GESCAP RETRAITE Guide de l`utilisateur
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GESCAP RETRAITE Guide de l`utilisateur
GESCAP RETRAITE pour Windows® Guide de l'utilisateur Simulation de calcul de RETRAITE EUVOXA Synergie Conditions générales d'utilisation Les supports magnétiques sont garanties contre vices de fabrication pendant trois (3) mois à compter de la livraison. Cette garantie est strictement limitée à l'échange standard du support défectueux. Les frais de port pour le retour du support en échange standard étant à la charge de l'utilisateur. Cette garantie exclut le cas de comportement fautif, imputable à l'utilisateur. En tout état de cause, la responsabilité de GESCAP ou des auteurs, éventuellement admise, est limitée, au maximum, au montant du prix de vente hors taxes du produit par GESCAP à l'utilisateur, conformément aux tarifs appliqués par GESCAP. Les spécifications du produit, données dans le présent manuel, ont un caractère de simples indications qui ne sauraient engager GESCAP ni les auteurs. GESCAP ou les auteurs n'ont aucun lien de droit avec l'utilisateur. Les modifications techniques, esthétiques ou de tous ordres, jugées utiles par GESCAP ou les auteurs, peuvent intervenir à tout moment, sans obligation d'avoir à modifier pareillement les produits commandés, livrés ou à livrer. Le client ou l'utilisateur doit vérifier, en prenant conseil auprès de son revendeur, que le produit est propre à satisfaire ses besoins. De même, il doit vérifier auprès de son revendeur, la compatibilité du produit avec le matériel et les logiciels qu'il possède déjà ou qu'il compte acquérir. - "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayant-droits, ou ayant-cause, est illicite (loi du 11 Mars 1957, alinéa 1 de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. La loi du 11 Mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 451 que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste, et non destinées à une utilisation collective d'une part, et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustrations". Concession de licence La concession de licence est un contrat entre vous (personne physique ou personne morale unique) et GESCAP SA, applicable au logiciel identifié sur la première page du manuel utilisateur et sur le support magnétique fourni, qui inclut des programmes d’ordinateur, des supports associés, une documentation imprimée et magnétique (Le "LOGICIEL"). En installant, en copiant ou en utilisant de quelque autre manière le LOGICIEL, vous reconnaissez être lié par les termes du présent contrat. Si vous êtes en désaccord avec les termes de ce contrat de concession de licence, veuillez retourner le LOGICIEL non utilisé à l’endroit où vous vous l’êtes procuré. Logiciel. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser le LOGICIEL sur autant d’ordinateurs que précisé sur le support magnétique fourni, au sein d’un même site géographique et physique. Utilisation en réseau. Vous êtes également autorisé à installer ou à stocker le LOGICIEL sur un dispositif de stockage, tel qu’un serveur de réseau, utilisé exclusivement pour faire fonctionner le LOGICIEL sur vos autres ordinateurs au moyen d’un réseau interne. Toutefois, vous devez dédier une licence pour chaque ordinateur distinct sur lequel le LOGICIEL est installé ou fonctionne à partir du dispositif de stockage, au sein d’un même site géographique et physique. Autres droits et limitations Transfert de logiciel. Vous n’êtes autorisé à transférer l’ensemble de vos droits prévus par ce contrat qu’à titre permanent, uniquement dans le cadre de la vente ou du transfert de l’ordinateur, à condition que vous ne conserviez aucun exemplaire, que vous transfériez la totalité du LOGICIEL et que le bénéficiaire accepte les termes de ce contrat. Droits d'auteur. Le LOGICIEL appartient à EUVOXA Synergie et est protégé par les réglementations en matière de droit d'auteur. Par conséquent, vous devez traiter le LOGICIEL comme tout autre élément protégé par le droit d’auteur, sauf que vous être autorisé (a) soit à faire une copie du LOGICIEL uniquement pour des besoins de sauvegarde ou d’archivage, (b) soit à installer le LOGICIEL sur un disque dur, à condition de conserver l’original uniquement pour des besoins de sauvegarde ou d’archivage. Vous n’êtes pas autorisé à effectuer des copies de la documentation imprimée qui accompagne le LOGICIEL. Les sociétés et noms utilisés dans cette documentation sont fictifs. Indice 1.10 - Mai 1999 1 Table des matières ÉVOLUTIONS FONCTIONNELLES DE LA DERNIÈRE VERSION : 1ER SEMESTRE 1999 4 L’ENTRÉE DANS GESCAP RETRAITE 4 LES DONNÉES MISES À NIVEAU DANS LA VERSION I-99 4 PRISE EN COMPTE DU RÉGIME UNIQUE ARRCO DEPUIS LE 1ER JANVIER 1999 5 PRESENTATION 6 INTRODUCTION PRÉSENTATION DU LOGICIEL CONFIGURATION NÉCESSAIRE INSTALLATION INSTALLATION À PARTIR D’UN CDROM INSTALLATION À PARTIR DE DISQUETTES 3 »1/2 DÉSINSTALLATION LANCEMENT OBTENTION D’INFORMATIONS EN COURS DE TRAVAIL GESTION DE VOS DONNÉES DE SIMULATION L’ERGONOMIE GÉNÉRALE LA NAVIGATION DANS GESCAP RETRAITE 6 7 8 9 9 10 11 11 11 12 14 15 LES RETRAITES EN FRANCE 17 INTRODUCTION LES RÉGIMES DE RETRAITE CRITÈRES DE RATTACHEMENT À UN RÉGIME CARACTÈRE DES RÉGIMES PRINCIPES DE LA RETRAITE ACQUISITION DE DROITS LIQUIDATION DES DROITS 17 17 17 17 18 18 19 GESCAP RETRAITE 2 PRINCIPAUX MÉCANISMES DE FONCTIONNEMENT LA RECONSTITUTION DE CARRIÈRE RECONSTITUTION DE CARRIÈRE À UN INSTANT T 20 21 22 LES FENETRES DE GESTION 24 AUTHENTIFICATION DE L’UTILISATEUR DÉFINITION ACTIONS LA FENÊTRE OUVERTURE D’UN DOSSIER DÉFINITION ACTIONS SUPPRIMER LE DOSSIER EN COURS DÉFINITION ACTIONS EPURER LES DOSSIERS DÉFINITION ACTIONS LA FENÊTRE IMPRIMER LE DOSSIER DÉFINITION LA FENÊTRE DE DONNÉES GÉNÉRALES ET COMMERCIALES DÉFINITION ACTIONS 24 24 24 25 25 26 27 27 27 28 28 29 29 29 30 30 30 LES FENETRES DE SIMULATION 32 LA FENÊTRE DE GESTION DE L’HISTORIQUE PROFESSIONNEL 32 DÉFINITION 32 FONCTIONNEMENT 33 ACTIONS 34 LA FENÊTRE DE SAISIE DES ÉLÉMENTS PROFESSIONNELS D’UNE PÉRIODE 36 REMARQUES PRÉLIMINAIRES 36 DÉFINITION 36 FONCTIONNEMENTS 37 GESCAP RETRAITE 3 LES FENETRES DE RESULTATS 40 LA FENÊTRE PRINCIPALE DE RÉSULTAT DÉFINITION FONCTIONNEMENT LES ACTIONS LA FENÊTRE DES PRODUITS COMPLÉMENTAIRES DÉFINITION ACTIONS 40 41 41 43 44 44 44 N’hésitez pas à nous contacter pour connaître les autres logiciels de la gamme GESCAP GESCAP Rue Louis Blériot BP 77 44702 ORVAULT Cedex Tél : 02-40-16-92-55 