Franchises douanières

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Franchises douanières
Les franchises douanières en Australie sont différentes de
celles des autres pays. La plupart des articles personnels
tels que chaussures et vêtements neufs ainsi que les articles
d’hygiène et de soins personnels (à l’exclusion des fourrures
et des concentrés de parfum) peuvent être apportés en
Australie, dans vos bagages accompagnés, sans droits
ni taxes à payer.
Les marchandises à usage personnel sont exemptes de droits
et de taxes si:
• elles vous appartiennent et ont été utilisées par vous
à l’étranger pendant une période de 12 mois ou plus
• elles sont importées à titre temporaire (un dépôt de
garantie pourra vous être demandé par les services
de Customs and Border Protection)
Pour les autres marchandises, des limites sont prévues.
Cela concerne en particulier les marchandises qui ont
été achetées à l’étranger et celles qui ont été achetées
en Australie en franchise douanière ou fiscale (et qui ont
été exportées précédemment) ou, à l’arrivée en Australie,
dans une boutique hors-taxe. Sont également concernées
les marchandises qui font l’objet d’une demande de
remboursement dans le cadre du Tourist Refund Scheme
(Détaxe). Les franchises douanières ne s’appliquent pas
aux marchandises commerciales.
Marchandises courantes
Si vous avez 18 ans ou plus, vous pouvez apporter en
Australie jusqu’à 900 $ de marchandises courantes sans
avoir à payer de droits ou taxes. Si vous avez moins
de 18 ans, la limite est de 450 $. Les marchandises
courantes comprennent les cadeaux, les souvenirs,
les appareils photo, l’équipement électronique,
les produits en cuir, les concentrés de parfum,
les bijoux, les montres et les équipements de sport.
Alcool
En raison des réglements en matière de sûreté de
l’aviation civile, il est possible que le volume de liquides
que vous soyez autorisé à apporter en Australie soit
limité. Vous pouvez, à défaut, acheter des boissons
alcooliques dans les boutiques hors-taxe à votre arrivée
en Australie.
Si vous avez 18 ans ou plus, vous pouvez apporter
avec vous 2,25 litres d’alcool en Australie. Toutes les
boissons alcooliques dans les bagages accompagnés
sont incluses dans cette catégorie, où qu’elles aient
été achetées et quelles que soient les circonstances
de leur achat.
Tabac
Jusqu’au 31 août 2012, si vous avez 18 ans ou plus,
vous pouvez apporter avec vous en Australie sans payer
de droits ni de taxes 250 cigarettes ou 250 grammes de
cigares ou de produits à base de tabac. Tous les produits
à base de tabac dans les bagages accompagnés sont
inclus dans cette catégorie, où qu’ils aient été achetés et
quelles que soient les circonstances de leur achat.
À partir du 1er septembre 2012, les franchises concernant
le tabac seront réduites. Si vous avez 18 ans ou plus,
vous pourrez apporter avec vous en Australie sans payer
de taxes ou de droits 50 cigarettes ou 50 grammes de
cigares ou de produits à base de tabac. Tous les produits
à base de tabac dans les bagages accompagnés sont
inclus dans cette catégorie, où qu’ils aient été achetés et
quelles que soient les circonstances de leur achat.
Les familles voyageant ensemble peuvent mettre en commun
leurs franchises douanières. Le terme famille signifie ici:
• une femme et son mari et chacun de leurs enfants âgés
de moins de 18 ans; ou
• une personne et son concubin ou sa concubine
(y compris les couples de même sexe) et chacun de
leurs enfants âgés de moins de 18 ans.
Sachez que si vous dépassez les limites prévues par les franchises
douanières, vous devrez payer des droits et des taxes sur la totalité
des articles dans la catégorie concernée (marchandises courantes,
alcool, tabac) et pas seulement sur les articles qui dépassent les
limites.
Conseil
Ayez sur vous les reçus prouvant que vous êtes bien
le propriétaire des marchandises en question car ils
permettront d’évaluer la valeur des marchandises
courantes.
www.customs.gov.au
Juillet 2012