1 Procès-verbal du Conseil Scientifique Séance du 18 février 2003

Procès-verbal du Conseil Scientifique
Séance du 18 février 2003
ÉTAIENT PRÉSENTS
M. VOLLE, Président du Conseil, présidait la séance.
Collège A : M. BRASSEUR, M. CHARRE, M. EL BEZE, Mme LE FRIANT (jusqu’à 11 h 00), Mme TOLRON,
M.TRAVI, M. VOLLE.
Collège C : M. DIDI BIHA.
Collège E : M. BOUMAZA (arrivée à 10 h10), M. DANIEL.
Collège Étudiants : Mlle DENOYELLE, Mlle FLON.
Invités permanents : M. BERTHOLLET, M. COTTA, M. DJAMBAZIAN, Mlle FEBVRE, M. PETR, Mme SUDAC.
ÉTAIENT ABSENTS OU EXCUSÉS
M. MALINAS, Mme FERNANDEZ, M. GUERIF, Mme MARTELLA, M. GUERRERO, M. BONASTRE (procuration
à M. DIDI BIHA), Mme VIEILLESCAZES (procuration à M. TRAVI), Mme DOMINGUEZ (procuration à M.
BOUMAZA), M. EMBLANCH (procuration à M. DANIEL), M. MUS (procuration à M. VOLLE).
Mme LE FRIANT (procuration à M. VOLLE à partir de 11 h 00).
ORDRE DU JOUR
1.
Approbation du procès-verbal du Conseil scientifique du 19 novembre 2002.
2.
Informations générales.
3.
Convention d’objectifs pluriannuelle avec la Région. Exercice budgétaire 2003.
4.
Questions diverses.
1
La séance débute à 9 h 40.
1- Approbation du procès-verbal du Conseil scientifique du 19 novembre 2002
Page 5, point 3.2, dernier paragraphe : lire UMR_A 406 et UMR_A 408 au lieu de UMR_A 406.
Page 6 Point 5 lire Douala au lieu de Donala.
Compte tenu de ces modifications, le procès-verbal du Conseil scientifique du 19 novembre 2002 est
approuvé à l’unanimité.
2 – Informations générales
2.1. Recours contentieux
Suite aux informations publiées par la presse locale, le Président rappelle qu’il a adressé, vendredi 14
février, à l’ensemble du personnel un message électronique décrivant les faits tels qu’ils se sont déroulés depuis
la première session de l’année universitaire 2000-2001.
Il précise que, par ordonnance du 13 février 2003, le tribunal administratif de Marseille a rejeté la demande
en référé suspension des délibérations du 28 novembre 2002 présentée par Mme Bouvier-Cavoret.
2.2. Nouveaux élus Collège étudiant
Le Président souhaite la bienvenue à Mlle Émilie FLON étudiante en 3e année de doctorat de
communication et à Mlle Séverine DENOYELLE, étudiante en 1ère année de doctorat en chimie.
2.3. Collectif Andromède
Le Conseil scientifique désigne Mlle Émilie FLON pour siéger au sein de ce collectif qui est le conseil
consultatif de la région en matière d’enseignement supérieur et de recherche.
Le Vice-président du conseil scientifique y représente également l’Université.
2.4. Contrat quadriennal 2004-2007
Le calendrier de transmission des demandes d’accréditation des écoles doctorales a été modifié. Le
Ministère souhaite évaluer ces projets après les expertises des équipes.
Ce délai doit permettre aux composantes de revoir leur projet de master recherche en l’articulant au
mieux avec un projet de master professionnel. Il doit également permettre à chaque école doctorale de
déterminer précisément son dispositif de formation.
Les conseils centraux valideront les dossiers entre mi-juin et mi-juillet. Les demandes d’habilitation de
master recherche et d’accréditation d’écoles doctorales doivent être adressées au Ministère le 18 juillet 2003.
L’évaluation du bilan de l’actuel contrat et du projet pour 2004-2007 adressés en décembre au Ministère
est d’ores et déjà instruit en interne par l’administration centrale. Cette concertation interne devrait durer
jusqu’en mai. À partir de juin, le Chef de la Mission Scientifique Technique et Pédagogique (MSTP ex MSU) et
les directions scientifiques rencontreront le Président.
2
2.5. Informations financières
2.5.1 Allocations pour perte d’emploi (APE)
Le fonds mutualiste institué en 1998 par le Conseil d’administration régit les APE des
personnels recrutés pour la réalisation de contrats de recherche et de prestations de service. Un
recrutement inférieur à quatre mois entraîne une provision de 7,5 % du salaire brut, un recrutement
supérieur à quatre mois, une provision de 50 %. Cette provision est une couverture du risque de non
emploi à l’échéance du contrat.