Fax : 02-40-94-84-74 Email infos commerciales : [email protected] Email infos aux abonnés : [email protected] Email Assistance technique téléphonique : [email protected] GESCAP RETRAITE 4 Évolutions fonctionnelles de la dernière version : 1er semestre 1999 L’entrée dans Gescap Retraite Au lancement de Gescap Retraite une question vous est maintenant posée pour choisir : De créer un nouveau dossier, la fenêtre des données générales est alors lancée D’ouvrir un dossier existant, la liste des dossiers est alors présentée. Les données mises à niveau dans la version I-99 - Plafond de Sécurité Sociale soit - Coefficient de revalorisation des revenus pour l’année 1998 14 470 FF mensuel 173 640 FF annuel 1,2 % - Majoration pour tierce personne 68 712,12 FF annuel - Montant de l’AVTS 17 544,96 FF annuel - Salaire de référence ARRCO 70,4913 FF - Valeur du point ARRCO 6,5596 FF - Minimum contributif GESCAP RETRAITE 39 416,05 FF par an Informations sur la dernière mise à jour 5 Prise en compte du régime unique ARRCO depuis le 1er janvier 1999 Nous avons intégré cette nouvelle législation sans modifier l’interface de saisie des données à fournir, dans un premier temps. L’évolution et l’intégration de nouveaux éléments à saisir seront produites ultérieurement et soumises en test à des partenaires. L’objectif est de pouvoir obtenir systématiquement, à terme d’un ou deux ans, la conversion des droits antérieurs à 1999 sous forme de points uniques ARRCO, d’où une plus grande précision sur la reconstitution des droits ARRCO sur cette période. Dans la version 1er semestre 1999 : On calcule les droits antérieurs à 1999 exactement comme par le passé. En revanche, les droits acquis à compter de cette date sont calculés automatiquement. Si la période a débuté antérieurement à 1999 : L’acquisition à fournir ou calculée porte sur les seules années antérieures. Pour 1999, les droits sont calculés automatiquement (sans affichage) L’année de l’acquisition moyenne ne peut être supérieure à 1998. Si la période débute en 1999 : L’acquisition est calculée et affichée à 0. Ne pas fournir de points L’année d’acquisition est affichée à 1999. GESCAP RETRAITE 6 PRESENTATION Introduction Vous avez choisi Gescap Retraite et nous vous en remercions. Persuadés que cet outil de simulation deviendra vite, pour vous, un allié indispensable à vos actions commerciales liées à des simulations de calcul de retraite, nous souhaitons qu'il satisfasse au plus grand nombre de vos besoins en la matière. Ce Manuel Utilisateur aborde tous les aspects de la simulation retraite à travers les fenêtres de Gescap Retraite : • La navigation d'une fenêtre à l'autre, • Les calculs, • L'historisation des données, • ... GESCAP RETRAITE Présentation 7 Présentation du logiciel Gescap Retraite est un progiciel de simulation de calcul de retraite pour des personnes en activité professionnelle. Il permet : • • • • d'établir un bilan précis des droits acquis au jour de l'étude, de mesurer immédiatement les incidences d'aménagements de cotisation pour la période d'activité restant à courir (simulations), de déterminer le besoin du client en fonction de son âge de départ en retraite, de le conseiller, en fonction des paramètres précédents, sur les solutions appropriées en fonction de produits de placements en retraite. Gescap Retraite est, avant tout, un outil d'avant-vente. Vous serez amenés à travailler avec : • • • vos clients actuels ayant déjà des compléments personnels, vos clients se préoccupant du risque de perte de niveau de vie induit par le départ en retraite, des prospects souhaitant obtenir des informations en conservant ou non l'anonymat. Pour répondre à cette mission, ce logiciel est structuré de la manière suivante : Gescap Retraite Les fenêtres de reconstitution de carrière Les fenêtres commerciales • Résultats (chiffres, graphiques) • Gestion de dossiers • Saisie des coordonnées clients Le passage d'un bloc à l'autre peut se faire à tout moment dans une séquence de simulation. GESCAP RETRAITE 8 Présentation Configuration nécessaire Gescap Retraite fonctionne sur tout micro-ordinateur compatible IBM AT ou PS/2 équipé de la configuration suivante : • processeur 486 SX à 33 Mhz ou équivalent, minimum conseillé, • système d’exploitation MS-DOS ou PC-DOS version 3.3 ou supérieure et environnement graphique Windows® version 3.1x, • ou système d'exploitation Windows® 95 ou supérieure, • 4 Mo de mémoire vive (RAM) minimum conseillé, (8 Mo recommandés) • 6 Mo d’espace disponible sur le disque dur, • tous périphériques (carte graphique, écrans, imprimantes, souris) gérés par Windows®. Remarques : les fichiers et programmes sont livrés sur la ou les disquettes originales en format compressé. La procédure d’installation réclame environ 6 Mo pour effectuer correctement les opérations de décompression. Une fois l’installation terminée, le logiciel Gescap Retraite occupe réellement environ 5 Mo sur votre disque dur. GESCAP RETRAITE Présentation 9 Installation Ce chapitre décrit la procédure de base à suivre pour l’installation de Gescap Retraite sur un ordinateur. Le programme d'installation de Gescap Retraite vérifie votre système et vous pose plusieurs questions sur la façon dont vous voulez installer le logiciel. Il décompresse également les fichiers figurant sur le support original de façon à ce qu’il puissent être ouverts et utilisés sur votre disque dur. Important : Afin que le programme d’installation fonctionne correctement, fermez toutes les autres applications éventuellement ouvertes, avant d’effectuer l’installation. Installation à partir d’un CDRom Sous Windows® version 3.1 ou 3.11: au gestionnaire de programmes, choisissez Fichier / Exécuter, entrez D:SETUP (D: étant la lettre de votre lecteur CD) et validez. Sous Windows® 95, NT ou supérieure : Insérez le CD dans votre lecteur, le programme d'installation doit alors se lancer automatiquement. Si ce n'est pas le cas, choisissez Démarrer / Exécuter, entrez D:SETUP (D: étant la lettre de votre lecteur CD) et validez. Une fois la page d'introduction du CD affichée (logo Gescap) allez au sommaire et choisissez « Installation des versions complètes ». Introduisez la disquette-clé contenant les autorisations d’installation, ouvrez l’onglet 'Gamme Patrimoine' et 'Retraite'. Cliquez ensuite sur le bouton 'Installer'. Suivez ensuite les instructions précisées à l'écran. Pour obtenir des informations d’installation complémentaires sur le CD, consultez le fichier LISEZMOI.WRI présent à la racine du CD. Vous pouvez ouvrir et imprimer ce dernier grâce à l’application Write ou WordPad fournie avec Microsoft® Windows®. GESCAP RETRAITE 10 Présentation Installation à partir de disquettes 3 »1/2 Sous Windows® version 3.1 ou 3.11: 1. Lancez Microsoft® Windows®. 