ARE HOTEL - HR 122009

AIDES AUX ENTREPRISES TOURISTIQUES
Modalités d’intervention
sous forme d’avance remboursable à taux zéro
en faveur de l’hôtellerie et de l’hôtellerie-restauration.
HÔTELS ET HÔTELS-RESTAURANTS
Bénéficiaires
Tous les établissements hôteliers privés, sauf les hôtels de chaîne en mandat de gestion et
les filiales des chaines intégrées, situés en Basse-Normandie.
−
−
−
Société exploitante inscrite au RCS ;
SCI dont la majorité des parts appartient aux personnes exploitantes ou qui
détiennent les parts de la société d’exploitation ;
Propriétaire exploitant en nom propre.
Dans le cas de deux sociétés (SCI/SARL par exemple) porteuses d’un même projet, un seul
dossier pourra être retenu.
Principes généraux
−
Les dossiers feront l’objet d’une instruction au cas par cas
−
Il n’est pas possible de solliciter une aide avant d’avoir remboursé, s’il y a lieu, l’aide
précédente.
−
Chaque dossier devra avoir pris en compte au minimum la réglementation en faveur
de l’accessibilité, de la sécurité, de l’hygiène et de l’environnement sur présentation
des pièces justificatives.
−
Tous les travaux ayant trait au gros œuvre devront faire appel à un architecte ou
maître d’œuvre ; les travaux d’aménagement intérieur, portant sur minimum 5
chambres, devront, quant à eux, être coordonnés par un architecte d’intérieur ou
décorateur.
−
Classement minimum deux étoiles exigé après travaux. En cas de création sur la
zone intérieure, classement trois étoiles exigé après travaux.
−
Seules sont éligibles les prestations réalisées par des artisans ou entreprises.
Nature des opérations
Travaux éligibles et critères obligatoires liés :
à la création d’établissement :
Littoral1 et agglomérations urbaines2 :
1
2
-
les dossiers de création seront étudiés au cas par cas et devront faire
l’objet d’une étude d’opportunité et de faisabilité (possibilité de solliciter
le FACIT) ;
-
création de 40 chambres minimum ;
Au sens de la loi littorale, ie communes classées par décret
Caen, Bayeux, Vire, Falaise, Lisieux, St Lô, Coutances, Alençon, Argentan, Flers
-
création d’une salle de séminaire dédiée et équipée ;
-
installation du WI-FI ;
-
obligation de s’engager dans une démarche de qualité (cf.p. 15).
Intérieur :
-
Les dossiers de création seront étudiés au cas par cas et devront faire
l’objet d’une étude d’opportunité et de faisabilité (possibilité de solliciter
le FACIT) ;
-
classement trois étoiles (possibilité de classement deux étoiles si
création de 30 chambres minimum et d’une salle de séminaire dédiée
et équipée) ;
-
création d’une salle de séminaire ou d’une piscine ou d’un spa ;
-
obligation de s’engager dans une démarche de qualité (cf.p. 15).
à l’extension de l’établissement :
Littoral et agglomérations urbaines :
-
Aide réservée aux porteurs de la marque Qualité Tourisme
-
Création d’au moins 10 chambres supplémentaires
Intérieur :
-
Aide réservée aux porteurs de la marque Qualité Tourisme
-
Création d’au moins 5 chambres supplémentaires
-
Les dossiers d’extension seront étudiés au cas par cas et devront faire
l’objet d’une étude d’opportunité et de faisabilité (possibilité de solliciter
le FACIT) si le nombre de chambres après travaux est supérieur à 25.