À l’échéance des droits de l’agent, la provision est versée au laboratoire (elle est cependant
grevée de 7,5 % qui restent acquis au fonds mutualiste).
Le fonds mutualiste inscrit au budget du Service Recherche, est insuffisamment alimenté et
fonctionne avec difficulté. M. DJAMBAZIAN, Agent comptable, propose que chaque laboratoire gère
et suive ses propres provisions.
2.5.2. Frais de mission des membres de jury de thèse
Certaines UFR prennent en charge une partie des frais de déplacement des membres extérieurs
à l’Université. Dans d’autres cas, les laboratoires couvrent seuls ces dépenses. Le Conseil scientifique
souhaite que chaque école doctorale précise sa politique sur cette question.
2.6. Publication d’un poste
Suite au décès de Mme ADAM, un poste de maître de conférences sera publié au prochain mouvement.
Le profil recherche a été défini en tenant compte des besoins du laboratoire souterrain à bas bruit de
Rustrel. Le Conseil de l’UFR sciences n’a pas délibéré sur ce profil.
2.7. Surfaces du laboratoire d’informatique
Suite au précédent conseil, les surfaces ont de nouveau été mesurées par M. Chambonnet. SHON :
943,70 m2, SU : 675,52 m2.
Ces surfaces ont été validées fin novembre 2002 par le directeur de l’IUP et le directeur de l’UFR
Sciences. Elles annulent donc les précédentes mesures validées en juillet 2002 (SHON : 625 m2, SU :
448 m2).
2.8. Conseil général
Le Président du Conseil général sollicite le Président pour que l’Université participe au comité de
pilotage institué pour organiser la commémoration du 700e anniversaire de la naissance de Pétrarque en
2004.
Le directeur de l’UFR Lettres et le directeur du SRI proposent que Mme Claire CABAILLOT maître de
conférences d’italien, représente l’Université dans ce comité.
3. Convention d’objectifs pluriannuelle avec la Région. Exercice budgétaire 2003.
Les demandes de subventions ont quasiment été multipliées par deux par rapport à 2002. Les demandes
en équipement concernent la majorité des projets. L’annexe 1 récapitule les projets.
Le Président présente un projet interdisciplinaire très important (géologie et physique). En effet, le
laboratoire souterrain à bas bruit de Rustrel demande 190 000 € d’investissement pour le développement
des recherches conduites par des laboratoires de différentes universités.
3
Le Président rappelle que dans le cadre de l’actuel contrat, l’Université gère un PPF pour le
développement du site. Il précise également que l’UFR sciences a soutenu financièrement la mise en
place de ce laboratoire.
Par ailleurs, le Conseil d’administration a classé en 2001, deux postes d’IGE (rangs 7 et 10 sur les 20
postes proposés à la création) pour la rentrée universitaire 2002. Le Président informe le Conseil que ces
deux postes sont créés à partir de la rentrée 2003. Le Ministère souhaite qu’un troisième poste d’IGE soit
gagé sur les ressources de l’établissement. Suite à une concertation avec les présidents des université
d’Aix-Marseille 2 et 3 et la présidente de l’Université de Nice, ce poste sera géré par l’UAPV mais
financé pour moitié par Nice, les deux quarts restants le seront par U2 et U3.
De plus, les six présidents des universités de la région ont demandé à la Direction de la recherche de
diligenter une expertise scientifique du site afin que les organismes de recherche s’y impliquent.
Au vu du soutien pérenne et antérieur à l’actuel contrat quadriennal de l’Université et considérant que la
demande obère l’ensemble des demandes de subventions, le Conseil scientifique ne souhaite pas que le
projet du laboratoire souterrain à bas bruit soit classé parmi les projets dans le cadre de la convention
d’objectifs. Il souligne par ailleurs que son co-financement n’est pas assuré. Cependant, il transmet la
demande à la région en précisant que son financement devra être obtenu hors convention.
Cette motion est adoptée à l’unanimité des membre du Conseil scientifique.
Le Conseil remarque que le laboratoire culture et communication présente cinq demandes de subventions
non classées. Il propose de ne pas conserver le projet d’équipement qui est une demande récurrente.
Le Conseil souhaite privilégier les opérations de coopération internationale et les programmes de
recherche ayant des applications locales au détriment des demandes d’équipement qui sont récurrentes.
