Séance du 01/12/2014 EXTRAIT DU REGISTRE - Saint

Séance du 01/12/2014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Politique :
Commission : Culture - Vie associative - Animation - Education Enseignement supérieur
Délibération n° : 470
Dossier : 141170
Direction en charge : Affaires Culturelles
Objet : Cinéma Le Méliès - politique en faveur de la diffusion du cinéma art et essai sur Saint-Etienne
Président : M. Gaël PERDRIAU, Maire
Date de convocation du conseil : 21/11/2014
Compte rendu affiché le : 02/12/2014
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 59
Présents :
M. Gaël PERDRIAU, M. Gilles ARTIGUES, Mme Delphine JUSSELME, M. Georges ZIEGLER, Mme Nora
BERROUKECHE, M. Claude LIOGIER, Mme Christiane JODAR, M. Paul CORRIERAS, M. Lionel SAUGUES, Mme
Brigitte MASSON, M. Jean-Pierre BERGER, Mme Corinne L'HARMET-ODIN, M. Samy KEFI-JEROME, Mme Siham
LABICH, M. Marc CHASSAUBENE, Mme Alexandra CUSTODIO, M. Michel BEAL, Mme Marie-Christine BUFFARDAZOULAY, M. Denis CHAMBE, Mme Pascale LACOUR, M. Lionel BOUCHER, Mme Raymonde ALLIROT, Mme MarieEve GOUTELLE, Mme Janine LEGAT, Mme Nicole AUBOURDY, M. Daniel JACQUEMET, M. Jean-Michel LIONARD,
Mme Anne-Françoise VIALLON, Mme Hélène LETIEVANT-PIBAROT, M. Jean-Noël CORNUT, Mme Marie-Dominique
FAURE, Mme Fabienne PERRIN, M. Eric BARGAIN, M. Patrick NEYRET, Mme Catherine ZADRA, M. Frédéric
DURAND, Mme Caroline MONTAGNIER, M. Cyril MEKDJIAN, M. Charles DALLARA, Mme Marie-Camille REY, M.
André FRIEDENBERG, Mme Marie-Odile SASSO, Mme Pascale MARRON, M. Olivier LONGEON, M. Pierre FAYOLNOIRETERRE (Absent de la question 1 à la question 4 du projet de l'ordre du jour), M. Florent PIGEON, Mme Stéphanie
MOREAU, Mme Nadia SEMACHE, M. Serge HORVATH, M. Gabriel DE PEYRECAVE, Mme Raphaëlle JEANSON, M.
Jacques PHROMMALA, Mme Maryse BIANCHIN, M. Pierrick COURBON
Absents-Excusés :
M. Alain SCHNEIDER (pouvoir à M. Paul CORRIERAS) M. Robert KARULAK (pouvoir à Mme Christiane JODAR) Mme
Marie-Hélène THOMAS (pouvoir à Mme Maryse BIANCHIN) M. Maurice VINCENT (pouvoir à M. Florent PIGEON)
Absents :
Mme Francette MOREAU
VILLE DE ST-ETIENNE CONSEIL MUNICIPAL du 01/12/2014
Délibération n° : 470
Dossier : 141170
Politique :
Commission : Culture - Vie associative - Animation - Education Enseignement supérieur
Direction en charge : Affaires Culturelles
Objet : Cinéma Le Méliès - politique en faveur de la diffusion du cinéma art et essai sur Saint-Etienne
Rappel et Références :
La Ville de Saint-Etienne soutient activement la diffusion d'o uvres cinématographiques d'Art et Essai sur
son territoire. Elle s'appuie à cet effet sur la SBEC Le Méliès exploitant les 4 salles du Méliès, place Jean
Jaurès et les 2 salles du France, rue de la Valse depuis le 11 septembre 2014.
Motivation et Opportunité :
La SCIC les 3C a cédé au 11 septembre 2014 son activité d'exploitation cinématographique d'Art et Essai
à la SBEC le Méliès. Cette cession est effective depuis le 11 septembre 2014. Il est donc proposé
d'augmenter le montant de la subvention 2014 de la SBEC Le Méliès, attribuée à l'occasion du vote du
BP 2014, le 16 décembre 2013.
Initialement délibérée pour un montant de 50 000 €, il est proposé de porter cette subvention à 76 000 €
au titre de son activité 2014. Cette augmentation permet d'une part à la SBEC de d'assurer l'exploitation
normale des deux salles supplémentaires rue de la Valse et d'autre part elle tient compte des frais
supplémentaires exceptionnels liés à cette reprise d'activité en 2014 : frais d'intégration des deux
structures et des personnels afférents, mise en place d'événements promotionnels culturels et la médiation
s'y rapportant.
Contenu :
L'avenant ci-joint à la convention financière 2014 fixe le nouveau montant et les conditions de versement
des subventions de l'année 2014 de la SBEC le Méliès qui prend en compte la reprise d'activité de
l'exploitation commerciale des 2 salles de la rue de la Valse de la SCIC les 3C par la SBEC le Méliès.
Maîtrise d'ouvrage :
Ville de Saint-Etienne
Point Financier :
o Coût total investissement TTC :
o
Coût total annuel fonctionnement TTC :
o
Financement
Ville
Département
dont TVA :
dont personnel mis en oeuvre :
26 000 €
Région
Etat
Europe
Autres
Investissement
Fonctionnement
26 000 €
dont personnel
supplémentaire
dont prestations
particulières
Proposition :
Il est demandé à l’Assemblée délibérante de bien vouloir :
- approuver l'avenant n°1 à la convention financière 2014 avec la SBEC Le Méliès,
- autoriser Monsieur le Maire ou son représentant, Adjoint ayant reçu délégation, à signer le présent
avenant,
- autoriser le versement des subventions si la SBEC le Méliès respecte ses engagements.
Décision : Proposition adoptée
Imputation budgétaire
Résultat du vote : 58 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention(s)
BP 2014 - chapitre 65 article 6574
Pour Extrait,
Pour le Maire,
l'Adjoint délégué
Marc CHASSAUBENE