Bilan OIV 2014

Service départemental
de communication interministérielle
de la Corrèze
Tulle, 2 septembre 2014
DOSSIER DE PRESSE
Bilan de l’opération
interministérielle vacances
(OIV) 2014
Mardi 2 septembre 2014 à 09h30
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Isabelle POUGEADE
Service départemental de communication interministérielle
 1 rue Souham – BP 250 – 19012 Tulle cedex
 05.55.20.56.75 – fax : 05.55.20.73.43
Site internet départemental : http://www.correze.gouv.fr/
SOMMAIRE
L’opération interministérielle vacances : un dispositif national...................... page 3
La déclinaison locale en Corrèze..................................................................... page 3
Bilan chiffré de la DDCSPP............................................................................... page 4
Bilan de l’ARS................................................................................................... page 7
Bilan de l’accidentologie routière.................................................................... page 8
Actions menées par la sécurité routière....................................................... page 10
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Isabelle POUGEADE
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L’opération interministérielle vacances : un dispositif national
L’Opération Interministérielle Vacances (OIV) est un dispositif de contrôles renforcés pendant l’été
pour assurer la protection des vacanciers et des consommateurs.
En 2014, les orientations nationales ont porté sur 3 thématiques :
– les marchés forains : les vacanciers, en quête d’authenticité, recherchent des produits
vraiment locaux et de qualité. Les contrôles portent ainsi l’hygiène et la loyauté des
informations valorisantes ;
– la sécurité des activités sportives et de loisirs : le consommateur doit bénéficier en toute
confiance de prestations et de produits sûrs ;
– l’hébergement de vacances : loyauté des offres et sécurité des vacanciers.
La déclinaison locale en Corrèze
Le tourisme est un enjeu économique compte tenu de l’attractivité du département. Les atouts de notre
territoire sont nombreux, qu’il s’agisse de son patrimoine historique ou culturel, de sa gastronomie, des
paysages naturels et des nombreuses activités que la région offre à ses visiteurs. La Corrèze est le
département le plus touristique de la région et représente 58 % de ses nuitées de la région. Plusieurs sites
sont plébiscités par les vacanciers : le centre aqua-récréatif de Tulle (92 000 visiteurs), domaine de
Pompadour (40 000 visiteurs), le musée de Sarran (38 000 visiteurs) ainsi que Collonges la Rouge, Turenne,
Beaulieu, Brive, Curemonte, Argentat et Bort les Orgues et de nombreux autres sites.
Il est donc essentiel de veiller au respect des mesures de protection du consommateur en vacances pour
que l’attractivité du département reste forte.
En Corrèze, les 25 agents de la DDCSPP mobilisés sur le terrain pour la période estivale vérifient le respect
des règles d’information du consommateur, la qualité et la sécurité des produits et des prestations et le
comportement loyal des professionnels.
Cette année, la vigilance des services de la DDCSPP a plus particulièrement porté sur la sécurité des
baignades et la restauration.
Les services ont donc renforcé les contrôles dans les restaurants (hygiène, manipulation des denrées,
propreté des locaux, traçabilité des aliments, information du consommateur…). L’affichage des prix et la
loyauté de l’information délivrée au consommateur sont aussi vérifiés.
Par ailleurs, les contrôles sur les accueils collectifs de mineurs restent une priorité, plus de 160 séjours avec
hébergement se déroulant dans le département pendant l’été et 80 avec accueil de loisirs sans
hébergement. Les contrôles visent à vérifier la qualité du projet éducatif et pédagogique, les qualifications
des équipes, la sécurité des locaux, etc.
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Bilan chiffré de la DDCSPP (au 27 août 2014)
Nombre total de contrôles : 309
 Les principales activités contrôlées :
Activités
Nombre de contrôles effectués
Piscines / Baignades
79
Restaurants et restauration rapide
61
Accueils collectifs de mineurs
44
Commerces non sédentaires
33
Transports
26
Supérettes et alimentation générale
10
Activités physiques et sportives
7
Centres équestres
6
Vacances adaptées organisées
6
Campings
5
Bien-être des animaux de compagnie (équidés et carnivores)
7
 Les suites données aux contrôles :
Nombre de
contrôles
fin août
Les suites données *
Conformes
%
309
167
54 %
Rappels
réglementaires
108
%
34,95%
Procèsverbaux
6
%
1,94%
Mesures
administratives
31
%
10 %
* : le taux de suite apparaît supérieur à 100 % car certains contrôles comportent plusieurs suites.