2. Insérez la disquette No 1 de Gescap Retraite dans le lecteur A: ou B:. 3. Au gestionnaire de programmes, choisissez Fichier / Exécuter. 1. Dans la zone « Ligne de commande », tapez A:setup si vous avez inséré la disquette dans le lecteur A: ou B:setup si elle est dans le lecteur B:. 2. Choisissez OK. 3. Suivez les instructions affichées à l’écran. Le programme d’installation vous guide durant le processus d’installation et vous demande de fournir des informations et d’effectuer des choix. Après l’exécution du programme d’installation, l’icône de Gescap Retraite apparaît dans le groupe de programmes « Gescap ». Si ce groupe existait déjà (du fait d’installations précédentes d’autres logiciels Gescap), le nouvel icône Retraite 1 vient s’y ajouter ou se mettre à jour. Sous Windows® 95, NT ou supérieure : 1. Insérez la disquette No 1 de Gescap Retraite dans le lecteur A: ou B:. 2. Méthode 1 : Dans la barre de tâches, choisissez Démarrer / Exécuter puis entrez A:setup (lecteur A:) ou B:setup (lecteur B:) et cliquez sur OK Méthode 2 : Exécutez 'Ajout de programmes' dans le panneau de configuration (menu Paramètres) et suivez les indications de l'assistant. 3. Suivez les instructions affichées à l’écran. Le programme d’installation vous guide durant le processus d’installation et vous demande de fournir des informations et d’effectuer des choix 4. Après l’exécution du programme d’installation, l’icône de Gescap Retraite 1 est placé automatiquement dans le groupe « Gescap ». GESCAP RETRAITE Présentation 11 Dans tous les cas, vous pouvez toujours procéder à une réinstallation du logiciel même si celui-ci est déjà installé sur votre disque dur. Les programmes seront mis à jour si besoin et vos dossiers sont conservés intégralement. Pour obtenir des informations d’installation complémentaires (installation réseau, script d’installation…), consultez le fichier LISEZMOI.WRI présent sur la disquette no 1. Désinstallation Lors de l’installation de Gescap Retraite, cette icône de désinstallation est ajoutée automatiquement dans le groupe « Gescap » à côté de celle identifiant le logiciel installé. Cliquez sur cette icône pour lancer le programme de désinstallation vous permettant de supprimer le logiciel installé sur votre disque dur. Ne supprimez pas cette icône car vous ne pourrez alors plus désinstaller automatiquement Gescap Retraite. Attention, seul le programme est supprimé, vos dossiers (stockés dans une base nommée BSIMRET.DAT) sont conservés systématiquement. A vous de supprimer manuellement ce fichier si besoin à l’aide du gestionnaire de fichier (Windows® 3.1x) ou de l’explorateur (Windows® 95). Lancement Cliquez deux fois (double-cliquez) sur l’icône Gescap Retraite 1 pour lancer le logiciel. Sous Windows® 95, déroulez les menus 'Programmes / Gescap / Retraite 1. Au bout de quelques secondes, vous verrez apparaître le logo Gescap. Selon le mode de protection du logiciel, une boîte de saisie vous demandera peut-être d’entrer un code d’autorisation. Dans tous les cas, suivez les instructions précisées à l’écran. Obtention d’informations en cours de travail Vous pouvez obtenir des informations sur l’utilisation du logiciel en appuyant sur la touche F1 ou en ouvrant le menu Aide. GESCAP RETRAITE 12 Présentation Gestion de vos données de simulation Gescap Retraite gère des dossiers de simulations, un dossier étant constitué : • • • • des coordonnées du client, d'informations familiales le concernant, d'informations complémentaires extra-professionnelles pouvant influer sur les calculs finaux (service militaire, ancien combattant, ... ) de l'ensemble des données reconstituant le parcours professionnel du client. Pour travailler dans les meilleures conditions possibles, Gescap Retraite gère trois niveaux de données. 3 2 1 Dossier de simulation Dossier de simulation Les données historisé temporaire calculées Fenêtre dossier temporaire dossier historisé Dossier Ouvrir Fermer Enregistrer Enregistrer Fermer Menu déroulant GESCAP RETRAITE Bouton poussoir Présentation 1 13 Les données calculées : Lorsque vous travaillez sur une fenêtre (ou un écran) de simulation, vous saisissez un ensemble de données puis vous appuyez sur un bouton poussoir "fonctionnel" (par exemple : Calculer ) pour obtenir les données résultantes. Ces données restent "locales" (connues uniquement au niveau de la fenêtre) tant que vous ne cliquez pas sur Enregistrer . Dans ces conditions, elles ne sont pas disponibles pour les fonctions des autres fenêtres. 2 Le dossier de simulation temporaire : Dès lors que vous cliquer sur le bouton poussoir Enregistrer d'une fenêtre, l'ensemble des données de celle-ci sont enregistrées dans le dossier de simulation temporaire. Celui-ci est en quelque sorte, le "brouillon" pour vos travaux. Il permet d'avoir à votre disposition des données cohérentes (il y a adéquation entre les données résultantes et les données saisies) pour effectuer tous vos calculs sur toutes les fenêtres. 3 Le dossier de simulation historisé : Lorsque vous aboutissez à la phase de consultation des résultats d'une étude, vous obtenez la possibilité d'historiser le dossier. Il vous suffit de cliquer sur Enregistrer du menu déroulant "Dossier". Remarque : Dès lors que vous souhaitez quitter une fenêtre ou l'application sans enregistrer, un message vous invite à le faire si vous le souhaitez. GESCAP RETRAITE 14 Présentation L’ergonomie générale Gescap Retraite a une approche ergonomique proche de celle couramment utilisée par les grands éditeurs tels que Microsoft. Ainsi, les menus déroulants, la navigation entre les fenêtres suivent ces usages. En complément d'information, nous vous précisons : 1 - Dès que les données résultantes ne sont plus cohérentes avec les données saisies ou qu'il en manque d'indispensables, le bouton Enregistrer de la fenêtre est grisé. 