CONTRAT DE LOCATION VILLA CODA

Transcription

CONTRAT DE LOCATION VILLA CODA
Contrat de Location
La Villa Coda Céreste
www.cereste-en-luberon.fr
ENTRE LES SOUSSIGNÉS, CI-APRÈS DÉNOMMÉS « LE BAILLEUR » et « LE LOCATAIRE», IL A ÉTÉ FAIT ET CONVENU CE QUI SUIT:
RENSEIGNEMENT LOCATAIRE :
PROPRIETAIRE
LOCATAIRE
Mr :
Daniel SIMONDI
Mr :
____
Tél :
04.92.79.03.54
Tél :
____
Portable :
06.11.55.37.05
Portable :
____
E-mail :
____
Adresse :
____
[email protected]
E-mail :
Adresse :
Le Haut Laquet
04110
CERESTE
PERIODE ET TARIF DE LA LOCATION :
00/00/2016
Contrat établi le :
00/00/2016
Tarif Période :
00/00/2016
AU
0,00 €
Tarif Période :
ARRHES :
20%
0,00 €
Options :
120 euro menage obligatoire
120,00 €
À la réservation Non Remboursé si désistement, le Solde sera versé à l’arrivée.
120 €
Solde à l'arrivée :
Caution :
Sera restituée 8 jours après le départ et après vérification des lieux
OPTIONS DE LOCATION :
Nbr ADULTE
0
LINGE Complet 25 euro/personne
25,00 €
0,00 €
Nbr ENFANT
0
CLIM CHAUF 8 euro / jour
8,00 €
0,00 €
LIT DE BEBE
0
CHARGES Comprises
0,00 €
0,00 €
ANIMAUX
20 euro / semaine / animal
DRAPS Uniquement
20,00 €
0,00 €
MENAGE Final (obligatoire)
120,00 €
120,00 €
20,00 €
0,00 €
MENAGE Intermediaire 15 euro/h
15,00 €
0,00 €
COMMENTAIRE :
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PROPRIETAIRE SIMONDI DANIEL
SIGNATURE DU LOCATAIRE
Entre les soussignés, il a été convenu ce qui suit.
La Location d’une Villa Meublée ( « Vacances » ) pour la période, Tarifs et conditions indiquée ci-Dessus.
REGLEMENT
Article 1 – LOCAUX LOUES
L'objet du contrat de location est LOCATION SAISONNIERE d'une maison.
Article 2 - DURÉE DU CONTRAT DE LOCATION
Le contrat de location prend effet à partir VOIR PERIODE ET TARIF DE LA LOCATION (DU CONTRAT).
En cas de violation grave du contrat, celui-ci sera résilié sans préavis.
Article 3 – LOYER - CHARGES
Le montant du loyer PLUS OPTIONS est de VOIR PERIODE ET TARIF DE LA LOCATION (DU CONTRAT).
Des arrhes d'un montant de 20% du loyer total
Le solde sera versé AU PROPRIETAIRE LE JOUR DE L'ARRIVEE à la location lors de la restitution des clés.
[ ou VARIANTE : ]
Le montant du loyer PLUS OPTIONS pour la période de location ainsi qu'un DEPOT DE GARANTIE DE 2000€ ont été versé ce jour par le preneur.
Le dépôt de garantie sera restitué en fin de location lors de la remise des clés.
Article 4 – REMISE DES CLÉS
Le locataire reçoit à ce jour VOIR PERIODE ET TARIF DE LA LOCATION (DU CONTRAT). du bailleur 1 clés PLUS UN BIP PORTAIL du logement.
Article 5 - RÉPARATION
Le locataire s'engage à maintenir en bon état le logement loué conformément à l'état des lieux A SON ARRIVEE et s'interdit notamment toutes sous-location
sans en prévenir préalablement le bailleur.
Article 6 - TOLÉRANCES
Il est formellement convenu que toutes les tolérances de la part du BAILLEUR relatives aux clauses et conditions énoncées ci dessus quelles qu'en aient pu être
la fréquence et la durée, ne pourront jamais, et dans aucun cas, être considérées comme apportant une modification ou suppression des clauses et
conditions ni comme génératrices d'un droit quelconque. Le BAILLEUR pourra toujours y mettre fin après mise en demeure restée infructueuse de 15 jours.
Article 7 - CONDITIONS GENERALES
La présente location est faite aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière et notamment à celles ci-après que le preneur s’oblige à exécuter, sous peine
de tous dommages et intérêts et même de résiliations des présentes, si bon semble au bailleur et sans pouvoir réclamer la diminution du loyer.
a)Les heures d’arrivée sont normalement prévues le DIMANCHE après-midi de 15HOO
Les heures de départ sont normalement prévues le DIMANCHE matin de 9H00
b)Il est convenu qu'en cas de désistement :
- du locataire :
- à plus d'un mois avant la prise d'effet du bail, le locataire perd les arrhes versées,
- à moins d'un mois avant la prise d'effet du bail, le locataire versera en outre la différence entre les arrhes et l'équivalent du loyer total, à titre de clause pénale.
- du bailleur :
- dans les sept jours suivant le désistement, il est tenu de verser le double des arrhes au locataire.
c)Si un retard de plus de quatre jours par rapport à la date d’arrivée prévue n’a pas été signalé par le preneur, le bailleur pourra de bon droit,
essayer de relouer le logement
d) Obligation d’occuper les lieux personnellement, de les habiter “ en bon père de famille ” et de les entretenir. Toutes les installations sont en état de marche et toute
réclamation les concernant survenant plus de 24 h après l’entrée en jouissance des lieux, ne pourra être admise. Les réparations rendues nécessaires par la
négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du preneur. Obligation de veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas troublée
par le fait du preneur ou de sa famille.
e) Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie, couvertures et oreillers, tels qu’ils sont dans l’état LORS DE L'ARRIVEE DU PRENEUR.
S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au preneur à son départ, le prix du nettoyage des locaux loués VOIR CONDITION CONTRAT
la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale
pour la durée de la location, le prix de nettoyage des couvertures rendues sales, une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant ,
les rideaux, papiers peints, plafonds tapis, moquette, vitres, literie, etc. ...
f) Le preneur s'engage à s'assurer contre les risques locatifs (incendie, dégât des eaux). Le défaut d'assurance, en cas de sinistre, donnera lieu à
des dommages et intérêts.
Le bailleur s'engage à assurer le logement contre les risques locatifs pour le compte du locataire, ce dernier ayant l'obligation de lui signaler, dans les 24 h, tout sinistre
survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires.
g) Le dépôt de garantie devra être payé par chèque. Il sera restitué au jour de la remise des clés par le preneur sauf en cas de retenue.
h) Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux, lorsque le propriétaire ou son représentant en feront la demande.
A
Céreste
LE
00/00/2016
LE BAILLEUR
En 2 exemplaires
LE BAILLEUR LE LOCATAIRE (Lu et approuvé signature)
LE LOCATAIRE
A Cocher
Signature

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