Modèle bon de commande - Communauté de Communes du Pays

MODÈLE DE
BON DE COMMANDE
A. Identification de la personne qui a passé le marché et du titulaire
- Personne publique contractante :
Communauté de communes du Pays de Châteaulin et du Porzay
30, quai Robert Alba – 29 150 CHÂTEAULIN
tél : 02.98.16.14.07 – fax : 02.98.86.36.46
franç[email protected]
- Personne signataire du bon de commande :
Claude BELLIN, Président de la Communauté de communes du Pays de Châteaulin et du
Porzay
-
Marché à bon de commande du 01/07/2011
-
Objet du marché : Pompage et transport des lixiviats de la plateforme de
compostage de Plonévez-Porzay
-
Titulaire du marché :
B. Commande
Le titulaire du marché à bons de commande, visé à la rubrique A, est prié d'exécuter les
prestations désignées à la rubrique D et décrites dans le marché.
-
Adresse d'exécution : Plateforme de compostage de Plonévez-Porzay – lieu dit
la Croix Neuve
-
Délai d'exécution : 10 jours maximum à compter de la réception du présent
bon de commande.
Il renverra, dûment remplie et signée, la copie du présent bon de commande datée et signée
tenant lieu d'accusé réception.
A Châteaulin, le ........................
Le pouvoir adjudicateur
C. Réservé au titulaire
La titulaire a reçu le présent bon de commande le …………………………
Observations éventuelles :
A…………………………………………, le …………………………………
Le titulaire
D. Commande
Désignation de la prestation
Quantité Prix Unitaire
(en m3)
(H.T.)
Prix total
(H.T.)
Prix Total
(T.T.C.)
Pompage et transport de lixiviats
de la plateforme de PlonévezPorzay
Montant total (T.T.C.) €