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CAP INSOLITE GYROPODS
CAP INSOLITE GYROPODS
(SARL Sport Distribution – 6 av W Churchill 622223 SAINTE CATHERINE)
(SARL Sport Distribution – 6 av W Churchill 622223 SAINTE CATHERINE)
Je, soussigné(e)
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atteste être physiquement apte à la pratique d’activités
physiques telles que le Gyropode, et/ou toutes autres
activités ludo-sportives proposées par Cap Insolite.
J’ai bien noté qu’il est de ma responsabilité d’accepter la
pratique des activités proposées, et que dans le cas de
passage sur Voie Publique, seul le code de la route prévaut.
Je reconnais être assuré en responsabilité civile. Je dégage
Cap Insolite et ses organisateurs de toute responsabilité en
cas d’accident, quel qu’en soit l’origine.
La signature de ce document entraine de fait mon
acceptation des Conditions générales et particulières de
ventes* et de réalisations des animations et circuits de
marque « Cap Insolite Gyropods »
atteste être physiquement apte à la pratique d’activités
physiques telles que le Gyropode, et/ou toutes autres
activités ludo-sportives proposées par Cap Insolite.
J’ai bien noté qu’il est de ma responsabilité d’accepter la
pratique des activités proposées, et que dans le cas de
passage sur Voie Publique, seul le code de la route prévaut.
Je reconnais être assuré en responsabilité civile. Je dégage
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La signature de ce document entraine de fait mon
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marque « Cap Insolite Gyropods »
Je reconnais aussi avoir été informé qu’en France, la réglementation
applicable à la circulation des Gyropodes reste les dispositions du Code
de la Route relatives aux piétons, à savoir les articles R 412-34 à R 413
43.
Je reconnais aussi avoir été informé qu’en France, la réglementation
applicable à la circulation des Gyropodes reste les dispositions du Code
de la Route relatives aux piétons, à savoir les articles R 412-34 à R 413
43.
Fait à ……………………………, le ……/……/………
Signature :
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Signature :
(*Disponible sur notre site web, ou sur simple demande).
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CAP INSOLITE GYROPODS
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J’ai bien noté qu’il est de ma responsabilité d’accepter la
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Signature :
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(*Disponible sur notre site web, ou sur simple demande).
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