VILLE DE MAS BLANC DES ALPILLES PLAN LOCAL D

VILLE DE
MAS BLANC DES ALPILLES
PLAN LOCAL D’URBANISME
Révision N°1
Arrêté le 5 novembre 2015
Approuvé le 23 juin 2016
TOME 2 : ANNEXES
Historique du P.L.U. de Mas Blanc des Alpilles :
Approbation du Plan d’Occupation des Sols approuvée par délibération de la commune le
1er septembre 1982
1ère Révision du Plan d’Occupation des Sols approuvée par délibération de la commune le
31 mai 1988
2ème Révision du Plan d’Occupation des Sols approuvée par délibération de la commune le
29 novembre 2001
Approbation du Plan Local d’Urbanisme
23 juin 2016
Atelier des Villes et des Territoires
Audrey Le Henaff, architecte, urbaniste
Trajectoires, paysagistes
Mairie de Mas Blanc des Alpilles
Hôtel de Ville
Place Pierre Limberton
13103 Mas Blanc des Alpilles
Tel : 04 90 49 07 98
Plan Local d’Urbanisme – Révision générale n°1
Sommaire TOME 2 : ANNEXES
5- Annexes
5.1 Annexes diverses
5.1.1
5.1.2
5.1.3
5.1.4
5.1.5
5.1.6
5.1.7
Risques feux de forêt
Risques retrait gonflement d’argile
Risques sismiques
Droit de préemption urbain
Permis de démolir
Arrêté relatif au classement sonore des voiries
Etude hydraulique des zones inondables de la commune de Mas Blanc
5.2 Servitudes d’utilité publique
5.2.1 Liste des servitudes
5.2.2 Servitudes d’utilité publique – Plan général
5.3 Annexes sanitaires
5.3.1
5.3.2
5.3.3
5.3.4
5.3.5
Volet Alimentation en eau potable
Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Volet Zonage de l’assainissement
Volet assainissement des eaux usées
Traitement des déchets