2 - Les listes avec "ascenseurs" modifiables sont gérées avec les boutons pousCréer soirs , Modifier , Supprimer . pour créer une nouvelle ligne : Créer • Cliquer sur chaque zone de modification, • Saisir les informations souhaitées, Créer • Cliquer sur le bouton poussoir pour modifier une ligne existante : . Modifier • Cliquer sur la ligne que vous souhaitez modifier, • Modifier les informations dans la ligne de modification, • Cliquer sur Modifier . pour supprimer une ligne existante : Supprimer • Cliquer sur la ligne que vous souhaitez supprimer, • Cliquer sur Supprimer . GESCAP RETRAITE Présentation 15 La navigation dans Gescap Retraite (2) (1) (3) (3) La navigation dans Gescap Retraite (le passage d'une fenêtre à l'autre) est possible selon deux modes : Navigation par menu déroulant (1) : Il s'agit pour vous, de cliquer sur l'un des menus disponibles en permanence en haut de la fenêtre (1). Vous pourrez ainsi passer des coordonnées aux données professionnelles ou aux résultats (si au moins une période professionnelle a été renseignée).. Si vous n'avez pas cliqué sur Enregistrer , les informations saisies et calculées de la fenêtre que vous quittez ne sont pas disponibles pour les autres fenêtres. Pour sortir directement de l'application, cliquer sur la zone (2) équivaut à Fichier Quitter. GESCAP RETRAITE 16 Présentation Fermer la fenêtre (3) : Fermer . Si vous cliToutes les fenêtres disposent d'un bouton poussoir quez sur celui-ci, ou si vous cliquez sur l'icône de fermeture de la fenêtre vous retournerez à la fenêtre d'origine. Fermer permet de remonter le "chemin" procédural par lequel vous êtes passé. Navigation locale (ou spécifique) : Les deux possibilités de navigation décrites ci-dessus sont disponibles à tout instant dans le logiciel. Cependant, il existe certains changements de fenêtre par bouton poussoir spécifique. Ces boutons poussoirs déclenchent, dans certains cas, un traitement lors du passage à l'autre fenêtre. Chacun de ces boutons poussoirs est décrit dans la présentation de chaque fenêtre. Il est signalé par le symbole . GESCAP RETRAITE 17 LES RETRAITES EN FRANCE Introduction La carrière professionnelle d'un individu se compose généralement d'une succession d'activités plus ou moins en rapport les unes avec les autres. Or le système de retraite étant corporatiste, chaque catégorie socioprofessionnelle possède ses propres régimes et une législation très stricte. De plus, au sein d'une profession, il se peut qu'en fonction du mode d'exercice, celle-ci ne relève pas des mêmes régimes ( Exemple, un médecin travaillant en cabinet, un médecin opérant à l'hôpital ou un médecin exerçant en entreprise ou dans le cadre de la médecine du travail. De surcroît, ils peuvent cumuler simultanément ces activités et les régimes liés à chacun d'eux). Les régimes de retraite Critères de rattachement à un régime La législation impose la plupart du temps le rattachement à un régime précis en fonction de la catégorie socioprofessionnelle et du mode d'exercice. En cas d'activités différentes exercées simultanément, des règles précises sont prévues : • • • soit en donnant priorité à l'un des régimes, soit en prévoyant une mixité de cotisation avec des règles adaptées, soit en prenant un critère de sélection.(exemple du rattachement à l'activité principale, ce qui se traduit par une comparaison des revenus générés pour chacune). Caractère des régimes Chaque catégorie socioprofessionnelle possède en général plusieurs régimes, dénommés génériquement : • • • régime de base, régime(s) complémentaire(s), régime(s) supplémentaire(s). GESCAP RETRAITE 18 Les retraites en France Ils sont pour la plupart obligatoires et sont souvent "encadrés" par le législateur. Principes de la retraite Schématiquement : le processus de la retraite en France permet d'acquérir pendant toute la carrière professionnelle des droits qui ne sont définitivement valorisés que le moment de la retraite venu. Définitivement, car il est bien sûr possible à une personne de faire une estimation de ses droits acquis à un moment donné, mais de manière théorique, puisque des éléments "interdépendants", appréciés à la cessation d'activité, viendront influer sur le montant des pensions versées. Cette phase de détermination des montants en fonction des DROITS ACQUIS est appelée LIQUIDATION. Acquisition de droits Aujourd'hui, l'encadrement institutionnel des régimes sociaux permet à tous les actifs de conserver des revenus substantiels lors du départ à la retraite. Cependant certains de ces régimes sont récents, ce qui implique pour leurs ressortissants ou ex-ressortissants des droits limités. Pour cette raison, nous distinguons 2 sortes de droits : 1. Acquisition par cotisation Le principe en lui-même est le plus simple qui soit : toute cotisation génère au moins pour une fraction des droits à faire valoir au terme de la carrière professionnelle. Plusieurs types de cotisations existent : Forfaitaire Montant fixe pour tous les ressortissants. Proportionnelle Assise sur une assiette de revenu. Par classe - soit au choix par l'adhérent, - soit en fonction de tranches de revenus. Mixte combinaison des 2 premiers éléments ( l'assiette de la part proportionnelle démarrant rarement dans ce cas au 1er franc ) GESCAP RETRAITE Les retraites en France 2. 19 Acquisition par rachat, validation, attribution Plusieurs solutions ont été adoptées pour les personnes n'ayant pas cotisé à l'époque du fait de l'inexistence du régime ou de son caractère facultatif. En général, ces solutions s'appliquent dès lors que la reconstitution de carrière satisfait à certaines conditions ( exemple : attribution d'années gratuite pour une période facultative s'il y a eu régularisation de la situation dans les 2 années ayant suivi l'obligation d'adhérer ). Rachat Pour les périodes de carence, les personnes ont pu racheter des droits à concurrence de la dite durée. Validation D'autres organismes ont pris en compte des périodes antérieures à la création du régime sans contrepartie financière. Attribution Certains organismes ont attribué des droits proportionnellement aux revenus de l'époque. Liquidation des droits Au moment du départ, l'intéressé doit demander la liquidation de ses droits aux différentes caisses dont il a pu relever. Un certain nombre d'éléments sont susceptibles d'influer alors sur la valorisation des droits en montant. Les plus communément rencontrés sont : - Les sexe - L'âge atteint - Les enfants ( nombre, situation) - La durée d'activité globale - Les périodes de service militaire, mobilisation, de prisonnier de guerre, ... Ces critères conduisent alors à l'application de pondération sur les montants obtenus. On parle de MAJORATION ou d'ABATTEMENT suivant le cas. GESCAP RETRAITE 20 Les retraites en France Principaux mécanismes de fonctionnement Il existe 3 modes de fonctionnement fondamentaux dans le régimes de retraite. 