DEPARTEMENT DE L`ORNE

Mairie de Cerisé : Place du Citoyen
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[email protected]
Heures d'ouverture : Mardi et vendredi
14 h 00 à 18 h 30
Mercredi
8 h 30 à 11 h 30
Permanence :
Monsieur Patrick COUSIN, Maire, sur rendez-vous
Monsieur Antoine MOREAU, 1er Adjoint, sur rendez-vous
Madame Nicole BLAIS, 2ème Adjoint, sur rendez-vous
Madame Brigitte BARRÉ, 3ème Adjoint, sur rendez-vous
Conseil Municipal :
Mme Amélie LECONTE
M. Claude THEROU
M. Daniel LEPLAY
Mme Catherine GUIGNOCHAU
M. Xavier BOUJU
M. Claude GASCHE
M. Eric MANOURY
M. Emmanuel LOCHET
M. Pascal BERTHOM
Mme Laure CHARTRAIN
Assistante sociale : Madame Stéphanie GAUCHÉ
21 Place de la Paix 61000 Alençon
Permanence : Centre Social de Courteille, le lundi de 14 h 00 à 16 h 30
Centre Social de Perseigne, le jeudi de 9 h 30 à 12 h 00
Urgence :
18 Pompiers
15 SAMU
17 Police
Dépannage :
Eaux
Electricité
Gaz
09 69 36 62 66
09 72 67 50 61
08.10.433.061
Ecole : Groupe scolaire "Ernest MÉGISSIER"
Directrice : Madame Sabrina FONTAINE
Tél 02.33.29.62.93
Garderie scolaire (Pour les inscriptions s'adresser à la mairie)
=> matin : de 7 h 45 à 8 h 20
=> soir :
de 16 h 30 à 18 h 15 (payante selon tarif en vigueur)
Déchetterie Alençon-Nord
Novembre à Mars : de 10 h à 12 h et de 14 h à 17 h du lundi au vendredi
de 9 h à 13 h et de 14 h à 18 h le samedi
Avril à octobre :
de 9 h à 12 h et de 14 h à 19 h du lundi au vendredi
de 9 h à 13 h et de 14 h à 19 h le samedi
Pour tout renseignement : Tri sélectif 0800 50 89 81
La collecte des déchets recyclables (sacs bleus et jaunes) => jeudi matin
Les déchets ménagers => lundi et jeudi matin
Les encombrants => Rendez-vous dans les 2 déchetteries
Les Associations de Cerisé :
"Sports et Loisirs"
Club des Pommiers
"Les Amis du Patrimoine"
Association des Parents d’élèves
Présidente : Mme Marie-Françoise TAUPIN
Président : M. Michel BOISSONNOT
Président : M. Jean-Nicolas BART
Président : M Luis GENUEZ
BULLETIN MUNICIPAL n°308
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Réunion du Conseil Municipal
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Séance du 3 mars 2015
Ordre du Jour
A – Finances communales :
1)
2)
3)
4)
Compte de gestion 2014
Compte administratifs 2014
Affectation du résultat 2014
Dépenses d’investissement 2015 avant vote du budget primitif 2015
B – Patrimoine communal :
1) Columbarium et Jardin du souvenir : Autorisation de création et Demande de subvention (DETR)
C – Affaires générales
1) Syndicat d’informatique des communes de l’Orne (S.M.I.C.O) Modification des statuts.
D – Divers
1) Organisation bureau de vote 22 et 29 mars 2015
2) Information commune nouvelle

Absents excusés : D.Leplay (Procuration donnée à P. COUSIN)
A – Finances communales :
1) Compte de gestion 2014
Le compte de gestion découle de la comptabilité tenue par le Trésorier principal. Il fait apparaître en section
de fonctionnement un résultat de 74 991.84€ et en section d’investissement une perte de -71422.14€.
2) Compte administratif 2014
Le compte administratif découle de la comptabilité de l’ordonnateur (le Maire). Il doit correspondre au
compte de gestion.
