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Commissariat Général du Plan
ELEMENTS DE BIBLIOGRAPHIE
Instance d’évaluation de la politique de préservation de la
ressource en eau destinée à la consommation humaine
Chacune des études figurant en annexe comporte une bibliographie.
Quelques références supplémentaires sont présentées ci-après avec l’indication
du chapitre auquel elles se rapportent.
CHAPITRE I
Conseil scientifique de l’évaluation (1996) Petit guide de l’évaluation des
politiques publiques, documentation française – 123 p.
LEFEUVRE J.C. et al, (2000), Qualité de l’eau en France métropolitaine, Fond
mondial pour la nature WWF – Museum national d’histoire naturelle, 232 p.
LEFEUVRE J.C. et al, (1981), La qualité de l’eau potable en France. Analyse
de la situation dans onze départements métropolitains, Museum national
d’histoire naturelle, 128 p.
MALLARD A. et REMY E., (1999), Comment les associations renouvellent le
débat sur la qualité de l’eau. Environnement et Société, n° 22, vol. 2, pp. 69-85
BURGEARD, L-R, CHEVAL, M. GOMEZ, M. ROGEAU, C., (2000), Rapport
d’évaluation sur la politique de préservation de la ressource en eau destinée à
l’alimentation humaine, Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie Inspection générale des finances, 41 p. + annexes
-1-
Etudes commandées dans le cadre de l’évaluation
X., (2000), Elaboration d’un panorama des actions concourant à la préservation
de la ressource en eau destinée à la consommation humaine, BURGEAP,
141 p+ annexes (annexe n° 7.1)
X., (2000), Evaluation de politiques non spécifiques susceptibles d’interférer
avec la préservation de la ressource en eau, SAFEGE, 68 p+ annexes (annexe 8)
X., (2000), Etude sociologique des actions locale de préservation de la
ressource en eau destinée à la consommation humaine, GRECOM Organisation,
261 p. (annexe 9)
X., (2000), Recherche d’informations sur le rapport coût/Efficacité des mesures
de protection de la ressource en eau destinée à la consommation humaine –
Première partie : coût des procédures de protection des captages, 49 p. –
Seconde partie : exemple d’actions de protection de la ressource en eau potable,
56p., SODEXPER (annexe 10).
TREPANIER M., FOUGERES S., D. et al (2001), Préservation de la ressource
en eau destinée à la consommation humaine dans le nord-est de l’Amérique –
Sommaire exécutif (3 p) – Synthèse des résultats (33 p.) – Rapport final (281 p),
INRS Urbanisation (annexe 11).
CHAPITRE II
Cahier n° 1 – Teneur en nitrates des eaux destinées à la consommation humaine,
Ministère chargé de la santé – direction générale de la santé – 1982
Cahier n° 3 – Qualité des eaux destinées à la consommation humaine, Ministère
chargé de la santé- direction générale de la santé
Teneur en nitrates des eaux destinées à la consommation humaine en 19851986-1987, Ministère chargé de la santé – direction générale de la santé.
Bilan du suivi sanitaire des teneurs en atrazine des eaux d’alimentation en 1990
réalisé par le ministère chargé de la santé – direction générale de la santé.
-2 -
Rapport d’enquête sur la qualité des eaux livrées par les unités de distribution
desservant plus de 10.000 habitants – ministère chargé de la santé – direction
générale de la santé.
Rapport d’enquête sur les paramètres microbiologiques, les nitrates,
l’aluminium, le fer et le fluor – années 1991-1992-1993 - ministère chargé de la
santé – direction générale de sa santé.
Enquête détaillée sur les eaux d’alimentation naturellement peu minéralisées –
août 1996 Ministère chargé de la santé – direction générale de la santé.
CHAPITRE III
RNDE, (2001) - cartes de qualité des cours d’eau, sous presse
Oudin L.C., Maupas D., (1999) - Système d’évaluation de la qualité des cours
d’eau ; rapport de présentation du SEQ-Eau, Les études des Agences de l’eau,
n°64
Ifen, (1998), L’environnement en France, édition 1999, Ed. La découverte.
Léonard J, Crouzet Ph., (1999), Construction d’un réseau représentatif de la
qualité des cours d’eau (Eurowaternet), Note de méthode n°13, Ifen, nov.99.
Crouzet Ph., Le Gall G., Germain C., Leblanc C., (1999), Evaluation intégrée
des émissions, méthodologie générale et application pilote au bassin LoireBretagne, version préliminaire, Ifen, document interne, nov.99.
Crouzet Ph., Germain C., Le Gall G., (1999), Les comptes de la qualité des
cours d’eau, mise en œuvre d’une méthode simplifiée de calcul ; développement
en cours ; Etudes et travaux n°25, Ifen, nov. 99.
Detoc S. Crouzet Ph., (2000), Les pesticides dans les eaux, bilan des données
1997 et 1998 réalisé en 1999 ; Etudes et travaux n°29, Ifen, sept. 2000.
