120 courriers reçus dans le cadre de la consultation des collectivités

Etat des lieux Directive Cadre Européenne sur l'Eau - District Rhône et côtiers méditerranéens.
Août à décembre 2004: consultation des institutions sur les "questions importantes" du district et le "programme de travail".
191courriers reçus dans le cadre de la consultation institutionnelle
** 120 courriers reçus dans le cadre de la consultation des collectivités territoriales et des assemblées.
ChM
Chambre des métiers des Vosges
CESR
Conseil Economique et Social régional de Champagne Ardenne
Conseil Economique et Social régional de Franche Comté
CRCI
Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Rhône Alpes
Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Lorraine
Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Champagne Ardenne
Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Franche Comté
Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Bourgogne
Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Provence Alpes Côte d'Azur et Corse
CCI
Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges
Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute Savoie
Chambre de Commerce et d'Industrie Nord Isère
Chambre de Commerce et d'Industrie de Villefranche et du Beaujolais
Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain
Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon
Chambre de Commerce et d'Industrie de St Etienne Montbrison et Roannais (Loire)
Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
Chambre de Commerce et d'Industrie des Alpes de Haute Provence
Chambre de Commerce et d'Industrie d'Avignon et de Vaucluse
Chambre de Commerce et d'industrie du pays d'Arles (Bouches du Rhône)
Chambre de Commerce et d'Industrie de Béziers Saint-Pons
Chambre de Commerce et d'Industrie de Montpellier
Chambre de Commerce et d'Industrie de Sète - Frontignant - Mèze
Chambre de Commerce et d'Industrie de la Lozère
Chambre de Commerce et d'Industrie de Narbonne Lézignan-Corbière Port-la-Nouvelle
Chambre de commerce et d'industrie d'Ales-Cévennes et Nîmes
Chambre de Commerce et d'Industrie de Carcassonne Limoux-Castelnaudary
Chambre de commerce et d'industrie de la Haute Marne
ChA
Avis global des Chambres d'agriculture du bassin (Commission professionnelle eau et agriculture RMC,
regroupe PACA, Rhône Alpes, Languedoc Roussillon, Bourgogne et Franche Comté)
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Etat des lieux Directive Cadre Européenne sur l'Eau - District Rhône et côtiers méditerranéens.
Août à décembre 2004: consultation des institutions sur les "questions importantes" du district et le "programme de travail".
Chambre d'Agriculture de Haute Marne
Chambre d'Agriculture des Vosges
Avis global des Chambres d'agriculture de Franche Comté et de la Chambre régionale
Avis global des Chambres d'agriculture de Bourgogne et de la Chambre régionale
Chambre d'agriculture Côte d'Or
Chambre d'agriculture Saône et Loire
Avis global des Chambres d'agriculture de Rhône Alpes et de la Chambre régionale
Chambre d'agriculture de l'Isère
Chambre d'agriculture du Rhône
Chambre d'agriculture de la Drôme
Avis global des Chambres d'agriculture de Languedoc Roussillon et de la chambre régionale
Chambre d'agriculture de l'Aude
Chambre d'agriculture du Gard
Chambre d'agriculture de l'Hérault
Chambre d'agriculture de la Lozère
Chambre d'agriculture des Pyrénées Orientales
Avis global des Chambres d'agriculture de PACA et de la Chambre régionale
Chambre d'agriculture des Alpes Maritimes
Chambre d'agriculture des Bouches du Rhône
Chambre d'agriculture du Var
Chambre d'agriculture du Vaucluse
Chambre d'agriculture des Hautes Alpes
Chambre d'agriculture des Alpes de Haute Provence
CR
Conseil régional Bourgogne
Conseil régional de Franche Comté
Conseil régional Languedoc Roussillon
Conseil régional PACA
CG
Conseil général des Vosges
Conseil général de Haute Marne
Conseil général de Saône et Loire
Conseil général de Côte d'Or
Conseil général du Territoire de Belfort
Conseil général du Doubs
Conseil général du Jura
Conseil général du Rhône
Conseil général de l'Isère
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Etat des lieux Directive Cadre Européenne sur l'Eau - District Rhône et côtiers méditerranéens.
Août à décembre 2004: consultation des institutions sur les "questions importantes" du district et le "programme de travail".