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
recettes
567 645.82 €
recettes
427 172.27 €
dépenses
492 653.98 €
dépenses
498 594.41 €
résultat 2014
excédent antérieur
excédent fonct. au 31/12/2014
74 991.84 €
65 367.84 €
140 359.68 €
Excédent global au 31/12/2014
résultat 2014
excédent antérieur
excédent invest. au 31/12/2014
=>
178 309.03 €
-71 422.14 €
109 371.49 €
37 949.35 €
Les principaux investissements réalisés par la commune
Equipements groupe scolaire (Stores + tapis sport + Ecole
numérique)
7 892 €
Effacement des réseaux Basse Tension et France Télécom
(Rues Pont du Londeau, église, du Gué, le Moncel)*
268 266 €
Effacement des réseaux Eclairage Public (Financement
Communauté Urbaine d’Alençon)
* Cette opération a été subventionnée à hauteur de 42%.
93 154 €
3) Affectation de l’excédent de fonctionnement 2014
Le Compte administratif a été adopté à l’unanimité par le Conseil. Il décide d’utiliser l’excédent
(140 359.68 €) comme suit :
 affecter 74 999.65 € en section investissement afin de couvrir le financement des restes à réaliser
(les dépenses engagées moins les recettes à recevoir au 31 décembre 2014) et les investissements
2015.
 laisser la somme de 65 360.03 € en excédent de fonctionnement au Budget Prévisionnel 2015,
4) Dépenses investissement 2015 avant le vote du BP 2015
Le budget primitif 2015 devrait être voté par l’assemblée le 24 mars 2015, le Conseil autorise le Maire à
ordonnancer, liquider et payer les dépenses sur le section d’investissement dans la limite du quart des crédits
inscrits au budget de l’exercice précédent et ce, pendant la période comprise entre le 1er janvier et la date du
budget rendu exécutoire comme suit :
-
Chapitre 21 – 2188 -108 Travaux de mise en sécurité blocs de secours 1 000 €
B – Patrimoine communal :
1) Columbarium et Jardin du souvenir : Autorisation de création et demande de subvention.
Il est présenté au Conseil Municipal le projet de création d’un columbarium composé de 4 cases, de deux
cavurnes et d’un jardin du souvenir. Cet emplacement d’environ 50m2 serait situé autour de l’église.
Il est rappelé qu’il n’y a plus d’inhumation au cimetière situé autour de l’église. La commune a décidé par délibération
du 17 décembre 1969 que les inhumations nouvelles des défunts auront lieu obligatoirement au cimetière de Courteille
à partir du 1er janvier 1970, une délibération du 10 juin 2008 a pris acte de la saturation du cimetière de Courteille et,
il est désormais demandé que les inhumations s’effectuent au cimetière Notre Dame à Alençon. Cette délibération fait
part de la volonté de créer un nouveau cimetière. Le 13 décembre 2013, Yvon Georget, hydrogéologue agréé, émet un
avis favorable au projet du nouveau cimetière, 6000m2 soit une petite partie de la parcelle numérotée 82, section AD,
les Grandes Ouches.
Il est proposé d’autoriser le déplacement du columbarium et des cavurnes lors de la création du nouveau
cimetière.
Après délibération, le Conseil à la majorité (13 voix pour, 1 abstention)
- Approuve le projet de création
- Approuve le déplacement du columbarium et des cavurnes
- Sollicite une subvention au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
FINANCEMENT PROPOSÉ
Coût Total :
10 213.92 € HT
DETR (40%) :
4 085.57 €
Autofinancement Communal : 6 128.35€
C – Affaires générales
1) Syndicat Informatique des Communes de l’Orne (S.M.I.C.O) : Modification des statuts
Avis favorable à l’adhésion de 11 collectivités et au retrait de 9 au SMICO.