Ifen, (2001), Abrégé statistique de l’environnement, sous presse.
Ifen, MATE, (2001), Schémas directeurs d’Aménagement et de Gestion des
Eaux, Indicateurs Nationaux, version 1, édition 2000
-3 -
MATE, DE, (2000), Rapport visé à l’article 10 de la directive relatif à la mise
en œuvre du premier programme d’action dans les zones vulnérables, France
métropolitaine et départements d’outre-mer, octobre 2000
Robert, M. 1996, Le sol : interface dans l’environnement, ressource pour le
développement, Ed. Masson
X., Agriculture et environnement – Les indicateurs 1997/1998 - Ifen
Les données de l’environnement – Ifen – (4p.)
La préoccupation des français pour la qualité de l’eau, n°57, août 2000
L’agriculture biologique : une production en hausse, une consommation encore
timide, n°52, févr. 2000
Premier bilan des mesures agri-environnementales européennes, n°50, déc.1999
L’eutrophisation des rivières en France : où en est la pollution verte ? n° 48, oct.
1999
L’eau potable ne coule pas que de source, n°36, avr. 1998
Gestion des eaux usées et des déchets : près de 100 milliards de francs en 1995,
n°27, janv. 97
Evolution 1979-1995 de la conformité des eaux de baignade en France, n°23,
juin 1996
Les progrès importants de l’assainissement collectif depuis 30 ans, n°20, fev.
1996
Les lacs de grands barrages en France et en Europe, n°17, oct. 1995
Collectivités locales – l’évolution de la dépense de gestion des eaux usées en
dix ans, n°16, sept 1995
La qualité des eaux superficielles : quelle évolution depuis 20 ans ? n)1, janv.
1994
-4 -
Etudes et travaux de l’Ifen
Opinions de français sur l’environnement et appréciations sur l’eau du robinet,
n°6, oct.1995
Les comptes de la dépense de protection de l’environnement. La gestion des
eaux usées, n°10, sept. 96
Les pesticides dans les eaux, n°19, oct.98
Les comptes de la qualité des cours d’eau, n°25, nov. 99
Les pesticides dans les eaux- bilan des données 1997 et 1998, réalisé en 1999,
n°29, sept. 2000
Calcul des surplus de nutriments d’origine agricole- spatialisation de statistiques
grâce à CORINE Land cover et application au cas de l’azote, n°31, oct. 2000
Documents de l’agence européenne de l’environnement
Sustainable use of Europe’s water ? — Environmental assessment series No 7,
Published 2000/10/13
Eutrophication — Environmental signals 2000 (Chapter 13) ; Published
2000/05/02
Pilot implementation
2000/03/28
EUROWATERNET
–
groundwater ;
Published
Nutrients in European ecosystems — Environmental assessment report N° 4 ;
Published 2000/01/07
Groundwater quality and quantity in Europe — Technical report N° 22 ;
Published 1999/07/01
Groundwater quality and quantity in Europe — Environmental assessment
report N° 3 ; Published 1999/06/01
Lakes and reservoirs in the EEA area: Topic Report 01/99 European Topic
Centre on Inland waters ; Published 1999/01/01
-5 -
Inland Water - Europe's Environment: The Second Assessment (Chapter 9) ;
published 1998/06/01
Surface Water Quality Monitoring - Topic report 2/96 ETC/IW ; Published
1996/01/01
Groundwater Monitoring in Europe - Topic Report 14/96 ETC/IW ; Published
1996/01/01
Requirements for Water Monitoring - Topic Report 01/96 ETC/IW ; Published
1996/01/01
Inland Waters - Europe's Environment: The Dobris Assessment (Chapter 05) ;
Published 1995/01/01
European Rivers and Lakes - Assessment of their Environmental State:
Environmental Monograph No. 1 ; Published 1994/01/01
Etudes en cours et à venir, menés par l’Ifen, en lien avec la qualité des
ressources en eau
Les pesticides dans les eaux, bilan des données 1998 et 1999 réalisé en 2000,
sous presse
Evaluation intégrée des émissions vers l’eau : calcul prévu pour France entière
pour matière organique, azote et phosphore, fin prévue décembre 2002
Calcul des flux de nutriments à la mer, pour les bassins versants du territoire
national ; fin prévue : décembre 2001
Calcul des surplus agricoles sur France entière
CHAPITRE IV et XI
X., (1994), Directives de qualité pour l’eau de boisson (2ème édition) – Vol 1 :
Recommandations – Organisation Mondiale de la Santé – Genève, 202 p.
X., (1999), Avis du conseil supérieur d’hygiène publique de France relatif aux
modalités de gestion des situations de non-conformité des eaux de
consommation présentant des traces de contamination par des produits
phytosanitaires (section des eaux, séance du 7 juillet 1998) – ministère de
l’emploi et de la solidarité – direction générale de la santé, 8p.