à la modernisation, la rénovation, la mise aux normes réglementaires :
Littoral, agglomérations urbaines et intérieur :
-
Les travaux de mise aux normes seuls sont réservés aux porteurs de
la marque Qualité Tourisme
-
Obligation de s’engager dans la démarche Qualité Tourisme pour les
établissements non porteurs de la marque (cf.p. 15)
à la création d’équipements complémentaires :
Littoral, agglomérations urbaines et intérieur :
-
Aide réservée aux porteurs de la marque Qualité Tourisme
Obligation pour les bénéficiaires de suivre au minimum un stage de formation
(gestion, techniques de marketing, accueil, langues, internet, informatique) dans un délai
d’un an après la fin des travaux.
Quel que soit le type de projet, le bénéficiaire devra également contribuer à
l’observatoire touristique.
Dépenses éligibles
−
Les travaux immobiliers de gros œuvre et de second œuvre intérieurs.
Dans les hôtels-restaurants, les salles de restaurant pourront être éligibles si elles
sont intégrées à un programme global de travaux qui concerne également la partie
hôtel.
−
Les travaux permettant l’accès à internet dans les chambres et les espaces
communs, et les travaux de domotique.
−
Les honoraires d’architecte et/ou de maître d’œuvre et d’architecte d’intérieur, ainsi
que les études préalables (sécurité, étude de sol, etc), peuvent être intégrés au
programme défini.
−
Les travaux d’extérieur : les travaux de ravalement de façade, et dans le cas d’un
projet global d’aménagement extérieur : les éclairages extérieurs, le stationnement,
les cheminements, les terrasses, les travaux paysagers.
Pour les travaux de paysagement, seules seront prises en compte les essences
listées en annexe 1.
−
Les travaux liés aux économies d’énergie ou relevant d’une démarche
environnementale.
−
Les équipements complémentaires :
Salle de séminaire dédiée : sont éligibles les équipements intégrés et fixés
tels qu’écran, vidéoprojecteur et sonorisation.
Piscine couverte : bassin et travaux connexes (couverture, sécurisation,
locaux techniques…).
Spa, hammam, sauna : salle dédiée à la clientèle.
Les autres équipements de détente et de loisirs seront étudiés au cas par cas.
Les dépenses exclues sont :
−
les achats de foncier et de fonds de commerce,
−
les travaux liés aux parties non accessibles à la clientèle et notamment les parties
privatives,
−
les cuisines et offices,
−
les enseignes commerciales,
−
les piscines hors sol, équipements de fitness etc.,
−
les achats de mobilier et de décoration (tentures, rideaux, stores, luminaires, literie,
linge, meubles…),
−
les achats de matériel (vaisselle, matériel de buanderie, matériel informatique, hifi…),
−
les travaux d’embellissement et d’entretien courant (revêtements muraux, sols et
peinture…) quand ces derniers ne sont pas intégrés dans un programme global de
rénovation,
−
les plantations non listées en annexe 1,
−
Les éco-participations.
Modalités d’intervention de la Région Basse-Normandie
−
Création : Accompagnement à hauteur de 20% d’une dépense éligible plafonnée à
1,5 M€ HT
−
Extension :
Littoral et agglomération urbaine : Accompagnement à hauteur de 20% d’une dépense
éligible plafonnée à 600 000€ HT.
Intérieur : Accompagnement à hauteur de 20% d’une dépense éligible plafonnée à
450 000€ HT.
− Modernisation, rénovation, mises aux normes : 20% d’une dépense éligible
supérieure à 250 000 € HT et plafonnée à 600 000 € HT. Dans le cas de gros projets de
restructuration totale (modification de tous les volumes), représentant plus de
700 000 € HT de travaux, accompagnement à hauteur de 20% d’une dépense éligible
plafonnée à 1,5 million d’€ HT.
−
Création d’équipements complémentaires : Accompagnement à hauteur de 30%
d’une dépense éligible plafonnée à 300 000€ HT
Quelle que soit la nature des travaux, un projet (hors création et gros projet de
modernisation) ne pourra être accompagné que dans la limite de 1 million € de dépenses
éligibles.
