les documents sont
s
partis et sont
égallement téléc
chargeables sur
notree
site :
Rubrique
« Ad
dhérer/renouv
veler »
Evèn
nements ANA
ACOFI
Parmii les cadeauxx reçus il y a aussi la reco
onnaissance. S
Si avec la CS
SCA, nous so
ommes
heureux d’avoir été
é rejoints par nos amis de la CNCGP su
ur la question du traitement fiscal
2018 des primes vversées sur de
es contrats re
etraites, nous avons pour notre
n
part déjà reçu
depuis
s un momen
nt (12 Déc.) la réponse du Secréta ire d’Etat (M
M.ECKERT) et
e son
engag
gement de réa
aliser les analyyses nécessaires puis de no
ous revenir ;
C’est encore de rreconnaissancce qu’il s’agitt avec cette nomination au
a sein du Conseil
C
Nation
nal de l’Educa
ation Financière, pour repré
ésenter nos m
métiers et claire
ement, comme l’une
des in
nstitutions proffessionnelles structurelles
s
de
d notre unive rs ;
C’est encore et tou
ujours de reconnaissance que nous parlo
ons, quand il s’agit
s
de partic
ciper à
une série
s
d’évènem
ments et de re
encontres liés
s à la campag
gne Présidenttielle, au côté
é d’une
quinza
aine d’autres o
organisations professionnellles représenta
ant tous les pa
ans de l’écono
omie.
C’est cette reconna
aissance enfin
n qui nous faitt être appeléss à remettre des
d prix (comm
me par
exemp
ple le prix Etie
enne MARCEL
L) ou à jouer les médiateurss.
Gran
nd Débat 20
016 et LCE-P
Paris
13
décembre
e
Paris
–
www
w.lcentreprise..fr
Livree blanc en PJ
Lienn
vidéo Club
Patrim
moine
http:://urlz.fr/4xjg
Interrview
Radio
IMMO :
Et aprrès Noel ce se
era la rentrée avec
a
encore des
d cadeaux à faire ou à rec
cevoir.
Cela commence p
par ce qui se
emble se con
nfirmer comm
me un accord de la Comm
mission
Nation
nale au sujett des derniers médiateurs
s de la conssommation « légaux » qui nous
manquaient. L’ANA
ACOFI tiend
drait alors sa
a promesse et serait surtout la pre
emière
organisation de Courtiers/Conseils en banque, finance, asssurance, immo
obilier (CGP et CFE)
à offrir à ses memb
bres une couvverture intégrale de leurs acctivités par un médiateur (fa
aute de
quoi, ili leur incombe
erait d’en trouvver un eux mê
ême).
Comm
me toujours ett bien évidemm
ment, le cadea
au de la rentré
ée, c’est auss
si le redémarra
age du
Tour de
d France dèss la mi-janvierr, avec cette année 3 fois pl us de formatio
ons prévues, un
u peu
plus d’évènements
d
mais aussi, un accord média d’un nouve
eau genre qui se
s profile.
Nous n’oublierons pas les DO
OM COM qui vont pouvoirr tester les effets
e
de nou
uveaux
parten
nariats formatiion assez rapiidement.
LCE
E Nice : prévu
ues le 2 fév. 2017,
2
seroont probablem
ment reportée
es à
avril
Pour être
ê complet ill me faut ausssi dire un mot de ce qui nouss occupe au quotidien.
q
Pour commencer
c
il y a la gestion
n d’une entité devenue gran
nde, mais qui fait tout pour garder
son âme.
â
Avec la
a taille vienne
ent les contrraintes et si 2016 fut plu
us facile que 2015,
l’intég
gration de la te
echnologie a révolutionné nos
n outils cettte année enco
ore et continuera de
le faire
e en 2017 (sittes). Qui dit co
ontrainte et crroissance dit é
également rec
crutement et l’a
arrivée
prochaine de nouve
eaux collabora
ateurs est annoncée.
Enfin, qui dit quotidien dit négo
ociations réglementaires. C
Comme les autres
a
organis
sations
profes
ssionnelles, n
nous œuvron
ns à améliorrer le règlem
ment PRIIPS. Cependant, nous
travailllons égaleme
ent à répondrre aux sollicita
ations de la d
dizaine d’auto
orités et de la demidouza
aine de minisstères et d’orrganes européens qui, su
ur le dernier semestre nous ont
bombardés de texttes et de pro
ojets, entraina
ant une charg
ge de travail colossale pour nos
équipe
es.
