COMMUNAUTE D`AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES
CONSEIL DU 7 JUILLET 2015
ORDRE DU JOUR
1. Administration générale : avis sur la forme juridique de la future intercommunalité
Seine-Aval
2. Ressources humaines et mutualisation : création de postes
3. Ressources humaines et mutualisation : convention de fonctionnement de services
communs de la CAMY (plateforme de services)
4. Ressources humaines et mutualisation : logements de fonction
5. Aménagement de l’espace : convention de participation aux études opérationnelles
pour la mise en œuvre du projet d’aménagement du quartier de gare Epône/Mézières
6. Déplacements : marché 2015-012 : exploitation d’un service de transport à la
demande : autorisation de signature du marché
7. Sports : Stade Nautique International de Mantes En Yvelines : convention de partenariat
2015-2016
8. Sports : protocole d’accord sur les modalités de résiliation anticipée des délégations de
service public des centres aquatiques communautaires
9. Déchets : marché 2015-024 : travaux de création d’une déchèterie dans la ZA de la
Vaucouleurs à Mantes-la-Ville : lot 1 – terrassements, VRD, espaces verts, ouvrages
extérieurs et lot 2 – bâtiment TCE, plomberie, CVC, électricité : délibération portant
attribution et signature des marchés
10. Assainissement et Eau potable : reconstruction de la Station d'épuration de Guernes
et des ouvrages associés - autorisation de signature de l'avenant n°2
11. Assainissement : station d’épuration de Sandrancourt à Saint-Martin-la-Garenne –
adhésion à la charte régionale de biodiversité
12. Habitat : Programme Local de l’Habitat 2015-2020 : arrêt de projet suite à la
consultation des communes
13. Finances : participation financière au pôle métropolitain « Grand Paris Seine Aval »
14. Finances : fixation de nouveaux montants des attributions de compensation pour 2015
Questions diverses