EXIGENCES ENVIRONNEMENTALES
Le demandeur devra réfléchir à la mise en œuvre de son projet au
regard du développement durable en incluant entre autre des
principes de bonnes pratiques environnementales et sociales tant
dans le suivi et la réalisation du chantier que dans la gestion de son
équipement après travaux.
Pour la création d’établissement, la construction de nouveaux bâtiments et le
changement d’affectation :
Le porteur de projet devra intégrer une démarche Haute Qualité Environnementale prenant
en compte au minimum les cibles :
- énergie : afin d’anticiper sur la réglementation en matière de construction
neuve, les créations de bâtiments et les projets de modification profonde du bâti
devront présenter un niveau Bâtiment Basse Consommation (consommation
énergétique inférieure ou égale à 50 % de la consommation conventionnelle de
référence définie dans la RT2005) ;
-
eau
-
déchets.
L’assistance à maitrise d’ouvrage HQE et les travaux relatifs aux installations valorisant les
énergies renouvelables pourront faire l’objet d’un financement dans la cadre du programme
Défi’Nergie.
Pour les autres types de projets :
Afin d’accompagner les porteurs de projets dans la mise en œuvre de bonnes pratiques
environnementales et sociales, une liste de critères adaptable à chaque réalisation sera
transmise au porteur de projet pour l’aider dans cette démarche. Il devra justifier d’un
minimum d’éléments mis en œuvre dans cet objectif.
PRINCIPES D’INSTRUCTION
Les dossiers de demande d’avance doivent être déposés avant le début des travaux.
La Région se réserve le droit de ne pas intervenir si les conditions requises ne sont pas
remplies ou si le projet n’apparait pas pertinent.
Le cumul des aides régionales et départementales n’est pas possible pour un même
investissement. Toutefois des aides sectorielles (Défi’Nergie, aide à la mise en accessibilité
des établissements touristiques etc) peuvent être sollicitées sous réserve d’exclure l’assiette
de la demande d’avance remboursable.
Il n’est pas possible de solliciter une autre avance auprès de la Région et/ou du
Département avant d’avoir remboursé s’il y a lieu l’aide précédente
Une convention sera signée entre le bénéficiaire et la Région formalisant l’engagement
des deux parties.
Les bénéficiaires doivent attendre la notification d’avance remboursable de la collectivité
pour commencer les travaux ou acquérir des hébergements locatifs. Ceux-ci devront être
terminés dans un délai de deux ans à compter de la date de signature de la convention.
Dans le cadre de très gros projet, le délai de réalisation des travaux pourra éventuellement
être porté à 3 ans.
Les autorisations préalables requises par la réglementation sont à fournir lors de
l’instruction des dossiers.
À propos de la marque Qualité Tourisme
Les porteurs de la marque Qualité Tourisme devront fournir leur notification d’obtention
de la marque.
Pour les établissements non porteurs de la marque Qualité Tourisme et non adhérents à
un réseau reconnu par le Plan Qualité Tourisme, le prestataire devra s’engager dans une
démarche volontaire avant le dépôt du dossier. La marque Qualité Tourisme devra être
obtenue dans un délai d’un an après la fin des travaux.
Pour les établissements non porteurs de la marque Qualité Tourisme et adhérents à un
réseau reconnu par le Plan Qualité Tourisme, le prestataire devra s’engager par une
attestation sur l’honneur à obtenir la marque Qualité Tourisme, par l’intermédiaire de son
réseau, dans les plus brefs délais, après la fin des travaux.
Si le bénéficiaire n’a pas obtenu la marque Qualité Tourisme dans les temps impartis,
l’avance devra être remboursée intégralement et dans l’année.
Le demandeur devra porter la marque Qualité Tourisme jusqu’au remboursement
complet de l’avance.
Dans le cadre d’une création, le demandeur devra obtenir la marque Qualité Tourisme
dans un délai d’un an après la fin des travaux.
