Les conseils de développement de Poitou-Charentes

Les conseils de développement
de Poitou-Charentes
N
Note de synthèse
Synthèse issue du document « Les conseils de développement de Poitou-Charentes » réalisé par l’IAAT Poitou-Charentes
en coopération avec les territoires et conseils de développement de la région en octobre 2009.
Document complet téléchargeable sur http://www. iaat.org [dans « études, synthèses »]
QUELQUES CHIFFRES REPERES [octobre 2009].
Des
questions
communes
de fond
En Poitou-Charentes, 31 conseils de développement sur 25 pays et 7 communautés d’agglomération
- 3 conseils de développement sous forme associative (loi 1901) : Pays Horte et Tardoire (16), Pays
Marennes Oléron (17), Pays Ouest Charente Pays du Cognac (16).
- Des modes de fonctionnement variés tant dans l’organisation, les moyens du conseil de développement
que dans sa relation avec les élus du territoire et les types de projets réalisés avec une expérience de 4 à 8
années selon les territoires.
- Des conseils de développement sont actifs, d’autres en sommeil. Ils sont confrontés à des
problématiques communes : la mobilisation dans la durée et le renouvellement des membres, le lien avec
les élus du territoire, l’efficacité dans les travaux menés, l’animation des temps de travail… Le dynamisme
du conseil de développement, la motivation de sa création, la mobilisation de ses membres et les travaux
réalisés ne présagent pas de son évolution future.
UNE EQUIPE DE COORDINATION OU UN PRESIDENT QUI IMPACTE SUR LE FONCTIONNEMENT
Un
fonctionnement
qui repose
sur quelques
personnes
L’organisation des conseils de développement est le plus souvent centrée sur quelques personnes : le
président, des personnes regroupées sous forme de bureau ou de groupe de coordination. Elles en
assurent le fonctionnement en lien avec les techniciens et/ou élus du territoire. Les travaux des conseils de
développement sont liés à la mobilisation de ces leaders et au dynamisme qu’ils insufflent. Leur départ
peut fragiliser le conseil de développement, entraîner une phase ralentie de fonctionnement et rendre la
succession délicate. Cela pose la question d’un fonctionnement en binôme ou d’une période de passage
de relais le temps d’une appropriation des travaux et du fonctionnement.
DES CONSEILS DE DEVELOPPEMENT VERS MOINS DE SOUTIEN DES TERRITOIRES
Des moyens
limités,
animation,
à la carte
Au sein des équipes techniques des collectivités, la tendance générale est à la diminution des moyens
d’animation dédiés au conseil de développement. Cette orientation est liée en partie à l’évolution de
l’ingénierie territoriale : les techniciens des territoires assurent plusieurs missions, dont éventuellement
celle de l’animation du conseil de développement. Le statut différent des communautés d’agglomération et
des pays (syndicat mixte, communauté de communes) ne présage pas de la place laissée au conseil de
développement. Au-delà de ces constats, la prise d’initiative des membres du conseil de développement
peut être une source de dynamisme et leur implication dans l’animation semble importante dans une
démarche de démocratie participative.
Extrait « Les conseils de développement de Poitou-Charentes » octobre 2009 :
« …Une majorité de conseils de développement a encore à disposition un technicien référent qui assure la
mission d’animation du conseil de développement au côté d’autres missions (pays Vienne et Moulière, Six
Vallées, Thouarsais, Aunis, communauté d’agglomération de Niort et Grand Poitiers….). Sur d’autres, le conseil
de développement sollicite des chargés de mission en fonction des travaux qu’il initie et des compétences
disponibles (pays de Saintonge Romane, Haute Saintonge, Gâtine…). Sur certains territoires, l’indépendance
entière du conseil de développement par rapport à l’équipe technique du territoire a été actée, le territoire
n’apporte pas d’appui en matière d’animation (pays Ile de Ré, Horte et Tardoire)…»
UN FONCTIONNEMENT EN COMMISSIONS THEMATIQUES OU GROUPES DE TRAVAIL
Des habitudes
de travail en
commissions
thématiques
Depuis leur création les conseils de développement ont évolué dans leur mode d’organisation. La
structuration en collèges est le plus souvent maintenue, elle permet d’assurer, ou de rendre visible, la
représentation des différents acteurs dans la composition du conseil de développement.
Dans les modalités pratiques de travail, la majorité des conseils de développement fonctionnent sous
forme de commissions thématiques. D’autres fonctionnents sous forme de groupes de travail en fonction
des sujets, voire un travail systématique en plénière. En général, les commissions s’inscrivent dans la
durée quand les groupes de travail sont ponctuels.
La plupart des conseils de développement ont une capacité d’auto-saisine.
