E -COMMERCE BON DE COMMANDE Solution E

Transcription

E -COMMERCE BON DE COMMANDE Solution E
BON DE COMMANDE
Solution
E-COMMERCE
Le module E-commerce vient en complément du module de « Gestion des stages » inclus dans l’offre Pro + du site Internet
Orata. Le module « Gestion des stages » permet d’afficher vos stages / prestations / formations sur votre site et le module
« E-commerce » de proposer pour chacun d’entre eux:
Une demande de renseignement et/ou
Une pré inscription en ligne (Pas de paiement) et/ou
Une inscription avec paiement en ligne
Tarif HT
DESIGNATION
Abonnement
annuel
Votre
Commande
E-COMMERCE
Module E-Commerce pour Site Orata
Site Web sur lequel installer le module « E-Commerce »:
WWW .…………………………………………………………………………………………………………
99 €ht/an
Solution E-Commerce pour Site autre qu’Orata
•
Module E-commerce
•
+ Module « Gestion des stages »
•
Code HTML à intégrer sur Site Internet autre qu’Orata
Site Web sur lequel installer la solution « E-Commerce »:
WWW .…………………………………………………………………………………………………………
169 €ht/an
TOTAL HT :
(20%) TVA :
Règlement par chèque à la commande. Envoi de votre facture sous 10 jours
TOTAL TTC :
Conditions générales relatives aux prestations E-commerce.
Pour les prestations de type « Abonnement annuel », le contrat est reconduit tacitement d’année en année sur la base du
prix correspondant à l’abonnement pour 1 an.
La résiliation du contrat se fait par courrier recommandé avec AR 2 mois avant la date d’échéance.
Toute résiliation anticipée du contrat de la part du client ne donnera lieu à aucun remboursement.
La société Orata conserve le droit de suspendre à tout moment et sans préavis, temporairement ou définitivement, son
service si elle estimait que toutes les conditions (et notamment de sécurité) n’étaient pas réunies pour un fonctionnement
optimal du service. Dans le cas d’un arrêt définitif du service du fait de Orata, Orata remboursera les clients au prorata
pour la partie non réalisée du contrat.
Orata pourra exclure de ses services tout auto-école ou centre de formation si elle juge que ses pratiques peuvent nuire à
quiconque.
La disponibilité du service ne peut être garantie à 100%. En cas d’interruption ou de dysfonctionnement du module ecommerce, Orata ne pourrai en rien être tenu pour responsable d’une éventuelles chute du chiffre d’affaire ou
perturbation de l’activité survenant au même moment. La responsabilité de Orata s’arrête au fait de faire le maximum
dans la mesure de ses moyens pour rétablir le service dans les meilleurs délais et dans des conditions de sécurité optimales.
FACTURATION à établir à :
Dénomination sociale :
Adresse :
Code postal, ville :
Téléphone :
E-mail pro
Fait à :
le,
Nom et prénom du signataire :
Signature précédée de la mention « Bon pour accord »
ORATA
BP10
38880 AUTRANS
Tél : 04 76 50 74 10
Fax : 04 58 00 00 92
Siège social : 26 rue Damrémont 75018 PARIS
SARL au capital de 15 500 euros. RCS PARIS B 428 171 540
www.orata.com