Merci encore à ceux qui nous apportent leur so
outien et Bonn
nes Fêtes de Fin
F d’Année à tous.
David CHA
ARLET
httpp://radio.immo/emission/1‐
139‐‐ANACOFI‐Le‐‐grand‐débat‐
20166 LCE
E Lyon : en Mars
Con
nvention
Annuelle et
Asssemblées Gén
nérales :
16 mars 2017 – Carrousel du
Louvvre Paris.
Evèènements en Partenariat
Ren
ncontres de
e l’épargne
e
l’Invvestissementt
31 j anvier 2017-P
Paris
et
Jou
urnées
de
e
l’Ingén
nierie
Patrrimoniale
24 & 25 janvier 2017, PA
ARIS
Insccriptions :
JIP 2017 Inscriptiions ouvertes
httpp://www.jip-pattrimoine.com/
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17A
ANACOFI ; Le
L tarif passse à
3500€ HT pour les
s 2 journées.
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ons de l’Immobilier
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Lyoon du 17 au 19
9 mars
Touulouse du 24 au
a 26 mars
Actualité réglementaire / Régulation …
Evènements en Partenariat suite…
Les Rendez-vous du courtage –
… France …
21 mars - Marseille
CROWDFUNDING :
http://www.lesrendezvousducourtage.
Décret n° 2016-1453, 28/10/2016 relatif aux titres et aux prêts proposés dans le cadre du com/ financement participatif :
Matinée prospective IEIF
- Seuil de 1 million d’euros passé à 2,5 millions d’euros.
- Possibilité de proposer des actions de préférence, des obligations convertibles et des titres 26/01/2017 de 8h30 à 14h - Paris
participatifs.
Réduction membres ANACOFI
- Contributions des prêteurs : les plafonds passent à 2 000 € (5 000€ pour prêt sans intérêts). http://www.ieif.fr/non‐classe/2017‐
- Précisions sur le plafond d’émission des minibons.
2018‐vers‐changement‐de‐paradigme/
IOBSP :
ALERTES et Interrogations (non
er
1 octobre 2016 : FISE, Fiche d’Information Standardisée Européenne pour un crédit exhaustif. Plus … voir site internet
immobilier : obligations précontractuelles d’information.
parties alertes)
Interrogation marque ANACOFI :
IMMOBILIER :
14/11/2016 : L'ANACOFI interpelle la
10/02/2016 : Ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des CCI de Haute-Savoie quant aux
contrats, du régime général et de la preuve des obligations (EEV 01/10/2016) : articles 1157 et agréments de sociétés de conseil
1161 sur la représentation.
qu'elle recommande.
07/10/2016 : Loi n°2016-1321, 7/10/2016 pour une République numérique : Renforcement des
dispositions visant à la régulation et au contrôle des locations meublées touristiques.
ALERTES Autorités de tutelle :
14/09/2016 : L’AMF met en garde le
ASSURANCES :
public contre les activités de plusieurs
Loi SAPIN II : résiliation annuelle de l’assurance de prêt et contraintes de liquidité et de acteurs proposant du trading d’options
rendement possibles sur l’assurance-vie.
binaires sans y être autorisés.
14/10/2016 : L’ACPR et l’AMF mettent
LCB-FT : Ordonnance n° 2016-1575, 24/11/2016 portant réforme du dispositif de gel des en garde le public contre les activités
avoirs.
de plusieurs sites Internet et entités qui
01/12/2016 : Transposition de la 4ème directive par l’Ordonnance n° 2016-1635 renforçant le proposent des investissements sur le
dispositif français de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
FOREX sans y être autorisés.
24/10/2016 : L'AMF attire l'attention du
Régulateurs :
public sur le produit "KEYSTONE
12/10/2016 : Arrêté du 12 octobre 2016 portant homologation de modifications du RGAMF : FUND".
dispositions sur la vérification des connaissances minimales des CIF. Il apporte aussi les 04/11/2016 : L’AMF met en garde le
modifications rendues nécessaires par l’ordonnance n° 2016-520 du 26 avril 2016 relative aux public au sujet de la communication
bons de caisse.
des offres d’investissement dans les
03/10/2016 : Instruction ACPR n°2016-I-22 du 03/10/2016 relative aux informations sur le diamants de la société BLUE STONE
dispositif de prévention du blanchiment de capitaux et du financement des activités terroristes. LTD et des sociétés qui lui sont liées.