Par ailleurs, il constate que les montants sollicités sont élevés et propose d’en réviser à la baisse.
Le classement et les montants révisés suivants sont adoptés à l’unanimité par le Conseil
scientifique :
1 – École d’été "Diversité culturelle et mondialisation" (couplée avec un programme d’échanges
d’enseignants piloté par l’École d’Art d’Avignon) du 25 septembre au 2 octobre 2003. Laboratoire
Culture et Communication (EA 3151). 7 000 € (soit au total 14 000 € dont 7 000 € pour les échanges
d’enseignants). Le Conseil scientifique souligne l’audience importante de la manifestation (environ 270
participants) ainsi que le mode de sélection des étudiants qui s’effectue sur dossier.
2 – Programme de recherche "Étude de la faisabilité d’un atlas du bassin méditerranéen" – UMR 6012
ESPACE. 13 500 €.
3 – Programme de recherche "La violence verbale du projet scientifique à la prévention" Laboratoire
Le français dans l’espace francophone (JE 2300). 6 000 €. Ce projet est conduit par Claudine MOÏSE,
maître de conférences. Ces résultats intéressent particulièrement des partenaires socio-économiques
locaux. Par ailleurs, il continue une recherche sociolinguistique réalisée de 1999 à 2002 à Perpignan et à
Montpellier.
4 – École d’été "Le théâtre de tréteaux : farce française et farce italienne" du 5 au 12 juillet 2003. Unité
de Recherches Théâtrales (EA 2666). 6 000 €.
5 – Coopération scientifique internationale avec l’Université de Sherbrooke sur le traitement des
affections ophtalmiques. Laboratoire de chimie (EA 932). 7900 €.
6 – École d’été "Langue française et théâtre" du 1er au 22 juillet 2003. 6 000 €. Cette école d’été est
proposée par le SRI et s’adresse exclusivement à des étudiants étrangers.
7 – Colloque international ROADEF 2003. Laboratoire d’informatique (EA 931 – FRE 2487). 4 000 €.
Ce congrès scientifique international réunit des informaticiens et des mathématiciens spécialistes de la
recherche opérationnelle. Il intéresse également des grandes entreprises et des PME – PMI.
4
8 – Colloque international "Les officiers du pape et l’argent" novembre 2003. Laboratoire d’histoire
(EA 3152). 2 500 €. Ce colloque est cofinancé par l’École Française de Rome et l’école des Chartres.
9 – Colloque international "Les problèmes biens posés en optimisation" organisé en partenariat avec
l’Université de Limoges. Laboratoire d’analyse non linéaire et géométrie (EA 2151). 2 500 €.
10 – Édition d’une revue scientifique Culture et Musées avec l’aide du Ministère de la Culture.
Laboratoire Culture et Communication (EA 3151). 7 622,45 €.
11 – Coopération scientifique internationale avec l’Université de la Mer Égée sur l’analyse comparée
des filières viti-vinicoles française et grecque. Laboratoire PRATIC. 6 000 €.
12 – Échanges internationaux d’enseignants dans le cadre du doctorat international. Laboratoire
Culture et Communication (EA 3151). 3 000 €.
13 – Acquisition d’équipement et fonctionnement pour le développement de Revues.org, fédération en
ligne de revues en Sciences Humaines et Sociales. 13 850 €.
14 – Acquisition d’équipement pour le développement d’un programme de recherche du laboratoire de
physiologie des adaptations cardiovasculaires à l'exercice. 5 000 €.
15 – Programme de recherche conduit par Virginie Spies, maître de conférences, sur l’identité
culturelle de la région PACA à la télévision. Laboratoire Culture et Communication (EA 3151). 5 648 €.
16 – Acquisition d’équipement pour l’amélioration de l’accès des chercheurs à l’information
scientifique. Bibliothèque universitaire. 10 415,40 €.
17 – Acquisition d’équipement pour un appareil de chromatographie. UMR_A 408 Sécurité et qualité
des aliments d’origine végétale. Ce projet émane de l’équipe de chimistes. 10 000 €.
18 – Acquisition d’équipement pour l’analyse du tritium de l’eau. Laboratoire d’hydrogéologie (EA
2665). 10 000 €.
19 – Acquisition d’équipement pour le pôle d’enseignement et de recherche en optimisation.
Laboratoires d’informatique (EA 931 FRE 2487) et de mathématiques (EA 2151). 7 500 €.