Versement de l’avance remboursable
Le versement de l’avance sera fait en deux fois :
-
50 % à la signature de la Convention
-
50 % au vu de la présentation de factures acquittées équivalent au minimum à
30 % du montant de la dépense éligible.
Le début des remboursements sera différé de un à deux ans après signature de la
convention, en fonction de la date d’attribution de l’aide.
Les remboursements seront présentés sous forme d’échéancier en cinq annuités maximum.
Le nombre d’annuités pourra être déterminé par l’expert comptable de l’établissement en
fonction de sa capacité financière.
Conditions de reversement de l’aide
En cas de non obtention de la marque Qualité Tourisme dans les temps impartis, l’avance
devra être remboursée intégralement et dans l’année.
En cas de non obtention du classement minimum exigé dans les 12 mois suivant la fin des
travaux, l’avance devra être remboursée intégralement et dans l’année.
En cas de vente, de déclassement de l’établissement (en dessous du minimum requis), de
perte de la marque Qualité Tourisme, de constatation d’infraction, dans un délai de 3 ans
suivant la fin des travaux, aux normes de sécurité, d’hygiène et d’accessibilité ou de
cessation d’activité pour quel que motif que ce soit, de réalisation partielle ou d’absence de
réalisation du programme prévu, de non respect des conditions d’éligibilité, le bénéficiaire de
l’avance remboursable s’engage à rembourser intégralement et dans l’année, le restant dû.
Le non paiement d’une échéance rend exigible immédiatement le solde de l’avance
remboursable. En outre, le non respect des engagements pris entraîne l’irrecevabilité de
toute nouvelle demande d’aide.
En cas de non présentation des pièces justificatives requises, le bénéficiaire devra
rembourser intégralement et dans l’année, le restant dû.
Encadrement des aides
Article L1511-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Règlement communautaire
d’exception n°1998/2006 relatif aux aides « de mini mis ».
PIÈCES À PRODUIRE
En cas de non présentation des pièces justificatives requises, le bénéficiaire ne pourra
prétendre à l’obtention de l’avance.
Cette liste est non exhaustive. La Région se réserve le droit de demander toute pièce
supplémentaire qui lui semblerait utile au moment de l’instruction.
Lors de la constitution du dossier de demande d’aide :
Courrier motivé du porteur de projet
Dossier type dûment complété
Extrait du Kbis du demandeur daté de moins de trois mois
Statuts de la société exploitante et/ou de la SCI le cas échéant et composition du
capital social (répartition des parts de la société)
Acte de propriété des murs ou du foncier le cas échéant
Acte de propriété du fonds de commerce
Copie du bail avec autorisation du propriétaire pour engager les travaux
Plan de situation de l’établissement
Plan détaillé des travaux
Arrêté préfectoral de classement
Bilan financier des trois dernières années
En cas de reprise récente : attestation du chiffre d’affaire établie par l’expertcomptable pour l’année en cours et rapport circonstancié sur la situation financière de
l’entreprise.
Compte d’exploitation prévisionnel en cas de création, transfert, reprise ou gros projet
d’investissement
Justificatif de fiscalisation : copie déclaration TVA, déclaration d’impôt sur les sociétés
ou réponse au questionnaire fiscal
Etude de faisabilité économique pour les cas de création, transfert, et gros projet
d’investissement
Plan de financement du projet et le cas échéant, notification(s) des aides obtenues
Accord de prêt bancaire s’il y a lieu
Pour les créateurs et repreneurs d’activité : attestation de formation, de diplôme ou
de suivi de stage dans le domaine de la gestion (ex : passeport Entreprendre en
France)
Attestation de l’expert-comptable certifiant que l’entreprise est à jour de ses
obligations sociales et fiscales
Attestation de l’expert comptable certifiant que la situation financière de l’entreprise
est saine et que sa capacité d’investissement est suffisante pour assurer les travaux
prévus et le remboursement de l’aide octroyée
Notification d’obtention de la marque Qualité Tourisme
Ou, pour les établissements non adhérents à un réseau reconnu par le Plan Qualité
Tourisme : copie du contrat d’engagement
Ou, pour les établissements adhérents à un réseau reconnu par le Plan Qualité
Tourisme : attestation sur l’honneur pour obtenir, dès que possible, la marque Qualité
Tourisme
Autorisations préalables requises par la réglementation : déclaration préalable,
permis d’aménager, permis de construire… Si l’autorisation préalable n’est pas
nécessaire : engagement sur l’honneur du maître d’œuvre (ou architecte) ou à défaut
du maître d’ouvrage à respecter les normes d’accessibilité, d’hygiène, de sécurité et
environnementales en vigueur.