1. Le Régime Général des salariés (Sécurité Sociale) ou alignés La cotisation est proportionnelle au revenu dans la limite du plafond de Sécurité Sociale. Cet organisme dispense des pensions sans rapport direct avec les cotisations. durée dans le régime P = Salaire Annuel Moyen x ---------------------------------------- x coefficient Nb de trimestres maximum La pension P est appréciée à partir de 4 éléments : 1. Le S.A.M. : moyenne des salaires soumis à cotisation (donc plafonné). Actuellement le nombre de revenus pris en compte varie en fonction de la date de naissance de la personne ( entre 10 et 25 revenus sont pris en compte). 2. La durée dans le régime : C'est la durée pendant laquelle la personne a cotisé dans le Régime Général (exprimée en trimestres). 3. Le Nombre de trimestres maximum : A l'origine fixé à 150, il passe actuellement progressivement à 160. 4. Le coefficient applicable varie entre 25 % et 50 %. Il est fonction de nombreux facteurs cités au paragraphe précédent. On parle de "taux plein" lorsque la personne obtient une liquidation à 50 %. 2. Les régimes par point Les cotisations annuelles sont converties en point ce qui rend neutre le mécanisme d'inflation. Ces points sont valorisés une unique fois à la liquidation par application de la valeur du point en vigueur à ce moment. Cotisation Forfaitaire Attribution d'un nombre de points fixé annuellement. Cotisation proportionnelle A une fraction de revenu (assiette). A cette assiette est appliquée un taux qui donne la cotisation. Cette cotisation est convertie en points en la divisant par un "revenu ou salaire de référence", qui représente en fait le coût d'acquisition d'un point. Cotisation par classe Que la classe d'option soit choisie par l'adhérent ou qu'elle s'impose à lui en fonction de son revenu déclaré, il lui correspond toujours une cotisation de référence. L'attribution de points est alors fonction de cette classe mais pas forcément proportionnellement à la cotisation. GESCAP RETRAITE Les retraites en France 3. 21 Les régimes par annuités Dans ce cas, les cotisations sont généralement proportionnelles à une assiette de revenu. Les pensions sont basées sur un coefficient appliqué au dernier revenu perçu. Chaque annuité (ou trimestres ) assure donc un pourcentage de celui-ci. On peut parler de "retraite chapeau" puisqu'il s'agit d'un véritable système de garantie assise sur le niveau de revenu atteint. Pension = Annuités validées x Pourcentage garanti annuel x Dernier revenu. La reconstitution de carrière Elle est opérée normalement dans les quelques temps qui précèdent la cessation réelle d'activité. Dans un premier temps, elle permet de récapituler les droits acquis pour vérification auprès de chaque organisme dont a pu dépendre la personne ( cas typique des salariés auprès de la CNAV pour obtenir le bordereau récapitulatif des salaires soumis à cotisation dans le Régime Général et les trimestres ainsi acquis). Ensuite sont éventuellement communiqués certains renseignements complémentaires ayant une incidence sur le montant de pension ; Certaines données manquantes ou erronées peuvent être alors mises à niveau ou prises en compte pour validation ou attribution de droits supplémentaires. Dans un dernier temps, les droits sont convertis en francs, éventuellement minorés ou majorés, pour l'établissement définitif des niveaux de pension. On peut noter qu'une fois certaines pensions liquidées, elles ne sont plus revalorisée par rapport à l'évolution du régime : elle subissent une évolution indépendante par le biais d'une indexation qui ne s'applique qu'aux pensions. GESCAP RETRAITE 22 Les retraites en France Reconstitution de carrière à un instant t Ce logiciel ciblant des personnes encore en activité, la reconstitution de carrière va se dérouler en 2 phases : • ‚ La phase de reconstitution des droits acquis au jour de l'étude. La phase de projection. • 1950 1972 année de naissance Début de l'activité professionnelle activité 1 1. 1997 ‚ 2010 Echelle Temps activité 2 Jour de l'étude Date de cessation de l'activité Droits acquis au jour de l'étude C'est la phase qui constitue l'essentiel de la saisie de données au sein de ce système. Il va falloir en effet constituer l'historique professionnel du client (période par période en fonction de ses activités successives ou parallèles). Et cela, depuis la première activité jusqu'au moment où est réalisée l'étude de sorte que l'on puisse établir un premier bilan des droits acquis par régime à cette date. 2. La projection Elle concerne la fraction de temps qui reste à courir entre la date où est réalisée l'étude et le moment où la personne cessera son activité. Cette opération est totalement transparente pour l'utilisateur puisqu'il s'agit de traitements informatiques intégralement. Pour prendre en compte les droits restant à acquérir sur cette période, on projette dans le temps la situation de l'année en cours. C'est à dire qu'un traitement dédié estime les droits acquis annuels de l'année de l'étude et les projette autant de fois qu'il reste d'années pour atteindre l'âge de départ. GESCAP RETRAITE Les retraites en France 23 Ce mécanisme permet au niveau du bilan final de faire une analyse en terme de pouvoir d'achat puisqu'à tous les niveaux, on traite en francs constants actuels. Evolution du mécanisme de projection Jusqu'à un passé récent, cette projection était linéaire puisque l'hypothèse de base de la projection était que l'on délivrait un résultat à partir des réglementations et législations en vigueur au moment de l'étude. Ce n'est plus le cas dans la mesure où des régimes ont d'ores et déjà planifié de manière définie des évolutions de cotisation et de rendement. Ces dérives sont quantifiables et sont donc désormais prises en compte dans la projection. En revanche, cela ne remet nullement en question le principe de francs constants et donc de comparaison des revenus actuels et ceux de remplacement. GESCAP RETRAITE 24 LES FENETRES DE GESTION Authentification de l’utilisateur Définition Cette fenêtre est obligatoire si l'utilisateur n'a pas été identifié au préalable (dans une application en amont). Sa signature (n° utilisateur) sera contrôlée si la connexion avec le système de contrôle d'identification de votre site est assurée. Si tel n'est pas le