-6 -
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Préoccupation croissante envers les micropolluants à effets modulateurs
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SEUX R., (2000), Prévention de la contamination des eaux d’alimentation par
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supérieur l’hygiène publique de France – Journées Information Eau-poitiers 1315/09/2000, 5p.
BONS N. et BRUGIERE-PICOUX J., (2000), Le prion à la ville et au champ.
La Recherche n° 332 – juin 2000, pp. 46-51.
MARIOTTI A., (1998), Nitrate : un polluant de longue durée. Pour la science n°
249 – juillet 1998, pp. 60-65 (annexe 17).
TRICARD D. et S. COQUET, (2001), Note sur les limites de qualité es eaux
destinées à la consommation humaine (annexe n° 15)
MONTIEL A., (2001), Réflexions sur l’eau potabilisable (annexe n° 16)
GODET J.L., BUFFAUT P., GUILLEMOT M.-L., TRICARD D., VIAL J.,
(1997), Réflexions sur les dernières orientations sanitaires applicables aux eaux
destinées à la consommation humaine – Exemples des nitrates, du plomb et des
produits phytosanitaires – T.S.M. n° 1 janvier 1997, pp.55-65.
CHAPITRE VI
Etude n° 1 (annexe 7.1.)
Etude n° 2 (annexe 8)
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ministère de l’industrie, de la poste et des télécommunications – conseil général
des mines, 29 p. + annexes.
X., (2000), Compte-rendu d’activité de la police de l’eau et des milieux
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direction de l’eau, 53 p.
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entre 1996 et 1999 – ministère de l’aménagement du territoire t de
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CHAPITRE VII
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métropolitaine et Départements d’Outre-Mer) ministère de l’aménagement du
territoire et de l’environnement – direction de l’eau, 63 p.
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CAHART P. BURGARD L.R., JOLY A., ROGEAU C., BENETIERE J.J.,
GRAVAUD A., LE BAIL P. et VOGLER J.P., (1999), Rapport d’évaluation sur
-8 -
la gestion et le bilan du programme de maîtrise des pollutions d’origine agricole
– ministère de l’économie, des finances et de l’industrie, de l’aménagement du
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Démarche de diagnostic des risques sur le bassin versant du Cétrais –
Ingénieries eau-agriculture-territoire- n° 22, juin 2000, pp. 3-16.
CHAPITRE VIII
Etude BURGEAP (annexe 7.1.)
Etude SODEXPER (annexe 10)
Etude GRECOM (annexe 9)
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CHAPITRE IX
Recherche d’information sur le rapport coût/efficacité des mesures de protection
de la ressource en eau destinée à la consommation humaine – seconde partie :
exemples d’actions de protection de la ressource en eau potable – SODEXPER
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L’Eau en Loire-Bretagne – N° 60 février 2000 – Agence de l’Eau LoireBretagne.
Le Programme AGREV : Agriculture Environnement Vittel – Etudes des
agences de l’eau – n° 69, sept 1999, 50 p + annexes
J.M. PIVOT et O. AZNAR , (2000), Maîtrise foncière et protection d’un
captage d’eau potable : enseignements tirés d’une expérience originale –
Ingénieries –EAT – N° 21, mars 2000, p. 3 à 14
-10-
L’eau et la forêt, Bulletin technique de l’Office National des Forêts – n° 37, mai
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Agriculture et Environnement, Ingénieries – EAT – numéro spécial 2000 –
Cemagref éditions, 110 p.
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Rapport de stage de fin d’études de l’Institut Supérieur de l’Environnement,
juin 1998, Agence de l’Eau Seine-Normandie, 188 p+annexes.
G. FOURNOL, (2000), Protéger les eaux souterraines : l’exemple SAGEP,
Sources et Ressources n° 9, déc. 2000, p. 24 à 29
CHAPITRE X
Etude SAFEGE (annexe 8)
HUGON J.P. et LUBEK P, (2000), Rapport d’expertise et de propositions sur le
dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués – ministère de
l’économie , des finances et de l’industrie, 165 p.
ASCHIERI et GRZEGRZULKA, (1998), Propositions pour un renforcement de
la sécurité sanitaire environnementale, La Documentation Française.
CATTAN A. et POUX X., (1998), Les relations eau et agriculture : une
synthèse des situations, des enjeux, des politiques, des perspectives – Agence de
l’eau Loire Bretagne, 77 p.
X., (1999), La politique agricole commune et ses conséquences sur les
ressources en eau – Bilan et perspectives – Les études des agences de l’eau n°
73, 32 p.
X., (2001), Les chiffres de l’agriculture et de la pêche – BIMA hors série n° 9,
Janvier 2001, 34 p.
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PAILLOTIN G., (2000), L’agriculture raisonnée – Rapport au ministre de
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X., (1999), L’utilisation des produits phytosanitaires à la SNCF pour maîtriser
la végétation dans les emprises ferroviaires – SNCF – direction de la stratégie –
direction déléguée environnement – note d’information, 3 p.
-12-