Devis détaillés des travaux par poste de dépense
Assistance à maîtrise d’ouvrage HQE et étude thermique précisant le niveau de
performance énergétique, le cas échéant
Ou fiche de critères environnementaux liés au projet (imprimé transmis lors de la
constitution du dossier)
Fiche d’auto-évaluation des actions environnementales de l’établissement (facultatif)
Liste des aides publiques obtenues et sollicitées sur les 3 dernières années
glissantes (36 derniers mois)
Documentation publicitaire ou photos de l’établissement
Relevé d’Identité Bancaire ou Postal
Pour le premier versement :
Convention signée
Attestation de l’expert-comptable ou d’un comptable agréé certifiant la régularité de la
situation de l’entreprise au regard de ses obligations fiscales et sociales à la date de
demande de versement de l’avance.
Autorisation(s) réglementaire(s) en vigueur
Etude thermique le cas échéant
RIB ou RIP
Pour le second versement :
Déclaration de commencement des travaux
Factures acquittées équivalent au minimum à 30% des dépenses prévues
À l’issue des travaux (dans un délai de deux ans à compter de la signature de la
convention) :
Certificat de fin de travaux
Ensemble des factures acquittées
Engagement de maintenir son activité au minimum le temps de validité du
programme et jusqu’au remboursement complet de l’avance
Tout moyen (photo, affiche, article de journal etc) justifiant que la publicité du
financeur est faite
À fournir dans un délai de 12 mois (le cas échéant) suivant la fin des travaux :
Arrêté de classement
Notification de l’obtention de la marque Qualité Tourisme
Attestation de stage de formation.
ANNEXE 1 : NOTICE PAYSAGÈRE
Liste des essences pouvant être éligibles pour un projet situé dans la Manche
Les végétaux de haies :
Désignation
Acer campestre
Acer platanoïdes
Acer pseudoplatanus
Alnus Cordata
Alnus glutinosa
Alnus incana
Betula verrucosa
Carpinus betulus
Castanea sativa
Cornus sanguinea
Corylus avellana
Euonymus europaeus
Fagus sylvatica
Frangula alnus
Fraxinus exelsior
Ilex aquifolium
Juglans regia
Ligustrum vulgare
Malus sylvestris
Mespilus germanica
Populus "tremula"
Populus alba
Prunus avium
Prunus spinosa
Pyrus communis
Quercus robur
Quercus sessiliflora
Rhamnus catharticus
Rosa canina
Salix alba
Salix atrocinerea
Salix caprea
Salix cinerea
Sambucus nigra
Sorbus domestica
Sorbus torminalis
Tilia cordata
Tilia platyphyllos
Ulmus campestris
Ulmus saporo gold
Viburnum lantana
Viburnum opulus
nom français
érable champêtre
érable feuilles de platane
érable
aulne
aulne
aulne
bouleau
charme
Chataîgnier
cornouillet
noisetier
fusain d'europe
hêtre
bourdaine
frêne
houx
noyer
troêne
Pommier sauvage
néflier
peuplier tremble
peuplier blanc
merisier
prunelier
poirier sauvage
chêne pédonculé
chêne sessile
neprun purgatif
églantier commun
saule blanc
saule noir
saule marsault
saule cendré
sureau
sorbier
sorbier
tilleul
tilleul feuille de platane
orme champêtre
orme champêtre
viorne
viorne
Sont exclues :
- les végétaux de haies non listés dans la notice paysagère et celles identifiées comme
invasives par le Conservatoire botanique national de Brest en partenariat avec la DIREN
- les espèces ornementales feront l’objet d’une étude au cas par cas (à l’exclusion des
espèces identifiées comme invasives).
