recueil-65-2016-065-recueil-des-actes-administratifs

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°65-2016-065
HAUTES-PYRÉNÉES
PUBLIÉ LE 9 SEPTEMBRE 2016
1
Sommaire
Direction départementale des finances publiques des Hautes-Pyrénées
65-2016-08-31-004 - Arrêté portant subdélégation de signature pour les activités
domaniales (Cité administrative) (2 pages)
65-2016-08-02-005 - Subdélégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire
(2 pages)
Préfecture Hautes-Pyrenees
65-2016-09-05-008 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de
l'environnement, de l'aménagement et du logement aux agents de la DREAL
Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées (4 pages)
65-2016-09-06-004 - Décision portant subdélégation de signature de Mme Damienne
VERGUIN, directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du
travail et de l'emploi de la région Languedoc- Roussillon-Midi-Pyrénées par intérim
(compétences départementales) (4 pages)
Page 3
Page 6
Page 9
Page 14
2
Direction départementale des finances publiques des
Hautes-Pyrénées
65-2016-08-31-004
Arrêté portant subdélégation de signature pour les activités
domaniales (Cité administrative)
Arrêté portant subdélégation de signature pour les activités domaniales (Cité administrative)
Direction départementale des finances publiques des Hautes-Pyrénées - 65-2016-08-31-004 - Arrêté portant subdélégation de signature pour les activités
domaniales (Cité administrative)
3
Direction départementale des finances publiques des Hautes-Pyrénées - 65-2016-08-31-004 - Arrêté portant subdélégation de signature pour les activités
domaniales (Cité administrative)
4
Direction départementale des finances publiques des Hautes-Pyrénées - 65-2016-08-31-004 - Arrêté portant subdélégation de signature pour les activités
domaniales (Cité administrative)
5
Direction départementale des finances publiques des
Hautes-Pyrénées
65-2016-08-02-005
Subdélégation de signature en matière d’ordonnancement
secondaire
Subdélégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire
Direction départementale des finances publiques des Hautes-Pyrénées - 65-2016-08-02-005 - Subdélégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire
6
Direction départementale des finances publiques des Hautes-Pyrénées - 65-2016-08-02-005 - Subdélégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire
7
Direction départementale des finances publiques des Hautes-Pyrénées - 65-2016-08-02-005 - Subdélégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire
8
Préfecture Hautes-Pyrenees
65-2016-09-05-008
Arrêté portant subdélégation de signature du directeur
régional de l'environnement, de l'aménagement et du
logement aux agents de la DREAL
Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées Département des
Hautes-Pyrénées
Préfecture Hautes-Pyrenees - 65-2016-09-05-008 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du
logement aux agents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées
9
Préfecture Hautes-Pyrenees - 65-2016-09-05-008 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du
logement aux agents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées
10
Préfecture Hautes-Pyrenees - 65-2016-09-05-008 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du
logement aux agents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées
11
Préfecture Hautes-Pyrenees - 65-2016-09-05-008 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du
logement aux agents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées
12
Préfecture Hautes-Pyrenees - 65-2016-09-05-008 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du
logement aux agents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées
13
Préfecture Hautes-Pyrenees
65-2016-09-06-004
Décision portant subdélégation de signature de Mme
Damienne VERGUIN, directrice régionale des entreprises,
de la concurrence, de la consommation, du travail et de
l'emploi de la région LanguedocRoussillon-Midi-Pyrénées par intérim (compétences
départementales)
Préfecture Hautes-Pyrenees - 65-2016-09-06-004 - Décision portant subdélégation de signature de Mme Damienne VERGUIN, directrice régionale des
entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc- Roussillon-Midi-Pyrénées par intérim (compétences
14
Préfecture Hautes-Pyrenees - 65-2016-09-06-004 - Décision portant subdélégation de signature de Mme Damienne VERGUIN, directrice régionale des
entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc- Roussillon-Midi-Pyrénées par intérim (compétences
15
Préfecture Hautes-Pyrenees - 65-2016-09-06-004 - Décision portant subdélégation de signature de Mme Damienne VERGUIN, directrice régionale des
entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc- Roussillon-Midi-Pyrénées par intérim (compétences
16
Préfecture Hautes-Pyrenees - 65-2016-09-06-004 - Décision portant subdélégation de signature de Mme Damienne VERGUIN, directrice régionale des
entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc- Roussillon-Midi-Pyrénées par intérim (compétences
17
Préfecture Hautes-Pyrenees - 65-2016-09-06-004 - Décision portant subdélégation de signature de Mme Damienne VERGUIN, directrice régionale des
entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc- Roussillon-Midi-Pyrénées par intérim (compétences
18