CONTRAT DE LOCATION VILLA CODA
Transcription
CONTRAT DE LOCATION VILLA CODA
Contrat de Location La Villa Coda Céreste www.cereste-en-luberon.fr ENTRE LES SOUSSIGNÉS, CI-APRÈS DÉNOMMÉS « LE BAILLEUR » et « LE LOCATAIRE», IL A ÉTÉ FAIT ET CONVENU CE QUI SUIT: RENSEIGNEMENT LOCATAIRE : PROPRIETAIRE LOCATAIRE Mr : Daniel SIMONDI Mr : ____ Tél : 04.92.79.03.54 Tél : ____ Portable : 06.11.55.37.05 Portable : ____ E-mail : ____ Adresse : ____ [email protected] E-mail : Adresse : Le Haut Laquet 04110 CERESTE PERIODE ET TARIF DE LA LOCATION : 00/00/2016 Contrat établi le : 00/00/2016 Tarif Période : 00/00/2016 AU 0,00 € Tarif Période : ARRHES : 20% 0,00 € Options : 120 euro menage obligatoire 120,00 € À la réservation Non Remboursé si désistement, le Solde sera versé à l’arrivée. 120 € Solde à l'arrivée : Caution : Sera restituée 8 jours après le départ et après vérification des lieux OPTIONS DE LOCATION : Nbr ADULTE 0 LINGE Complet 25 euro/personne 25,00 € 0,00 € Nbr ENFANT 0 CLIM CHAUF 8 euro / jour 8,00 € 0,00 € LIT DE BEBE 0 CHARGES Comprises 0,00 € 0,00 € ANIMAUX 20 euro / semaine / animal DRAPS Uniquement 20,00 € 0,00 € MENAGE Final (obligatoire) 120,00 € 120,00 € 20,00 € 0,00 € MENAGE Intermediaire 15 euro/h 15,00 € 0,00 € COMMENTAIRE : Laisser un commentaire PROPRIETAIRE SIMONDI DANIEL SIGNATURE DU LOCATAIRE Entre les soussignés, il a été convenu ce qui suit. La Location d’une Villa Meublée ( « Vacances » ) pour la période, Tarifs et conditions indiquée ci-Dessus. REGLEMENT Article 1 – LOCAUX LOUES L'objet du contrat de location est LOCATION SAISONNIERE d'une maison. Article 2 - DURÉE DU CONTRAT DE LOCATION Le contrat de location prend effet à partir VOIR PERIODE ET TARIF DE LA LOCATION (DU CONTRAT). En cas de violation grave du contrat, celui-ci sera résilié sans préavis. Article 3 – LOYER - CHARGES Le montant du loyer PLUS OPTIONS est de VOIR PERIODE ET TARIF DE LA LOCATION (DU CONTRAT). Des arrhes d'un montant de 20% du loyer total Le solde sera versé AU PROPRIETAIRE LE JOUR DE L'ARRIVEE à la location lors de la restitution des clés. [ ou VARIANTE : ] Le montant du loyer PLUS OPTIONS pour la période de location ainsi qu'un DEPOT DE GARANTIE DE 2000€ ont été versé ce jour par le preneur. Le dépôt de garantie sera restitué en fin de location lors de la remise des clés. Article 4 – REMISE DES CLÉS Le locataire reçoit à ce jour VOIR PERIODE ET TARIF DE LA LOCATION (DU CONTRAT). du bailleur 1 clés PLUS UN BIP PORTAIL du logement. Article 5 - RÉPARATION Le locataire s'engage à maintenir en bon état le logement loué conformément à l'état des lieux A SON ARRIVEE et s'interdit notamment toutes sous-location sans en prévenir préalablement le bailleur. Article 6 - TOLÉRANCES Il est formellement convenu que toutes les tolérances de la part du BAILLEUR relatives aux clauses et conditions énoncées ci dessus quelles qu'en aient pu être la fréquence et la durée, ne pourront jamais, et dans aucun cas, être considérées comme apportant une modification ou suppression des clauses et conditions ni comme génératrices d'un droit quelconque. Le BAILLEUR pourra toujours y mettre fin après mise en demeure restée infructueuse de 15 jours. Article 7 - CONDITIONS GENERALES La présente location est faite aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière et notamment à celles ci-après que le preneur s’oblige à exécuter, sous peine de tous dommages et intérêts et même de résiliations des présentes, si bon semble au bailleur et sans pouvoir réclamer la diminution du loyer. a)Les heures d’arrivée sont normalement prévues le DIMANCHE après-midi de 15HOO Les heures de départ sont normalement prévues le DIMANCHE matin de 9H00 b)Il est convenu qu'en cas de désistement : - du locataire : - à plus d'un mois avant la prise d'effet du bail, le locataire perd les arrhes versées, - à moins d'un mois avant la prise d'effet du bail, le locataire versera en outre la différence entre les arrhes et l'équivalent du loyer total, à titre de clause pénale. - du bailleur : - dans les sept jours suivant le désistement, il est tenu de verser le double des arrhes au locataire. c)Si un retard de plus de quatre jours par rapport à la date d’arrivée prévue n’a pas été signalé par le preneur, le bailleur pourra de bon droit, essayer de relouer le logement d) Obligation d’occuper les lieux personnellement, de les habiter “ en bon père de famille ” et de les entretenir. Toutes les installations sont en état de marche et toute réclamation les concernant survenant plus de 24 h après l’entrée en jouissance des lieux, ne pourra être admise. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du preneur. Obligation de veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas troublée par le fait du preneur ou de sa famille. e) Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie, couvertures et oreillers, tels qu’ils sont dans l’état LORS DE L'ARRIVEE DU PRENEUR. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au preneur à son départ, le prix du nettoyage des locaux loués VOIR CONDITION CONTRAT la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location, le prix de nettoyage des couvertures rendues sales, une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant , les rideaux, papiers peints, plafonds tapis, moquette, vitres, literie, etc. ... f) Le preneur s'engage à s'assurer contre les risques locatifs (incendie, dégât des eaux). Le défaut d'assurance, en cas de sinistre, donnera lieu à des dommages et intérêts. Le bailleur s'engage à assurer le logement contre les risques locatifs pour le compte du locataire, ce dernier ayant l'obligation de lui signaler, dans les 24 h, tout sinistre survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires. g) Le dépôt de garantie devra être payé par chèque. Il sera restitué au jour de la remise des clés par le preneur sauf en cas de retenue. h) Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux, lorsque le propriétaire ou son représentant en feront la demande. A Céreste LE 00/00/2016 LE BAILLEUR En 2 exemplaires LE BAILLEUR LE LOCATAIRE (Lu et approuvé signature) LE LOCATAIRE A Cocher Signature