Liste des essences pouvant être éligibles pour un projet situé dans le Calvados
ESSENCES LOCALES BOCAGERES
À planter en périmètre du terrain ou à l’intérieur
Conditionnement conseillé : jeune plant forestier en 60/80 (hauteur)
Arbre de hautjet
Arbre de
cépée
Alisier torminal
Alisier blanc
Aulne à feuilles de coeur
Châtaignier
Chêne pédonculé
Chêne rouvre
Erable sycomore
Frêne commun
Hêtre vert
Merisier
Noyer commun
Noyer noir
Peuplier noir
Peuplier tremble
Sorbier des oiseleurs
Sorbier domestique
Tilleul à petites feuilles
Tilleul argenté
Aulne glutineux
Bouleau verruqueux
Cerisier de Ste- Lucie
Charme commun
Châtaignier
Erable champêtre
Poirier franc
Pommier franc
Prunellier
Prunier myrobolan
Saule blanc
Saule cendré
Saule marsault
* Hors essence ornementale
** Littoral uniquement
Arbuste de
bourrage
Résineux
Ajonc d’Europe
Amélanchier commun
Argousier
Bourdaine
Buis à feuilles longues
Charme commun
Cornouiller sanguin *
Cornouiller mâle
Coudrier
Eglantier
Fusain d’Europe
Genêt à balais
Houx vert
Lilas vulgaire *
Nerprun purgatif
Prunellier
Tamaris **
Troène vulgaire
Viorne lantane
Viorne obier
Abies alba
Epicéa commun
If commun
Mélèze d’Europe
Pin sylvestre
VARIETES ORNEMENTALES
Plantation uniquement à l’intérieur du terrain
ARBRES D'ORNEMENT (Feuillus)
Conditionnement conseillé : Arbres tiges en 8/10 ou 10/12 de circonférence
- Ailante, Faux vernis du Japon (Ailanthus altissima)
- Alisier blanc (Sorbus aria)
- Alisier torminal (Sorbus torminalis)
- Arbre aux quarante écus (Ginkgo biloba)
- Aulne vert (Alnus viridis)
- Aulne à feuilles en coeur (Alnus cordata)
- Aulne glutineux (Alnus glutinosa)
- Bouleau blanc (Betula populifolia)
- Bouleau verruqueux (Betula verrucosa)
- Catalpa commun (Catalpa bignonioides)
- Cédrèle de Chine (Cedrela sinensis)
- Charme commun (Carpinus betulus)
- Charme houblon (Ostrya carpinifolia)
- Charme pyramidal (Carpinus betulus "Fastigiata")
- Châtaignier (Castanea sativa)
- Chênes toutes espèces (Quercus)
- Copalme d'Amérique (Liquidambar Styraciflua)
- Cytise (Laburnum anagyroides)
- Erable champêtre (Acer campestris)
- Erable negundo - non panaché (Acer negundo)
- Erable plane (Acer platanoïdes)
- Erable sycomore (Acer pseudoplatanus)
- Erable à feuilles laciniées (Acer saccharinum)
- Faux orme de Sibérie (Zelkova carpinifolia)
- Févier d'Amérique
(Gleditsia triacanthos "Sunburst" et "Inermis")
- Frêne commun (Fraxinus excelsior)
- Frêne à fleurs (Fraxinus ornus)
- Hêtre vert (Fagus sylvatica)
- Magnolia de Soulange (Magnolia soulangiana)
- Marronnier blanc (Aesculus hippocastanum)
- Marronnier rouge (Aesculus X Carnea)
- Merisier (Prunus avium)
- Néflier commun (Mespilus germanica)
- Noisetier de Byzance (Corylus colurna)
- Noyer commun (Juglans regia)
- Noyer noir (Juglans nigra)