©IAAT Poitou-Charentes 2011
1
DES PROJETS ET REFLEXIONS DES CONSEILS DE DEVELOPPEMENT CONNECTES AU TERRITOIRE
A leur création, les conseils de développement ont été impliqués, ou associés, à l’élaboration des chartes
de développement des pays et projets d’agglomération. Cette participation se retrouve dans les pratiques
des territoires et les conseils de développement font partie des acteurs associés aux projets de
développement et stratégies du territoire.
Parmi les autres actions des conseils de développement, de nombreux projets d’organisation
d’événementiel (forum, débats citoyens…) qui placent le conseil de développement en relation directe avec
la population du territoire et des travaux sur des problématiques fortes, liées aux évolutions du territoire
(énergies renouvelables, démographie médicale,...).
Extrait « Les conseils de développement de Poitou-Charentes » octobre 2009 :
Une instance
identifiée et
associée aux
projets du
territoire
« …Une implication dans les projets stratégiques de développement
- Elaboration des candidatures LEADER 2007-20131 (pays du Bocage Bressuirais, Thouarsais, Mellois,
Gâtine, Haut-Poitou et Clain, Six Vallées, Civraisien, Marennes – Oléron, Saintonge Romane,
Rochefortais, Charente Limousine, Sud Charente, Ruffecois et Horte et Tardoire).
- Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) : les conseils de développement de la région sont
mobilisés sur ces projets stratégiques d’aménagement de leur territoire avec des contributions, des
avis… : communautés d’agglomération de La Rochelle, de Niort, Grand Poitiers, pays d’Aunis, Ile de
Ré, Marennes Oléron, Saintonge Romane, Vals de Saintonge, Six Vallées.
- Comité Local d’Examen des Projets en lien avec le Contrat Régional de Développement Durable
(CRDD). La Région Poitou-Charentes a souhaité cette participation des conseils de développement
dans chaque CLEP.
- Actualisation ou bilan du projet de développement : pays Charente Limousine, Thouarsais, Aunis,
Gâtine, Loudunais, communauté d’agglomération du pays Châtelleraudais, Grand Poitiers
- Contrat Local Initiatives Climat2 (CLIC) : pays des Six Vallées.
1
Projets de développement locaux portés par des acteurs publics et privés réunis sous forme de GAL (Groupe d’Action Locale) dans le
cadre FEADER (Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural) 2007-2013.
2
Proposé par la Région Poitou-Charentes et l’ADEME, comme aide à la décision dans la conduite des politiques publiques contre le
réchauffement climatique.
L’organisation de rencontres ouvertes au public
L’objectif de ces journées est de favoriser l’accès à l’information et la sensibilisation des habitants des
territoires, elles s’adressent également aux professionnels :
- Forum sur le vieillissement de la population, communauté d’agglomération de la Rochelle,
- Rencontres Aquacitoyennes (gestion de l’eau), pays Saintonge Romane,
- Forum « sport et bénévolat », pays Bocage Bressuirais,
- Des journées citoyennes sur chaque communauté de communes du pays Mellois : économie
Sur des
problématiques développement durable, social,
de
- Débats citoyens du pays Haut Val de Sèvre : Quel avenir pour les jeunes sur le pays ? Les questions
développement
d’environnement
: éolienne, éco-construction, déchets,
durable
- Semaine de l’éco-construction et de l’éco-habitat, cycle de conférence « La ville de demain » Grand
Poitiers,
- Séance publique de projection et débats sur le changement climatique, pays Six Vallées,
- Visites d’installation de chauffage bois et solaires ouvertes aux habitants, pays Vienne et Moulière,
- Journée enseignement et développement durable en projet, pays Ouest Charente Pays du Cognac…
Une contribution directe en lien avec les évolutions du territoire
Des sujets de travail qui s’ancrent dans les préoccupations du territoire :
- Etat des lieux et questionnaire visant à améliorer la desserte TER, LGV, pays Sud Charente,
- La démographie médicale et le départ des médecins généralistes, pays Bocage Bressuirais,
Déplacements,
- Santé en milieu rural et permanence des soins, pays Montmorillonnais,
mobilité,
- Changement climatique, lutte contre les pesticides : pays Sud Charente,
services,
économie,
- La mobilité des jeunes, pays de Gâtine,
santé,
- Actions de sensibilisation : session de sensibilisation des jeunes du primaire et collège aux risques de
climat
l’utilisation du deux roues (vélo et scooter), pays Marennes Oléron,
- Cartographie de l’évolution des activités économiques du territoire et de la situation de la population
et de l’emploi, pays Vals de Gartempe et Creuse,
- Un questionnaire auprès des secrétaires de mairie sur leurs attentes et besoins, pays Civraisien,
- Enquête sur la vie associative et préconisation sur la mutualisation de services, pays Rochefortais.