Réunion du Conseil Municipal
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Séance du 24 mars 2015
Ordre du Jour
A – Finances communales : Budget primitif 2015 – Vote des Taux
B - Patrimoine Communal : Acquisition d’Emprise rue du Pont du Londeau – 65m2

Absents excusés : X. BOUJU (Procuration donnée à P. COUSIN)
Absents : E. MANOURY, D. LEPLAY
A – Finances communales
Budget Primitif 2015 – Vote des taux et des contributions directes
Le Conseil Municipal est invité à fixer le taux des 3 taxes communales dont le produit va permettre d'équilibrer le
budget. Il est proposé une augmentation des taux afin de compenser la perte de la dotation globale de fonctionnement.
Les taux votés en 2014, taxe habitation : 7.91%, taxe foncier bâti : 4.21%, taxe foncier non bâti : 15.07%.
Produits attendus €
80 882
81 495
5 576
========
Total produits attendus………
167 953
Taxe d’habitation
Foncier bâti
Foncier non bâti
ADOPTÉ :
Taux %
8.04
4.50
15.32
9 voix pour – 2 contre – 1 abstention
Le budget prévisionnel est présenté aux pages suivantes.
B - Patrimoine Communal
Acquisition d’emprise rue du Pont du Londeau – 65m2
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal qu’un plan d’alignement, rues du Pont du Londeau et de
l’église, a été adopté en séance du 14 février 1973. Il est proposé, suite aux travaux d’effacement des réseaux, réalisés
en 2014, d’acquérir une bande de terrain (trottoir) de 65m2 située dans le plan d’alignement : rue du Londeau.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil décide d’acquérir les parcelles.
Budget Prévisionnel 2015 : Fonctionnement
Charges générales : Fluides (eau, électricité, gaz), produits d’entretien,
petites fournitures, fournitures administratives, fournitures école,
entretien des espaces verts, de la voirie et bâtiments, maintenances,
assurances, fêtes et cérémonies, déplacement scolaires…
Reversement FNGIR (Fonds National de Garantie Individuelle de
Ressources) : la commune reverse cette somme à ce fonds de
compensation puisqu’elle est bénéficiaire dans la réforme de la fiscalité.
Ce fonds a été créé dans le but d’assurer une égalité des ressources entre
les différentes communes.
Dépenses de fonctionnement
0,8% 7,0%
Charges générales
10,7%
26,0%
Charges de personnel
Reversement FNG IR
12,5%
Autres Charges : Indemnités des élus, participation aux syndicats,
subventions communales, subvention au CCAS (Centre Communal
d’Actions Sociales) qui organise les activités d’été pour les 7-14 ans, le
repas annuel des aînés.
Autres charges
Charges d'intérêts
40,6%
Virement à l'investissement
L’autofinancement dégagé s’élève à 40 000 € et sera utilisé pour financer
les dépenses d’investissement.
Produits de services : Redevance scolaire, remboursement des salaires
des agents du restaurant scolaire mis à disposition à la C.U.A,
Recettes de fonctionnement
Impôts et taxes : Hausse des taux. Les 3 taxes locales (taxe d’habitation,
taxe sur le foncier bâti et non bâti). Attribution compensation CUA 201
358 €
5,9%
1,9%
Produits de service
11,4%
Dotations subventions : Remboursement par la CUA, des frais payés par
la commune : compétence restaurant scolaire, le reversement aide
sociale.
Impôts et taxes
Dotations, subventions Etat
16,1%
Autres Produits
Le budget fonctionnement s’élève à 573 172,37€
Excédent antérieur
64,6%
Budget Prévisionnel 2015 : Investissement
Dépenses d'investissement
Dépenses :
0,0%
6,4%
Remboursement capital des emprunts 28 840€
Acquisition : Terrain, Matériels école et divers, provision jeux enfants 156 843€)
Travaux et projets en cours :
- Travaux voirie : 33 540€
- Bâtiment Prévision démolition salle Abel Leroux : 30 000€
- Effacement réseaux : 154 645€
Nota : L’encours total de la dette au 31/12/2014 représente 104 € / habitant
comparé aux communes de la même strate (500 à 1000 habitants) à 484€/h dans
le département et 534 €/ h dans la région.
