Le concept d`arbitrage



Maurice Duny, Ancien arbitre top 14 ;
Jean-François Bruzi, Bibliothécaire, Membre du
C.E.R.C. ;

Loïc Yboud, A.T.E.R à l’Université de Toulon,
C.E.R.C. ;
Journée d’étude du CERC
Centre d’Etudes et de Recherche
sur les Contentieux

Mohamed Keita, A.T.E.R. à l’Université de Toulon,
C.E.R.C. ;

Bahaa Boukhdoud, Docteur en droit à l’Université
de Toulon, C.E.R.C. ;
Sous coordination de
Mme LEROY Camille et M. YBOUD Loïc
Amphi 300

Maxime Lei, doctorant contractuel en droit public
à la Faculté de droit de Toulon, C.E.R.C ;

Camille Leroy, doctorante en droit public à la
faculté de Droit de Toulon, C.E.R.C. ;
Le concept
d’arbitrage

Rayann Mouslim, étudiant à l’Université de
Toulon, arbitre au judo ;
17H30 : Propos conclusifs
Gérald Simon, Professeur à l’Université de Bourgogne ;
Vendredi 3 juin 2016
18H00 : Fin des travaux
CERC
35, Avenue Alphonse Daudet
B.P1416
83056 Toulon cedex
Téléphone 04.94.46.75.97
Messagerie : [email protected]
Centre d’Etudes et de Recherche
sur les Contentieux
10H00 Allocution d’ouverture des travaux de
l’atelier :
Thierry Di Manno, Doyen de la faculté de Droit de
Toulon ;
Pascal Richard, Directeur du Centre d’études et de
recherches sur les contentieux (C.E.R.C.) ;
Sophie Perez, Co-directrice du Centre d’études et
de recherches sur les contentieux (C.E.R.C.).
10H20
Propos introductifs : « Présentation de
l’arbitrage juridique et sportif »
Charles Jarrosson, Professeur à l’Université de
Paris Panthéon-Assas.
I – L’approche
l’arbitrage
institutionnelle
de
10H45 « Existe-t-il un ordre juridique sportif ? »
Jordane Arlettaz, Professeur à l’Université de
Montpellier.
11H00
« Le Tribunal arbitral du sport, une
« Cour suprême du sport ? » »
Guillaume Payan, Maître de conférences à
l’Université de Toulon.
11H15 – 12H00 : Table ronde.
Modérateur : Gérald Simon,
l’Université de Bourgogne
Professeur
à
Intervenants :

Denis Mazeaud, Professeur à l’Université de
Paris Panthéon-Assas

Gerald Simon, Professeur à l’Université de
Bourgogne ;

Frédéric Buy, Professeur à l’Université AixMarseille ;




Serge Pautot, Président de Legisport, avocat
au barreau de Marseille ;
Michel Pautot, Docteur en droit, avocat au
barreau de Marseille ;

Philip Fitzgerald, Docteur en droit et avocat
au barreau de Toulon ;
12H00 : Pause
14H00 : Reprise des débats
II – Suivre et détourner la règle : quelles
conséquences sur le jeu ?
14H00 : « L’utilisation de la règle par les
différents acteurs juridiques et sportifs :
l’intervention de l’arbitre »
Marc Peltier, Maître de conférences à l’Université
de Nice.
14H20 : « Contrevenir à la règle : les cas de la
tricherie et de la faute »
Frédéric Buy, Professeur à l’Université AixMarseille.
14H40 – 15H30 : Table ronde
Modérateur : Denis Mazeaud, Professeur à
l’Université de Paris Panthéon-Assas.
Intervenants :

Maxime Lei, doctorant contractuel en droit
public à la Faculté de droit de Toulon, C.E.R.C ;

Camille Leroy, doctorante en droit public à
la faculté de Droit de Toulon, C.E.R.C. ;

Rayann Mouslim, étudiant à l’Université de
Toulon, arbitre au judo ;
15H30 : Pause
III- Le processus décisionnel : les
moyens au service de l’arbitre
16H00 : « Techniques et technologies au service
de l’arbitrage »
Serge Pautot, Président de l’association
Legisport, Avocat au barreau de Marseille ;
Michel Pautot, Avocat au barreau de Marseille.
16H20 : « L’expérience de l’arbitrage aux EtatsUnis »
Jean-Christophe Roda, Professeur à l’Université
de Toulon.
16H40 – 17H30 : Table ronde
Modérateur : Yves Merens, Journaliste sportif à
Nice-Matin
Serge Bernard, Judoka septième dan, VicePrésident de la ligue PACA ;

Patrick Arlettaz, Ex-entraineur des lignes
arrières de Perpignan ;




Alex Massari, Président de l’association du
Rugby club Toulonnais ;
Marc Peltier, Maître de conférences,
directeur du Master « Juriste du sport » ;
Yves Merens, Journaliste sportif à NiceMatin ;


Bahaa Boukhdoud, Docteur en droit à
l’Université de Toulon, C.E.R.C. ;
Philip Fitzgerald, Docteur en droit et avocat
au barreau de Toulon ;




Mohamed Keita, A.T.E.R. à l’Université de
Toulon, C.E.R.C. ;
Maurice Duny, Ancien arbitre top 14 ;
Jean-François Bruzi, Bibliothécaire, Membre
du C.E.R.C. ;
Loïc Yboud, A.T.E.R à l’Université de Toulon,
C.E.R.C. ;
Philip Fitzgerald, Docteur en droit et avocat
au barreau de Toulon ;
Philippe Leduc, ancien arbitre international
de football ;

Serge Bernard, Judoka septième dan, VicePrésident de la ligue PACA ;

Patrick Arlettaz, Ex-entraineur des lignes
arrières de Perpignan ;

Alex Massari, Président de l’association du
Rugby club Toulonnais ;