cas, l'information sera uniquement enregistrée dans le dossier de simulation. Cette fenêtre peut être paramétrée pour être accessible à tout moment lors de la simulation. Ce qui permet de changer d'utilisateur sans être obligé de sortir de l'application. Actions Prendre en compte OK Prendre en compte l'identification et contrôler éventuellement. Annuler Quitter l'application suite à un appel non voulu de celle-ci. GESCAP RETRAITE Annuler Les fenêtres de gestion 25 La fenêtre ouverture d’un dossier Définition Cette fenêtre permet d'ouvrir un dossier pour un client ou un prospect. Ainsi toutes les simulations effectuées pour une personne peuvent être sauvegardées et retrouvées à chaque instant. Elle contient les données commerciales, c'est à dire : • N° du dossier, qui s' incrémente automatiquement lors de l'enregistrement d'un nouveau dossier • N° de la personne (client ou prospect) • Adresse de la personne • Date de fin de validité du dossier : lors de l'épuration automatique, les dossiers dont la date de fin de validité est inférieure à la date du jour seront supprimés • Date de contact : elle est initialisée avec la date de création • Date de création du dossier et chargé de clientèle l'ayant créé • Date de dernière mise à jour et chargé de clientèle l'ayant modifié GESCAP RETRAITE 26 Les fenêtres de gestion Et les données pouvant être renseignées pour une recherche de dossiers : • Code chargé de clientèle : initialisé avec le code utilisateur • Type de recherche sur date de dernière modification : antérieure, postérieure, égale pour ne prendre que les dossiers du chargé de clientèle dont la date de dernière modification est antérieure, postérieure ou égale à celle saisie. Actions Rechercher les données Rechercher Ce bouton permet de rechercher le dossier dans la base des dossiers internes à Gescap Retraite. Il permet aussi, lors de l'importation d'un dossier, si la configuration organique l'indique, de rapatrier le dossier complet d'un client à partir de votre base qui contient les données commerciales dont vous assurez la gestion. Il existe plusieurs critères de recherche pour les dossiers internes de Gescap Retraite : • • • • le n° de dossier, le n° de compte, les nom et prénom, la date de contact et le chargé de clientèle. La recherche sur le Nom se fait sur tous les dossiers dont le Nom commence par le Nom saisi. S'il existe plusieurs dossiers une liste s'affiche avec possibilité de sélectionner le dossier désiré. La recherche sur la date de contact donne lieu aussi à la création d'une liste. Ouvrir un dossier Ouvrir Le dossier sélectionné est ouvert. Annuler La fenêtre sera fermée et le dossier en cours est vide. GESCAP RETRAITE Annuler Les fenêtres de gestion 27 Supprimer le dossier en cours Définition Le dossier en cours de simulation pourra être supprimé de la base de données en agissant dans cette fenêtre. Actions Supprimer le dossier Supprimer Permet de supprimer le dossier de simulation. La suppression peut être seulement en mémoire, si le dossier n'a pas encore été créé dans la base de données liée à Gescap Retraite, sinon le dossier est supprimé en mémoire et dans la base de données. Fermer la fenêtre Fermer La fenêtre sera fermée. Un dossier de simulation transféré sur une base locale (sur un portable) ne pourra être supprimé ni sur le serveur, ni sur le portable. GESCAP RETRAITE 28 Les fenêtres de gestion Epurer les dossiers Définition Cette fenêtre permet d'effectuer une épuration manuelle des dossiers de simulation du Chargé de Clientèle exclusivement. Elle n'est disponible qu'après avoir fermé le dossier en cours. Vous pouvez cumuler plusieurs critères d'épuration (type de dossier + identifiants...). Par critère, vous ne pouvez choisir qu'un seul sous-critère d'épuration sauf pour Type de dossiers. Voici les différents critères d'épuration : • Dernière mise à jour : • Antérieur au : tous les dossiers dont la Date de mise à jour est antérieure au , • Il y a plus de : tous les dossiers dont la Date de mise à jour remonte à plus de n mois, • Chargé de clientèle : la recherche peut être faite pour les dossiers du chargé de clientèle actuel ou pour tous les chargés de clientèles., GESCAP RETRAITE Les fenêtres de gestion 29 Cette fenêtre est disponible lorsque vous n'avez pas de dossier en cours. Actions Rechercher les dossiers à épurer Rechercher Permet de rechercher les dossiers répondant aux critères d’épuration. Cette action permet de mettre à jour la liste des dossiers pour épuration. Supprimer de l’épuration Supprimer de l’épuration Supprime de la liste des dossiers à épurer les dossiers que vous ne souhaitez pas voir supprimer. Epurer les dossiers Epurer Supprime tous les dossiers apparaissant dans la liste des dossiers à épurer. Fermer la fenêtre / Annuler Fermer La fenêtre sera fermée. L'épuration ne porte que sur les dossiers non transférés sur une base locale. La fenêtre Imprimer le dossier Définition Cette fenêtre permet de visualiser, éditer ou imprimer un dossier commercial. • • • L'option imprimante envoie l'impression vers l'imprimante éventuellement connectée par défaut. L'option écran permet de visualiser dans une fenêtre ce même dossier. L'option TTX édite ce dossier en lançant votre Traitement de texte habituel (ou le bloc-notes de Windows® par défaut). GESCAP RETRAITE 30 Les fenêtres de gestion La fenêtre de données générales et commerciales Définition Cette fenêtre permet de fournir les données : • personnelles, • familiales, • extra-professionnelles, • et les coordonnées de votre client ou prospect. Seules zones de saisie en blanc sont obligatoires. De même, pour les coordonnées ou les renseignements complémentaires qui sont optionnels, il faut cliquer sur le titre pour en activer/désactiver la saisie possible. Actions Enregistrer les données GESCAP RETRAITE Enregistrer Les fenêtres de gestion 31 Enregistre les données dans le dossier temporaire de simulation. Infos Professionnelles Permet d'accéder à l'écran de gestion de l'historique professionnel de la personne. Fermer la fenêtre Fermer La fenêtre sera fermée. GESCAP RETRAITE 32 LES FENETRES DE SIMULATION La fenêtre de gestion de l’historique professionnel Définition Cette fenêtre permet de gérer les différentes périodes d'activité professionnelle qu'a pu connaître le client. En fonction de la catégorie professionnelle, du mode d'exercice, de changements intervenus dans son emploi (exemple, passage au statut Cadre), il faut scinder la