Plan climat énergie territorial du Département de Saône-et

DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DURABLE DES TERRITOIRES ET DE L’ENVIRONNEMENT
Maîtrise de l’énergie et des déchets
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Dossier suivi par Magali SERVIGNAT
Mâcon, le 17 décembre 2013
Espace Duhesme - 18, rue de Flacé- 71026 MÂCON Cedex 9
Tél. : 03 85 39 56 75 - Fax : 03 85 39 56 80
Mél : [email protected]
Plan climat énergie territorial du Département de Saône-et-Loire
Compte rendu du comité de pilotage du 11 décembre 2013
Présents :
ORGANISME
Département de Saône-et-Loire
Vice-président en charge du développement durable, de la
démocratie participative et du projet stratégique pour la
Saône-et-Loire
Centre Eden
Direction de l'architecture et des bâtiments
Prénom NOM
Pierre MARTINERIE
Patrick LEFEUVE
Michel MICHAUD
Julien BOULLIER
Direction de l’aménagement durable des territoires et de
Anaëlle MORISOT
l’environnement
Magali SERVIGNAT
Direction du développement rural et de l'agriculture
Philippe BICHET
Direction
générale
adjointe
aménagement
et
Cécile MONTREUIL
développement durable
Béatrice GUENET
Direction de l'insertion et du logement social
Yulika MATSUNAGA
Mireille WEBER
Direction des routes et des infrastructures
Patrick CARY
Direction des systèmes d'information et de l'information
Jean-Michel MARTIN
géographique
Direction des transports et de l'intermodalité
Hélène GERBER
Partenaires locaux et régionaux
Ademe
Franck DUMAITRE
Communauté Creusot-Montceau
Audrey MADELEINEAU
DDT Saône-et-Loire
Pierre-Marie VALLET
Le Grand Chalon
Boris PAGEAUX
Daniel SAUGET
Parc naturel régional du Morvan
Emmanuel CLERC
Excusés :
ORGANISME
Département de Saône-et-Loire
Président
Direction des achats et des moyens généraux
Direction du développement rural et de l'agriculture
Direction des finances et de l'évaluation des gestions
Direction des ressources humaines et des relations sociales
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Prénom NOM
Rémi CHAINTRON
Patrick GEOFFROY
Pascal VERY
Eric BOBICHON
Esther THEVENON
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Département de Saône-et-Loire / Hôtel du Département / rue de Lingendes / 71026 Mâcon Cedex 9
Tél : 03 85 39 66 00 / [email protected] / www.cg71.fr
Partenaires locaux et régionaux
Ademe
Communauté Creusot-Montceau
Conseil régional
DDT Saône-et-Loire
DREAL Bourgogne
Le Grand Chalon
Pays Sud Bourgogne
Philippe PORTIER
Jean-Claude LAGRANGE
François PATRIAT
Jérôme DURAIN
Nicole ESCHMANN
Geneviève CAMINADE
Florent DUVAL
Catherine FOURNIER
Christian DUSSARRAT
Renaud DURAND
Corinne ETAIX
Christophe SIRUGUE
Alain GAILLARD
Bénédicte GUILLY
Pierre MARTINERIE remercie les participants et invite les partenaires à ne pas hésiter à faire part de
leurs remarques et des initiatives qu’ils auraient pu développer sur leur propre territoire.
NB : le compte-rendu ne reprend pas le contenu des diaporamas présentés.
1. Etat d’avancement du plan
1.1. La rénovation énergétique des collèges
Béatrice GUENET demande si l’électricité produite par les panneaux photovoltaïques alimente les
collèges concernés.
Michel MICHAUD répond que la quasi-totalité de l’électricité est revendue à EDF et réinjectée dans le
réseau, à part une partie minime servant à faire fonctionner un projet pédagogique au collège Jean
Vilar. Il annonce qu'un projet est en cours avec la direction des systèmes d'information et de
l'information géographique afin d’acquérir un logiciel permettant de rapatrier les consommations
énergétiques des collèges en vue de mieux les suivre et les gérer.
Daniel SAUGET demande si le Département a des relations avec Autun Morvan Développement
Formation, qui assure la formation des professionnels du bâtiment destiné aux particuliers.
Michel MICHAUD indique que le Département gère surtout son patrimoine propre, mais les
organismes satellites du Conseil général, comme l’agence technique départementale ou le CAUE,
sont plus concernés.
Julien BOULLIER rappelle que la dotation annuelle du Département fixée dans le cadre de la
contractualisation avec le CAUE permet de soutenir 3 postes de conseillers info énergie, également
cofinancés par l’Ademe et la région Bourgogne, lesquels assistent les particuliers dans leurs choix
énergétiques (isolation, énergie renouvelable…). Il précise d’ailleurs que l'avis de l'espace info
énergie est obligatoire pour l’attribution des aides Habitat durable.
