conseil municipal du 28 mars 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014
L’an deux mil quatorze, le vingt-huit mars à dix-neuf heures, les membres du Conseil
Municipal de la Commune de RENNES-LE-BAINS, proclamés par le bureau électoral à la suite
des opérations du 23 mars deux mil quatorze, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la
convocation qui leur a été adressée par le Maire, le 24 mars 2014 conformément aux articles L
2121-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Locales (CGCT).
Etaient Présents : MM. ANGLADE Lisette, AUTHIER André, BLANC Alain, BONNEL Dominique,
CHALULEAU Christophe, DELMAS Marcelle, GIEULES Jean-Paul, GIRARD Mathieu, MAZET
Jean-Jacques, PLACHEZ Perrine, SANCHO Guy.
Soit les onze membres dont le Conseil Municipal doit être composé.
La Séance a été ouverte sous la présidence de Mr AUTHIER André, Maire, qui après
l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a
déclaré installer MM. ANGLADE Lisette, AUTHIER André, BLANC Alain, BONNEL Dominique,
CHALULEAU Christophe, DELMAS Marcelle, GIEULES Jean-Paul, GIRARD Mathieu, MAZET
Jean-Jacques, PLACHEZ Perrine, SANCHO Guy. dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Mme DELMAS Marcelle, la plus âgée des membres du Conseil Municipal, a pris ensuite la
présidence.
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire le plus jeune des Conseillers, soit Mr GIRARD
Mathieu.
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1 - ELECTION DU MAIRE – 1er tour de scrutin
La Présidente, après avoir rappelé les articles L.2121-17 du C.G.C.T., a invité le Conseil à
procéder à l’élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par l’article L.2122-4 et
L.2122-7 du C.G.C.T.
Après appel de candidature, M. AUTHIER André s’étant porté candidat, chaque Conseiller
Municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier
blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne
A déduire : bulletins litigieux
Suffrages exprimés
Majorité absolue
A obtenu : M. AUTHIER André
11
0
11
6
11
M. AUTHIER André, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages au premier tour de
scrutin, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
2. Nombre d’Adjoints :
M. AUTHIER André, ainsi proclamé, remercie ses collègues du résultat du vote et demande
à l’Assemblée de bien vouloir délibérer sur le nombre des Adjoints à élire. Le Conseil Municipal, vu
les articles L.2122-1, L 2122-2 du C.G.C.T., après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, la
création de trois postes d’Adjoints au Maire et précise que l’entrée en fonction de ces derniers
interviendra dès leur élection.
3 - ELECTION DU PREMIER ADJOINT – 1er tour de scrutin
Le Président a invité le Conseil à procéder à l’élection du Premier Adjoint, conformément
aux dispositions prévues par l’article L. L.2122-4, L 2122-7 et L.2122-7-1 du C.G.C.T. Après appel
de candidature, M. CHALULEAU Christophe s’étant porté candidat, chaque Conseiller Municipal,
à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le
dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne
A déduire : bulletins litigieux
Suffrages exprimés
Majorité absolue
A obtenu : M.CHALULEAU Christophe
11
0
11
6
11
M. CHALULEAU Christophe, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages au premier
tour de scrutin, a été proclamé Premier Adjoint et a été immédiatement installé.
4 - ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT – 1er tour de scrutin
Le Président a invité le Conseil à procéder à l’élection du Deuxième Adjoint, conformément
aux dispositions prévues par l’article L.2122-4, L 2122-7 et L.2122-7-1 du C.G.C.T. Après appel de
candidature, M. DELMAS Marcelle s’étant portée candidate, chaque Conseiller Municipal, à l’appel
de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le
dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne
A déduire : bulletins litigieux
Suffrages exprimés
Majorité absolue
A obtenu : M. DELMAS Marcelle
11
0
11
6
11
M. DELMAS Marcelle, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages au premier tour de
scrutin, a été proclamée Deuxième Adjointe et a été immédiatement installée.
5 - ELECTION DU TROISIEME ADJOINT – 1er tour de scrutin
Le Président a invité le Conseil à procéder à l’élection du Troisième Adjoint, conformément
aux dispositions prévues par l’article L.2122-4, L 2122-7 et L.2122-7-1 du C.G.C.T
Après appel de candidature, M. BLANC Alain s’étant portée candidat, chaque Conseiller
Municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier
blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne
A déduire : bulletins litigieux
Suffrages exprimés
Majorité absolue
A obtenu : M. BLANC Alain
11
0
11
6
11
M. BLANC Alain ayant obtenu la majorité absolue des suffrages au premier tour de scrutin,
a été proclamé Troisième Adjoint et a été immédiatement installé.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 H 30.
Affiché le 01 Avril 2014