Conseil général de Savoie
Conseil général de Haute Savoie
Conseil général de la Loire
Conseil général de l'Ain
Conseil général de l'Ardèche
Conseil général des Pyrénées Orientales
Conseil général de l'Aude
Conseil général de l'Hérault
Conseil général de la Lozère
Conseil général des Bouches du Rhône
Conseil général du Vaucluse
Conseil général du Var
Conseil général des Alpes de Haute Provence
Conseil général des Hautes Alpes
Conseil général des Alpes Maritimes
Contrats Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion du Suran
Structure porteuse du contrat de rivière Suran
Syndicat Mixte de Gestion Intercommunautaire du Buëch et de ses affluents
Structure porteuse du contrat de rivière Buëch
Syndicat Mixte de la Vallée de l'Orb
Structure porteuse du contrat de rivière Orb
Parc Naturel Régional de Camargue
Structure porteuse du contrat de delta Camargue
Syndicat Mixte d'Etude et d'Aménagement du Bassin de l'Ouche et de ses Affluents
Structure porteuse du contrat de rivière Ouche
Syndicat Mixte Veyle Vivante
Structure porteuse du contrat de rivière Veyle
Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses abords
Structure porteuse du contrat de rivière Arve
Syndicat Mixte des Territoires de Chalaronne
Structure porteuse du contrat de rivière Territoires de Chalaronne
Syndicat des Trois Rivières
Structure porteuse du contrat de rivière Cance Deume Torrenson
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Haut- Giffre
Structure porteuse du contrat de rivière Giffre
Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique des 4 vallées du Bas Dauphiné
Structure porteuse du contrat de rivière 4 vallées du Bas Dauphiné
Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Nartuby
Structure porteuse du contrat de rivière Nartuby
Syndicat Intercommunal d'Aménagement et d'Entretien de la Reyssouze et ses affluents
Structure porteuse du contrat de rivière Reyssouze
Syndicat Interdépartemental d'Aménagement du Guiers et de ses Affluents
Structure porteuse du contrat de rivière Guiers
Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Véore
Structure porteuse du contrat de rivière Véore Barberolle
Syndicat Eyrieux- Clair
Structure porteuse du contrat de rivière Eyrieux
Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Touloubre (+ Comité de Rivière)
Structure porteuse et structure de concertation du contrat de rivière Touloubre
Syndicat d'aménagement et de gestion de l'Yseron, du Ratier et du Charbonnière (+ Comité de rivière)
Structure porteuse et structure de concertation du contrat de rivière Yseron
Communauté de Communes des Collines du Léman (+ Comité de rivière)
Structure porteuse et structure de concertation du contrat de rivières du SudOuest lémanique
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Etat des lieux Directive Cadre Européenne sur l'Eau - District Rhône et côtiers méditerranéens.
Août à décembre 2004: consultation des institutions sur les "questions importantes" du district et le "programme de travail".
SAGE
Comité de Rivière Seille (Syndicat Mixte Saône Doubs)
Structure de concertation du contrat de rivière Seille
Comité de Rivière du Guil
Structure de concertation du contrat de rivière Guil
Comité de rivière de la Vallée de la Durance
Structure de concertation du contrat de rivière Val de Durance
Comité de rivière Loue
Structure de concertation du contrat de rivière Loue
Comité de Baie de la Rade de Toulon
Structure de concertation du contrat de baie de la Rade de Toulon
Parc Naturel Régional de la Narbonnaise en Méditerranée
Structure porteuse du contrat de baie Etangs du Narbonnais
Groupement d'intérêt public pour la réhabilitation de l'Etang de Berre
Structure porteuse du futur contrat d'étang Etang de Berre
Comité Intersyndical pour l'Assainissement du Lac du Bourget
Structure porteuse du contrat de bassin Lac du Bourget
Syndicat mixte du bassin des Sorgues
Structure porteuse du contrat de rivière Sorgues
Syndicat mixte d'aménagement du bassin de la Bourbre
Structure porteuse du SAGE Bourbre
Commission Locale de l'Eau du Calavon
Structure de concertation du SAGE Calavon
Commission Locale de l'Eau du SAGE Lez- Mosson- Etangs Palavasiens
Structure de concertation du SAGE Lez- Mosson- Etangs Palavasiens
Commission Locale de l'Eau du Verdon
Structure de concertation du SAGE Verdon
Association Interdépartementale des Basses Plaines de l'Aude
Structure porteuse du SAGE Basse vallée de l'Aude
Commission Locale de l'Eau du SAGE Basse Vallée de l'Aude
Structure de concertation du SAGE Basse vallée de l'Aude
Commission Locale de l'Eau du SAGE Basse Vallée de l'Ain
Structure de concertation du SAGE Basse vallée de l'Ain
Commission Locale de l'Eau du SAGE de l'Est Lyonnais
Structure de concertation du SAGE de la nappe de l'Est Lyonnais
Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Basse Vallée du Var
Structure de concertation du SAGE de la Basse Vallée du Var
Commission Locale de l'Eau du SAGE Drac Romanche
Structure de concertation du SAGE Drac Romanche
Commission Locale de l'eau du SAGE Ardèche
Structure de concertation du SAGE Ardèche
Commission Locale de l'eau du SAGE du bassin de l'Arc (provençal)