Pierre MARTINERIE souligne le double effet de l’action du Département : en incitant les particuliers à
réaliser des travaux d’isolation de leur logement, le carnet de commandes des entreprises tend à
augmenter. Un lien est d’ailleurs à mettre en place pour la formation des artisans sur les nouveaux
matériaux et les énergies renouvelables.
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Franck DUMAITRE indique que l’Ademe a lancé un appel à manifestation d’intérêt concernant des
plateformes de formation des professionnels (Proxibat). Deux projets ont été retenus, dont un en
Saône-et-Loire. L’Ademe en espère d’autres dans l’optique de mailler l’ensemble du territoire.
1.2. La lutte contre la précarité énergétique
Yulika MATSUNAGA précise qu’un habitant de Saône-et-Loire sur deux est concerné par la précarité
énergétique. L’Anah estime qu’un million d’euros de subvention publique génère 8 millions d’euros de
travaux réalisés, et qu’un million de travaux de rénovation mobilise entre 14 et 18 emplois.
Pierre MARTINERIE souligne la mise en perspective des dispositifs, en passant du curatif (fonds de
solidarité logement) au préventif (programme Habiter Mieux et PIG de lutte contre l’habitat indigne et
la précarité énergétique), afin de réduire la spirale des dépenses liées au logement. La ressource
énergétique et l’eau sont en effet les principaux leviers disponibles en la matière.
Pierre MARTINERIE demande si les chiffres présentés tiennent compte des opérations programmées
de l’habitat (OPAH), et s’il existe un organisme centralisant toutes les données.
Béatrice GUENET répond que les résultats ne concernent que les dossiers orientés par l’Anah vers le
PIG départemental et que le reste des dossiers est géré via le programme Habiter Mieux. L’Anah est
chargée de compiler, par ailleurs, toutes les informations statistiques.
Daniel SAUGET demande pourquoi les signalements sont plus importants dans le CharolaisBrionnais.
Yulika MATSUNAGA précise que la communication des acteurs locaux et le nombre d’organismes
signataires de contrat local d’engagement influent sur le nombre de dossiers de demande.
Béatrice GUENET rajoute que la Bresse est un territoire disposant également d’un habitat fortement
sujet à la précarité énergétique. Cependant, le manque d’OPAH et l'absence d'engagement des
acteurs locaux dans le programme Habiter Mieux ne permet pas d'obtenir le même dynamisme que
dans le Charolais-Brionnais et le nombre de signalements reste faible.
Pierre MARTINERIE souligne l’utilité de la cartographie qui permet d‘identifier d’éventuelles zones
blanches, ciblant par la même les secteurs où l’effort doit être prioritairement concentré.
Yulika MATSUNAGA annonce que le Conseil général de Saône-et-Loire est le Département lauréat
de l’appel à projet lancé par l’Etat en faveur de la rénovation énergétique, récompensant ainsi le
travail de l’ensemble des partenaires locaux.
Daniel SAUGET s’interroge sur le lien entre les travailleurs sociaux et les conseillers des espaces info
énergie.
Yulika MATSUNAGA précise que le public n’est pas le même, car les familles très fragiles éligibles au
PIG n’iront pas naturellement vers les espaces info énergie. Via le PIG, elles disposent par contre
d’un conseil technique, mais surtout d’un accompagnement social renforcé allant au-delà des
questions énergétiques, comme, par exemple, la gestion du budget familial, la projection dans le
temps…
Béatrice GUENET ajoute que le travail social vise aussi à ce que les familles s’approprient leur
logement après la réalisation des travaux de rénovation énergétique afin d'adopter un comportement
plus économe.
Daniel SAUGET demande si l'appartement témoin de Saint-Pantaléon est utilisé.
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Yulika MATSUNAGA insiste sur le fait que les familles orientées vers le PIG ont de fortes
particularités (sous tutelle, bénéficiaires de l'APA ou du RSA…) et que les outils "classiques" tels que
l'appartement témoin ne sont pas forcément adaptés.
Pierre MARTINERIE souligne l'importance de la cohérence des différents outils et indique qu'il est
sans doute nécessaire de vérifier que la communication couvre tout le territoire. Il indique que
l'interlocuteur initial des familles a un rôle majeur.
Béatrice GUENET précise que l'Anah est le premier maillon en charge d’orienter les publics.
Boris PAGEAUX souligne l'intérêt du partenariat et l'implication des acteurs à tous les niveaux, dont
les effets se font déjà ressentir.