Remboursement du capital
Acquisitions
35,0%
Travaux
58,5%
Déficit antérieur
Recettes :
Recettes d'investissement
Virement du fonctionnement (autofinancement dégagé) : 40 000€
Emprunt : 130 000€
Dotations :
Fonds compensation de TVA sur travaux 2013 : 7 162 €
Taxe aménagement, réserves 117 949 €
Subventions Effacement réseaux : 155 262 €
29%
33,5%
emprunt
Virement du
fonctionnement
Dotationes et réserves
Subventions
9,6%
Le budget investissement s’élève à 461 334€
27,9%
E
COLE.
Les inscriptions à l’école sont ouvertes,
contacter la directrice de préférence le
vendredi au 02 33 29 62 93. Merci de se faire
connaitre avant le 30 avril.
C
ARTE NATIONALE D’IDENTITE
Renouvellement en cas de perte ou de vol.
Il apparaît que les cas de fraude documentaire
ont augmenté. En conséquence, la carte
nationale d’identité perdue ou volée ne sera
renouvelée que sur présentation d’un passeport
valide ou périmé depuis moins de 5 ans si le
titre est sécurisé depuis moins de 2 ans, dans les
autres cas, afin de pouvoir vérifier que la
photographie du passeport correspond bien au
demandeur du titre d’identité. A défaut de
production de l’un de ces deux passeports,
l’usager devra fournir un justificatif d’état civil,
à savoir un extrait d’acte de naissance
comportant la filiation, datant de moins de trois
mois ou une copie intégrale d’acte de naissance
et, le cas échéant, un justificatif de nationalité
française.
I
NSTITUT DU CERVEAU ET DE LA
MOELLE EPINIERE (I.C.M.)
Participez à la campagne régionale de l’Institut
du Cerveau et de la Moëlle épinière et soutenez
un projet d’excellence en Basse Normandie :
l’ICM a besoin de vous maintenant pour
prévenir, guérir, réparer.
Il faut savoir qu’une personne sur huit sera
atteinte d’une maladie du cerveau ou de la
moëlle épinière : maladie d’Alzheimer, maladie
de Parkinson, sclérose en plaques, épilepsie ; les
accidents vasculaires cérébraux sont la
première cause de handicap moteur chez
l’adulte. Une adresse [email protected]
C
LASSE DE NEIGE
Quarante sept élèves des classes de CE2 –
CM1 et CM2 de Marie Luneau et de Philippe
Bonhomme ainsi que trois accompagnateurs
sont allés à Super Besse une semaine, juste
avant les vacances scolaires. Le matin les
enfants profitaient des pistes … ils ont même
visité une fromagerie et dégusté du Saint
Nectaire. Bilan très positif et tout le monde était
ravi. Le Conseil Municipal les remercie pour
leur carte.
A
SSOCIATION ENVIRONNEMENT
2014 a été l’année internationale de
l’agriculture familiale : Voulu par l’ONU, ce
thème nous concerne d’autant plus que nous
sommes nombreux à jardiner, que ce soit par
plaisir ou par nécessité … Il faut préserver cette
agriculture familiale, il en résulte que les
citoyens que nous sommes peuvent agir pour la
préserver : en cultivant un petit coin de potager
mais aussi en encourageant les circuits courts
(en achetant des produits locaux, des fruits et
légumes de saison). Pour en savoir plus,
consulter le site de l’association sur
http://ens.pagesperso-orange.fr/ens/index.htm
C
HIENS
Propriétaires de chiens, certains se
plaignent des aboiements incessants de vos
animaux de compagnie, veillez à respecter la
tranquillité de vos voisins.