Structure de concertation du SAGE du bassin de l'Arc Provençal
Commission Locale de l'eau du SAGE du bassin versant du Gapeau
Structure de concertation du SAGE du bassin versant du Gapeau
** 38 courriers reçus dans le cadre de la consultation des services de l'Etat.
DRAF Rhône Alpes
DRAF SRPV Bourgogne
DRIRE PACA
DRIRE Languedoc Roussillon
DRIRE Rhône Alpes
DRIRE Rhône Alpes (deuxième courrier)
DRIRE Bourgogne
DIREN Franche Comté
DIREN Lorraine
DIREN Rhône Alpes
DIREN Languedoc Roussillon
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Etat des lieux Directive Cadre Européenne sur l'Eau - District Rhône et côtiers méditerranéens.
Août à décembre 2004: consultation des institutions sur les "questions importantes" du district et le "programme de travail".
DIRAM PACA DIDAM 13
MISE Saône et Loire
MISE Haute Saône
MISE Ariège
MISE Ain
MISE Drôme
MISE Rhône
MISE Pyrénées Orientales
MISE Bouches du Rhône
MISE Hérault
MISE Aude
MISE Isère
MISE- DDAF des Hautes Alpes
MISE- DDAF des Alpes Maritimes
DDAF des Vosges
DDAF de l'Ardèche
DDAF du Gard
DDAF du Jura
DRASS Rhône Alpes (DDASS Loire, Rhône et Haute Savoie)
DDASS du Gard
DDASS des Vosges
DDASS du Var
DDE du Jura
DDE de Haute Savoie
DDE de l'Aude
Préfecture du Vaucluse
Service Navigation Rhône Saône et Direction Interrégionale Rhône Saône de VNF
** 33 courriers reçus dans le cadre de la consultation des membres des commissions géographiques.
Chargé de mission du Syndicat intercommunal des Paillons (contrat de rivière Paillons et banquière)
Chargé de mission du Syndicat Intercommunal d'aménagement de la Touloubre (contrat de rivière Touloubre)
Chargé de mission du Syndicat Mixte Saône et Doubs (contrat de rivière Seille)
Chargée de mission du Syndicat Mixte Saône et Doubs (rivière Orain)
Syndicat Mixte du Marais de Saône
Syndicat Intercommunal des eaux de Rochefort Samson
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Etat des lieux Directive Cadre Européenne sur l'Eau - District Rhône et côtiers méditerranéens.
Août à décembre 2004: consultation des institutions sur les "questions importantes" du district et le "programme de travail".
Syndicat Intercommunal de distribution d'eau de la Corniche des Maures
Syndicat des eaux de la Basse Ardèche
ASA / Syndicat Mixte du canal Luc Ornaison Boutenac
Société du Canal de Provence
Responsable Service Rivière Conseil général du Var
Conseiller général du Canton de Cuiza (Aude)
EDF
SHEM (Société Hydro- Electrique du Midi)
SHEM (Société Hydro- Electrique du Midi) (deuxième courrier)
Port Autonome de Marseille
CNR (Compagnie Nationale du Rhône)
Ville d'Aix les Bains
Ville de Cannes
Ville de Belfort
Bureau d'étude SCE (Stratégies, Conception, Etudes)
Conseil Supérieur de la Pêche
FRAPNA (Fédération Rhône Alpes de Protection de la Nature)
Association "Au Tour" et FRAPNA Isère
Franche Comté Nature Environnement et Collectif Saône Doubs Vivant
Fédération des Alpes Maritimes pour la pêche et la protection des milieux aquatiques
Fédération de Vaucluse pour la Pêche et la protection du milieu aquatique
Conservatoire du patrimoine naturel de la Savoie
Conservatoire du patrimoine naturel de la Savoie
Conservatoire des Espaces Naturels du Languedoc Roussillon
Société de protection de la nature Languedoc Roussillon
Comité local des pêches maritimes et des élevages marins du quartier de Port Vendres
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