Quelques publications sous forme de guide
- Livret d’information sur l’éco-construction, guide des services aux personnes pays Vienne et Moulière,
- Des outils pour la promotion de l’éco-construction et de l’éco-rénovation Grand Poitiers,
- Un document « 50 actions sur l’eau » pays Marennes Oléron.
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Une volonté
de s’ouvrir
vers
l’extérieur
Des réflexions initiées entre conseils de développement
- Le conseil de développement du pays d’Aunis est associé à la concertation pour l’élaboration de l’agenda
21 du parc interrégional du marais Poitevin.
- Aire 198 et les conseils de développement des communautés d’agglomération de Niort, La Rochelle,
Grand Angoulême et Grand Poitiers.
- Les conseils de développement de Charente Maritime : communauté d’agglomération de La Rochelle,
pays Ile de Ré, Aunis, Rochefortais… »
LA DIFFICULTE A MAINTENIR LA MOBILISATION DANS LE TEMPS
Nécessité de
motiver et
d’encourager la
participation
Aux côtés de l’investissement des élus et du sens donné au conseil de développement se pose la question
du maintien de la mobilisation de ses membres dans le temps. Cette mobilisation dépend de la place et de
la reconnaissance du conseil de développement par les élus, de l’intérêt accordé à ses travaux et
réflexions. Le conseil de développement fonctionne avec des membres bénévoles et reste confronté à la
difficulté de toute structure associative ou de bénévoles : mobiliser dans la durée.
2006-2008
période de
renouvellement
des membres
Après une période de flottement pour certains conseils de développement, une majorité d’entre eux s’est
renouvelée en 2007-2008-2009 : pays Sud Charente, Aunis, Marennes Oléron, communautés
d’agglomération du Grand Angoulême, de Poitiers…). Ce renouvellement des membres s’est fait soit
totalement, soit partiellement. Un renouvellement en continu est prévu, avec l’ouverture à tout nouveau
membre, pour certains pays.
DES LIENS CONTRASTES AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION OU LE PAYS
Un espace de travail qui recueille avec difficulté l’intérêt des élus
Dans la phase de création, où la nouveauté des conseils de développement et la crainte de jeux de
pouvoirs entre acteurs avaient souvent placé les élus au cœur de ces dispositifs, les conseils de
développement se sont affirmés comme espaces de travail et les liens se sont clarifiés. Des conseils de
développement très investis par les élus, les ont vu prendre de la distance après quelques années de
Des conseils de fonctionnement.
développement
moins investis De plus l’actualité en 1999 (Loi d’Orientation pour l’Aménagement et le Développement Durable du
Territoire, LOADDT dite Loi Voynet) avait mis en avant les conseils de développement comme partenaires
par les élus
du territoire dans le cadre de l’élaboration de stratégie. Aujourd’hui, les conseils de développement sont
absents des discours des pouvoirs publics à l’échelle nationale. En Poitou-Charentes, la Région a souhaité
les voir participer aux Comités Locaux d’Examen des Projets dans le cadre des Contrats Régionaux de
Développement Durable qu’elle met en place avec les territoires.
Des passerelles qui sont organisées
Suite au renouvellement d’élus locaux lors des élections municipales de 2008, certains conseils de
Une
développement ont été confrontés à des élus qui ne les connaissaient pas ou qui étaient peu familiers de
communication ces instances. D’où la nécessité d’un temps d’appropriation et d’une transmission de l’information sur
et information
l’historique des travaux et le fonctionnement des conseils de développement. Les échanges entre conseils
nécessaires
de développement et les élus des territoires ont fait l’objet d’une clarification, parfois en lien avec le
renouvellement du conseil de développement ou d’une démarche de bilan/ évaluation.
Extrait « Les conseils de développement de Poitou-Charentes » octobre 2009 :
« …Des temps communs peuvent être définis :
- Des rencontres entre quelques membres du conseil de développement et des élus du territoire : pays
Rochefortais, Gâtine, communautés d’agglomération de Poitiers, de Niort…
- Des représentants du conseil de développement participent aux instances du territoire (bureau, comité syndical,
conseil communautaire, séminaires, commissions de travail ): pays Horte et Tardoire, Sud Charente, Saintonge
Romane, Vals de Saintonge, Haut Val de Sèvre, Thouarsais, Haut Poitou et Clain, Montmorillonnais, Six Vallées,
communautés d’agglomération du Grand Angoulême, de Niort… »
Des temps d’échange et de débat à consolider
La transmission des travaux des conseils de développement pour leur valorisation auprès des élus est
Un dispositif à
trouver pour le parfois réalisée trop rapidement : par une durée de présentation insuffisante, un moment fixé inapproprié
partage des
pour favoriser des débats (fin de réunion)… Cela peut engendrer une démobilisation des membres des
travaux
conseils de développement au regard du travail réalisé et la perte d’opportunité pour le territoire d’engager
de nouveaux projets ou réflexions.