carrière passée de la personne en autant de périodes qui seront saisies successivement. GESCAP RETRAITE Les fenêtres de simulation Ü 33 . Pour connaître le comportement précis à adopter en face d'une situation liée à un régime particulier : utilisez l'aide en frappant la touche F1. Après une présentation globale du comportement à adopter est proposée une liste hypertexte pour chaque profession. . Il n'y a nul besoin de saisie chronologique. . Les chevauchements de périodes sont possibles dans la mesure où les textes le permettent ( le système contrôle la cohérence des ces combinaisons ). La zone de droite permet de sélectionner les caractéristiques de la période en cours d'étude. Il faut donc lui attacher : • la catégorie socioprofessionnelle, • la date de début de l'activité, • la date de fin. Si c'est une activité actuelle ET destinée à se poursuivre (pour prise en compte de la projection), cocher l'option "Situation actuelle". Enfin, en fonction de la catégorie professionnelle sélectionnée et des dates fournies, un certain nombre d'informations supplémentaires seront demandées. Fonctionnement Cet écran possède 2 zones distinctes verticales délimitées par des bordures. Une seule de ces 2 zones est activable à la fois. 1. La zone de gauche : zone de gestion de l'historique professionnel. Dans la liste s'afficheront au fur et à mesure les périodes dont tous les éléments ont été saisis et validés. Il sera alors possible d'en sélectionner une pour : • • soit en modifier un élément, soit la supprimer. C'est l'élément fédérateur de l'outil de simulation. C'est à dire que pour mesurer l'incidence sur les résultats d'une alternative par rapport à une information saisie primitivement, il suffit de sélectionner la péGESCAP RETRAITE 34 Les fenêtres de simulation riode qui lui correspond et d'aller modifier dans l'écran de saisie professionnel (voir plus loin) cette donnée, puis valider, et retourner immédiatement aux résultats. 2. La zone de droite : Les données de "Gestion" de la période à saisir. Les informations de cette sous-fenêtre permettent de connaître les caractéristiques principales de la période à traiter. Elles sont regroupées dans cet écran car elles deviennent immuables une fois que l'on débouche sur la fenêtre de saisie d'éléments propres à la C.S.P. (catégorie socioprofessionnelle) sélectionnée pour cette période (à moins d'une suppression dans l'historique professionnel). Les données de cette sous-fenêtre ne seront validées définitivement qu'une fois validée la fenêtre elle-même de saisie des éléments propres à la C.S.P. sélectionnée. Actions 1. La zone de gauche : zone de gestion de l'historique professionnel. Nouvelle Période Permet de saisir une nouvelle période d'activité. Ce bouton active la Zone de droite. Supprimer Période Permet de supprimer une période de la liste. Il est nécessaire de sélectionner au préalable la période en question dans la liste pour activer ce bouton. 2. La zone de droite : Les données de "Gestion" de la période à saisir. Annuler Période Annule les saisies en cours de cette zone d'écran. Active la zone de gauche. GESCAP RETRAITE Les fenêtres de simulation 35 Infos. Détaillées Permet de fournir des renseignements détaillés sur la période. Débouche sur une fenêtre de saisie des éléments propres à cette période et au régime professionnel sélectionné. Infos. Simplifiées Permet de ne fournir qu'un nombre minimum de renseignements obligatoires sur la période. Débouche sur la même fenêtre de saisie des éléments propres à cette période et au régime professionnel sélectionné que ci-dessus mais avec des zones grisées. Fermer la fenêtre La fenêtre sera fermée. Résultats Débouche sur la fenêtre des résultats finaux. Ce bouton n'est activable que si au moins une période a été saisie et validée. GESCAP RETRAITE 36 Les fenêtres de simulation La fenêtre de saisie des éléments professionnels d’une période Remarques préliminaires Cette fenêtre a été prise à titre d'exemple car chaque catégorie socioprofessionnelle possède la sienne propre. On retrouve néanmoins des points communs dans certains régimes. Nous nous attacherons ici à décrire les principaux modèles rencontrés. Définition Ces fenêtres permettent de saisir tous les éléments professionnels propres : • • • à l'activité renseignée, aux dates fournies, et en fonction d'éventuelles données de gestion fournies dans la fenêtre précédente. GESCAP RETRAITE Les fenêtres de simulation Ü 37 En fonction du bouton poussoir activé dans la fenêtre précédente (info. simplifiées ou détaillées), un certain nombre de zones pourront être grisées. Seules seront à renseigner les zones actives, c'est à dire dont le fond est blanc. Ces zones représentant le minimum d'informations obligatoires à fournir pour obtenir une étude cohérente. Les données à fournir peuvent être de nature très variables : • revenus, • classes de cotisation, • taux de cotisation, • nombre de points, • dates intermédiaires, • ..., Lorsqu'une donnée à une incidence sur d'autres données du même écran, cellesci sont mises à jour automatiquement dès qu'on la modifie (que les zones soient grisées ou non). Ce principe permet de conserver à tout moment une cohérence entre elles. Avant validation définitive, des données contradictoires sont éventuellement signalées et ne peuvent être prises en compte qu'une fois remises en conformité. Nous ne détaillons ci-dessous que des traitements de saisie qui reviennent pour différentes activités et possèdent des boutons poussoirs symbolisant des actions à mener. Fonctionnements 1. Saisie de plusieurs revenus sur une période Lorsque la saisie de revenus apparaît sous la forme d'une liste, il s'agit d'en fournir 2 au minimum (excepté si la période ne représente qu'une fraction d'année au plus). GESCAP RETRAITE 38 Les fenêtres de simulation A titre indicatif sont affichés le plafond et le SMIC en francs de l'époque de l'année sélectionnée. Modifier Actualise la liste des revenus pour l'année sélectionnée avec le montant figurant dans la zone de saisie "Revenu Annuel". Supprimer Remet à zéro le revenu dans la liste pour l'année sélectionnée. 2. Saisie d'un revenu unique Enregistrer Permet la prise en compte du revenu pour certains traitements effectués de façon transparente pour l'utilisateur. Ainsi les autres données de la fenêtre dépendant de ce revenu sont mises à jour par le biais de ce bouton. 