sport de haut niveau - Métropole Européenne de Lille
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sport de haut niveau - Métropole Européenne de Lille
Annexe à la délibération du Conseil du 25 juin 2010 AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS PASSEE le 4 janvier 2010 ENTRE LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE ET LE VELO CLUB DE ROUBAIX LILLE METROPOLE --------------- ENTRE : La Communauté Urbaine de Lille, représentée par sa Présidente, Madame Martine AUBRY, agissant en application de la délibération du Conseil de communauté n° 10 C 0XXX du 25 juin 2010. Désignée sous les termes « Lille Métropole Communauté urbaine », d’une part ET : Le Vélo Club de Roubaix Lille Métropole, association régie par la loi du 1 er juillet 1901, dont le siège social est situé 39 avenue Fleming à Roubaix, représenté par son Président, Jean-Claude CANONNE Désignée sous les termes « l’association », d’autre part N° SIRET 314 175 860 000 35 code APE 9312 Z Il est exposé ce qui suit : Le 11 décembre 2009, le Conseil de Communauté, par délibération n° 09 C 0726, a décidé d’un partenariat de 201 650 euros au titre de la saison sportive 2009/2010 au bénéfice du club précité dans le cadre de sa compétence pour « favoriser le soutien aux clubs sportifs de haut niveau et l’émergence de clubs de niveau national » conformément aux délibérations du Conseil de Communauté 7 C du 20 novembre 2000 et 01 C 321 du 21 décembre 2001. Une convention a été signée à cet effet le 4 janvier 2010. Le 25 juin 2010, le Conseil de Communauté a décidé d’allouer un complément de partenariat audit club de 15 000 euros. En conséquence, il est convenu ce qui suit : ARTICLE 1 La Communauté Urbaine de Lille alloue sur son budget 2010 une subvention exceptionnelle de 15 000 euros au Vélo Club de Roubaix Lille Métropole, au titre de la saison sportive 2009/2010. ARTICLE 2 Ces sommes seront créditées au compte du bénéficiaire selon les procédures comptables en vigueur et après notification du présent avenant, en une fois et indépendamment des modalités de versement de la subvention prévue à l’article 4 de la convention du 4 janvier 2010. 2 Le versement sera effectué au compte n° 18450 59069 00000002887 95 ouvert à la CCM agence de Roubaix. Le comptable assignataire est Monsieur le Trésorier Principal de Lille Métropole Communauté urbaine. ARTICLE 3 Les articles de la convention du 4 janvier 2010 non modifiés par le présent avenant, restent valables. Le présent avenant est établi en deux exemplaires. Fait à LILLE, le Fait à LILLE, le Le Vélo Club de Roubaix Lille Métropole Lille Métropole Communauté urbaine, Le Président Pour la Présidente, La Vice-Présidente Déléguée, Jean-Charles CANNONE Michelle DEMESSINE 3