Hôtel Burgy – 13, rue de Genève – 87100 LIMOGES 05.55.45.76.30

PROGRAMME DU 18ème CONGRÈS
« La couverture des risques : entraînement et exploitation du cheval »
HIPPODROME DE LYON LA SOIE
(1 avenue de Böhlen - 69120 Vaulx en Velin)
LE VENDREDI 23 NOVEMBRE 2012
09h15
MOT D’ACCUEIL DU PRÉSIDENT
09h30
I.
09h45
10h15
10h45
11h30
12h00
12H30
INTRODUCTION aux règles de l’assurance : Me Nicolas BARETY, avocat.
ASSURER LES DOMMAGES SUBIS PAR LE CHEVAL
Animé par Bruno CHAIN
-
1. Du point de vue du propriétaire du cheval : assurance mortalité / invalidité
Mr Cyril ASTIER, dirigeant de centre équestre
Mr Christophe MARTINON, permis d’entraîner
AVIS DE JURISTES/AVIS D’EXPERTS
Mr JEANGIRARD, CAVALASSUR.
Me Pierre LAVIROTTE, avocat.
2. Du point de vue du gardien : assurance responsabilité civile
Mr Sébastien BERTHIER, Dirigeant d’un centre équestre écurie de propriétaire
⋅
Dépôt à titre gratuit
⋅
Dépôt à titre onéreux
- Maxime CESANDRI, Entraîneur au galop
⋅
L’entraînement
⋅
Le transport
-
-
AVIS DE JURISTES/AVIS D’EXPERTS
Mme Stéphanie MARLET – assureur, GRAS SAVOYE HIPCOVER.
Me Lauren SIGLER, avocat.
Dr Philippe LASSALAS, vétérinaire et expert près la CA de Versailles
QUESTIONS ET DEBATS
DEJEUNER COURSES
Institut du droit équin – Hôtel Burgy – 13, rue de Genève – 87100 LIMOGES
 05.55.45.76.30  [email protected]
II.
14h00
14h15
14h45
ASSURER LES DOMMAGES CAUSÉS PAR LE CHEVAL
Animé par Jean-Marc DUFOSSET
-
1. Dommages aux cavaliers : assurance groupe FFE
M. BUISINE, Ecurie de GAVOT, délégué départemental du GHN et dirigeant de
centre équestre
AVIS DE JURISTES/AVIS D’EXPERTS
- Louis SAGOT, délégué général du GHN
- Cédric MARRAUD, assureur, GAN
2. Dommage au tiers
a. les salariés et les bénévoles :
- Mr Cyril ASTIER, dirigeant de centre équestre, en tant qu’employeur.
b. Les autres cavaliers, les chevaux et les biens matériels
- Mme Sylvie ROBERT, organisateur EQUITA’LYON.
15h15
AVIS DE JURISTES/AVIS D’EXPERTS
- MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, Mme Isabelle VANICEK, conseillère
nationale en prévention des risques professionnels pour la filière du cheval.
- Assurance GRAS SAVOYE, Mme Nathalie ROBERT
- Blanche de GRANVILLIERS, avocat.
16h00
3. La notion d’acceptation des risques
Me Catherine FROMENT et Me Jean Pierre FORESTIER, Avocats au barreau de
Lyon.
16h30
SYNTHESE : Adrien DANA, Avocat, Professeur agrégé de droit, Ancien Bâtonnier
de l’Ordre des Avocats de LYON, Ancien Doyen de l’UNIVERSITE LYON III.
17h00
QUESTIONS ET DEBATS
17H30
POT DE L’AMITIE
NB : Le congrès permet la validation de 06h00 de formation obligatoire continue.
Dès réception de votre inscription vous recevrez un document pratique avec l’ensemble des modalités d’accès
à l’hippodrome de Lyon la soie ainsi qu’une liste d’hôtels à proximité.
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