 Commentaire général :
Le taux de non conformité est très supérieur aux années précédentes (46 % cette année contre 33 % en
2013). Diverses raisons expliquent cette situation :
–
–
–
plusieurs réglementations demeurent encore largement méconnues des professionnels (affichage
de l’origine des viandes, des menus et cartes des vins, et le suivi des équipements sportifs).
la quasi-totalité des lieux de baignade a fait l’objet d’un courrier écrit rappelant les principales
dispositions réglementaires et de sécurité ;
les interventions au niveau de la restauration commerciale démontrent une situation dégradée et
préoccupante, notamment au niveau de l’hygiène alimentaire, ce qui se traduit par un taux très
faible de contrôles sans suite (13 seulement sur 61 contrôles) sur ce secteur d’activité.
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Le service a utilisé des mesures administratives contraignantes, d’application immédiate, obligeant les
professionnels à établir sans délai le service que le consommateur est légitimement en droit d’attendre.
Il s’agit d’injonctions ou de mises en demeure obligeant le professionnel à mettre en œuvre les mesures
prescrites : nettoyage et désinfection en profondeur, rangement, réalisation de travaux, mise en place des
documents permettant d’assurer la traçabilité des denrées, établir une convention avec un laboratoire afin
de réaliser des auto-contrôles, etc. Un calendrier est fixé et un nouveau contrôle aura lieu. En l’absence de
réalisation des mesures demandées, la mise en demeure est maintenue et la fermeture pourrait être
envisagée.
 Observations par secteur contrôlé :
Restauration : Les non-conformités ont justifié la mise en œuvre de 15 mesures administratives, dont 4
fermetures, ainsi que deux procès-verbaux.
À ce jour, seul un des quatre restaurants dont la fermeture a été ordonnée a pu rouvrir à la suite d’une
contre-visite positive. Parmi ces contrôles, 6 ont été effectués suite à des signalements de certains
clients mécontents.
Au-delà, un certain nombre d’anomalies récurrentes doivent être signalées, telles que la présence de
denrées à durée limite de consommation (D.L.C) dépassées, l’absence d’autocontrôles, l’affichage des
prix ou les défauts de dénomination obligatoire (viandes bovines).
Accueils collectifs de mineurs : le travail de préparation en lien avec les gestionnaires de séjour, les
nombreux échanges ainsi que les conseils techniques et pédagogiques apportés par les agents de la
DDCSPP au cours des années précédentes s’avèrent fructueux, car aucune anomalie grave n’a été
relevée concernant les 44 accueils collectifs de mineurs inspectés durant la période.
La vigilance reste toutefois essentielle sur ce secteur particulièrement sensible et les points sur lesquels
l’attention des organisateurs de ces séjours a été attirée concernent essentiellement les dossiers
administratifs des personnels, l’hygiène des locaux et la traçabilité des denrées alimentaires. Des
rappels ont été effectués au sujet des tests d’aisance aquatique qui doivent être effectués avant
notamment toute activité de baignade et de canoë kayak.
Activités sportives dont centres équestres : Sur les 6 centres équestres visités, 2 ont fait l’objet d’une
mesure administrative concernant la sécurité des bombes des cavaliers.
Un manège équestre a été fermé pendant quelques jours, dans l’attente d’un apport de sable, pour
assurer la sécurité des pratiquants.
L’activité de canoë-kayak, très pratiquée sur le département, a donné lieu à cinq contrôles. Cinq rappels
de réglementation ont dû être adressés en raison de déficiences concernant les gilets de sauvetage.
Une sixième intervention, coordonnée par la gendarmerie, a permis de rappeler à un prestataire, par
une mesure administrative, les conditions réglementaires permettant d’organiser des activités
nautiques et d’assurer un encadrement.
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Deux contrôles portant sur la sécurité des équipements de protection individuelle pour sports
d’escalade ont été réalisés et une mise en garde sera adressée à un loueur de VTT concernant l’absence
d’équipements de protection.
Vérification des conditions de détention des animaux : Il s’agit plus particulièrement des chevaux des
centres équestres, des animaux de zoo ainsi que des chiens et chats laissés en pension le temps des
vacances. Les contrôles s’attachent à vérifier la qualification des professionnels et les conditions de
détention. 7 contrôles sont réalisés avec une mise en demeure pour absence de qualification (pension
canine).
Campings (et aires de jeux) : cinq campings ont été contrôlés. Dans quatre cas, la gestion de l’aire de
jeux est en cause puisque deux mesures de police administrative ont été décidées (dont une à la suite
d’une plainte) ainsi que deux rappels de réglementation concernant la tenue des registres. Leurs
contrôles ont également donné lieu à plusieurs observations concernant la restauration sur place ou la
gestion de la piscine.
Baignades et piscines : avant la saison, les plans d’eau avec baignade d’accès gratuit ont fait l’objet
d’une visite commune avec le S.D.I.S. qui a conventionné avec 18 communes pour la mise à disposition
de surveillants. Ces visites ont permis d’améliorer la surveillance des baignades et de rappeler les règles
d’information du public en ce qui concerne les caractéristiques de la baignade.
