attestation-rc-benevoles-2016

ATTESTATION D'ASSURANCE
Responsabilité Civile
Nous soussignés Le Cèdre Conseils, 1 allée des Chapelains à PARAY LE MONIAL 71600,
attestons que :
LA MENSE ÉPISCOPALE DE METZ
15 place Sainte Glossinde
57000 METZ
A souscrit par notre intermédiaire, une police d'assurance N° 6189201804, auprès de la
compagnie d'assurance :
Mutuelle Saint Christophe assurances
277 rue Saint Jacques
75256 PARIS Cedex 05
Atteste que : Les membres bénévoles (laïcs ou non), les permanents laïcs (bénévoles ou
salariés) au service de l’Église Diocésaine, toute association reconnue par l’autorité
Diocésaine œuvrant à la vie de l’Église ainsi que leurs adhérents sont titulaires, pour
l’organisation de manifestations dans le cadre des activités reconnues par la Mense
Épiscopale de Metz, telles que ventes de charité, kermesses paroissiales, processions et
concerts dans les Églises et les Chapelles, du contrat n° 6189201804.
Ce contrat a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile
en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers, au cours et à
l'occasion de ses activités.
La présente attestation, ne présente qu'un extrait des conditions d'assurance, et ne saurait
engager l'assureur au-delà des clauses et limites du contrat auquel elle se réfère.
Cette attestation est valable pour la période du 01/01/2016 au 31/12/2016, sous réserve
du renouvellement du contrat et du règlement de la prime annuelle.
Fait à Paray Le Monial, le 10 Décembre 2015, pour servir et valoir ce que de droit.
François-Xavier REDIER
le Cèdre conseils - Paray Conseils - 1 allée des Chapelains 71600 Paray le Monial - Tél. : 03 85 81 69 88 - Fax : 03 85 81 69 89
SAS au capital de 30 000€ RCS Mâcon 790 862 080 SIRET : 790 862 080 00013 - Numéro d’immatriculation ORIAS / 13001444
Garantie Financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conforme aux articles L512-6 et L512-7 du code des assurances