Programme National de Recherche et d` Innovation

Numéro du dossier :
Reçu le :
REPUBLIQUE TUNISIENNE
MINISTERE DEDE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, DE LA TECHNOLOGIE ET
DU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES
Programme National de Recherche et d’Innovation
Très important :
La précision et la qualité des informations permettent une analyse rapide et rigoureuse du dossier.
Présentation du projet
Intitulé du projet :
Domaine :
Thème :
Résumé du projet (maximum 15 lignes) :
Coordonnateur du projet
Nom :
Etablissement :
Adresse :
Tél :
Prénom :
Fonction :
Fax :
E-mail :
Partenaires de la recherche publique
Partenaires industriels
Montant total du projet : ……………DT
dont partenaires industriels : .………….. .DT
Durée du projet (en mois) : ………..
1
Contexte et état de l’art : (plus d’une page si nécessaire)
2
Description du projet 1: (plus d’une page si nécessaire)
1
- Situer le projet par rapport à l'état actuel des connaissances scientifiques, de la technologie et de la concurrence (bien préciser le
caractère innovant).
- Mentionner les verrous technologiques susceptibles d’être levés
- Présenter la situation actuelle du marché : pertinence et portée du projet par rapport à la demande économique
- Expliciter et justifier le partenariat en précisant la valeur ajoutée attendue de la coopération.
3
Retombées scientifiques et techniques attendues 2 : (plus d’une page si nécessaire)
2
à préciser pour les différents partenaires
4
Retombées industrielles et économiques attendues 3 : (plus d’une page si nécessaire)
3
- Situer la place du projet dans la stratégie du ou des partenaires industriels.
- Préciser les échéances et la nature des retombées technico-économiques attendues.
- Incidence éventuelle sur l’emploi et la création d’activités nouvelles.
5
Organisation et pilotage du projet 4 : (plus d’une page si nécessaire)
4
- En cas de pluralité de partenaires industriels d’une part, de structures de recherche d’autre part, préciser le rôle et la part de chacun
d’eux
- Donner le calendrier et la logique des principales phases du projet (R&D, prototype ou démonstrateur, validation industrielle,…)
6
Propriété intellectuelle 5 :
5
- Indiquer l’état de la propriété industrielle (brevets, licences d’exploitation,…),
- Incidence éventuelle de normes, de brevets antérieurs, de la réglementation,
- Indiquer obligatoirement les principes de l’accord concernant la propriété intellectuelle et les droits d'exploitation, notamment entre
les partenaires industriels eux-mêmes ainsi qu'entre les partenaires industriels et les partenaires de la recherche (voir textes en
vigueur dans l’exploitation des résultats de la recherche). Loi 84-2000 du 24/8/2000, loi 68-2000 du 17/7/2000 modifiant la loi
d’orientation 6-1996 du 31/1/1996 et le décret 2750-2001 du 26/11/2001.
7
Moyens matériels et financiers nécessaires au projet
a) Contribution des partenaires industriels
Partenaire industriel
Partenaire 1
Nature des contributions*
Valeur (DT)
Total
Partenaire 2
Total
Total Général
* L’entreprise industrielle peut chiffrer tous les moyens qu’elle réserve pour la conduite du projet
(Frais de personnel(ingénieur, ouvrier,….), consommables, équipements, sous-traitance et
prestations de service , ….)
b) Moyens demandés par l’ensemble des partenaires de recherche
Répartition par année (DT)
Rubriques
1ère année
Equipements
Frais de sous-traitance et prestation de service
Consommables
Déplacements et hébergements en Tunisie
Rémunération du personnel vacataires et contractuels
Autres frais éventuellement
Total par année
Total
8
2ème année
c) Détail des moyens demandés par chaque partenaire de recherche
(à remplir par chaque partenaire, et pour chaque année)
Structure de recherche : -----------------------------------------------------Année : -----------Quantité
Prix unitaire (DT)
Liste des consommables :
Sous-Total-1
Listes des équipements
Sous-Total-2
Contrats et vacations
Sous-Total-3
Total (1+2+3)
9
Total (DT)
d) Récapitulation des moyens demandés par chaque partenaire de recherche
(à remplir par chaque partenaire de recherche)
Structure de recherche : ------------------------------------------------------
Répartition par année (DT)
Rubriques
1ère année
Equipements
Frais de sous-traitance et prestation de service
Consommables
Déplacements et hébergements en Tunisie
Rémunération du personnel vacataires et contractuels
Autres frais éventuellement
Total par année
Total
10
2ème année
Fiche partenaire industriel 6
Intitulé du projet :
Nom ou Raison sociale de l'entreprise :
Adresse du siège social :
Forme juridique actuelle :
Date de création de l'entreprise :
Effectifs de l'entreprise :
Domaines d’activité :
Principaux produits :
Etablissement où seront effectués les travaux
Nom de l'établissement :
Adresse de l'établissement :
Responsable du projet :
Nom :
Prénom :
Fonction :
Fax :
e-mail :
Adresse :
Tél :
Equipe impliquée dans le projet
Nom et Prénom
Qualité
Signature
Nom :
Prénom :
Fonction :
Adresse :
Tél :
Fax :
e-mail :
Signature :
6
Remplir une fiche par partenaire industriel
11
Fiche partenaire de la recherche publique 7
Intitulé du projet :
Structure de recherche :
Adresse :
Responsable du projet
Nom :
Prénom :
Fonction :
Adresse :
Tél :
Fax :
e-mail :
Equipe de recherche impliquée dans le projet
Nom et Prénom
Qualité
Visa du responsable
Nom :
Prénom :
Fonction :
Adresse :
Tél :
Fax :
e-mail :
Signature :
7
Remplir une fiche par partenaire de la recherche publique
12