E
CLAIRAGE PUBLIC
Si vous remarquez dans votre quartier des
lampadaires non éclairés, des dégâts ou autres,
merci de prévenir le secrétariat de mairie. En
relevant, sur le mât le numéro inscrit. Merci.
E
NFOUISSEMENT DES RESEAUX
Dernière phase pour l’enfouissement des
réseaux dans le bourg. Les entreprises ont
terminé la remise en état des chaussées et
trottoirs entamée en fin d’année. La troisième
tranche
qui
terminera
le
programme
d’enfouissement des réseaux de la commune est
inscrite pour 2016 (rue d’Alençon, rue du
Général Leclerc et impasse du Parc).
J
UDO
Malgré une météo difficile, soixante-dix sportifs
ont participé au tournoi de judo le dimanche 8
février 2015 où se sont rencontrés huit clubs.
Cette animation consiste à initier les débutants,
à la pratique des combats dans le respect des
valeurs du judo.
T
HE DANSANT
Pour la 4ème année consécutive, le thé
dansant organisé le 15 février dernier a été un
succès tant au niveau de l’animation qu’au
nombre de participants (140), une ambiance au
Top ! Devant un tel succès l’A.S.L. renouvellera
cette manifestation pour 2016.
D
ETECTEURS DE FUMEE
Avez-vous pensé à vous équiper de
détecteurs de fumée ? Si oui, c’est bien, si non,
faites le, cela peut sauver des vies.
T
ONDEUSE
Les beaux jours arrivent, les tondeuses, les
nettoyeurs haute pression, les tailles haies …
vont bientôt, si ce n’est déjà fait, faire leur
apparition, un petit rappel des horaires à
respecter :
- du lundi au vendredi de 8h à 12 h et de
14h à 19h
- le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h30
- Tolérance pour le dimanche et jours
fériés de 10h à 12h (arrêté préfectoral du
20.02.1991)
D
ECHETTERIE ALENCON NORD
Rappel des horaires d’ouverture :
D’Avril à Octobre : de 9h à 12h et de 14h à 19h
du lundi au vendredi.
De 9h à 13h et de 14h à 19h le samedi.
Pour
tout
renseignement :
tri
sélectif
0800508981
La collecte des déchets recyclables (sacs bleus et
jaunes) le jeudi matin.
F
ORMATION 1ER SECOURS
Les enfants des classes de CE2, CM1 et CM2
ont participé à cette formation. Belle initiative
appréciée par les enfants et les parents.
P
ERMIS PIETONS
Les enfants des classes de CE2, CM1 et
CM2 ont participé à cette formation mise en
place par la Prévention Routière.
A
SSOCIATION SPORTS ET LOISIRS
Cette dernière organise un voyage au Parc
Terra Botanica à Angers le dimanche 24 mai
2015, tarif adulte : 25 € et tarif enfant de 4 à 17
ans : 20 €. Le départ se fera Place du Citoyen à
8h15 précises et le retour vers 19h45. Les
inscriptions devront être faites pour le 13 avril
2015. Réservez dès maintenant cette date. Vous
aurez prochainement de la documentation dans
vos boites aux lettres
C
LUB DES POMMIERS
104 participants au concours de belote
organisé le 21 mars …. BRAVO à la
mobilisation des organisateurs……
D
ATES A RETENIR
Théâtre
Salle des
Pommiers
10-11 et 12
avril 2015
Vide
Greniers
Terrain de
foot
10 mai 2015
A.S.L.
Kermesse
E
Parc Terra
Botanica à
Angers
Ecole
24 mai 2015
28 juin 2015
TAT CIVIL
Ont vu le jour :
Marley-Cheiha HELIFA LEGENDRE
le 13 février 2015
Inaya CAMUS le 21 février 2015
Lucas MINGACHO le 24 février 2015
Alice BELLANGER le 25 février 2015
Rayane HIMRI le 28 février 2015
Nous a quitté :
Suzanne AUPY le 17 février 2015
L’Equipe Info