Les inspections se sont poursuivies en juillet et en août pour vérifier le respect de la réglementation et
contrôler que la surveillance soit faite de manière proche, active et permanente. Les principales
difficultés rencontrées résident dans le nombre insuffisant de surveillants à certaines périodes et pour
les plans d’eau équipés d’installations (structures gonflables, toboggan, plongeoirs), ainsi que l’absence
d’affichage en ce qui concerne les caractéristiques des baignades pour l’information du public.
Ces contrôles ont donné lieu à de très nombreux rappels de réglementation (indications manquantes,
matériel absent ou défectueux), justifiant notamment l’envoi d’une lettre au maire d’une commune où
la présence d’aménagements au bord d’un étang rendent obligatoire une surveillance pour la baignade.
Vacances adaptées organisées (séjours de vacances pour personnes adultes handicapées): en 2013,
trois contrôles avaient été effectués ; ils s’élèveront à 7 en 2014. Les séjours de vacances pour des
adultes handicapés se sont déroulés dans des conditions satisfaisantes.
Les organisateurs s’adaptent au handicap des personnes accueillies et à leur rythme afin de leur
permettre de profiter de leur séjour dans des conditions satisfaisantes de qualité et de sécurité. Un seul
séjour a donné lieu à une mise en demeure au regard d’un escalier jugé dangereux pour la sécurité des
vacanciers. Les mesures de mises en conformité ont été immédiatement prises par l’association
concernée.
Commerces de détail : 7 grandes et moyennes surfaces (G.M.S) ont été vérifiées, ce qui a donné lieu à
deux procès-verbaux (hygiène, durée limite de consommation et/ou gestion des températures de
produits frais), ainsi que trois commerces d’alimentation générale, auxquels il convient d’ajouter 4
boulangeries-pâtisseries.
Trois opérations de contrôle de commerces non sédentaires se sont déroulées sur des marchés
traditionnels ou des marchés de producteurs de pays, donnant lieu à quelques rappels de
réglementation.
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Bilan de l’agence régionale de santé (ARS)
Contrôle sanitaire des eaux de consommation
●
Aucun événement sanitaire particulier n’est à signaler pour ce qui concerne la qualité sanitaire de l’eau
distribuée, hormis un épisode de pollution d’un réseau d’adduction dû à une activité imprévue dans le
périmètre de protection du captage.
•
Alimentation en eau potable : colonie de vacances
Une colonie de vacances dont la qualité de l’eau était dégradée a fait l’objet d’un suivi hebdomadaire
et d’une interdiction de la consommation d’eau du réseau pour les usages alimentaires. Les enfants ont
consommé de l’eau en bouteilles. Le centre ne réouvrira que si un retour complet à la normale est
constaté.
●
Contrôle sanitaire des piscines
183 bassins ont fait l’objet de 557 contrôles.
–
8 bassins ont été fermés temporairement dans l’attente d’un nouveau contrôle en raison
d’une contamination ou de l’absence totale de désinfectant lors du contrôle, soit 4 % des bassins.
–
6 bassins (jacuzzi – pataugeoire) ont fait l’objet d’une fermeture avec demande de vidange
immédiate soit 3 % des bassins.
–
42 piscines ont fait l’objet de demande immédiate de mesures correctives sur les
paramètres de désinfection des bassins, soit 38 % des piscines.
●
Contrôle sanitaire des baignades
Les 33 sites de baignades recensées en Corrèze ont fait l’objet de 190 contrôles.
Toutes les analyses microbiologiques étaient conformes mais des proliférations de cyanobactéries
ont été constatées dans plusieurs baignades.
4 sites, soit 12 % des baignades ont nécessité l’affichage d’une information du public sur les
précautions à prendre en raison d’une concentration en cyanobactéries toxinogènes supérieure à
20 000 cellules/mL (niveau d’alerte1).
5 sites soit 15 % ont fait l’objet d’une interdiction de baignade en raison d’une concentration en
cyanobactéries toxinogènes supérieure à 50 000 cellules/mL (niveau 2).
●
Toxi-infections Alimentaires Collectives (TIAC)
Aucune toxi-infection alimentaire collective en rapport avec le tourisme n’a été constatée.
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Bilan de l’accidentologie routière
● Bilan de l'accidentologie du 1er janvier au 31 août 2014 (bilan provisoire)
Accidents corporels
Tués
Blessés hospitalisés
blessés légers
total Blessés
2013
2014
%
2013
2014
Diff.