- Orme résista (Ulmus resista) PA/BS
- Peuplier blanc (Populus alba) LT
- Peuplier d'Italie (Populus italica) PL
- Paulownia (Paulownia tomentosa)
- Poirier commun (Pyrus communis)
- Pommier à fleurs (Malus floribunda)
- Platane commun (Platanus acerifolia)
- Pruniers verts ornementaux (Prunus)
- Saule blanc (Salix alba)
- Saule marsault (Salix caprea)
- Saule noir (Salix atrocinerea)
- Saule pleureur (Salix babylonica) (bordure d'eau)
- Savonnier (Koelreuteria paniculata)
- Sophora du Japon (Sophora japonica)
- Sorbier des oiseaux (Sorbus aucuparia)
- Sorbier domestique (Sorbus domestica)
- Tilleul argenté (Tilia tomentosa)
- Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos)
- Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata)
- Tremble (Populus tremula)
- Tulipier de Virginie (Liriodendron tulipifera)
ARBRES D'ORNEMENT (Conifères)
Conditionnement conseillé : Conifères en 8/10 ou 10/12 de circonférence
- Cèdre à encens (Calocedrus decurrens)
- Cèdre de l'atlas (Cedrus atlantica) PL
- Cèdre du liban (Cedrus libani)
- Cèdre de l'Hymalaya (Cedrus deodora)
- Cyprès chauve (Taxodium distichum)
- Cyprès commun (Cupressus sempervirens)
- Cyprès de Lambert (Cupressus macrocarpa)
- Cyprès de L'Arizona (Cupressus arizonica)
- Cyprès de Leyland (Cupressocyparis Leylandi)
- Epicea du Caucase (Picea orientalis)
- Epicea commun (Picea abies) BO
- Epicea de Serbie (Picea omorika)
- Faux Cyprès (chamarecyparis) - (toutes variétés)
- Genevrier commun (Juniperus communis)
- Genevrier (autres variétés)
- If commun (Taxus baccata)
- Mélèze d'Europe (Larix decidua) PA
- Mélèze du Japon (Larix leptolepis) PA
- Pin de l'Himalaya (Pinus griffithii)
- Pin de Monterey (Pinus radiata) LT
- Pin de Weymouth (Pinus strobus)
- Pin maritime (Pinus pinaster) LT
- Pin noir d'Autriche (Pinus nigra austriaca)
- Pin sylvestre (Pinus sylvestris) PA/BO
- Sapin du Colorado (Abies concolor)
- Sapin du Caucase (Abies nordmannianna)
- Sapin de Douglas (Pseudotsuga menziesii) PA/BO
- Sapin de Vancouver (Abies grandis)
- Séquoia toujours vert (Sequoia sempervirens)
PA/BO
- Séquoia géant (sequoiadendron giganteum)
- Tsuga du Canada (Tsuga canadensis)
- Pruche de l'Ouest (Tsuga heterophylla)
ARBUSTES PERSISTANTS ET CADUCS
Conditionnement conseillé : Arbustes en 40/60 ou 60/80 conteneur ou panier
- Abélia (Abélia Floribunda)
- Ajonc d’Europe (Ulex europaeus) BO
- Altéa (Hibiscus syriacus)
- Amelanchier du Canada (Amelanchier canadensis)
- Arbre à perruque (Cotinus coggygria)
- Arbre aux papillons (Buddleia)
- Arbre de Judée (Cercis siliquastrum)
- Argousier (Hippophae rhamnoïdes) LT
- Azalées (Azaléa japonica et mollis)
- Azara (Azara microphylla)
- Baguenaudier (Colutea arborescens)
- Berberis à feuilles vertes (Berberis darwinii et
stenophylla)
- Buis commun (Buxus sempervirens)