20 – Acquisition d’équipement pour un chromatographe HPLC. Laboratoire de chimie (EA 932).
39 600 €.
4. Question diverses
4.1. Abondement du fonds de bourse de 3e cycle
Certaines demandes portent sur deux années universitaires (2002-2003 et 2003-2004). Le Conseil
scientifique autorise ces bourses sous réserve pour les bénéficiaires de justifier à partir du 1er octobre
2003 l’inscription en doctorat.
5
UB
CR
Laboratoire
Montant
abondement
12 000 Euros
UB 902
212 Laboratoire d’informatique (EA 931 –
FRE 2487)
UB 902
241 UMR_A 408 Sécurité et Qualité des
aliments d’origine végétale
18 288 Euros
UB 902
230 Laboratoire d’hydrogéologie (EA 2665)
3 300 Euros
UB 906
620 Laboratoire Culture et Communication
(EA 3151)
14 528 Euros
Destinataire
Mensualité
Date d’effet
A. FOUC-XÈNE
6 x 500 Euros
(DESS IVDI)
(février 2003)
S. BEUZE
6 x 500 Euros
(DESS IVDI)
(février 2003)
J. DALARY
4 x 750 Euros
(DESS TAII)
(février 2003)
S. BOISSIER
4 x 750 Euros
(DESS TAII)
(février 2003)
J. ARIGON
12 x 762 Euros
(1e année de doctorat)
(janvier 2003)
L. MOREAU
12 x 762 Euros
(1e année de doctorat)
(janvier 2003)
M. AMBROSY
6 x 550 Euros
(DEA Sciences de l’eau) (janvier 2003)
D. MIEGE
9 x 762 Euros
(4e année de doctorat)
(février 2003)
A. LAFORÊT
10 x 762 Euros
(2e année de doctorat)
1 x 50 Euros
(mars 2003)
4.2. Dispense de DEA
Le Conseil scientifique est saisi tardivement d’une demande d’autorisation d’inscription en doctorat de
lettres modernes.
Le Vice-président présente le dossier qui concerne une étudiante d’origine iranienne titulaire d’un DEA
iranien de lettres modernes. Melle Zohreh NASSEHI bénéficie d’une bourse de son gouvernement et présente
des publications dans des revues culturelles francophones. Son doctorat portera sur le roman français
contemporain et sera dirigé par Christian PETR au sein du LiRe.
Le Conseil scientifique propose à l’unanimité l’inscription en doctorat de Melle Zoreh NASSEHI à
compter de l’année universitaire 2002-2003.
La séance est levée à 11 h30.
Le Président de l’Université d’Avignon
et des Pays de Vaucluse,
Michel VOLLE
6
ANNEXE 1
CONVENTION D'OBJECTIFS PLURIANNUELLE PACA/UAPV. Exercice budgétaire 2003
CR
LABORATOIRES
NATURE DE L'OPERATION
COUT TOTAL SUBV. SOLLICITEE PARTENAIRES AUTRES FINANCEMENTS CLASSEMENT 2002
UB 901 UFR Lettres
120
UMR 6012
J. Charre
C.Helle
124
EA 3152
F. Thébaud
126
EA 2666
A.Bouvier-Cavoret
B.Rey-Flaud
Présenté par l'
équipe de B.Rey
Flaud
125
JE 2300
P.Brasseur
Resp. projet :
C.Moïse
Acquisition d'équipement et réalisation
30000
d'un prog. de recherche : Etude de faiI : 12 K€
I : 6 K€
sabilité d'un atlas du bassin méditerranéen
F : 18 K€
F : 13,5 K€
Colloque Les officiers du pape et l'argent
8000
(D. Boisseuil) ( une centaine de participants)
Ecole d'été Le théâtre de tréteaux : farce
24428
française et farce italienne (5-12/07/2003)
45 participants attendus
Programme de recherche : La violence
verbale, du projet scientifique à la prévention
8000
dont I : 2 K€ I : 0,4 K€
F : 6 K€
19500 Equipes de Nice UMR ESPACE : 3,5 K€
Aix 1 et Aix 2,
GDR Libergeo : 6 K€
Montpellier
2500
En K€ : Labo 3 Ecole des
Chartes 1 EFR 1 Lyon 2 : 1
8000 MEN
MEN : 8 K€
Labo : 2428
Frais d'inscription : 4 K€
6/11 atlas région
PACA
1/11 école d'été
Commedia dell'Arte
6400 SNCF, IUFM,
Labo : 16 K€
asso. de quartier
UB 902 UFR Sciences
218
EA 2151
MC. Arnaud
Resp.projet :
M.Volle
212 EA 931-FRE 2487
et EA 2151
Resp.projet :
P.Michelon et D.