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Un dynamisme contrasté entre les territoires
La volonté des élus de faire exister ces espaces de travail sur leur territoire et de leur donner des moyens
Bilan mitigé :
entre activité humains, techniques, de leur accorder des temps d’échanges… influent pour beaucoup dans le
et sommeil dynamisme et le fonctionnement du conseil de développement. De même que la capacité du conseil de
développement à mobiliser en son sein et animer des travaux amènent à des situations opposées.
Extrait « Les conseils de développement de Poitou-Charentes » octobre 2009 :
« …Des conseils de développement en sommeil : communauté d’agglomération du pays Royannais, pays Mellois,
Ruffécois, Civraisien, Haute Saintonge, Chauvinois…
- Des conseils de développement actifs : pays Charente Limousine, Saintonge Romane, Marennes Oléron, Aunis,
Bocage Bressuirais, communautés d’agglomération de Niort, Grand Poitiers,
A minima, nombre de conseils de développement ont accès à un soutien en terme de secrétariat et logistique
(photocopie, salles…). Dans certains cas, un soutien financier aux projets ou un budget existe : pays d’Aunis, Horte
et Tardoire, Bocage Bressuirais, Ouest Charente pays du Cognac, communauté d’agglomération de Poitiers, de
Niort… »
DE LA COMMUNICATION DIRECTE OU VIRTUELLE POUR DU LIEN AVEC LA POPULATION
Des liens développés avec la population par la représentation des citoyens au sein des collèges du conseil
de développement, la communication lors des manifestations organisées ou par l’usage d’outils
disponibles tels les médias, Internet.
Une information via site Internet ou lettre d’information
- Une rubrique conseil de développement dans le journal du territoire.
- Une lettre d’information du conseil de développement : pays Charente Limousine, Mellois, Grand Poitiers.
Communication - Des pages dédiées au conseil de développement sur le site Internet du territoire : pays Charente
via Internet,
Limousine, Vienne et Moulière, communauté d’agglomération de Niort.
presse, bulletin
- Site Internet propre au conseil de développement : pays de Saintonge Romane, Vals de Gartempe et
d’information
Creuse, Marennes Oléron.
- Un blog pour le conseil de développement du pays d’Aunis.
- De l’information dans la presse locale, en fonction des projets du conseil de développement.
Organisation de rencontres ouvertes à la population
Ce sont par ces rencontres ou projets dont le contenu s’adresse directement aux habitants du territoire
que les liens sont les plus directs : manifestations, débats citoyens, visites, projets opérationnels
(pédibus…). Cependant, le conseil de développement n’a pas pour autant beaucoup gagné en lisibilité
pour l’habitant.
UN QUESTIONNEMENT SUR L’AVENIR, UN NOUVEAU SOUFFLE A TROUVER
A court terme, l’avenir des conseils de développement est fragilisé. Leur travail, leur efficacité et leur
légitimité pourront gagner en valeur ajoutée avec des travaux menés à des échelles plus larges que celles
du pays/agglomération, sur des thématiques transversales, dans la promotion d’actions en faveur du
développement durable et des démarches de renouvellement des membres. Ils resteront astreints à la
volonté des élus des territoires de travailler avec les conseils de développement.
Extrait « Les conseils de développement de Poitou-Charentes » octobre 2009 :
« …Des conseils de développement vont poursuivre leurs réflexions et l’organisation de manifestations.
Circuits courts pays Marennes Oléron et Six Vallées, « quelle agriculture pour demain ? » pays Thouarsais, autoévaluation du conseil de développement pays Haut Val de Sèvre, présentation du conseil de développement à
chacun des conseils municipaux pays Marennes oléron, services à l’enfance pays des Six vallées…
La place des problématiques de développement durable dans ces réflexions : la croissance verte pour le Grand
Poitiers, manifestation Développement Durable pays Bocage Bressuirais.
Des conseils de développement qui vont rester inexistants sur certains territoires en lien avec une absence d’intérêt
des élus.
Pour d’autres après une phase de sommeil un renouvellement ou une refonte sera engagée… »
La loi de réforme des collectivités territoriales, du 16 décembre 2010, supprime l’article 22
de la Loi d’Orientation pour l’Aménagement et le Développement du Territoire du 4 février 1995
qui avait donné une existence législative aux pays. Elle supprime par là-même les mentions faites des conseils
de développement de pays dans les lois d’Orientation pour l’Aménagement et le Développement Durable du
Territoire, du 25 juin 1999 et Urbanisme et Habitat, du 2 juillet 2003.
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