Document PDF - Communauté de Communes Vallée de l`Ubaye

ORDRE DU JOUR
1. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN VERTU
DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE
COMMUNAUTE DU 5 MAI 2014.
2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT POUR LA
REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI
LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE.
SKI
3. REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE :ACTIONS COMMERCIALES HIVER
2015/2016
4. REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE AUGMENTATION DU FONDS DE CAISSE
REGIE D’AVANCES ET DE RECETTES
5. REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : CALENDRIER DES OUVERTURES
DES APPAREILS SUR LA STATION DU SAUZE SUPER-SAUZE.
6. REGIE SAUZE SUPER-SAUZE
VENTE.
UBAYE : CONDITIONS GENERALES DE
7. REGIE SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : OUVERTURE
BANCAIRE.
D’UN COMPTE
8. REGIE DU SAUZE SUPPER-SAUZE UBAYE : GRATUITES SAISON 2015-2016
9. REGIE DU SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE : COMPLEMENT DE TARIFS.
10. REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : TARIFS DES SECOURS SUR PISTES
ET TARIFS PRESTATIONS ET MAIN D’ŒUVRE HIVER 2015/2016.
11. REGIE SAUZE SUPER SAUZE UBAYE : PERSONNEL PERMANENT ET
SAISONNIER
12. SERVICE ANNEXE SKI : GRATUITES ACCORDEE A COMPTER DE LA SAISON
2015/2016 SUR LA STATION DE STE ANNE.
13. SERVICE ANNEXE SKI - STE-ANNE–LARCHE-STPAULSUR
UBAYE :
CONVENTION
COMMUNAUTE DE COMMUNES / ASSOCIATION ORION
TICKET NEIGE EN VUE DE LA MISE EN PLACE DE L’ASSURANCE SKIEURS
« ASSUR’GLISSE » ET « ASSUR’ GLISSE FOND » A COMPTER DE LA SAISON
15/16
14. SERVICE ANNEXE SKI - SITES NORDIQUES : TARIFS REDEVANCES
COMPTER DE LA SAISON 2015/2016 MODIFICATIONS.
A
15. SERVICE ANNEXE SKI : MISE EN PLACE DE LA COMPLEMENTAIRE SANTE
OBLIGATOIRE AU 01/01/2016 POUR LE PERSONNEL.
16. SITES ALPINS ET NORDIQUES STE-ANNE – LARCHE – ST- PAUL S/UBAYE :
EFFECTIF DU PERSONNEL A COMPTER DE LA SAISON 2015/2016
CULTURE
17. CONVENTION D'UTILISATION DES SALLES DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE
MUSIQUE DANSE ET THEATRE.
FINANCES
18. DECISION MODIFICATIVE N°3 : BUDGET PRINCIPAL CTE- BUDGET ANNEXE
TOURISME - BUDGET ANNEXE POLE ECO BOIS - BUDGET ANNEXE REGIE
SAUZE SUPER-SAUZE UBAYE.
19. ANNULATION DE LA REGIE POUR ENCAISSEMENT DES RECETTES
AFFERENTES A LA VENTE DE DEPLIANTS ET AUTRES PRODUITS CONCUS
ET ELABORES PAR LE SERVICE TOURISME DE LA CCVU.
20. MARCHE PUBLIC EXPLOITATION D’UN SERVICE DE NAVETTES DANS LA
VALLEE DE L’UBAYE : AVENANT N°1
PERSONNEL
21. MISE EN PLACE DEFINITIVE DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL ANNUEL.
22. INSTITUTION DU TEMPS PARTIEL ET MODALITES D’EXERCICE.
23. MISE EN PLACE DES AUTORISATIONS
AMENAGEMENT D’HORAIRES
SPECIALES
D’ABSENCE
ET
24. MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
25. JOURNEE DE SOLIDARITE : MODIFICATION D’APPLICATION DU DISPOSITIF
AU NIVEAU DE LA COLLECTIVITE.
ACTIVITES DE PLEINE NATURE
26. CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LE
CONSEIL DEPARTEMENTAL 04 POUR LES TRAVAUX SUR SENTIERS DE
RANDONNEE ETE 2015.
QUESTIONS DIVERSES