03/10/2016 : Modification de la décision n° 2011-C-75 du 23 novembre 2011 relative à la liste
des associations professionnelles pouvant demander à l’Autorité de contrôle prudentiel et de ANACOFI…en bref
résolution d’approuver un code de conduite : ANACOFI-ASSURANCES seconde
organisation nationale sur cette liste.
AGEFOS :
signature
d’une
14/11/2016 : Recommandation ACPR sur l’usage des médias sociaux à des fins commerciales convention de traitement simplifié qui
14/11/2016 : Recommandation ACPR sur les communications à caractère publicitaire des permettra à nos membres une
comptes sur livret.
meilleure prise en charge de leurs
14/11/2016 : Recommandation ACPR sur le traitement des réclamations.
formations.
23/11/2016 : L’ACPR complète sa recommandation sur le devoir de conseil en assurance vie
en publiant une annexe dédiée aux interfaces numériques.
VADEMECUM du Patrimoine :
une version spéciale Anacofi pour les
Consultations Régulateurs :
membres
est
disponible
sur
18/11/2016 : Consultation de l’AMF sur l’activité de conseil en haut de bilan (date limite de commande (cf Bordereau joint et site
réponse : 31/01/2017).
Anacofi ou Franel)
24/11/2016 : Consultation publique de l’AMF relative à la mise à disposition des investisseurs Nouveau VADEMECUM Immo :
de simulations de performances futures (date limite : 20/01/2017).
peut également être commandé
25/11/2016 : Contribution de l’ANACOFI à la consultation de l’AMF relative aux risques induits A venir :
par la transition numérique sur les relations entre le prestataire et son client.
Vademecum de la Bourse, de
l’Entreprise, de la Compliance
… Union Européenne …
ESMA : Consultation sur les lignes directrices en matière de gouvernance des produits (MIFID RSI / CGPME
II) sur les marchés cibles et les distributeurs de produits financiers (date limite 05/01/2017).
La liste CGPME IDF sera conduite
Consultation sur les mesures dissuasives à l’intention des conseillers et des intermédiaires par un administrateur ANACOFI.
pour les optimisations fiscales potentiellement agressives (date limite : 16/02/2017).
Il recherche des candidats pour IDF
14/10/2016 : Orientations relatives aux bonnes politiques de rémunération au titre de la et le reste de la France.
directive sur les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (EEV 01/01/2017).
Contact :
14/10/2016 : Orientations relatives aux politiques de rémunération applicables aux [email protected]
gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (EEV 01/01/2017).
A.NOTATIONS
EIOPA : réponse de l’ANACOFI à la consultation sur les avis techniques concernant la Notre plateforme d’évaluation portée
directive sur la distribution d’assurances.
par l’ANACOFI SERVICES ouverte
Réponse de l’ANACOFI à la consultation sur le document d’information standard sur les aux membres et non membres :
produits d’assurances.
www.anacofiservices.fr
Priip’s : L’ANACOFI et la majorité des associations Banque/finance/assurance ont obtenu le Retrouver l’évaluation hebdomadaire
report de son entrée en vigueur (janvier 2018). Nouvelles actions concertées engagées.
sur www.lecourrierfinancier.fr
RMATION
FOR
Porttail Général : www.formatio
ons-anacofi.fr
V3 en cou
urs de livraiso
on / mise en ligne
l
ANA
ACOFI-CIF : L
Le volume horraire obligatoirre chaque an née est passé
é à 15 heures
s par an dont 7 heures surr des thèmes précis.
Seulles des formattions validées préalablemen
nt seront déso
ormais recevables sauf form
mation diplômaante.
Pens
sez à passer votre QCM une
u fois le Mod
dule 1 ou les m
modules AMF suivis afin de les valider
ANA
ACOFI IMMO : Obligations
s entrées en vigueur
v
: 14 h
heures par an ou 42 heures sur 3 ans (20016 « exonérée »).
Lanc
cement de 2 n
nouveaux Mod
dules internes (en ligne), d’u
un MOOC grattuit et de parte
enariats externnes engagés.
ANA
ACOFI Assura
ances : lancem
ment de 3 Mo
odules interness (en ligne et présentiel)
p
et 3 partenariatss externes eng
gagés.