2013
2014
%
2013
2014
%
2013
2014
%
Gendarmerie
49
63
+29%
6
12
+6
43
69
+60%
15
29
+93%
58
98
+69%
Police
91
89
-2%
0
1
+1
25
31
+24%
88
70
-20%
113
101
-11%
Total
140
152
+9%
6
13
+7
68
100
+47%
103
99
-4%
171
199
+16%
Du 1er janvier au 31 août 2014 et ce par rapport à la même période de l’année 2013, la Corrèze
dénombre 152 accidents corporels (+ 9 %). Ces accidents ont fait 13 tués (+7 tués) et 199 blessés
(+16 %) dont 100 hospitalisés (+ 47 %).
● Bilan des accidents mortels en 2014
Du 1er janvier au 31 août 2014, 11 accidents mortels ont été enregistrés en Corrèze (13 tués) :
•
•
•
•
•
•
•
11 personnes décédées étaient des hommes,
10 étaient à bord d’une voiture,
9 personnes décédées sont Corréziens,
8 des 12 tués n’étaient pas responsables de l’accident,
9 accidents sont dus à une faute de comportement du conducteur (6 refus de priorité),
9 accidents se sont produits hors agglomération,
9 avaient plus de 60 ans.
Evolution annuelle du nombre de tués en Corrèze
35
33
30
25
20
23
26
20
22
24
23
19
18
16
15
11
13
10
5
0
2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014
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Répartition des tués selon le mode de déplacements
Piéton
1
Vélo
2
Cyclo 0
Moto 0
Poids-lourd 0
Véhicule utilitaire 0
Véhicule léger
10
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
0
Répartition des tués selon la tranche d'âges
1
2
3
4
5
6
7
8
9
0 - 13 ans
1
14 - 17 ans
1
18 - 24 ans
10
0
25 - 59 ans
2
60 ans et +
9
● Bilan de l’accidentologie de l’été 2014
Evolution de l'accidentologie durant les mois de juillet et août
Nombre
70 62
65
63
59
60
52
48
48
46
50 45
43
43
42
41
40
39
38
37
36
36
36
40
32
32
32
31
28
27
26
30
20
20
18
20
11
7
6
10 6
5
4
4
1
1
0
0
2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014
Accidents corporels
Tués
Blessés Hospitalisés
Blessés Légers
Année
Comparativement aux années précédentes, l’été 2014 (juillet et août) est moins bon sur le plan des
statistiques de l’accidentologie routière. En effet, les nombres de tués, de blessés hospitalisés et
d’accidents corporels sont repartis à la hausse.
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Actions menées par la sécurité routière
● Deux villages « Sur la route des vacances en toute sécurité »
Le premier a eu lieu sur l’aire des Portes de Corrèze sur l’autoroute A20 les 4 et 5 juillet, le second s’est tenu sur
l’aire de la Corrèze sur l’autoroute A89 les 11 et 12 juillet. Ces villages ont attiré plusieurs centaines d’estivants
par jour furent l’occasion de leur rappeler les principaux messages de l’été : nécessité de faire des pauses
régulières et de se reposer lors des longs trajets, désignation d’un SAM pour conduire en cas de soirées arrosées,
respect des limitations de vitesse impératif, port de la ceinture de sécurité, conduite respectueuse et
responsable. Ces villages furent l’occasion de rassembler à la fois les forces de l’ordre, les pompiers, les
gestionnaires d’autoroutes (DIRCO et ASF) et la Sécurité Routière de la Corrèze.
● Soirée SAM
Le samedi 5 juillet a été l’occasion d’organiser une soirée « SAM, celui qui conduit c’est celui qui ne boit pas »
dans l’ensemble des discothèques du département afin d’informer les jeunes sur ce réflexe à avoir en début de
soirée de désignation d’un conducteur sobre. Le choix de la date ne doit rien au hasard puisque cette soiré s’est
tenue au lendemain des résultats du baccalauréat et lors du premier week-end de vacances.
● Opération « Set’oiquiconduit ? »
Cet été a permis le lancement d’une nouvelle initiative locale intitulée « Set’oiquiconduit ? ». Cela a consisté, en
partenariat avec l’UMIH de la Corrèze, à réaliser un set de table traitant de deux thématiques : l’alcool et
l’attention au volant avec entre autres le téléphone portable. Ce set permet de sensibiliser de manière ludique
les clients des restaurants qui sont nombreux en cette période estivale en Corrèze. C’est d’ailleurs pour cette
raison que le mois d’août a été choisi pour la mettre en place dans 24 établissements répartis de manière
équitable sur le territoire corrézien.
● Rallye moto
Un rallye moto a été organisé par l’Escadron Départemental de Sécurité Routière de la Gendarmerie le 28 juin.
Ce fut notamment l’occasion pour les participants d’apprendre les trajectoires de sécurité lors de séquences de
pilotage dispensées par les motards de l’EDSR. Des rappels du code de la route et des présentations d’accidentstype dans lesquels sont impliqués les 2-roues motorisés ont été proposés.
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