Attendu

R+AR
Paris, le 6 juin 2016
Réf. : 2016/1/CMN/SGT/390
Objet : DOSSIER N°36-2015/2016
4EME FAUTE TECHNIQUE DU LICENCIE DUVAL GAUTIER LICENCE VT772003
DE L’ENTENTE LE CHESNAY VERSAILLES 78B DEPUIS LE DEBUT DE LA SAISON 2015/2016
Mis en cause et convoqué pour audition du 01/06/16 :
Le licencié DUVAL Gautier licence VT772003 de l’ELCV78B
Monsieur,
Nous vous prions de trouver, ci-dessous, la décision prise par la Commission Régionale de Discipline lors de
sa réunion du 1er juin 2016 :
VU le titre VI des règlements généraux ;
APRES ETUDE des pièces composant le dossier ;
Attendu que M Gautier DUVAL, licence N° VT772003, de l’association sportive ENTENTE LE CHESNAY
VERSAILLES 78 BASKET a été sanctionné d’une 4ème faute technique lors de la rencontre ERM-2 N°203 du
09/04/16 opposant MARNE LA VALLEE BVM à RUEIL AC ;
Attendu que M Gautier DUVAL ne s’est pas présenté à l’audition de la séance plénière de la commission de
discipline régionale mais s’est excusé lors de la transmission d’un email en date du 31/05/2016 ;
Attendu que M Gautier DUVAL a donné ses explications quant aux diverses fautes techniques qui lui ont été
infligées dans ce même email du 31/05/2016, lors des rencontres :
N°1242 A1D du 22/11/15 LR19 ELCV78B / USO BEZONS
N° 64 ERM du 13/12/15 LR19 RUEIL AC / USO BEZONS
N° 18 CFU17M 1-64 FEDE du 16/12/15 FEDE IE-CTC ELAN YVELINES BASKET/ ST THOMAS BASKET LE HAVRE
N° 203 ERM2 du 09/04/16 LR19 MARNE LA VALLEE BVM / RUEIL AC
Attendu que M Gautier DUVAL reconnaît avoir des réactions impulsives lors de certaines rencontres et
accepte les fautes techniques qui lui sont attribuées ;
Attendu que M Gautier DUVAL reconnaît ses erreurs mais indique ne pas contester avec agressivité. Son
engagement en tant que coach avec 2 équipes et notamment des jeunes (U17) admet avoir le stress de la
gagne qui lui provoque un dépassement ces débordements ;
Par ces motifs, la Commission Régionale de Discipline dans sa séance du 1er juin 2016 décide d’infliger :
au licencié Gautier DUVAL, licence N° VT772003, de l’association sportive ENTENTE LE CHESNAY
VERSAILLES 78 BASKET une suspension de 1 week end et un mois de sursis
qui sera mis en application de sa qualification pour la saison 2016/2017 ;
Qui lui sera notifié par lettre recommandée avec accusé réception.
…/…
D’autre part, l’association sportive de L’ENTENTE LE CHESNAY VERSAILLES 78 BASKET devra s’acquitter du
versement d’un montant de 180 Euros, dans les huit jours à compter de l’expiration du délai d’appel,
correspondant aux frais occasionnés lors de la procédure.
La peine assortie du sursis sera automatiquement révoquée si dans un délai de trois ans, l’intéressée fait
l’objet d’une nouvelle mesure disciplinaire. Toutefois, l’organisme nouvellement saisi pourra décider de ne
pas révoquer ce sursis sur demande de la personne sanctionnée (article 603 des règlements Généraux de la
FFBB).
A l’encontre de cette décision, un appel peut être interjeté devant la chambre d’appel, dans les dix jours
ouvrables à compter de la date de réception de la présente notification, conformément aux dispositions de
l’article 624 des Règlements Généraux de la Fédération.
L’introduction de ce recours devra obligatoirement être accompagnée d’un cautionnement d’un montant de
trois cent dix Euros (310 €), prévu par les dispositions de l’article 636 des Règlements Généraux de la
Fédération.
Mesdames BREART, LECOINTRE, ORLANDINI et Messieurs FAUCON, MARZIN et SORRENTINO ont pris part
aux délibérations.
Monsieur GALCERAN n’a pas pris part aux délibérations.
Nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de nos sentiments distingués.
Le Président de la CR Discipline
La Secrétaire de Séance
Christian MARZIN
Marylin ORLANDINI
Copie : ELCV78B - CD78 - Les arbitres - CSR - CRO - SG - TG.