ANA
ACOFI-IOBSP
P : Le Module complet permettant d’accéd
der au statut a été mis à jou
ur et modules ccourts disponibles.
Actu
ualité des Rég
gions et Evèn
nements
Ci-de
essous les dates planiffiées ainsi que
q
les Jou
urnées Partenaires. Pourr plus d’infoormations, co
onsulter notre
e site
www
w.anacofi.asso
o.fr
NORD / NORMANDIIE
Lille
e:
16 fé
évrier 2017 : M
Module 1 : Veille
régle
ementaire stattutaire CIF
RAT
TTRAPAGE 20
016
ES
ST / BOURGO
OGNE
Rattrapage E
EST si besoin
n
Date
es immo en co
ours de planificcation
Dates immo en cours de planification
p
Strasbourg , Metz & Nancy :
017
En préparatiion courant 20
PAC
CA / CORSE
A
AQUITAINE / PCL
Nice
e:
Bordeaux :
03 fé
évrier 2017 : M
Module 1 : Veille
13 février 20
017 : Module 1 : Veille
régle
ementaire stattutaire CIF 2017
réglementairre statutaire CIF
C
RATTRAPA
AGE 2016
Date
es immo en co
ours de planificcation
Cannes :
Biarritz :
24 ja
anvier 2017 : M
Module 1 : Veille
régle
ementaire stattutaire CIF
A définir pou
ur 2017
RAT
TTRAPAGE 20
016
Date
es immo en co
ours de planificcation
Mars
seille :
Dates immo en cours de planification
p
En préparation
p
courant 2017
ILE DE France
F
Paris :
Salons/évèn
nements : No
ombreux
16 ja
anvier 2017 : M
Module 1 : Veille
cf. partie évè
ènements du mur d’info
régle
ementaire stattutaire CIF
RAT
TTRAPAGE 20
016
Date
es immo en co
ours de planificcation
MIDI
Mon
ntpellier & Toulouse :
A dé
éfinir pour 2017
Date
es immo en co
ours de planificcation
Effectif fin 2015
AUVE
ERGNE / LYO
ONNAIS / SAV
VOIE
Lyon :
07 févrieer 2017 : Module 1 : Veille
réglemeentaire statutaiire CIF
RATTRA
APAGE 2016
Grenob
ble :
En prépaaration couran
nt 2017
Dates im
mmo en cours de planificatio
on
OUE
EST
Renness, Angers :
A définirr pour 2017
Nantes :
14 févrieer 2017 : Module 1 : Veille
réglemeentaire statutaiire CIF
APAGE 2016
RATTRA
Brest :
19 janvieer 2017 : Mod
dule 1 : Veille
réglemeentaire statutaiire CIF
RATTRA
APAGE 2016
Dates im
mmo en cours de planificatio
on
Centtre
Blois :
Prévu veers Septembre
e/Octobre en 2017
2
Formatioons, JP et LCE
E
DOM TOM
2
Contrôlees CIF aux Antilles faits en 2016
Formatioons en partenariat avec
MARKE R à la Réunio
on en janvier 2016
2
D
COM de
e
Prochaiine semaine DOM
l’ANACO
OFI : La Réun
nion
Du 6 au 10 novembre
e 2017
DOCU
UMENTS Join
nts :
Livre Blanc Grand Débat
D
2016 / LCE-Les
L
Confférences de l’E
Entreprise Paris
de Commande
e VADEMECU
UM 2017
Bon d
Comm
muniqué Nomiination CNEF
Nouveau : notre ch
haine numérique - https://w
www.youtube.ccom/channel/U
UCyFsAkGOY
YE7smqvZp0R
RS6HQ
Deviendra ANACOFI-TV-Média dès 100 abonnés. Première
es vidéos disp
ponibles. Implé
émentation dees programme
es externes en
n
cours.
ouvez égalem
ment l'Anacofii sur www.an
nacofi.asso.frr et sur les ré
éseaux sociau
ux :
Retro
Nous contactter : 01 53 25 50 80 ou [email protected]
asso.fr ou ana
[email protected]
Si vous
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souhaitezz donner votre
e avis, faire un
n commentaire
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mation ou ne plus
p
recevoir cce document, merci de nouss
l'ind
diquer par ma
ail : anacofi@a
anacofi.asso.frr