Journal officiel de la République française - N° 83 du 8

8 avril 2016
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 64 sur 131
Décrets, arrêtés, circulaires
MESURES NOMINATIVES
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
ET DU DIALOGUE SOCIAL
Arrêté du 7 avril 2016 portant nomination au Conseil national de l’emploi,
de la formation et de l’orientation professionnelles
NOR : ETSD1609018A
Par arrêté du Premier ministre en date du 7 avril 2016, sont nommés membres du Conseil national de l’emploi,
de la formation et de l’orientation professionnelles, pour la durée du mandat restant à courir :
1o Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux
conseils régionaux en matière de formation professionnelle mentionnés au 2o de l’article R. 6123-1-8 du code du
travail :
En tant que membres titulaires :
Mme Marie-Dominique Aeschlimann.
M. François Bonneau.
Mme Georgette Bréard.
M. Ary Chalus.
M. Jérôme Chartier.
M. Gérard Cherpion.
M. Yannick Chevenard.
Mme Isabelle Gaudron.
M. Louis Bertrand Grondin.
Mme Sylvie Laroche.
M. David Marguerite.
Mme Béatrice Négrier.
Mme Stéphanie Pernod-Beaudon.
Mme Catherine Veyssy.
En tant que membres suppléants :
Mme Martine Calderoli-Lotz.
Mme Yolaine Costes.
M. Charles Fournier.
Mme Véronique Marchet.
M. Claude Plenet.
Mme Christelle Morançais.
Mme Thi Hong Chau Van.
2o Au titre des représentants de l’Etat mentionnés au 4o du même article :
Représentant le ministre en charge de l’emploi :
En remplacement de Mme Emmanuelle Wargon, Mme Carine Chevrier, titulaire.
En remplacement de M. Pierre Ramain, M. Hervé Léost, suppléant.
En remplacement de M. Jean-Marc Huart, Mme Stéphanie Fillion, suppléante.
Représentant le ministre en charge de la formation professionnelle :
En remplacement de Mme Françoise Bouygard, Mme Selma Mahfouz, titulaire.
Représentant le ministre en charge de l’éducation nationale :
En remplacement de Mme Hélène Ouanas, M. Jean-Marc Huart, suppléant.
En remplacement de M. Yves Beauvas, M. Yves Beauvois, suppléant.
8 avril 2016
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 64 sur 131
Représentant le ministre en charge de la jeunesse et des sports :
En remplacement de Mme Dominique Billet, Mme Isabelle Defrance, suppléante.
Représentant le ministre en charge de l’agriculture :
En remplacement de Mme Sandra Azoulay, Mme Anne Richard, suppléante.
Représentant le ministre en charge des collectivités territoriales :
En remplacement de Mme Arielle Roumi, Mme Lisa Chastagnol, suppléante.
Représentant le ministre en charge du budget :
En remplacement de M. Gautier Bailly, M. Jean-François Juery, titulaire.
En remplacement de M. Vincent Chip, M. Stéphane Paillaud, suppléant.
3o Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au plan national et
interprofessionnel mentionnés au 5o du même article :
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens :
En remplacement de M. Jean-Pierre Therry, M. Maxime Dumont, titulaire.
En remplacement de Mme Anne-Sophie Delatombe, M. Jean-Pierre Therry, suppléant.
4o Au titre des représentants des organisations professionnelles d’employeurs représentatives au plan national et
interprofessionnel mentionnés au 6o du même article :
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises :
En remplacement de M. Yves Terral, M. Francis Petel, suppléant.
5o Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés intéressées mentionnés au 8o du même
article :
Représentant la Fédération syndicale unitaire :
En remplacement de M. Olivier Paradon, M. Jérôme Dammerey, suppléant.
6o Au titre des représentants des réseaux consulaires de l’Assemblée permanente des chambres d’agriculture et
de l’Assemblée permanente des chambres de métiers et de l’artisanat mentionnés au 9o du même article :
Au titre de la chambre de commerce et d’industrie de France :
En remplacement de M. Pierre-Antoine Gailly, M. Jean-Paul Vermes, titulaire.
Au titre de l’Assemblée permanente des chambres d’agriculture :
En remplacement de M. Naitlho, M. Dominique Bouvier, suppléant.
7o Au titre des représentants des principaux opérateurs de l’emploi, de la formation et de l’orientation
professionnelles mentionnés au 11o du même article :
Représentant les missions locales :
En remplacement de M. Jean Vila, Mme Malika Dati.
Représentant le Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels :
En remplacement de M. Bernard Abeille, M. Philippe Dole.
Représentant l’Association du réseau des centres animation réseaux d’information et des observatoires
régionaux emploi-formation :
En remplacement de M. Charles Fournier, M. Mario Barsamian.
Représentant de l’Association nationale pour la formation professionnelle des adultes :
M. Hervé Estampes.
Sont nommés membres du bureau du Conseil national de l’emploi, de la formation et de l’orientation
professionnelles :
1o Au titre des représentants de l’Etat :
Représentant le ministre en charge de l’emploi :
Mme Carine Chevrier, titulaire.
M. Hervé Léost, suppléant.
Mme Stéphanie Fillion, suppléante.
Représentant le ministre en charge de l’éducation nationale :
Mme Brigitte Doriath, titulaire.
M. Jean-Marc Huart, suppléant.
M. Yves Beauvois, suppléant.
8 avril 2016
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Texte 64 sur 131
Représentant le ministre en charge de l’agriculture :
Mme Yveline Guegan, titulaire.
M. Philippe Joly, suppléant.
Mme Anne Richard, suppléante.
Représentant le ministre en charge de l’industrie :
M. Martial Georget, titulaire.
Mme Agnès Zobel, suppléante.
M. Jean-Jacques Nay, suppléant.
2o Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux
conseils régionaux en matière de formation professionnelle :
En tant que membres titulaires :
M. François Bonneau.
Mme Georgette Bréard.
M. Gérard Cherpion.
M. David Marguerite.
En tant que membres suppléants :
Mme Martine Calderoli-Lotz.
M. Jérome Chartier.
Mme Isabelle Gaudron.
Mme Béatrice Négrier.