Franck DUMAITRE rappelle qu'un des objectifs du plan de rénovation de l'habitat est d'apporter de la
lisibilité dans l'accompagnement du grand public. La campagne de communication nationale a
cependant généré plus d'envie, et donc des déçus car il n'est pas toujours possible d'atteindre 80 %
d'aide ou de répondre à tous les appels téléphoniques.
Daniel SAUGET souligne qu'à l'époque de la mise en place de la collecte sélective, la Communauté
urbaine Creusot-Montceau et le Grand Chalon étaient en tête, comme aujourd'hui en matière de
précarité énergétique.
Pierre MARTINERIE répond que les intercommunalités ayant des habitudes de travail partenariales
s'approprient plus facilement les dispositifs et sont davantage en capacité de s’organiser pour
répondre à ce type d’enjeux.
Emmanuel CLERC indique que le plan climat du Parc s'appuie sur 4 Pays, dont le Pays AutunoisMorvan, et s'interroge sur le retour d'information vers ces territoires et la place de l'observatoire
régional.
Franck DUMAITRE précise que l'objet des comités de pilotage est justement de partager l'information
et de mettre en cohérence les politiques publiques. Un observatoire régional des consommations
énergétiques et des émissions de gaz à effet de serre est parallèlement en cours de constitution et
sera chargé de collecter des données à l'échelle infra territoriale. Le Département de la Nièvre
travaille aussi sur un observatoire de la précarité énergétique.
Pierre MARTINERIE ajoute que le comité de pilotage permet de créer de la réflexion et que le
transfert d'information, dans les deux sens, permet de partager des initiatives. Le site internet Open
Data capitalise par ailleurs de nombreuses données géographiques.
1.3. L'expérimentation du télétravail
En parallèle de cette expérimentation, Jean-Michel MARTIN détaille les fonctionnalités de la salle
multimédia. Ouverte à tous les agents, elle dispose de postes de télétravail en cas de déplacements
et est équipée pour des visioconférences avec un outil en test. L'objectif est de développer cette
technique sur d'autres sites, mais le frein actuel est le faible débit du réseau : le très haut débit est
donc attendu avec impatience.
1.4. L'amélioration continue du parc de véhicules
Thierry CHAGNARD précise que les nouveaux véhicules électriques ont parcouru 4 500 km sur un
mois et ont été utilisés pour une centaine de trajets.
Pierre MARTINERIE souligne le pas franchi, car ce n'est que très récemment que le marché propose
des produits adaptés aux besoins et à des coûts abordables.
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Béatrice GUENET s'interroge sur le coût de l'opération.
Thierry CHAGNARD répond que le coût de rechargement complet est de 1,5 à 2 € par km (autonomie
de 120 km) et que le prix d'achat est proche de celui d'un véhicule thermique, car l'aide de l'Etat de
7 000 €, déduite du prix d'origine de 20 000 €, abaisse le coût final à 13 000 €.
1.5. La promotion des transports en commun et de l'intermodalité
Hélène GERBER précise que, sur 534 800 voyages assurés par Buscéphale, environ 360 000 sont
commerciaux et le reste relève du transport scolaire, puisque si 16 000 élèves utilisent Le Bahut, une
partie transite également sur le réseau Buscéphale. Ce dernier a connu une optimisation importante,
en passant de 42 lignes en 2008, à 25 en 2012, puis à 22 lignes régulières en 2013. L'objectif était de
supprimer des lignes peu fréquentées tout en répondant encore mieux aux besoins des usagers. Cela
semble être le cas puisque la fréquentation augmente, ce qui permet de réduire le coût du réseau et
donc du billet.
Elle ajoute que 1 000 titres par mois de transport combinés SNCF-Buscéphale ont été vendus entre
juin et octobre, dont 40 % pour la ligne 7 et 25 % sur Autun.
Elle conclut sur la suppression de la centrale de réservation des transports à la demande et du site
internet de covoiturage du Département, qui ont été intégrés au site Mobigo, auquel toutes les
autorités organisatrices de transport de Bourgogne adhèrent.
Pierre MARTINERIE confirme que le site Mobigo est plus complet et plus pertinent à cette échelle. Il
précise qu'il est important d'être cohérent et de faire connaître ce qui existe. Il rajoute que les
autorités organisatrices de transport urbain construisent des parkings de covoiturage, cofinancés par
le Département via la dotation de solidarité urbaine, qui sont ensuite desservis par Buscéphale.
Daniel SAUGET demande si la gare de Lyon donne une information sur les trajets à destination
d'Autun ou de Digoin.