3. Saisie de classes de cotisation sur une période GESCAP RETRAITE Les fenêtres de simulation 39 Modifier Affecte la classe sélectionnée de la liste déroulante de droite dans la liste de gauche pour l'année sélectionnée. Cette opération affecte également toutes les années à suivre dans la liste de gauche tant qu'il n'y a pas eu de changement dans les classes de cotisation du régime étudié. Classes par Défaut Ce bouton affecte systématiquement à toutes les années de la liste la classe proposée par défaut à l'origine. Toute saisie antérieure est donc remplacée par cette action. Enregistrer les données Enregistre toutes les classes présentes dans la liste de gauche. Fermer la fenêtre La fenêtre sera fermée. GESCAP RETRAITE 40 LES FENETRES DE RESULTATS La fenêtre principale de résultat 2. Définition du besoin au moment de la cessation d'activité. 1. Liste des résultats année par année. 3. Répartition des pensions pour l'âge sélectionné. 4. Evolution des retraites institutionnelles pour les différents âges de départ. GESCAP RETRAITE 5. Actions permettant de compléter ou visualiser la liste des résultats. Les fenêtres de résultats 41 Définition Cette fenêtre est composée de plusieurs portions distinctes: • • délivrant des résultats, permettant d'affiner l'analyse des revenus de remplacement. Avant de les étudier, précisons qu'il convient normalement de renseigner en premier lieu le revenu et le besoin estimé (zone 2). Fonctionnement 1. La liste des résultats âge par âge Liste des résultats obtenus pour des âges de départ variant de 55 et 70 ans ( la plupart du temps, seuls ceux acquis à compter de 60 ans sont significatifs). La couleur des libellés en en-tête correspond à la couleur des graphiques. Cette liste comprend : • Somme du ou des régimes de base institutionnels (C'est l'étage inférieure de l'histogramme zone 4) • Somme du ou des régimes complémentaires institutionnels ( étage supérieur de l'histogramme zone 4) • L'ensemble des 2 rubriques précédentes représente les résultats obtenus suite à la reconstitution de carrière de l'étape précédente. Il apparaît dans le graphique circulaire (zone 3) pour l'âge sélectionné dans la liste dans la même couleur que son libellé "retraites institutionnelles". • Autres contrats : résultat d'une saisie dans une fenêtre subsidiaire activée par le bouton poussoir de la zone 5, qui permet la prise en compte notamment de contrats par capitalisation. • Solutions : résultat d'une proposition tarifaire faite au client à partir du bouton poussoir de la zone 5. • Total : total de toutes les rubriques précédentes. Si l'on veut obtenir le total des retraites institutionnelles uniquement et que "autres contrats" ou "solutions" ont été renseignés, il suffit de décocher ces options dans l'en-tête de la liste. • Ecart par rapport au revenu : C'est le différentiel entre le revenu exprimé et le total précédent. • Ecart par rapport au besoin : C'est le différentiel entre le besoin exprimé et le Total. GESCAP RETRAITE 42 Les fenêtres de résultats 2. L'expression du revenu actuel et du besoin estimé Cette zone doit être renseignée en premier lieu normalement. Le revenu actuel permet de fournir un chiffre qui n'est pas forcément celui recueilli dans la reconstitution de carrière. En effet, dans la partie historique professionnel ce sont les revenus BRUTS sur lesquels sont assises les cotisations qui sont demandés. De même, les revenus globaux d'une personne peuvent comprendre d'autres types de revenus sans lien avec son activité (revenus fonciers, mobiliers, ... ) Ü Les 2 montants à fournir ont pour but de mesurer en terme de pouvoir d'achat la différence entre les revenus d'activité et les revenus de remplacement. Le besoin doit être fourni en francs constants pour pouvoir être comparé au revenu actuel. Pour cette raison, toute saisie d'une valeur inférieure à 200 est traduite en % du revenu précisé au dessus. 3. Le graphique circulaire Il traduit la répartition des différents montants qui composent le total obtenu pour l'âge sélectionné dans la liste par rapport au besoin exprimé. La base 100 est donc constituée par le besoin (circonférence totale). Les retraites institutionnelles, les autres contrats et les solutions forment les 3 autre composants, s'ils existent. Ü Si une portion reste dans la couleur d'expression du besoin, c'est que celui-ci demeure insatisfait. 4. Le graphique en histogramme Il traduit pour chaque âge de départ potentiel, le montant des retraites institutionnelles atteint avec une répartition entre régimes de base et complémentaires. GESCAP RETRAITE Les fenêtres de résultats 43 Les actions Zone 5 de l'écran. Calculer Met à jour les différents résultats de l'écran lorsqu'a été modifié l'un des éléments repris dans la liste. Autres contrats Ouvre une fenêtre permettant de saisir des contrats par capitalisation individuels ou issus d'article 83 du C.G.I. (voir description plus loin) Les solutions Permet de faire une proposition tarifaire pour combler le déficit résultant de l'écart entre le besoin exprimé et le niveau de retraite atteint. Ce bouton n'est activé que si a été opérée une intégration d'un programme de solutions à Gescap Retraite, ceci étant réalisé par le biais d'une interface prévue à cet effet. Pour de plus amples renseignements, contacter le service commercial de la société Gescap. Imprimer Permet la visualisation ou l'impression du dossier commercial résultant de l'étude. Voir la fenêtre de gestion : Imprimer le dossier. Enregistrer les données Enregistre toutes les données présentes dans l'écran. Fermer la fenêtre La fenêtre sera fermée. GESCAP RETRAITE 44 Les fenêtres de résultats La fenêtre des produits complémentaires Définition Cette fenêtre permet de renseigner des produits déjà souscrits par la personne ou son entreprise en sa faveur et qui ne seraient pas intégrables dans le cadre des régimes institutionnels. Il s'agit essentiellement de produits par capitalisation individuels ou "collectifs - Article 83 du C.G.I.". Ü Les sommes sont à fournir en francs constants au terme, de sorte qu'elles soient confrontables aux autres types de revenus. Actions Créer Cette fonction transfère les données saisies dans les zones d'édition vers la liste. Modifier Modifie un élément du contrat sélectionné dans la liste. GESCAP RETRAITE Les fenêtres de résultats 45 Supprimer Supprime le contrat sélectionné dans la liste. Enregistrer les données Enregistre tous les contrats reportés dans la liste. Fermer la fenêtre La fenêtre sera fermée. GESCAP RETRAITE