- Caryopteris (Caryopteris clandonensis)
- Ceanothe ( Ceanothus) (Toutes variétés)
- Chamaecerasus nitida (Lonicera nitida)
- Chalef (Eleagnus pungens et ebbingei)
- Charme houblon (Ostrya carpinifolia)
- Cognassier du Japon (Chaenomeles japonica)
- Corète du Japon (Kerria japonica)
- Cornouiller à feuillage vert (Cornus sanguinea et
mas)
- Cornouiller (autres variétés)
- Coronille (Coronilla emerus)
- Cotoneaster (toutes variétés)
- Deutzia (toutes variétés)
- Escallonia (Escallonia macrantha) LT
- Exochorda (Exochorda macrantha)
- Forsythia (toutes variétés)
- Fusain d’Europe (Evonymus europaeus)
- Fragon petit houx (Ruscus aculeatus)
- Garrya (Garrya elliptica)
- Genêt d’Espagne (Spartium junceum)
- Groseiller fleur (Ribes sanguineum)
- Hortensia (Hydrangea) (Toutes variétés)
- Houx commun (llex aquifolium) BO/PA
- Kolkwitzia (Kolkwitzia amabilis)
- Laurier du Portugal (Prunus lusitanica)
- Laurier sauce (Laurus nobilis)
- Laurier tin (Viburnum tinus)
- Lilas (Toutes variétés)
- Magnolia stellata
- Noisetier commun (Corylus avellana)
- Oléaria (Olearia macrodonta) LT
- Olivier de Bohème (Eleagnus angustifolia) LT
- Osmanthus (Osmanthus heterophyllus)
- Potentille
- Pourpier de mer (Atriplex halimus) LT
- Prunellier (Prunus spinosa)
- Prunier à fleurs (Prunus serrulata)
- Prunier myrobolan (Prunus myrobolan)
- Rhododendrons hybrides BO
- Saule à feuilles de romarin (Salix rosmarinifolia)
- Saule gracieux (Salix pupurea gracilis)
- Seringat (Philadelphus)
- Spirées toutes variétés (Spiraea)
- Sumac de Virginie (Rhus typhina)
- Sureau panaché (Sambuscus nigra « aurea »)
- Tamaris (Tamaris) LT
- Troène toutes variétés (Ligustrum)
- Viornes toutes variétés (Viburnum)
- Weigelia à feuillage vert (Weigelia)
ESPECES TAPISSANTES
- Bruyères (Erica carnéa, Darleyensis, Vagans) Bo
- Chèvrefeuille (Lonicera pileata)
- Laurier « Otto luyken » (Prunus laurocerasus « Otto
luyken »)
- Lierre terrestre (Hedera helix)
- Millepertuis (hypericum calycinum)
LEGENDE :
PA = Pays d'Auge uniquement
BO = Bocage uniquement
LT = Littoral uniquement
PL = Plaine uniquement
BS = Bessin uniquement
- Pervenche (vinca minor)
- Potentille (Potentilla fruticosa)
- Ronce ornementale (Rubus tricolor et Betty Ashburner)
- Rosiers couvre-sol
- Symphorine (Symphoricarpos X Chenaultii hancock)
- Vigne vierge (Parthenocissus tricuspidata)
Liste des essences pouvant être éligibles pour un projet situé dans l’Orne
Noisetier
Viorne lantane
Acacia
Graine en boule
Viorne obier
Fusain
Bouleau
Erable
Orme
Erable champêtre
Cytise
Charme
Cerisier Sainte Lucie
Tilleul
Nerprun
Cornouiller sanguin
Troene
Cornouiller mâle
Prunelier
Le demandeur pourra également faire référence au document La Haie, patrimoine de l’Orne,
disponible sur le site du Conseil Général de l’Orne.