The Luc
EA 931-FRE 2487
230
221
LSBB
G.Waysand
EA 2665
B.Blavoux
EA 932
B.Pucci
9è Colloque sur les problèmes bien posés
en optimisation (du 8 au 12 /09/ 2003).
70 participants
11756
Acquisition d'équipements pour le pôle
d'enseignement et de recherche en optimisation appliquée
78859
Colloque ROADEF 2003 (26 au 27/02/03)
350 participants
57500
8000
Acquisition d'équipements pour la
magnéto-hydro-sismologie
Acquisition d'équipements pour l'analyse du tritium de l'eau
Acquisition d'équipements : appareil de
Gel Permeation Chromatography et
appareil High Particular Precision Sizer
380000
190000
20000
10000
Labo : 10 K€
79221,6
39600
Labo : 24601,6
Contrat Sedac : 15 K€
2500 Univ de Limoges CNRS : 4770, EMS : 2500
Conseil régional du limousin
2286
Univ de Limoges : 500
21859 PPF
Contrat DGA : 57 K€
7/11 déjà cofinancé
en 2000 et 2001
1
Labo : 1 K€, Mairie : 1,5K€
DGA : 5 K€, Entreprises :
7,75 K€
2/11 chromatographe
ionique
CR
242
214
LABORATOIRES
NATURE DE L'OPERATION
Coopération scientifique internationale
Université de Sherbrooke (Dpt of chemical
engineering)
Acquisition d'équipements pour un
UMR_A 408
C. N'Guyen The appareil de chromatographie
Physiologie ... Acquisition d'équipements pour un projet
P.Obert
de recherche sur les incidences d'une
pollution au monoxyde de carbone sur les
caractéristiques morphologiques et fonctionnelles du myocarde chez le rat …….
COUT TOTAL SUBV. SOLLICITEE PARTENAIRES AUTRES FINANCEMENTS CLASSEMENT 2002
15800
7900
Labo : 2,4 K€
Dpt of chemical engineering
5,5 K€
33836
16900
39282
19641 EA 2992 Univ.
de Montpellier
Labo : 1486
UFR Sciences : 13716
BQR (sollicité) :4441
30490
15245
Labo : 15245
UB 906 UFR SLA
620
EA 3151
D.Jacobi
Resp. projet :
V. Spies
J.Davallon
J.Davallon
630
PRATIC
N.Guibert
Acquisition d'équipements : 5 postes de
travail et logiciels
Edition de revue scientifique Culture et
Musées
Programme de recherche : Identité
culturelle de la région PACA à la télévision
Ecole d'été Diversité culturelle et mondialisation (couplée avec un programme d'
échanges d'enseignants)
Echanges internationaux d'enseignants
Doctorat international UQAM
Coopération scientifique internationale
Univ. de la Mer Egée : analyse comparée
des filières viti-vinicoles française et
grecque
16769,39
8240
7622,45 Editeur : Actes
Sud
5648
114493 15000 dont : 8000
Arte
école d'été, 7000
échange d'ens.
6000
3000
8000
6000
Min.culture : 7622,45
Labo : 642
INA : 600
En K€ :MEN 1,5 Min.Cult.
1,5 MAE 7 CG84 1,5 Ville d'
Avignon 30 RSF 2,5 Fnac 10
11/11 reconduction
de la demande
3/11 demande identique
10/11 autre programme (M-H.Poggi)
Labo : 2000
Services
Revues.org
M.Dacos
SCD Melle Febvre
Resp. projet : I.
Dimondo
SRI (CUEFA)
J-P.Berthollet
2000
2001
2002
2003
DEMANDEES
210989
105880
112472
447730,85 *
Acquisition d'équipements et fonctionnement
Acquisition d'équipements pour améliorer l'accès des chercheurs à l'information
scientifique
Ecole d'été Langue française et théâtre
(1er-22/07/2003)
50 participants attendus
52234 27000 dont I :13150
F : 13850
20830,89
10415,4
47186
ACCORDEES
88039
94044
109423
* - LSBB = 257730,85
2
8000
Fondation Maison Sciences
de l'Homme. Min.Recherche
8/11 déjà cofinancé
en 2000 et 2001
UAPV-CUEFA : 3186
MEN : 12 K€
Frais d'inscription : 24 K€