Hélène GERBER précise que toutes les lignes Buscéphale, et donc tous les points d'arrêt, sont
intégrés dans le système de vente de la SCNF, et quelle que soit la gare. D'ailleurs, 40 % des titres
combinés sont vendus sur internet (www.voyages-sncf.com), dont 10 % depuis l'étranger.
Concernant les routes, Patrick CARY revient sur la signature en janvier 2013 de la convention
d'accord volontaire entre le Département et les acteurs des travaux publics. Le Département entend
ainsi amplifier la mise en œuvre de techniques et matériaux alternatifs, en permettant des variantes
environnementales dans ses marchés, notamment utilisant du recyclage de matériaux (enrobés…),
des enrobés tièdes, ou du retraitement en place. Les coûts de ces techniques restent compétitifs. les
entreprises s'engageant à facturer, conformément à la convention, les enrobés tièdes au même prix
qu'un enrobé classique.
Daniel SAUGET indique que le Parc du Morvan travaille avec le Département de la Nièvre pour
l'utilisation du bois en bord de route en vue d'une valorisation énergétique.
Patrick CARY ajoute qu'une partie du bois coupé en bord des routes départementales est broyé et
utilisé pour le compostage ou le paillage, notamment pour les collèges et le centre Eden.
En matière de circuits courts, Philippe BICHET précise que l'accent est mis sur le fromage de chèvre,
car c'est un produit fini à 95 % en Saône-et-Loire, ce qui est difficile à trouver pour les autres filières
où il y a davantage d'intermédiaires.
2. Bilan de l'année 2013
Concernant le taux d'énergies renouvelables, Magali SERVIGNAT précise que le passage du réseau
de chauffage urbain de Mâcon au bois énergie permettra d'augmenter les performances.
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3. Perspectives de l'année 2014
Daniel SAUGET demande ce qu'est une chaudière à cogénération.
Magali SERVIGNAT précise qu'il s'agit d'une chaudière produisant à la fois du chauffage et de
l'électricité. L'expérimentation concernera une chaudière alimentée au gaz naturel.
Pierre MARTINERIE souligne que plusieurs projets relatifs à la méthanisation sont en cours en
Saône-et-Loire, dont l'usine de tri-méthanisation du SMET Nord-Est 71 à Chagny, avec une revente
de la chaleur à l'usine Terreal.
Michel MICHAUD indique un projet à Pierre-de-Bresse, pouvant impliquer le collège.
Philippe BICHET cite le projet associant la ville de Cluny et la ferme de Jalogny.
Julien BOULLIER ajoute qu'une étude d'opportunité a été menée sur le barrage du Pont du Roi en
vue de l'installation éventuelle d'une centrale hydroélectrique .
Daniel SAUGET indique que le Parc a travaillé avec la Région pour élaborer un cahier de charges
"circuits courts" pour l'approvisionnement des plaquettes forestières, en tenant compte à part égale
du poids carbone (40 %) et du prix (40 %).
Boris PAGEAUX ajoute qu'une étude a également été réalisée au Grand Chalon par rapport à cette
problématique d'approvisionnement local en bois énergie.
Pierre MARTINERIE remercie l'ensemble des directions et leur transmet ses encouragements pour le
travail réalisé. Il invite les partenaires à faire connaître leurs bonnes pratiques et demander toute
donnée qu'il leur manquerait.
Pierre-Marie VALLET, au nom de la DREAL et de la DDT, se félicite de l'élaboration et de la conduite
de ce plan climat, car même s'il est basé sur le patrimoine et les services, il agit aussi sur le territoire,
notamment en matière d'habitat. Il souligne son intérêt pour le développement des indicateurs, qui
permettent un pilotage plus fin. Il conclut sur la convergence des actions, car l'Etat est également
doté de véhicules électriques, dispose de la visioconférence au siège, et la cité administrative va
connaître de gros travaux en 2014.
Franck DUMAITRE salue la qualité du travail et le partenariat. Il rappelle le lancement de l'appel à
manifestation d'intérêt pour des territoires à énergie positive (TEPOS) et indique que 3 territoires ont
été retenus avec un accompagnement sur 18 mois en Saône-et-Loire : les communautés de
communes du Clunisois et de Matour, et la communauté de communes du sud de la Côte
Chalonnaise. Il serait donc opportun de les inviter au prochain comité de pilotage du plan climat du
Département.
Pierre MARTINERIE revient sur le succès de l’opération des rencontres TEPOS organisées par le
Pays sud Bourgogne, faisant appel à des intervenants de qualité. La commune de Tramayes fait
partie des territoires témoins, avec une chaufferie bois, un projet d'écoquartier… Il ajoute que le site
internet Open Data réalise un focus sur la politique des déchets. Il conclut en précisant que le
diaporama sera mis en ligne et un lien sera adressé aux participants.
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